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909 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 514 - QUINCY-SOUS-SENART (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/88

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    QUINCY-SOUS-SENART. - Vue générale (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/1353

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Vue générale (octobre 1994)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    QUINCY-SOUS-SENART. - CIRP : permis de construire 91 - 62 - 69757 (1962).

    Date

    1962

    Cote

    1553W/567

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - CIRP : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

    Date

    1941-1945

    Cote

    842W/6

    • Contexte : CHOMAGE

    • Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    A - J.

    Date

    2005

    Cote

    2832W/1

    • Contexte : 2832W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2005.
    • A - J.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  9. Résultat n°9

    QUINCY-SOUS-SENART. - Le château : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/254

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Le château : carte postale NB...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  10. Résultat n°10

    La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle aventure humaine

    Date

    octobre 2017

    Cote

    PER1046/1/03/2

    • Contexte : VAL D'YERRES VAL DE SEINE LE MAG : Magazine Val d'Yerres...

    • N°spécial-13
    • 03
    • La cité "Les Castors" à Vigneux-sur-Seine, une belle...
  11. Résultat n°11

    Dossiers médicaux des consultants en planification, dernière consultation en 2002, lettres AMA-DOU.

    Date

    2002

    Cote

    2625W/1

    • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE.

    • Dossiers médicaux des consultants en planification,...

    Producteur :

    CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART. (service producteur), CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE QUINCY-SOUS-SENART. (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/14

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART. - Elections...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

    Date

    1961

    Cote

    844W/18

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

    Date

    1940-1956

    Cote

    850W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

    Auteur

    RICHEMOND, E

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/4450

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs...
  17. Résultat n°17

    Lettres F-HAF.

    Date

    2014

    Cote

    2981W/41

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2014.
    • Lettres F-HAF.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  18. Résultat n°18

    Le château seigneurial de Quincy-sous-Sénart

    Auteur

    LAHAYE, Maurice

    Date

    1974

    Cote

    PBR/837

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le château seigneurial de Quincy-sous-Sénart
  19. Résultat n°19
    QUINCY-SOUS-SENART. - La Grande-Rue [Editeur LH, 1951].

    1 media

    QUINCY-SOUS-SENART. - La Grande-Rue [Editeur LH, 1951].

    Date

    1951

    Cote

    2FI141/19

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • QUINCY-SOUS-SENART
    • QUINCY-SOUS-SENART. - La Grande-Rue [Editeur LH, 1951]....
  20. Résultat n°20

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD : permis de construire 91 - 81 - 195 (1981). OLLAINVILLE. - M. GAUMER : permis de construire 91 - 81 - 206 (1981). QUINCY-SOUS-SENART. - M. BESSE et LE MOING : permis de construire 91 - 81 - 204 (1981). NORVILLE (LA). - M. BARBOTTE : permis de construire 91 - 81 - 200 (1981). PALAISEAU. - Société ECRI : permis de construire 91 - 81 - 199 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4335

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22
    QUINCY-SOUS-SENART. - La mare du Capitaine [Editeur Mulard, 1929, timbre à 25 centimes, sépia].

    1 media

    QUINCY-SOUS-SENART. - La mare du Capitaine [Editeur Mulard, 1929, timbre à 25 centimes, sépia].

    Date

    1929

    Cote

    2FI141/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • QUINCY-SOUS-SENART
    • QUINCY-SOUS-SENART. - La mare du Capitaine [Editeur...
  23. Résultat n°23

    Jonsson, 65 rue de la Liberation.

    Date

    1973

    Cote

    3029W/736

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Quincy-sous-Sénart.
    • Jonsson, 65 rue de la Liberation.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres F-G.

    Date

    2013

    Cote

    2981W/28

    • Contexte : 2981W Centre de protection maternelle et infantile...

    • 2013.
    • Lettres F-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE QUINCY-SOUS-SÉNART (service versant)

  25. Résultat n°25
    QUINCY-SOUS-SENART. - La mare aux Capitaines [Editeur Ribotton, 1906, timbre à 10 centimes].

    1 media

    QUINCY-SOUS-SENART. - La mare aux Capitaines [Editeur Ribotton, 1906, timbre à 10 centimes].

    Date

    1906

    Cote

    2FI141/4

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • QUINCY-SOUS-SENART
    • QUINCY-SOUS-SENART. - La mare aux Capitaines [Editeur...
  26. Résultat n°26

    QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

    Date

    1653-1785

    Cote

    B/2618

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    QUINCY-SOUS-SENART, historique. - Document imprimé intitulé Antoine Chrysostôme QUATREMERE de QUINCY/ Henry JOUIN (1892), notes manuscrites extraites des ouvrages de l'abbé LEBEUF, de De La BARRE, de PIERRARD.

    Date

    1892

    Cote

    79J53/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • QUINCY-SOUS-SENART
    • QUINCY-SOUS-SENART, historique. - Document imprimé...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28
    1926.

    22 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/244

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Quincy-sous-Sénart.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2394W/9

    • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

    • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...

    Producteur :

    COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service producteur), COMPAGNIE REPUBLICAINE DE SECURITE N°3 Unité de service général (service versant)

  30. Résultat n°30

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32
    QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1784).

    102 medias

    QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1784).

    Date

    1766-1784

    Cote

    4E/2385

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

    Date

    1941-1967

    Cote

    982W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    TIGERY, ETIOLLES, QUINCY-SOUS-SENART. - Route départementale 33 , carrefour dénivelé de la Croix de Villeroy, rétablissement coordonné à l'aménagement de la route nationale 6.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1690W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • TIGERY, ETIOLLES, QUINCY-SOUS-SENART. - Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    ILE-DE-FRANCE. - ESSONNE : QUINCY-SOUS-SENART, M. DALUZEAU (Paul).

    Date

    s.d

    Cote

    28J/190

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • ILE-DE-FRANCE. - ESSONNE : QUINCY-SOUS-SENART, M. DALUZEAU...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  36. Résultat n°36

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL AACO (Assistance aux Artisans et Commerçants) et Groupe ACCOR Réservation Services, Novotel, Afrique à EVRY, SA ACTIF Industries à BONDOUFLE, Société AGESCO (expertise comptable) à GRIGNY, Société AKZO NOBEL à DOURDAN, Société ALCATEL OPTRONICS à NOZAY, Société ALPHA CHROME à BONDOUFLE, Société AOIP INSTRUMENTATION et SA ARBOR FRANCE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL (AFDI) à EVRY, Groupe AREC (Analyse Révision Expertise Comptables) à LONGJUMEAU, Société ARTIERI (café-restaurant-tabac) à QUINCY-SOUS-SENART, SARL ATLANTE Construction (entreprise générale de maçonnerie, béton armé, plâtrerie, carrelage) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA ACC (Audit, Conseil, Comptabilité) à JUVISY-SUR-ORGE, SA AULAFI à SAINT-AUBIN, SA AUTOMATISMES SEGUIN (études et réalisations pour électricité et automatismes industriels, programmation, télégestion, supervision) à MONTGERON, SARL AUTOMOBILES BRUSA (concessionnaire Audi-Volkswagen) LES ULIS (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2119W/114

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

    Date

    1757-1758

    Cote

    A/670

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    1O/336

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Emprunts et impositions extraordinaires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    QUINCY-SOUS-SENART. - Centre urbain (1972-1979). RIS-ORANGIS. - Les Terres Saint-Lazare (1966-1983). SACLAS. - Travida, Grands Champs (1974-1977). SACLAY. - Les Prés Basques (1976-1991). Dossiers d'urbanisme des zones d'aménagement concerté.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1329W/13

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Centre urbain (1972-1979). RIS-ORANGIS....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)