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968 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (26/10/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1699

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 52 02 : réseau d'eau potable Grande Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  2. Résultat n°2

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    1906.

    18 medias

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    6M/223

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ollainville.
    • 1906.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

    Date

    1850

    Cote

    1J/1109

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades,...
  8. Résultat n°8

    Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

    Auteur

    MORIN, Guillaume

    Date

    1630

    Cote

    INOCTAVO/3647

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et...
  9. Résultat n°9

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Zuccolo, chemin Plaine Au Four.

    Date

    1966

    Cote

    3029W/1882

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Ollainville.
    • Zuccolo, chemin Plaine Au Four.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) : budgets, comptes financiers.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1218W/168

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • OLLAINVILLE. - Etablissement d'enseignement (ENP) :...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales (10 - 26 janvier 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/5043

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    OLLAINVILLE. - M. CHEVALIER Gaston : permis de construire 91 - 65 - 47726 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DUPAIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 47727 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. CELEREAU Jean : permis de construire 91 - 65 - 47728 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ORLHAC Eugène : permis de construire 91 - 65 - 47729 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PASSERAT Jean : permis de construire 91 - 65 - 47730 (1965). ATHIS-MONS. - M. BRUNNEVAL Maurice : permis de construire 91 - 65 - 47731 (1965). ATHIS-MONS. - M. MAGNAT Jean : permis de construire 91 - 65 - 47732 (1965). EGLY. - M. MOUSQUE Germain : permis de construire 91 - 65 - 47733 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. HURE Emile : permis de construire 91 - 65 - 47734 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SARRAZIN Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 47735 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DANNE Paul : permis de construire 91 - 65 - 47736 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. FLATRES Gaston : permis de construire 91 - 65 - 47737 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. VAIRETTE Roger : permis de construire 91 - 65 - 47738 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. SAUVEGRAIN Gérard : permis de construire 91 - 65 - 47739 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. TAMBINI René : permis de construire 91 - 65 - 47740 (1965). GRIGNY. - M. BORGNE André : permis de construire 91 - 65 - 47741 (1965). MORANGIS. - M. LE MORZADEC Noel : permis de construire 91 - 65 - 47742 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DESPORTES Jean Louis : permis de construire 91 - 65 - 47743 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/857

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • OLLAINVILLE. - M. CHEVALIER Gaston : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  17. Résultat n°17

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°461 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de Couard à OLLAINVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1648

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 02 05 : réseau d'eau potable Route de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Division de terrains.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1011W/189

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD : permis de construire 91 - 81 - 195 (1981). OLLAINVILLE. - M. GAUMER : permis de construire 91 - 81 - 206 (1981). QUINCY-SOUS-SENART. - M. BESSE et LE MOING : permis de construire 91 - 81 - 204 (1981). NORVILLE (LA). - M. BARBOTTE : permis de construire 91 - 81 - 200 (1981). PALAISEAU. - Société ECRI : permis de construire 91 - 81 - 199 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4335

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

    Date

    1954-1966

    Cote

    1031W/86

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°461 C 04 : réseau d'eau potable CEA à OLLAINVILLE (31/05/1979).

    Date

    1979

    Cote

    2159W/1656

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 04 : réseau d'eau potable CEA à OLLAINVILLE...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Chemin Creux (CV N4), plan d'alignement et parcellaire du chemin vicinal n°4, dit Chemin creux, 24 juillet 1867 ; plan d'alignement du chemin vicinal n° 4, dit Chemin creux, 24 décembre 1867 ; plan parcellaire du Chemin Creux, 1/200e, 23 octobre 1974 ; plan d'alignement du Chemin Creux, 20 mars 1974 (plan barré) ; état parcellaire du Chemin Creux, 23 octobre 1974.

    Date

    1867-1974

    Cote

    2500W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Chemin...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plan n°461 C 12 16 : réseau d'eau potable CD 152 à OLLAINVILLE (31/05/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2159W/1684

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 12 16 : réseau d'eau potable CD 152 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  25. Résultat n°25

    PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91 - 70 - 3433 (1970) ; M. EPINEAU : permis de construire 91 - 70 - 3432 (1970). SAINT-CHERON. - M. BARRE : permis de construire 91 - 70 - 3431 (1970). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. GODEFROY : permis de construire 91 - 70 - 3430 (1970). DOURDAN. - M. COQUET : permis de construire 91 - 70 - 3429 (1970). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. FONTENY : permis de construire 91 - 70 - 3428 (1970). DRAVEIL. - Association de VILLEPINTE : permis de construire 91 - 70 - 3427 (1970). OLLAINVILLE. - M. SAUNIER : permis de construire 91 - 70 - 3463 (1970). ORMOY. - M. FOUCHE ADRIEN : permis de construire 91 - 70 - 3462 (1970). AUVERNAUX. - M. BOIVIN André : permis de construire 91 - 70 - 3461 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - Consorts PROCUREUR : permis de construire 91 - 70 - 3460 (1970) ; M. MIN : permis de construire 91 - 70 - 3459 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3458 (1970) ; M. DORIZON : permis de construire 91 - 70 - 3457 (1970). VAUHALLAN. - M. LEBLOND : permis de construire 91 - 70 - 3456 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme des Papeteries de la CHAPELLE DARBLAY : permis de construire 91 - 70 - 3455 (1970). GUILLERVAL. - M. LONGUET : permis de construire 91 - 70 - 3454 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GENTILI : permis de construire 91 - 70 - 3453 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. ANDRE : permis de construire 91 - 70 - 3452 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2363

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • PALAISEAU. - M. LACHAUSSEE : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Un site gallo-romain dévoilé à Ollainville

    Date

    février 2022

    Cote

    PER330/3/120/1

    • Contexte : OLLAINVILLE : Bulletin municipal PER330 (1972-...)

    • N° 104-125 (février 2016-juin 2024)
    • n° 120 (février 2022)
    • Un site gallo-romain dévoilé à Ollainville
  27. Résultat n°27

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/406

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  28. Résultat n°28
    1817.

    6 medias

    1817.

    Date

    1817

    Cote

    6M/223

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ollainville.
    • 1817.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis de construire 91 - 65 - 49613 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. QUEFFELEC Yvon : permis de construire 91 - 65 - 49614 (1965). CHAMPLAN. - M. BOUCHER Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 49616 (1965). GRIGNY. - M. BONHOMME : permis de construire 91 - 65 - 49617 (1965). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. DRIEUX Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49618 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. AUVRAY Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49619 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIN Bernard : permis de construire 91 - 65 - 49620 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. RENAULT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49621 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Roger : permis de construire 91 - 65 - 49622 (1965). ATHIS-MONS. - M. GAUTIER Albert : permis de construire 91 - 65 - 49623 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. HANTRAYE Michel : permis de construire 91 - 65 - 49624 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. GUSTIN Claude : permis de construire 91 - 65 - 49625 (1965). MORANGIS. - M. HELOUR Emile : permis de construire 91 - 65 - 49626 (1965). MORANGIS. - M. TESTA Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49627 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. JOFFO Jeanne : permis de construire 91 - 65 - 49628 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DAULHAC Paul : permis de construire 91 - 65 - 49629 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GRISERIE Simon : permis de construire 91 - 65 - 49630 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LEMAITRE : permis de construire 91 - 65 - 49631 (1965). GRIGNY. - M. THEROUIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 49632 (1965). LEUDEVILLE. - M. GITON Lucien : permis de construire 91 - 65 - 49633 (1965). OLLAINVILLE. - M. DUFOUR Pierre : permis de construire 91 - 65 - 49634 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. JOUET Michel : permis de construire 91 - 65 - 49635 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/850

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BRUNET Marius : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    OLLAINVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 998 (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    872W/627

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • OLLAINVILLE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

    Date

    1622

    Cote

    E/4680

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PLAQUET Jean : permis de construire 91 - 65 - 48782 (1965) ; M. RIEUTORT Jean Marie : permis de construire 91 - 65 - 48783 (1965). CHILLY-MAZARIN. - M. FEREIRA Dos Santos : permis de construire 91 - 65 - 48784 (1965). ATHIS-MONS. - M. MARTY André : permis de construire 91 - 65 - 48720 (1965). GRIGNY. - M. KOSTIW Edouard : permis de construire 91 - 65 - 48721 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DELMAS Maurice : permis de construire 91 - 65 - 48722 (1965). GRIGNY. - M. BONHOMME : permis de construire 91 - 65 - 48723 (1965). MONTLHERY. - M. DESCUBES Lionel : permis de construire 91 - 65 - 48724 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. MASERA Jean : permis de construire 91 - 65 - 48725 (1965) ; M. BEAUSSART Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 48727 (1965). WISSOUS. - M. GIROUARD Georges : permis de construire 91 - 65 - 48728 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. HEUCLIN MARATON : permis de construire 91 - 65 - 48729 (1965) ; M. BARBIER Fernand : permis de construire 91 - 65 - 48730 (1965) ; M. LAINE André : permis de construire 91 - 65 - 48731 (1965). OLLAINVILLE. - M. SINKLER Jean : permis de construire 91 - 65 - 48732 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CICCHELERO Joseph : permis de construire 91 - 65 - 48733 (1965). ATHIS-MONS. - M. PRUVOST Georges : permis de construire 91 - 65 - 48734 (1965) ; M. ANDREUX Michel : permis de construire 91 - 65 - 48735 (1965). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BOURDEAU Eugène : permis de construire 91 - 65 - 48736 (1965). ATHIS-MONS. - M. ZAMBEAU Serge : permis de construire 91 - 65 - 48737 (1965). MONTLHERY. - M. BARBOT François : permis de construire 91 - 65 - 48738 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1242

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PLAQUET Jean : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    MASSY. - M. HOLLANDER Albert : permis de construire 91 - 70 - 38040 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. SCHMITT Jean : permis de construire 91 - 70 - 38048 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LESTAS Michel : permis de construire 91 - 70 - 38049 (1970). CHAMPLAN. - M. BOURSAULT Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38053 (1970). ORSAY. - M. LE MAO René : permis de construire 91 - 70 - 38054 (1970). LONGJUMEAU. - M. MONNIER Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38055 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CAILLY Victor : permis de construire 91 - 70 - 38056 (1970). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Société centrale immobilière de construction (SCIC) de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 70 - 38057 (1970). PALAISEAU. - M. CONFRERE Louis : permis de construire 91 - 70 - 38098 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. RENAUD Gaston : permis de construire 91 - 70 - 38077 (1970). OLLAINVILLE. - M. BOIVIN Claude : permis de construire 91 - 70 - 38094 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2214

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. HOLLANDER Albert : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 576 (5 juillet - 5 août 1844).

    Date

    1844

    Cote

    4Q1/1333

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
    • Volume 576 (5 juillet - 5 août 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

    Date

    1965-1967

    Cote

    1011W/188

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • OLLAINVILLE.- Elargissement des chemins ruraux.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39
    BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE. - Vente par adjudication, par expropriation forcée de six maisons, divers bâtiments, jardins, terres labourables, vignes, prés et bois, 16 germinal an onze.

    1 media

    BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE. - Vente par adjudication, par expropriation forcée de six maisons, divers bâtiments, jardins, terres labourables, vignes, prés et bois, 16 germinal an onze.

    Date

    1802-1803

    Cote

    18FI/1160

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE. - Vente par adjudication,...
  40. Résultat n°40

    OLLAINVILLE. - Voirie urbaine (1859) ; rue des Prés (1892-1896) ; acquisition GARY (1884-1885) ; acquisition de la place publique (1884-1885).

    Date

    1859-1896

    Cote

    3O/333

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • OLLAINVILLE. - Voirie urbaine (1859) ; rue des Prés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    OLLAINVILLE : plan des alignements, rue du Château, chemin rural n° 35, dit du Château, 24 septembre 1920.

    Date

    1920

    Cote

    2500W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : plan des alignements, rue du Château,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  42. Résultat n°42

    GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification et distribution d'énergie électrique, construction et raccordement de lignes électriques avec les communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, EGLY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, CHEPTAINVILLE et LE PLESSIS-PATE : dossiers de travaux [notices descriptives, plans, correspondance] (1970 - 1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEPOT71 2O/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°461 C 11 20 : réseau d'eau potable CD 116 à OLLAINVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1675

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 11 20 : réseau d'eau potable CD 116 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

    Date

    1829-1880

    Cote

    78J/26

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  46. Résultat n°46

    ATHIS-MONS. - Consortium de Courcel : permis de construire 91 - 65 - 88602 (1965). OLLAINVILLE. - M. PROT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89389 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CASTERAN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89390 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. CHAUVEAU Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89391 (1965). ETRECHY. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 65 - 89409 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1031

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ATHIS-MONS. - Consortium de Courcel : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1373W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  49. Résultat n°49
    1872.

    28 medias

    1872.

    Date

    1872

    Cote

    6M/223

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ollainville.
    • 1872.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Signalements de faits de violence aux collèges. - DRAVEIL : Eugène Delacroix ; EPINAY-SUR-ORGE : André Maurois ; ETAMPES : Guinette ; EVRY : Paul Eluard, Montesquieu, le Village, les Pyramides, Galilée ; LA FERTE-ALAIS : Albert Camus ; GIF-SUR-YVETTE : J. Adam, les Goussons ; GRIGNY : Jean Vilar : IGNY : Emile Zola ; JUVISY-SUR-ORGE : Fernand Buisson ; LISSES : Rosa Luxembourg ; LONGJUMEAU : Louis pasteur ; MARCOUSSIS : Pierre Mendès-France ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : Saint-Exupéry ; MASSY : Gérard Philippe, Denis Diderot, Blaise Pascal ; MENNECY : Parc de Villeroy ; MEREVILLE : H. Robert ; MILLY-LA-FORET : Jean Rostand ; MONTGERON : Georges Pompidou, Weiler, EREA ; MONTLHERY : Paul Fort ; MORANGIS : J. Zay ; MORSANG-SUR-ORGE : Charles Péguy ; LA NORVILLE : Albert Camus, Jean Moulin ; NOZAY : L. Weiss ; OLLAINVILLE : EREA ; ORSAY : Alain Fournier, Alexander Fleming ; PALAISEAU : J. Bara, Charles Péguy, C. Franck ; PARAY-VIEILLE-POSTE : P. de Ronsard ; SAINT-CHERON : Pont de Bois ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : Roland Garros ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : la Tuilerie ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Nicolas Boileau, Jean Moulin ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Camille Claudel ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jules Ferry, J. Macé, Paul Eluard ; SAULX-LES-CHARTREUX : Pablo Picasso ; SAVIGNY-SUR-ORGE : Paul Bert, Jean Mermoz ; LES ULIS : les Amonts ; VERRIERES-LE-BUISSON : Jean Moulin ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Paul Eluard, Henri Wallon ; VILLEBON-SUR-YVETTE : Jules Verne ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Blaise Pascal ; VIRY-CHATILLON : les Sablons. O. de Serres ; YERRES : Guillaume Budé.

    Date

    2001-2002

    Cote

    1755W/13

    • Contexte : SIGNALEMENT D'ENFANTS EN DANGER, FAITS DE VIOLENCE.

    • Signalements de faits de violence aux collèges. - DRAVEIL...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ARPAJON, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND : réponses des communes, ouverture de la conférence Inter services.

    Date

    1967-1971

    Cote

    875W/11

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  52. Résultat n°52

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de OLLAINVILLE, SAINT-YON, SAINT- GERMAIN-LES-ARPAJON.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/448

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/8

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), La Norville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Nozay (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Ollainville (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Oncy (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers), et (1957-1961), Ormoy (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Ormoy-la-Rivière (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961), Orveau (1942-1946), (1947-1951), (1952-1956) (2 cahiers), (1957-1961) et (1962-1966), Pecqueuse (1942-1946), (1952-1956), (1952-1956) et (1957-1961), Plessis-Pâté (1942-1946), (1952-1956) (2 cahiers) et (1957-1961), Plessis-Saint-Benoît (1942-1946), (1952-1956) et (1957-1961).

    Date

    1942-1966

    Cote

    868W/14

    • Contexte : BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE

    • Biens de mainmorte et patente : Nainville-les-Roches...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1614).

    Date

    1614

    Cote

    E/6248

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BREUILLET, BREUX et SAINT-YON. - Minutes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  57. Résultat n°57

    MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962), NAINVILLE-LES-ROCHES (1942-1962), NOISEAU (1953-1962), LA NORVILLE (1960-1963), OLLAINVILLE (1960-1963), ONCY-SUR-ECOLE (1947-1961), ORMESSON-SUR-MARNE (1951-1963) : affaires générales.

    Date

    1942-1963

    Cote

    997W/250

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Vieux Chemin, plan parcellaire du CR 25 dit Vieux Chemin, 1/200e, 23 octobre 1974 ; état parcellaire du du CR 25 dit Vieux Chemin, 23 octobre 1974 ; élargissement du chemin rural n°25 dit Vieux Chemin, plan d'alignement, 1/200e, 1er mars 1974 ; plan d'alignements des ex chemin ruraux 18 et 17, 9 janvier 1969.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2500W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • OLLAINVILLE : dossier d'enquête parcellaire, Vieux...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°461 C 52 01 : réseau d'eau potable Grande Rue à OLLAINVILLE (25/10/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1698

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°461 C 52 01 : réseau d'eau potable Grande Rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par N à P : dossiers des sociétés CIF, SETRID, Prefisol, Di Aprint, Ets Mazzaleni, Groupe Delta, Aphytel, Efferel.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1144W/7

    • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

    • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  62. Résultat n°62

    Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/59

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Comptes administratifs des collèges : fiches préparatoires...
    • Ollainville à Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2526W/9

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Histoire de l'art au XVIè siècle : 1540-1600. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome I : Architecture, vitrerie, menuiserie, tapisserie, jardins.

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1985

    Cote

    INV/1451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  65. Résultat n°65

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

    Date

    1987-1992

    Cote

    2119W/77

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    OLLAINVILLE. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 725 (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/899

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • OLLAINVILLE. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement : cantons d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Longjumeau et Palaiseau (1919 - 1920).

    Date

    1919-1920

    Cote

    1R/44

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Service militaire obligatoire. - Tableaux de recensement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossiers de travaux : construction de la route entre BRIIS-SOUS-FORGES et FONTENAY-LES-BRIIS : adjudication des travaux, acte de vente collectif pour l'acquisition de terrains, prorogation du délai accordé à l'entrepreneur pour l'éxécution des travaux (1825-1828) ; plantation d'arbres par des particuliers (1851) ; construction d'un aqueduc à FORGES-LES-BAINS (1859-1864) ; dossiers par commune : OLLAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; travaux d'entretien et rechargement (1875-1893) ; plan d'alignement dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1895) ; rechargement de la chaussée ; convertissement de chaussée pavée en empierrement (1898-1906) ; réfection des pavages dans la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS ; écoulement des eaux ménagères de l'hôpital de FORGES-LES-BAINS (1900-1904) ; permissions de voire (1911-1928) ; OLLAINVILLE : plan (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,68 m, dossier : arrêté d'homologation du 9 octobre 1943, rapport de l'ingénieur du 13 septembre 1943 ; plan (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,80 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 12 décembre 1944, arrêté d'homologation du 30 janvier 1945 ; demande d'alignement présentée par M. Henri Tschaine (1945), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 2,30 m, dossier : arrêté d'homologation du 3 août 1945, rapport de l'ingénieur du 26 mai 1945 ; alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; FONTENAY-LES-BRIIS : traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (4 plans) (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; profils en long et en travers de la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,75 m ; traverse de Bel-Air (3 plans), (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,87 m ; profils en long et en travers de la traverse de Bel-Air (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,25 m ; règlement des alignements (1855-1858) ; acquisitions de terrains (1845-1878) ; cessions de terrains (1833-1870) ; alignements et permissions de voirie (1815-1866).

    Date

    1818-1944

    Cote

    2S/151

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69
    1881.

    23 medias

    1881.

    Date

    1881

    Cote

    6M/223

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Ollainville.
    • 1881.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    La libération d'Arpajon en prélude à la libération de Paris, 22 août 1944

    Auteur

    MELOUA, Mirian

    Date

    2004

    Cote

    REV214/2/29/1

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 29-43 (2004-2018)
    • N° 29 (2004)
    • La libération d'Arpajon en prélude à la libération...
  71. Résultat n°71
    OLLAINVILLE. - Section A : Bois (les), 1ère feuille.

    1 media

    OLLAINVILLE. - Section A : Bois (les), 1ère feuille.

    Date

    1820

    Cote

    3P/1334

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • OLLAINVILLE. - Section A : Bois (les), 1ère feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    1082W/6

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BERGE et DUCHENE : permis de construire 91 - 65 - 47793 (1965) ; M. SIMEON Simone : permis de construire 91 - 65 - 47794 (1965). ATHIS-MONS. - M. MIGNOT Michel : permis de construire 91 - 65 - 47795 (1965). GRIGNY. - M. ARNOULT Lucien : permis de construire 91 - 65 - 47796 (1965). JUVISY-SUR-ORGE. - M. ETIEVE Roger : permis de construire 91 - 65 - 47797 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. QUISARI Domenico : permis de construire 91 - 65 - 47798 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. REYT Roger : permis de construire 91 - 65 - 47799 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BROCCA Michel : permis de construire 91 - 65 - 47800 (1965) ; M. MACE Henri : permis de construire 91 - 65 - 47801 (1965) ; M. TORTI Abel : permis de construire 91 - 65 - 47802 (1965). OLLAINVILLE. - M. PROVOST Joel : permis de construire 91 - 65 - 47803 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. LE PICAULT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 47804 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. TREINS Jean : permis de construire 91 - 65 - 47805 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. MOULIN Henri : permis de construire 91 - 65 - 47806 (1965). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - M. PEZOUT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 47807 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1285

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BERGE et DUCHENE :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    PC 091-461-09-2-0023.

    Date

    2010

    Cote

    3495W/151

    • Contexte : 3495W permis de construire (1999-2018).

    • Ollainville.
    • Commissariat à l'énergie atomique, rue de la Croix...
    • PC 091-461-09-2-0023.

    Producteur :


    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  75. Résultat n°75

    OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction : courriers (mairie, subvention), additif cahiers des clauses techniques particulières matériel de cuisine, avant-projet sommaire, comptes-rendus.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1664W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • OLLAINVILLE. - Collège La Fontaine aux bergers, construction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  76. Résultat n°76

    La Norville au fil du temps (1800-1950)

    Auteur

    THIBIERGE, Marie-Madeleine

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/2131

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La Norville au fil du temps (1800-1950)
  77. Résultat n°77

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1627).

    Date

    1627

    Cote

    E/4719

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    MASSY. - M. HAHN René : permis de construire 91 - 60 - 51347 (1960). NOZAY. - M. JAMMET : permis de construire 91 - 60 - 51350 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 60 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BEDOUT Paul : permis de construire 91 - 60 - 41806 (1960). MORANGIS. - M. CABROL Jean : permis de construire 91 - 60 - 41807 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BEAUMONT René : permis de construire 91 - 60 - 41808 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. HEGOBURU André : permis de construire 91 - 60 - 41809 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. NOBALI Yves : permis de construire 91 - 60 - 41810 (1960). PARAY-VIELLE-POSTE. - M. EVEN René : permis de construire 91 - 60 - 41811 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. OVER Marcel : permis de construire 91 - 60 - 41812 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. SEMBLAT : permis de construire 91 - 60 - 41814 (1960). ATHIS-MONS. - M. PHILIPPE René : permis de construire 91 - 60 - 41815 (1960). MONTLHERY. - M. CART Roger : permis de construire 91 - 60 - 41816 (1960). OLLAINVILLE. - M. BROSSARD Robert : permis de construire 91 - 60 - 41817 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. GUIRAUD Gaston : permis de construire 91 - 60 - 41818 (1960). CHILLY-MAZARIN. - M. BELLER Adrien : permis de construire 91 - 60 - 41819 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. PERIES Valentine : permis de construire 91 - 60 - 41820 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - MME JOUANNE Jeanne : permis de construire 91 - 60 - 41821 (1960). MASSY. - M. COULAUD André : permis de construire 91 - 60 - 41822 (1960). MASSY. - M. CHAVIGNE Louis : permis de construire 91 - 60 - 41823 (1960). MASSY. - M. ROYERE Christian : permis de construire 91 - 60 - 41824 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. RICHARD Georges : permis de construire 91 - 60 - 41826 (1960). MORANGIS. - M. GILG Léon : permis de construire 91 - 60 - 41827 (1960). EPINAY-SUR-ORGE. - M. COCHETEUX Jacques : permis de construire 91 - 60 - 41828 (1960). VIRY-CHATILLON. - M. MENEGHINI : permis de construire 91 - 60 - 41829 (1960). EPINAY-SUR-ORGE. - M. LACHAUME Gaston : permis de construire 91 - 60 - 41830 (1960).

    Date

    1960

    Cote

    1553W/402

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - M. HAHN René : permis de construire 91 - 60...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/8

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    N° 57 Sarl la roche Ollainville 91290.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/17

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 57 Sarl la roche Ollainville 91290.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)