Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres BO à CO (2000).

Aide à la recherche

PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2367W/1-63

Date

2000-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

63 articles

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), années 2000 à 2003.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2367W/2

Date

2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2000

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/06/2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques