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493 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    2P/1102

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé n°6.- MORSANG-SUR-ORGE : AO 02 V à AW 12 V, MORSANG-SUR-SEINE, LA NORVILLE, NAINVILLE-LES-ROCHESl

    Date

    1975

    Cote

    922W/45

    • Contexte : 922W/1-75, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de 1975, bordereaux de district, imprimé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4
    MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

    58 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

    Date

    1756-1769

    Cote

    4E/2190

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6
    MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    42 medias

    MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1897-1904).

    Date

    1897-1904

    Cote

    4E/3764

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/48

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 435 - MORSANG-SUR-SEINE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/75

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/46

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13
    MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    1 media

    MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    C2/89

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
    1911.

    8 medias

    1911.

    Date

    1911

    Cote

    6M/219

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Morsang-sur-Seine.
    • 1911.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/92

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dérivation des sources de la Vanne : dossiers communaux, expropriations, plans : Milly-la-Forêt, Morsang-sur-Orge, Paray et Ris-Orangis.

    Date

    1868-1870

    Cote

    3S/5

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Dérivation des sources de la Vanne : dossiers communaux,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    La vie des bords de Seine

    Auteur

    AUBERT, Jean

    Date

    1986

    Cote

    INQUARTO/2340

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La vie des bords de Seine
  18. Résultat n°18
    MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

    118 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1846-1872).

    Date

    1846-1872

    Cote

    4E/2196

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : rapports diagnostics divers, plans.

    Date

    1998

    Cote

    1664W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche sur la Seine, et les chemins départementaux n° 1 et 47 (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/286

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Une péniche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction et réhabilitation, marchés de travaux 98-037 : plans (suite).

    Date

    1998

    Cote

    1664W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Collège Jean Zay, reconstruction...

    Producteur :

    SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service producteur), SERVICE GESTION ADMINISTRATIVE (service versant)

  22. Résultat n°22

    MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

    Date

    1803-1924

    Cote

    2O/967

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Usine des eaux, inauguration

    Date

    1971

    Cote

    26FI/74/27, 26FI/74 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.
    • Usine des eaux, inauguration

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS, LE PLESSIS-PATE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LES MOLIERES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES et LONGPONT-SUR-ORGE : dossiers.

    Date

    1951-1970

    Cote

    1502W/1030

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/25

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections européennes du 25 mai 2014.
    • JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation des carrières de Morsang (SECM) : fin d'exploitation lotissement par la mairie (1991). MORSANG-SUR-ORGE. - Carrières, Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL) : bassin de retenue de l'Orge classé sans suite le 19 novembre 1975. MONDEVILLE. - Carrières, Desfeux : arrêté d'interdiction d'exploiter du 28 janiver 1976. NOZAY. - Carrières, SCREG : renonciation du 29 mars 1977. PECQUEUSE. - Carrières, Société industrielle de transports automobiles (SITA) : non classable le 23 décembre 1975.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1434W/76

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Carrières, Société d'exploitation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MORSANG-SUR-SEINE. - Quai de halage. Dim. 13 x 19, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/644

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Quai de halage. Dim. 13 x 19,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées pour la protection de l'environnement : MORSANG-SUR-SEINE, Lyonnaise des eaux (1984-1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1479W/45

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  33. Résultat n°33
    MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    48 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1910

    Cote

    3P/3032

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

    Date

    1929-1959

    Cote

    1309W/26

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1092

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  37. Résultat n°37

    MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962), NAINVILLE-LES-ROCHES (1942-1962), NOISEAU (1953-1962), LA NORVILLE (1960-1963), OLLAINVILLE (1960-1963), ONCY-SUR-ECOLE (1947-1961), ORMESSON-SUR-MARNE (1951-1963) : affaires générales.

    Date

    1942-1963

    Cote

    997W/250

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MORSANG-SUR-ORGE (1960-1963), MORSANG-SUR-SEINE (1949-1962),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38
    MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux Garçon) [Editeur Beaugeard, 1904, timbre à 10 centimes].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux Garçon) [Editeur Beaugeard, 1904, timbre à 10 centimes].

    Date

    1904

    Cote

    2FI123/7

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Vue de la Seine (environs du Vieux...
  39. Résultat n°39

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne de Corbeil à Melun et Montereau par Héricy, de Corbeil-Essonnes à Coudray-Montceaux. Enquêtes sur le nombre et l'emplacement des gares et stations à Essonnes, Lisses, Morsang-sur-Seine, Auvernaux, Nainville, Villabé, Coudray-Montceaux (1887-1890) ; dossiers d'enquêtes parcellaires à Corbeil, Essonnes, Villabé, Coudray-Montceaux (1892)

    Date

    1887-1890

    Cote

    5S/89

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    MORSANG-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    872W/605

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  43. Résultat n°43
    MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

    Date

    1823

    Cote

    3P/1314

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Section A : Village (le), 1ère...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication (1978) ; MONTLHERY : prescription (1974) ; MORANGIS : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1977 ; MORSANG-SUR-ORGE : plan provisoire (1970) ; MORSANG-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), prescription (1974), publication (1977), approbation (1979), mise à jour (2 dossiers 1980-1982).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/33

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- MONTGERON : publication...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45
    MORSANG-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1934 : plans de la section A les Friches et le Village 1ère feuille, idem 2ème feuille, idem 5ème feuille ; cadastre renouvelé pour 1938 : plan de la section A les Friches et le Village 5ème feuille, [4 plans].

    4 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1934 : plans de la section A les Friches et le Village 1ère feuille, idem 2ème feuille, idem 5ème feuille ; cadastre renouvelé pour 1938 : plan de la section A les Friches et le Village 5ème feuille, [4 plans].

    Date

    1934-1938

    Cote

    785W/110

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1934 : plans...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  46. Résultat n°46

    MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1884-1900 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

    Date

    1884-1905

    Cote

    2O/1717

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction d'eau depuis Morsang-sur-Seine (4ème tranche) (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1073W/12

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MARCOUSSIS. - Servitudes sur fonds privés, adduction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transformation de la maison familiale en maison d'enfants à caractère social pour 34 adolescents et enfants de 6 à 16 ans (1977), subvention départementale pour les travaux (1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2018W/25

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

    Date

    1384-1629

    Cote

    ESUPPL/852

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 529 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    4E/5624

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

    Date

    1965

    Cote

    844W/29

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52
    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur ND].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/17

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Restaurant du Vieux-Garçon [Editeur...
  53. Résultat n°53

    Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité de JUVISY--SUR-ORGE, syndicat intercommunal de l'électricité de MENNECY, syndicat intercommunal de l'électricité de PRUNAY-SAUR-ESSONNE, syndicat intercommunal du développement urbain des communes de MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des communes de CORBEIL, LISSES et VILLABE, syndicat intercommunal pour l'équipement social de la région d'EVRY.- Tutelle préfectorale : budgets (1966-1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1005W/167

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/116

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    YERRES. - Commune de Yerres : permis de construire 91 - 74 - 66650 (1974). MORSANG-SUR-SEINE. - Société civile immobilière (SCI) Morsang le Rôle : permis de construire 91 - 74 - 66607 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3188

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • YERRES. - Commune de Yerres : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/17

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  57. Résultat n°57

    MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/892

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Matrice générale (1936-1940)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  59. Résultat n°59

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60
    Délimitation du pouvoir public : déversements.

    6 medias

    Délimitation du pouvoir public : déversements.

    Date

    1874-1952

    Cote

    3S/28

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du pouvoir public : déversements.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2018W/23

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Journal d'un bourgeois de Paris (1405-1449). Texte présenté et commenté par Colette Beaune -

    Date

    1997

    Cote

    INSEIZE/1562

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Journal d'un bourgeois de Paris (1405-1449). Texte...
  63. Résultat n°63
    MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

    1 media

    MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI123/22

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MORSANG-SUR-SEINE
    • MORSANG-SUR-SEINE. - Intérieur de la ferme.
  64. Résultat n°64

    MORSANG-SUR-SEINE. - L'église : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/239

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • MORSANG-SUR-SEINE. - L'église : carte postale NB [s.d.]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  65. Résultat n°65

    Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1752W/1

    • Contexte : PROJETS D'ECOLES ELEMENTAIRES, FAITS DE VIOLENCE.

    • Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC,...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  67. Résultat n°67

    2001-2002 ; 2002-2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3357W/13

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 2001-2002 ; 2002-2003.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Morsang-sur-Seine, Eau Du Sud Parisien, Allée de l'Ecluse.

    Date

    2006

    Cote

    3029W/455

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Morsang-sur-Seine, Eau Du Sud Parisien, Allée de l'Ecluse.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES : décret du 16/08/1966 ; COURCOURONNES : décret du 09/12/1966 ; EVRY : arrêté ministériel du 15/10/1964 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 09/12/1966 ; GRIGNY : décret du 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°79-1532 du 19/03/1979 ; LISSES : décret du 09/12/1966 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966. C4, BONDOUFLE : décrets des 03 et 04/08/1966 ; CORBEIL-ESSONNES : décret du 03/08/1966 ; COURCOURONNES : décrets des 03 et 16/08/1966 ; EVRY : décret du 03/08/1966 ; FLEURY-MEROGIS : décret du 03/08/1966 ; GRIGNY : décret du 03/08/1966 ; LISSES : arrêté préfectoral du 03/05/1966, décret du 26/04/1967 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : décret du 03/08/1966 ; VILLABE : décrets des 03 et 08/08/1966. C6, DRAVEIL : décret du 23/12/1966 ; VIGNEUX-SUR-SEINE : décret du 23/12/1966. A1, WISSOUS : décret du 18/08/1966. C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du 18/03/1966 ; VILLIERS-LE-BACLE : décret du 02/05/1966. B19, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; GIF-SUR-YVETTE : décret du 06/08/1966 ; SACLAY : décrets des 02/05 et 16/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; VAUHALLAN : décret du 18/08/1966 ; IGNY : arrêté ministériel du 16/07/1965. B18, CORBEIL-ESSONNES, décret du 03/08/1966 ; ETIOLLES : arrêté ministériel du 16/07/1966 ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décret du 18/08/1966 modifié par arrêté préfectoral n°78-4039 du 28/07/1978 ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966. C5, MORSANG-SUR-SEINE ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (absence d'arrêtés). L14, LA FERTE-ALAIS : arrêté préfectoral n°8-02-67 ; ETAMPES, plateau de Guinette : arrêté ministériel du 25/10/1966 et du 12/08/1969 ; VERT-LE-GRAND : arrêté préfectoral n°72-6057 du 14/11/1972 ; CORBEIL-ESSONNES, Centre Ville : arrêté préfectoral n°73-0037 du 04/01/1973.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1661W/63

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement différé. - A6, CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    MORSANG-SUR-SEINE. - Cimetière.- Tarifs des concessions, 1863-1877 et plan du cimetière, 1877 [1] ; église et nouveau cimetière : travaux, 1878 [2] ; église et nouveau cimetière : travaux, 1888 [3] ; prix des fosses, 1908 [4] ; inhumations d'étrangers : demande de subvention, 1936 [5] ; concessions, 1886-1939 [6].

    Date

    1863-1939

    Cote

    2O/968

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Cimetière.- Tarifs des concessions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/65

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/91

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  75. Résultat n°75
    MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

    4 medias

    MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

    Date

    1785

    Cote

    C5/97

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MORSANG-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Den-Gar (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/748

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1901-1910).

    Date

    1901-1910

    Cote

    2P/79

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : MORIGNY-CHAMPIGNY (1955-1956), MORSANG-SUR-SEINE (1955-1957), MORSANG-SUR-ORGE (1953-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    881W/34

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Date

    1969

    Cote

    951W/93

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Servitudes.- MORSANG-SUR-SEINE, adduction d'eau.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)