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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

    Date

    1989-1990

    Cote

    3239W/176

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Maçons de l'Essonne (Ballainvilliers).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  3. Résultat n°3

    EGT à EXEL SEINE.

    Date

    2007

    Cote

    2961W/11

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2007.
    • EGT à EXEL SEINE.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CARREFOUR.

    Date

    2008

    Cote

    2961W/30

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2008.
    • CARREFOUR.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs de l'Essonne, Parc de Tréville, Paris Drive, Pass paiements, PHIAPA Group, Picogiga International, PLH services, PMS, Premat Michel, Premat Investissements, Press labo service, Prologue, Promex (Les Mousquetaires), Propreté Environnement Industriel,Protection service, Partenaires services environnement (PSE), Publipatch, Quies.

    Date

    2010

    Cote

    3324W/31

    • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

    • Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    SODICOM - STRAV.

    Date

    2006

    Cote

    2785W/16

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE

    • SODICOM - STRAV.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

    Date

    1988

    Cote

    70J/295

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    SOGEI (Palaiseau).

    Date

    1984-1989

    Cote

    3239W/282

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SOGEI (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais, Sefi, Segex, Seihp, Seip IDF, Semeru, Semne, Sénior Calorstat, SEPV.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/36

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ESSONNE HABITAT - GENETHON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/7

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom, GTIE tertiaire, GTM matériel, Gutenberg Networks, Hélio Corbeil, Hewlett Packard, Hewlett Packard France, Honeywell SA.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/22

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    EUROBAT (Grigny).

    Date

    1999

    Cote

    3239W/347

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • EUROBAT (Grigny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  14. Résultat n°14

    HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).

    Date

    2003-2010

    Cote

    3239W/427

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • HORIBA JOBIN YVON (Longjumeau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  15. Résultat n°15

    TELINDUS - THOMSON CSF.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3238W/74

    • Contexte : 3238W Accords d'entreprises liés à la loi Aubry pour...

    • TELINDUS - THOMSON CSF.

    Producteur :

    POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/26

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Date

    2004-2005

    Cote

    3239W/487

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • PLAYMOBIL France & JEUX JOUEntreprise SERVICES (Lisses).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  19. Résultat n°19

    SFM - Meuble 7 (Les Ulis).

    Date

    1983-1996

    Cote

    3239W/188

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SFM - Meuble 7 (Les Ulis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CGCT (Massy).

    Date

    1970-1986

    Cote

    3239W/51

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • CGCT (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres TE à WI (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/12

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    MAPAC - CAPAM (Etampes).

    Date

    1969-1974

    Cote

    3239W/170

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • MAPAC - CAPAM (Etampes).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    70J/270

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Date

    1996-1999

    Cote

    3239W/471

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • OMNIUM DE TRANSPORTS et DE NETTOIEMENT (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  26. Résultat n°26

    ATAC.

    Date

    2011

    Cote

    3325W/4

    • Contexte : 3325W Dossiers d'accords d'entreprises (2011)

    • ATAC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ABC - AFM (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/1

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/17

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers CARREFOUR (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2148W/39

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

    Date

    1619

    Cote

    E/4663

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/15

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    LMS (Morangis).

    Date

    1975

    Cote

    3239W/165

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • LMS (Morangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ste ERDIMAT (Igny).

    Date

    1994-1995

    Cote

    3239W/83

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Ste ERDIMAT (Igny).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : projets de contrat périodic brochage, de protocoles d'accord sur les conditions de travail, d'accord présenté par les organisations syndicales de Néogravure (30 novembre 1978), situation des effectifs (octobre 1978), convocation, document intitulé ""plate-forme revendicative des travailleurs du groupe Néogravure"" (juin 1977), tract syndical, (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    70J/557

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/46

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

    Date

    1970-1980

    Cote

    3239W/305

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TRAVEXPOS - RANNO (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  37. Résultat n°37

    SEROD (Chilly-Mazarin).

    Date

    1969-1970

    Cote

    3239W/253

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SEROD (Chilly-Mazarin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sparhe, S.P.M. (Total), Société de Transports par Autocars (S.T.A.), Stanley France, Star Drive, Star RN20, Starexcel, S.T.B.A., Stefco, Société des techniques en milieu ionisant (S.T.M.I.), Stouls Larson Juhl, Straubli, Strav.

    Date

    2010

    Cote

    3324W/37

    • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

    • Sparhe, S.P.M. (Total), Société de Transports par Autocars...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2228W/23

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres BO à CO (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/2

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  41. Résultat n°41

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres CIS BIO A CONTINENT (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/17

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  42. Résultat n°42

    Réglements intérieurs (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2413W/37

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Réglements intérieurs (1998-2001).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4554

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/27

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    SITELEC (Évry).

    Date

    2002

    Cote

    3239W/523

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SITELEC (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  46. Résultat n°46

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres FORDIS A HONEYWELL (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/20

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  47. Résultat n°47

    VARACHAUX (Wissous).

    Date

    2000-2001

    Cote

    3239W/568

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • VARACHAUX (Wissous).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  48. Résultat n°48

    ITM LAI (établissement de Loriol), ITM LAI (établissement de Louviers), ITM LAI (établissement de Luxemont), ITM LAI (établissement Magny-le-Désert), ITM LAI (établissement Base Mauchamps), ITM LAI (établissement de Mellac), ITM LAI (établissement de Miramas), ITM LAI (établissement de Miribel), ITM LAI (établissement de Narbonne), ITM LAI (établissement Noyant-Touraine), ITM LAI (établissement Pagny s/ Meuse), ITM LAI (établissement de Pezenas), ITM LAI (établissement de Pierrelatte), ITM LAI (établissement de Reyrieux), ITM LAI (établissement Base de Rochefort), ITM LAI (établissement de Roullet), ITM LAI (établissement de Saint-Dié), ITM LAI (établissement de Saint Gérand), ITM LAI (établissement Saint-Hilaire), ITM LAI (établissement Saint Paul les Dax), ITM LAI (établissement de Tréville-Lisses), ITM LAI (établissement de Vimy).

    Date

    2010-2012

    Cote

    3178W/27

    • Contexte : 3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

    • 2010.
    • ITM LAI (établissement de Loriol), ITM LAI (établissement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    SECP à SNECMA.

    Date

    2008

    Cote

    2961W/52

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2008.
    • SECP à SNECMA.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    TEFID OUEST (Massy).

    Date

    1991-1996

    Cote

    3239W/546

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • TEFID OUEST (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres AB-AME (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2224W/1

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHR Hansen, Christian Bernard Diffusion, CIS Bio International, Cofraneth, Cofraneth 15, Cofraneth IDF, Cofraneth NE, Cofraneth RA.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/10

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • CHR Hansen, Christian Bernard Diffusion, CIS Bio International,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    INTERSPORT (Longjumeau).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3239W/429

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • INTERSPORT (Longjumeau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants) et Groupe ACCOR Réservation Services, Novotel, Afrique à EVRY, SA ACTIF Industries à BONDOUFLE, Société AGESCO (expertise comptable) à GRIGNY, Société AKZO NOBEL à DOURDAN, Société ALCATEL OPTRONICS à NOZAY, Société ALPHA CHROME à BONDOUFLE, Société AOIP INSTRUMENTATION et SA ARBOR FRANCE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (AFDI) à EVRY, Groupe AREC (Analyse Révision Expertise Comptables) à LONGJUMEAU, Société ARTIERI (café-restaurant-tabac) à QUINCY-SOUS-SENART, SARL ATLANTE Construction (entreprise générale de maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA ACC (Audit, Conseil, Comptabilité) à JUVISY-SUR-ORGE, SA AULAFI à SAINT-AUBIN, SA AUTOMATISMES SEGUIN (études et réalisations pour électricité et automatismes industriels, programmation, télégestion, supervision) à MONTGERON, SARL AUTOMOBILES BRUSA (concessionnaire Audi-Volkswagen) LES ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/114

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL EGIDE VOYAGES à VILLEJUST, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à CORBEIL-ESSONNES, SCOP EUROBAT à GRIGNY, SARL FERELEC INDUSTRIE à BONDOUFLE, SA FINANCIERE KIRCHHEIM aux ULIS, SA FISA à SAVIGNY-SUR-ORGE, SARL FDV (Française De Vue) à VILLEJUST, SAS GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile-de-France à MASSY, SARL GENSOFT à SACLAY, SARL GEXEL Recouvrement (recouvrement de créances, renseignements commerciaux) à MONTHLERY, SARL GRINCOURT (spécialiste de la lame) à BONDOUFLE, SAS GRANIOU à CHAMPLAN, Cabinet Eric BEURIER (expert comptable) à GRIGNY, SARL ESSONNE MOTOS YAMAHA à LA VILLE-DU-BOIS, Laboratoire BIO7 à ATHIS-MONS, SA BRAKE FRANCE SERVICES (services pour les professionnels de la restauration) à GRIGNY, SA CENTRALE D'ENTRETIEN à WISSOUS, SARL CGF JARRY (expertise comptable) à IGNY, SA CHAPEAU à SAINTRY-SUR-SEINE, SARL CIRIS Informatique à YERRES, SA CLG Informatique à GIF-SUR-YVETTE, SARL CPI à VIRY-CHATILLON, SA EDP Sciences aux ULIS, SARL EDIP ELECTRONIQUE aux ULIS, SA EASI (Études Assistance Services Installations) à EVRY, SA DELPHARM (laboratoire pharmaceutique de façonnage) à BRETIGNY-SUR-ORGE, SA DANTEC MEASUREMENT TECHNOLOGY à NOZAY (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2119W/122

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers E-L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2148W/43

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Logic Line Opérations (Évry).

    Date

    1994

    Cote

    3239W/166

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Logic Line Opérations (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (10 juin - 23 juin 1612). - Contrat de mariage entre Toussaint Cochetteau, vigneron à BOISSY, fils de Roullet Cochetteau, vigneron au même lieu, et de Guillemette Martin, d'une part, et Marie Lefouing, fille de feu X. Lefouin et de Clémence Feulleret, d'autre part. - Bail de 3 quartiers 2 perches de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, au-dessous de la Hallebardière, fait à Siméon Michel, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, l'aîné, vigneron au même lieu. - Accord entre Jean Plainchesne, vigneron à TORFOU et Jean Delahaye, vigneron au même lieu. - Vente d'un quartier de vigne aux Sablons de BOISSY, champtier du Champ-Joli, faite à Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, par Jean Bonnefillot, tixier en toile, à BOISSY, et Marie Vitas, sa femme. - René Ferré, Léger Channion ou Chauvion et Marin Chevallier, manouvriers de la paroisse de SAINT-GERMAIN de MARTIGUES au pays du PERCHE s'engagent, envers Jacques Robert, laboureur à BOISSY, à faucher, faner et botteler, en temps et saison convenable en beau temps, avant ou après le mois d'août, au désir de Robert, 8 arpents de pré, en plusieurs pièces, sis en la prairie de BREUILLET, à raison de 50 sous tournois par arpent. - Vente de 5 quartiers de terre, terroir d'AVRAINVILLE, faite à Marguerite Détrechy, veuve de Guillaume Hersant, demeurant à CHATRES, par Anselme Coqueau, marchand à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Geneviève Longie, sa femme. - Cession de maison et dépendances, rue Courtanesse à BOISSY, faite à Louis Ramon, boulanger à BOISSY, par Jacques Blangarnon, vigneron au même lieu. - Vente de 15 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier de la Moinerie, faite à Laurent Petit, marchand mercier à BOISSY, par Jean Roux, vigneron au même lieu, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Dangente, sa femme.

    Date

    1612

    Cote

    E/4587

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Leader Business Service S.A. (LBS) Point Doc, Lefebvre Jean Île-de-France, Lemaître, LFB, LBF Biomédicaments, Libre sens, Lieutades, Lieux de vie Essonniens, LOGIBRIS, Loralsace de contrôle et de gestion (ISTA), L.R. Services, Maçons Parisiens, Maîtrise de l'Hygiène et de la Propreté (MHP), Malabry le groupe, MAN Camions et bus.

    Date

    2010

    Cote

    3324W/27

    • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

    • Leader Business Service S.A. (LBS) Point Doc, Lefebvre...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    PROLOGUE à SATELEC.

    Date

    2007

    Cote

    2961W/18

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2007.
    • PROLOGUE à SATELEC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2228W/11

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Généthon, Géodis logistics, Gestion de la résidence de Massy, Giron, Global services, GPROD 1, Grand Garage de l'Essonne, Grand garage Féray, Graniou Infracom, Graniou A2R, Grenelle service.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/21

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • Généthon, Géodis logistics, Gestion de la résidence...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    GEODIS LOGISTICS Ile de France, HTDS, INTER APPRO, ISOFT, ITM LEMI (cadre), ITM LEMI (établissement de Garancières), ITM LEMI (établissement d'Albon), ITM LEMI (établissement d'Anaïs), IWAKI France, Jean LEFEBVRE, Laboratoire BIO-EC, LASERSON, LBE INGENIERIE, LEASAMETRIC, PFI MANAGEMENT, SOUBRIER, SPECTRUM DESIGN, TELINDUS France, TRAVAUX PUBLICS DE SOISY, VECSYS SA, WEINMANN, WINTER & COMPANY, XILEO TRANSACTIONS SYSTEM.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3178W/23

    • Contexte : 3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

    • 2010.
    • GEODIS LOGISTICS Ile de France, HTDS, INTER APPRO,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Informatique de Systèmes et de Réseaux (Société) (Évry).

    Date

    1983

    Cote

    3239W/140

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Informatique de Systèmes et de Réseaux (Société) (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Les Pierreux de France (Évry).

    Date

    1978-1979

    Cote

    3239W/216

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Les Pierreux de France (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  66. Résultat n°66

    APPIA (Arpajon).

    Date

    2001-2003

    Cote

    3239W/370

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • APPIA (Arpajon).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres MAN CAMIONS & BUS - NFEE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/10

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  68. Résultat n°68

    SYSA (Dourdan).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3239W/543

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SYSA (Dourdan).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  69. Résultat n°69

    AIF Services (Ris-Orangis).

    Date

    1995

    Cote

    3239W/3

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • AIF Services (Ris-Orangis).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Air France - ALCATEL.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3238W/5

    • Contexte : 3238W Accords d'entreprises liés à la loi Aubry pour...

    • Air France - ALCATEL.

    Producteur :

    POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    DAWSON France (Palaiseau).

    Date

    1985-1996

    Cote

    3239W/70

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • DAWSON France (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  72. Résultat n°72

    SIAPA (Palaiseau).

    Date

    1978-1980

    Cote

    3239W/260

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SIAPA (Palaiseau).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société RD Service à EVRY, société REFLETS de PARIS à WISSOUS, société ROSPART (plomberie) à JUVISY-SUR-ORGE, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle) à EVRY, SEMIP (bâtiments, travaux publics) à BALLAINVILLIERS, société MONOPRIX SEMME à BRUNOY et à MONTGERON, SARL SERMMAS (mécanique de précision, études et prototypes, moules et machines spéciales) à MEREVILLE, société SLC MASSON à VERRIERES-LE-BUISSON, SMA (Société des Magasins Auxerrois) centre commercial Val d'Yerres à QUINCY-SOUS-SENART, SMI (plafonds suspendus, isolation et décoration) à SAVIGNY-SUR-ORGE, SNS (Systems and Networks Solutions, société de conseil informatique) aux ULIS, SMTPSE (Société de Matériel et de Travaux Publics du Sud de l'Essonne) à CORBEIL-ESSONNES, société S'PRINT (vente et entretien de matériel de bureau) à EVRY, STA (Société de Transport par Autocars) à MENNECY, entreprise SOMOREL (installations électriques) à MORANGIS, société TEKTRONIX aux ULIS, société THETA SCAN à CHILLY-MAZARIN, S.A VERRERIE D'ART à SOISY-SUR-ECOLE, société VESTALIA à EVRY, Groupe VOISIN (création et entretien des parcs et jardins) aux ULIS (1988-1993).

    Date

    1988-1993

    Cote

    2119W/84

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ACTION ASSISTANCE DEMENAGEMENT TORRENS (Villabé).

    Date

    2004

    Cote

    3239W/555

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • ACTION ASSISTANCE DEMENAGEMENT TORRENS (Villabé).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Centre Médical de Bligny.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/7

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • Centre Médical de Bligny.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    SENPOF (Massy).

    Date

    1992-1994

    Cote

    3239W/250

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • SENPOF (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Electronique D2 (Massy).

    Date

    1994-1998

    Cote

    3239W/87

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Electronique D2 (Massy).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Cimax, Cinram Logistics France, Comptage Immobilier Services (CIS), CITI Technologies, Clinique de l'Isle Le Moulin, CNH France (FIAT), Codra, Cofipar, Cofraneth IDF, Cofraneth NE, Cofraneth RA, Cofraneth 15, Colitel Groupe Expedal, Colitel, Colonie Franco-Britannique Sillery, Comearth, Comet IDF, Compagnie de Distribution Européenne, Consommables et Matériel, Converteam.

    Date

    2010

    Cote

    3324W/13

    • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

    • Cimax, Cinram Logistics France, Comptage Immobilier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    LR SERVICES à MENARINI.

    Date

    2007

    Cote

    2961W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2007.
    • LR SERVICES à MENARINI.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Optique VETTER Carrefour (Évry).

    Date

    2003-2004

    Cote

    3239W/472

    • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

    • Optique VETTER Carrefour (Évry).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS (service versant)