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  1. Résultat n°1

    N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/3

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).
    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • Mars 1989.
    • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/25

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).
    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/5

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).
    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Mars 1980.
    • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2192W/61

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/9

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).
    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Mai 1981.
    • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1149W/7

    • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).
    • Arrêtés préfectoraux, 1983.
    • Mai 1983.
    • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

    Date

    1999

    Cote

    2570W/39

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

    Date

    1998

    Cote

    2192W/26

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    1254W/15

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).
    • Arrêtés préfectoraux, 1992.
    • Septembre 1992.
    • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AIMD RIS-ORANGIS ; SOPHOFA CHARENTON ; ASSEV PALAISEAU ; SAGAP BRUNOY ; RELAIS AMITIE BOUSSY-SAINT-ANTOINE.

    Date

    1996

    Cote

    2570W/37

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
    • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1169W/14

    • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).
    • Arrêtés préfectoraux, 1986.
    • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2380W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  16. Résultat n°16

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    3360W/1

    • Contexte : 3360W Dossiers d'agrément des assistantes maternelles...
    • 2015.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MASSY (service versant)

  17. Résultat n°17

    1986-2009.

    Date

    1986-2009

    Cote

    2608W/30

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)
    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1986-2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel d'agrément, lettres B et T.

    Date

    2007

    Cote

    2631W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
    • Assistantes maternelles et familiales : dossiers indivduel...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/18

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).
    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Octobre 1980.
    • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1140W/4

    • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).
    • Arrêtés préfectoraux, 1981.
    • Février 1981.
    • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)