Filtrer les résultats
Multimédias
  • 148
  • 5
Période
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 12
  • 84
  • 115
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 21
  • 18
  • 7
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 26
  • 24
  • 22
  • 12
  • 10
Afficher plus
Typologies
  • 62
  • 26
  • 23
  • 21
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 153
  • 86
  • 78
  • 43
  • 39
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus

153 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  3. Résultat n°3

    (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

    Date

    Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

    Cote

    1Z/3

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Attribution de délégations de signatures des sous-préfets ; étude sur les circonscriptions électorales législatives (1966).

    Date

    1966

    Cote

    959W/20

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

    • Attribution de délégations de signatures des sous-préfets...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet de CORBEIL au sujet de la poste (11 juillet 1842).

    Date

    1842

    Cote

    1J/272

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIRY-CHATILLON. - Lettre du maire FRANCOEUR au sous-préfet...
  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

    Date

    1889-1962

    Cote

    EDEPOT19 1H/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, ravitaillement et réquisitions dans l'immédiat après-guerre [guerre de 1939-1945] : instructions du préfet et du sous-préfet, du directeur du ravitaillement, tableaux, listes nominatives, déclaration, télégrammes, fiche de contrôle, bons de consommation, correspondance (1944 - 1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    EDEPOT80 6F/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet et une partie du public, [1980], N et B.

    Date

    1980

    Cote

    59FI/1673, 58J/1673 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • VILLABE.- Un concert dans une salle [non identifiée...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  9. Résultat n°9

    ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis à l'approbation préfectorale (cessions, renouvellements et résiliations) ; correspondances entre la commission administrative, locataire, sous-préfet et maire.

    Date

    1812-1945

    Cote

    HDEPOT1 N/89

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux soumis...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

    Date

    1873-1943

    Cote

    EDEPOT80 1Q/13

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Vagabondage : arrêtés de la police municipale, correspondance du maire avec le sous-préfet d'ETAMPES (1901). Bulletins de voyageurs, correspondance de la gendarmerie nationale (1920).

    Date

    1901-1920

    Cote

    EDEPOT73 1I/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Date

    Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

    Cote

    1Z/1

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

    Date

    1869-1941

    Cote

    EDEPOT25 1K/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre : M. et Mme Roger COMBRISSON et M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/745, 58J/745 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/135

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Visites des communes par...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    EDEPOT40 1O/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Date

    1926-1973

    Cote

    1012W/98

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Ouverture de la sous-préfecture ; organigrammes.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962), faire part de décès (1890-1945), LA FORCE, duc de : une quittance autographe (1716), PARIS de MONTMARTEL : une lettre à M DESMOTTES (1740), VAUGUYON duc de : une lettre à la marquise de Brunoy (1767), Louis XVIII : une lettre au procureur général du parlement de Paris (1774), Jean Louis de BORNAGE seigneur de VAULT : deux lettres à Madame de BERVILLE (1786-1787), PIERRUGUES fondé de pouvoir de BARRAS : une lettre à BENARD sous préfet [an 9], Joseph Athanase BARBIER , chirurgien en chef de l'hôpital militaire de Paris : une lettre à M WALVILLE commissaire des guerres (1812), DAVOUT : correspondance (1798-1832),

    Date

    1716-1962

    Cote

    79J7/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • BRUNOY, correspondance. - Faire part de mariage (1895-1962),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  21. Résultat n°21

    CORBEIL-ESSONNES.- Foire de CORBEIL. Inauguration de la foire : M. le sous-préfet, MM. ALLARD, adjoint au maire, CLEMENT, commissaire de la foire et COMBRISSON, maire, [1969], N et B.

    Date

    1969

    Cote

    59FI/413, 58J/413 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Foire de CORBEIL. Inauguration de...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  22. Résultat n°22

    Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

    Date

    1913-1925

    Cote

    1Z/14

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

    Date

    1813-1917

    Cote

    EDEPOT80 1H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

    Date

    1816-1832

    Cote

    2N/8

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale) : instructions données par les forces d'occupation pour atténuer l'efficacité des bombardements aériens alliés (1944). Solidarité et secours aux populations des communes bombardées : correspondance du préfet, du secrétaire général de l'association des maires de Seine-et-Oise et du sous-préfet, instructions préfectorales (1944). Solidarité avec les ouvriers français travaillant en Allemagne dans le cadre du service du travail obligatoire (1944).

    Date

    1944

    Cote

    EDEPOT17 4H/20

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey reçoit un prix en présence de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B. [deux exemplaires].

    Date

    1972

    Cote

    59FI/1533, 58J/1533 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  27. Résultat n°27

    Communes de l'arrondissement.

    Date

    1926

    Cote

    1Z/8

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Communes de l'arrondissement.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : lettre du sous-préfet au maire précisant que le ministre de la guerre a mis à la disposition des sapeurs-pompiers 22 fusils à percussion et 22 sabres d'infanterie [21 janvier 1869].

    Date

    1869

    Cote

    EDEPOT28 3H/16

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Liste des chemins et sentiers ruraux de la commune (sans date). Acquisitions de terrains pour l'ouverture de chemins ruraux : arrêté préfectoral, procès-verbal du géomètre-expert, actes de cession des riverains, 2 copies d'actes notariés, un plan (1879, 1885). Ouverture de plusieurs chemins ruraux dont le chemin rural n°1 et le chemin du Bois des terres : délibération du conseil municipal, actes de vente amiable collective, rapport de l'agent-voyer, arrêtés du préfet et du sous-préfet, devis estimatif, un plan (1907, 1909).

    Date

    1879-1909

    Cote

    EDEPOT79 1O/6

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEPOT17 4H/19

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    VILLABE.- Un concert dans une salle [non indentifiée sur la photographie], à VILLABE : M. TROMBERT, sous-préfet, semble remettre un cadeau à un jeune, [1980], N et B.

    Date

    1980

    Cote

    59FI/1674, 58J/1674 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • VILLABE.- Un concert dans une salle [non indentifiée...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  32. Résultat n°32

    AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

    Date

    1840-1876

    Cote

    EDEPOT18 1I/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1345W/594

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission administrative du bureau de bienfaisance, nomination des membres par le sous-préfet de CORBEIL : 11 arrêtés nominatifs (1932 - 1943).

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEPOT84 1Q/10

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Commission administrative...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours de M. Berthier, ancien sous-préfet de CORBEIL.

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT17 2A/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Actes du pouvoir souverain. - Discours...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec la sous-préfecture.

    Date

    1818-1962

    Cote

    EDEPOT17 2D/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives : préfecture, sous-préfecture, autres communes, bureau de l'enregistrement (1799-1951).

    Date

    1799-1951

    Cote

    EDEPOT17 6E/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Correspondance avec les autorités administratives...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/8

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou Jean-Paul 1er : un prêtre pénètre dans l'église accompagné du sous-préfet ou du préfet, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/54, 58J/54 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  41. Résultat n°41

    SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Classement aux monuments historiques d'un polissoir mégalithique près du château de la BRICHE à la demande de la propriétaire Mademoiselle des MAZIS : arrêté du Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, lettre du sous-préfet.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT25 2R/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Statistiques cantonales des recrutements (par communes) pour les classes 1917 à 1939 ; états parvenus après le récapitulatif par communes, pour les classes 1917 à 1946 (dates de fin variables, entre 1939 et 1946).

    Date

    1917-1946

    Cote

    1Z/16

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Statistiques cantonales des recrutements (par communes)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    CORBEIL-ESSONNES.- Une réception en présence de M. Trombert, sous-préfet, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/165, 58J/165 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Une réception en présence de M....

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  44. Résultat n°44

    Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur, direction de l'Assistance Publique, destiné aux hôpitaux et hospices, imprimerie typographique et lithographique administrative de MELUN (1888) [en fin d'ouvrage, présence d'une correspondance entre le maire de MONTLHERY et le sous-préfet, 1856, 1885].

    Date

    1856-1888

    Cote

    HDEPOT3 T/1

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  45. Résultat n°45

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin vicinaux n°1, 4 et 96, ruelle Boutet, projets d'alignements ; enquêtes ; désignation d'un commissaire-enquêteur : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1830, 1903).

    Date

    1830-1903

    Cote

    EDEPOT77 1O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  46. Résultat n°46

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Affaire Vigouroux, intervention d'un collectif de riverains et habitants auprès du maire et du préfet pour demander la fermeture de la discothèque Le Manassas pour motif de tapage nocturne : arrêtés du préfet et du sous-préfet de PALAISEAU, correspondance administrative et du collectif de riverains, procès-verbal de la commission communale de sécurité (1971 - 1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEPOT80 1I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL, 1857-1863 [conservé aux Archives départementales des Yvelines, cote 1 M 3] : 18 vues [bandes de 4 vues, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/266/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Archives départementales des Yvelines, cote : 1M/3...
    • Dossier de Jacques-Ernest BOYER, sous-préfet de CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale et statistique. - Foires et marchés, organisation et modalités : délibération du conseil municipal (1871), correspondance du sous-préfet (1845 - 1857).

    Date

    1845-1871

    Cote

    EDEPOT18 4F/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Population, économie sociale et...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  49. Résultat n°49

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Correspondance relative à l'entretien des chemins vicinaux avec la sous-préfecture et le service vicinal (1897 - 1957).

    Date

    1897-1957

    Cote

    EDEPOT73 1O/12

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  50. Résultat n°50

    VIRY-CHATILLON. - Expropriation pour le groupe scolaire : correspondance avec les sous-préfets.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1129W/36

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • VIRY-CHATILLON. - Expropriation pour le groupe scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Carnaval : circulaire du sous-préfet.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT7 1I/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Carnaval : circulaire du sous-préfet....

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie ou Tribunal de commerce. Une réunion : M. le président du Tribunal, M. BELLORGEY, sous-préfet de PALAISEAU et M. BARBEAU, sous-préfet d'ETAMPES, [1973], N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/511, 58J/511 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  53. Résultat n°53

    RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey en compagnie de M. AURILLAC, préfet et de M. TROMBERT, sous-préfet, [1972], N et B.

    Date

    1972

    Cote

    59FI/1534, 58J/1534 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • RIS-ORANGIS.- L'hippodrome de RIS-ORANGIS : un jockey...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  54. Résultat n°54

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Mesures d'exception liées aux situations de guerre ou de crise, guerre de 1914-1918, restriction à la consommation concernant les denrées alimentaires, le bois et le charbon, la distribution de gaz, délectricité et d'hydrocarbures : instructions des ministres de l'économie et de la guerre, du préfet et du sous-préfet, listes nominatives des réquisitionnés, télégrammes (1914 - 1920).

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEPOT80 6F/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, déclaration de guerre, mobilisation générale : liste des points d'affichage dans la commune (sans date) ; tableau synoptique indiquant par département les zones des armées provisoirement fixées (sans date) ; pouvoirs de la police militaire : correspondance (1915 - 1919), instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (1913) ; contrôle de la circulation des biens et des personnes en temps de guerre : instructions du préfet, télégrammes (1914 - 1918) : modalités de diffusion des communiqués officiels relatifs au conflit (1918) ; citation des militaires tombés au champ d'honneur ou ayant fait preuve d'un comportement héroïque : note du sous-préfet (1915) ; établissement d'un livre d'or pour le recueil des noms des militaires morts pour la France : note de l'intendant militaire du ministère des pensions (1929) ; mesures de destruction ou de sabotage des usines ou installations industrielles à appliquer dans l'éventualité de la prise de PARIS par l'ennemi : note du préfet (1914) ; aide aux démarches administratives pour les familles de militaires disparus, blessés, prisonniers ou tués au combat : note du chef du bureau militaire à la mairie de CHATEAUROUX (1916).

    Date

    1913-1929

    Cote

    EDEPOT80 4H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

    Date

    1922-1939

    Cote

    1Z/15

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Construction du lavoir communal : devis, correspondance du maire et du sous-préfet, décret préfectoral ; plan et coupe sur calque (dim. 35 cm x 40 cm) du 22 avril 1881 à l'encre et en couleur ; plan de la rivière de RENARD aux abords du village pour l'établissement du lavoir, échelle 0,002 pour mètre, dressé le 27 avril 1880 par BAUDET.

    Date

    1874-1884

    Cote

    EDEPOT25 1M/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie au monument aux morts : M. TROMBERT, sous-préfet, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/751, 58J/751 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  60. Résultat n°60

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance avec le préfet et le sous-préfet de CORBEIL (1832 - 1975).

    Date

    1832-1975

    Cote

    EDEPOT80 2D/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

    Date

    1888-1924

    Cote

    EDEPOT80 2I/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY.- Une réunion en présence de M. TROMBERT, sous-préfet, et de M. FORTUIT, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/903, 58J/903 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Une réunion en présence de M. TROMBERT, sous-préfet,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  63. Résultat n°63

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

    Date

    1846-1880

    Cote

    2N/10

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Journée nationale de l'air, promotion par les pouvoirs publics de manifestations sportives liées aux activités des aéro-clubs de la région parisienne : instructions du préfet et du sous-préfet de PONTOISE (1932).

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT76 3R/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents : correspondance de sous-préfet de RAMBOUILLET.

    Date

    1835-1862

    Cote

    EDEPOT18 1Q/9

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1200W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Département de l'Essonne, mise en place : documentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal, démission de M. Adelon, conseiller municipal (1923) ; installation d'une commission administrative (1854), nomination d'une commission municipale (1874). Démission du maire : correspondance avec le sous-préfet de CORBEIL (1879, 1889), démission d'un adjoint (1891).

    Date

    1854-1923

    Cote

    EDEPOT80 1K/26

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Conseil municipal,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  69. Résultat n°69

    (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Date

    Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

    Cote

    1Z/2

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  71. Résultat n°71

    Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

    Date

    1881-1926

    Cote

    2N/11

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    COURCOURONNES.- Une exposition à la ferme du BOIS-BRIARD sur les pré-inventaires des monuments et richesses artistiques de l'Essonne, dans les cantons de MONTLHERY et de SAINT-CHERON, en présence de M. COUSSERAN, préfet, Mme CAVAILLER, M. PATTY, directeur du patrimoine et de M. ARCHAMBAULT, sous-préfet d'ETAMPES, [1976], N et B.

    Date

    1976

    Cote

    59FI/861, 58J/861 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • COURCOURONNES.- Une exposition à la ferme du BOIS-BRIARD...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  73. Résultat n°73

    VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, réglementation des processions et de la sonnerie des cloches : arrêté municipal, correspondance du sous-préfet (1904). Promulgation de la loi de séparation des églises et de l'Etat du 9 décembre 1905, mise sous séquestre des biens mobiliers et immobiliers des établissements ecclésiastiques : arrêté préfectoral, instructions du préfet et du sous-préfet (1906 - 1907). Réforme des inhumations et laïcisation des services de pompes funèbres : note du sous-préfet, brochure et correspondance de la Société des pompes funèbres générales (1906). Appel aux associations cultuelles, projet de location du presbytère ; réglementation de l'exercice du culte : délibération du conseil municipal, un télégramme, correspondance du sous-préfet et autre correspondance (1906 - 1907), états des sommes rendues à la commune du fait de la suppression du budget des cultes (1929 - 1931).

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEPOT77 1P/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Cultes. - Culte catholique, réglementation...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  74. Résultat n°74

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Inscription des enfants à l'ecole primaire communale : liste nominative répartie par sexe (1851). Nomination et renouvellement des instituteurs et des institutrices : arrêtés préfectoraux de nomination (1871 - 1875), procès-verbaux d'installation établis par le maire (1872 - 1884), correspondance (1821-1833, 1900) ; traitements et suppléments de traitement, mandatements, traitements des enseignants dans des matières spécifiques : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet (1824 - 1915), contingents communaux (1877 - 1889) ; gratification accordée à M. Romé, instituteur : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1901 - 1905) ; information à caractère statistique concernnat un instituteur (1878).

    Date

    1821-1915

    Cote

    EDEPOT80 1R/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    BOISSY-LE-CUTTE - Edifices communaux. - Eglise, travaux de réparation et d'agrandissement [charpente et serrurerie] ; adjudication ; souscription : liste des souscripteurs, devis estimatifs, dossier d'adjudication, correspondance (1866 - 1868). Presbytère, construction : pétition de principe, arrêté du sous-préfet d'ETAMPES, cahier des charges (1856 - 1870). Cimetière, donation des époux Vincent : expédition d'un acte notarié (1860) ; acquisition d'un terrain auprès des époux Cassau en vue de l'agrandissement : expédition d'un acte notarié, 3 plans, correspondance ; acquisition d'un terrain auprès du sieur Garreau : procès-verbal estimatif, 2 délibérations du conseil municipal, un plan, promesse de vente, acte d'acquisition, arrêté du sous-préfet (1902 - 1903) ; construction d'un mur de clôture : devis estimatif, notification du marché (1860 - 1861).

    Date

    1856-1903

    Cote

    EDEPOT79 2M/1

    • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-LE-CUTTE - Edifices communaux. - Eglise, travaux...

    Producteur :

    BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Listes générales du jury de révision et tableaux de rectification.

    Date

    1829-1830

    Cote

    1Z/11

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes générales du jury de révision et tableaux de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Guerre de 1939-1945. - Correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale HETZLEN à monsieur le sous-préfet à CORBEIL concernant des tracts d'inspiration communiste, JUVISY (13 novembre 1941).

    Date

    1941

    Cote

    1J/326

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Guerre de 1939-1945. - Correspondance de l'inspecteur...
  79. Résultat n°79

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Legs de Madame de MARTEL pour l'acquisition de l'école et l'installation des soeurs de la Charité, acceptation du legs de 30 000 F par la commune, procès des héritiers puis déblocage du legs : correspondance entre le sous-préfet et le maire.

    Date

    1856-1879

    Cote

    EDEPOT25 2L/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Legs de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  80. Résultat n°80

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant la commune, litige avec le sieur Herbout relatif aux modalités d'attribution d'une concession : expédition d'acte notarié, plan, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1844 - 1851) ; litige avec le sieur Delamain relatif au non-paiement de ce dernier pour l'acquisition d'une parcelle tourbeuse : procès-verbal de bornage, correspondance avec le sous-préfet, plan, délibération du conseil municipal, main-levée d'inscription hypothécaire, procès-verbal de géomètre (1846 - 1853).

    Date

    1844-1853

    Cote

    EDEPOT77 3N/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)