1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ATHIS-MONS. - Consortium de Courcel : permis de construire 91 - 65 - 88602 (1965). OLLAINVILLE. - M. PROT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89389 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CASTERAN Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89390 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. CHAUVEAU Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89391 (1965). ETRECHY. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 65 - 89409 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1031

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004