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5 570 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres D - G.

    Date

    1980

    Cote

    1986W/47

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1980.
    • Lettres D - G.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Centre de secours de MASSY, dossier de marché de travaux lot n°6 marché n° 99017 (MENNEGUZZO) (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2246W/113

    • Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS

    • Centre de secours de MASSY, dossier de marché de travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    MASSY. - Voirie urbaine (1902-1928).

    Date

    1902-1928

    Cote

    3O/276

    • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

    • MASSY. - Voirie urbaine (1902-1928).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/117

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention contre les maladies sexuellement transmissibles et la tuberculose, vénérologie, prophylaxie : statistiques annuelles du Ministère de la santé.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1535W/22

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Actions de santé. - Campagne d'information et de prévention...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 188. - Piste cyclable à MASSY, construction : dossier de marché.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/1557

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 188. - Piste cyclable à MASSY, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    MASSY. - Lycée technique d'état ''Vilgénis'', construction : plans d'architecte. Chauffage, électricité, équipement sanitaire, voirie et réseau divers : plans.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/1539

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • MASSY. - Lycée technique d'état ''Vilgénis'', construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/342

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14
    MASSY. - Coin charmant sur la Bièvre [Editeur Bocquier, 1938, timbre à 70 centimes, sépia].

    1 media

    MASSY. - Coin charmant sur la Bièvre [Editeur Bocquier, 1938, timbre à 70 centimes, sépia].

    Date

    1938

    Cote

    2FI107/20

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MASSY
    • MASSY. - Coin charmant sur la Bièvre [Editeur Bocquier,...
  15. Résultat n°15

    1974 : du n° 1 au n° 52 ; 1975 : du n° 1 au n° 42 ; 1976 : du n° 1 au n° 42

    Date

    1974-1976

    Cote

    JAL38/3

    • Contexte : BANLIEUE-SUD : L'ECHO D'ANTONY ET DE SES ENVIRONS :...

    • 1974 : du n° 1 au n° 52 ; 1975 : du n° 1 au n° 42 ;...
  16. Résultat n°16

    Plans réalisés par d'autres architectes. - MM. L. et R. LE SAUTER. - MASSY. - Ecole Maternelle Jules FERRY - propriété de la commune : projet d'aménagement des abords. - Attachement du terrain avant décapage. Entreprise GOUMY à VERRIÈRES-LE-BUISSON : calque N. et B., Ech. 1/200, Lég., Dim. 0,49 x 0,49, 1963.

    Date

    1963

    Cote

    14FI/464

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • Plans réalisés par d'autres architectes. - MM. L. et...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres A - K, apurées.

    Date

    1993

    Cote

    1986W/99

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1993.
    • Lettres A - K, apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1986W/236

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/434

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Marcoussis, Massy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/31

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 5.
    • Aide à l'achat de matériel des associations de Ballainvilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  21. Résultat n°21

    MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2286

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...), marchand-vigneron demeurant à Chailly [Chilly-Mazarin] et Marye Marchais sa femme, reconnaissant être propriétaires d'une maison audit Chailly, rue Verte, tenant par devant au passage du cimetière et par derrière aux murs du parc dudit Chailly, avec un arpent trois quartiers de terre audit lieu, chantier et ruisseau du Ruth-du-Bief et chantier de La Sablonnière, sur lesquels biens Anthoine Ruzé d'Effiat, chevalier des ordres du roi, seigneur dudit Chailly, Longjumeau et Massy, perçoit la somme de 46 livres de rente annuelle (29 décembre 1699).

    Date

    1699

    Cote

    E/6826

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Chilly-Mazarin. - Minutes notariales passées...
    • N° 22 - Titre nouvel fait par Pierre-Estienne (...),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Liaison MASSY-la Francilienne : Demi-échangeur de Beauvert avant-projet sommaire.

    Date

    1997

    Cote

    1699W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Demi-échangeur de Beauvert...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  24. Résultat n°24

    N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/338

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  25. Résultat n°25
    MASSY.- Vue de l'église [1904-1912].

    1 media

    MASSY.- Vue de l'église [1904-1912].

    Date

    1904-1912

    Cote

    57FI107/9

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MASSY
    • MASSY.- Vue de l'église [1904-1912].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26

    Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1944

    Cote

    INQUARTO/322

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I :...
  27. Résultat n°27

    Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  28. Résultat n°28

    MASSY. -Section I - Villaine, 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 62x95 (1811).

    Date

    1811

    Cote

    3P/4722

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MASSY. -Section I - Villaine, 1, ech. 1/1250, coul.,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    debessa, 363 route Orleans.

    Date

    1995

    Cote

    3029W/1614

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Massy.
    • debessa, 363 route Orleans.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Constructions scolaires du premier degré (1968-1973) : MASSY.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/57

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré (1968-1973)...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

    Date

    1940-1944

    Cote

    854W/7

    • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

    • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/127

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1986W/285

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°391 - 417.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/61

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°391 - 417.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  37. Résultat n°37

    MASSY. - Vue générale (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/550

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MASSY. - Vue générale (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/130

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    Septembre - octobre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/68

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  40. Résultat n°40

    Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/177

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  41. Résultat n°41

    21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2041W3

    • Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY...
    • 21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  42. Résultat n°42

    ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY, WISSOUS. - Equipements communaux, contrôle de légalité : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1952-1957

    Cote

    1302W/2

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ABLON-SUR-SEINE (94), ATHIS-MONS, BALLAINVILLIERS,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1986W/266

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1993.
    • N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  44. Résultat n°44

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'avant-projet, sous-dossier n°2 ; études préalables ; chapitres n°2.1, 2.2, 2.4 et 2.5 ; 2.3 bilan de la concertation ; 2.3.0 dossier de la concertation.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'avant-projet,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  45. Résultat n°45

    MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

    Date

    1947-1967

    Cote

    1008W/28

    • Contexte : PERSONNEL COMMUNAL.

    • MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    MASSY. - Recensement de la population de 1975, districts L03 à L14 : bordereaux de maison.

    Date

    1975

    Cote

    1055W/584

    • Contexte : 1055W/1-1050, Recensement de population : feuilles...

    • MASSY. - Recensement de la population de 1975, districts...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  47. Résultat n°47

    LONGJUMEAU. - M. RICHET Jean : permis de construire 91 - 70 - 37016 (1970) ; M. BRUNEL Roger : permis de construire 91 - 70 - 37003 (1970) ; M. ALLAIN Paul : permis de construire 91 - 70 - 37004 (1970) ; M. LABAT GEST Gilbert : permis de construire 91 - 70 - 37005 (1970) ; M. COPPEL Guy : permis de construire 91 - 70 - 37006 (1970). PALAISEAU. - M. HAVAS Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 37007 (1970) ; M. BENOIST Claude : permis de construire 91 - 70 - 37008 (1970) ; M. SALOU André : permis de construire 91 - 70 - 37009 (1970). MASSY. - M. DAS Jacques : permis de construire 91 - 70 - 37312 (1970). IGNY. - M. GUILLOU Bernard : permis de construire 91 - 70 - 37313 (1970) ; M. VARION Guy : permis de construire 91 - 70 - 37314 (1970) ; M. MARSAC Joseph : permis de construire 91 - 70 - 37315 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2451

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • LONGJUMEAU. - M. RICHET Jean : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    1823-1949.

    Date

    1823-1949

    Cote

    2S/268

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • 1823-1949.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Juillet.

    Date

    1993

    Cote

    1987W/231

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1993.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  50. Résultat n°50

    Quere Garage, 4 rue Fustel de Coulanges.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3029W/1689

    • Contexte : 3029W_Installations classées pour la protection de...

    • Massy.
    • Quere Garage, 4 rue Fustel de Coulanges.

    Producteur :

    BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur), BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    MASSY. - Mairie, école.- Groupe scolaire de VILLAINE : construction, terrains, 1930-1935.

    Date

    1930-1935

    Cote

    2O/812

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Mairie, école.- Groupe scolaire de VILLAINE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    n° 10- 87 ; concerne MASSY ; parfois, éditions Rougeau-Sénart ou Wissous

    Date

    1969-1976

    Cote

    JAL101/1

    • Contexte : TRIBUNE 91, LA LETTRE DE VOTRE DEPUTE

    • n° 10- 87 ; concerne MASSY ; parfois, éditions Rougeau-Sénart...
  53. Résultat n°53

    Octobre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/66

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  54. Résultat n°54
    Fonds de plan topographique de MASSY dressé et dessiné en 1945 par R. COLIN, topographe, géomètre, vérifié par M. SOULARD, ingénieur-géomètre, feuille 5, 1945. Ech. 1/500. N et B. Dim. 0,79 x 1,12. [mauvais état].

    1 media

    Fonds de plan topographique de MASSY dressé et dessiné en 1945 par R. COLIN, topographe, géomètre, vérifié par M. SOULARD, ingénieur-géomètre, feuille 5, 1945. Ech. 1/500. N et B. Dim. 0,79 x 1,12. [mauvais état].

    Date

    1945

    Cote

    1FI/483

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Fonds de plan topographique de MASSY dressé et dessiné...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Notes sur l'histoire de Villecrenes (Val-de-Marne), de Yerres et sur l'histoire régionale (1638 - 1979).

    Date

    1638-1979

    Cote

    56J/9

    • Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)

    • Notes sur l'histoire de Villecrenes (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°466 - 477.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/139

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°466 - 477.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  57. Résultat n°57

    N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    1986W/148

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1976.
    • N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  58. Résultat n°58

    MASSY. - Société française KNOCK OUT : permis de construire 91 - 66 - 10568 (1966). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. RAULT Roger : permis de construire 91 - 66 - 10744 (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1553W/1533

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - Société française KNOCK OUT : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/165

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  60. Résultat n°60

    Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2238W/22

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire 91 - 65 - 47888 (1965). MORANGIS. - M. DELLA SCHIAVA Louis : permis de construire 91 - 65 - 47889 (1965). MORANGIS. - M. DELOMEL Jean Baptiste : permis de construire 91 - 65 - 47890 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEY Roger : permis de construire 91 - 65 - 47891 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. HAUTECOEUR Jean : permis de construire 91 - 65 - 47892 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. RIVET Robert : permis de construire 91 - 65 - 47893 (1965). MORANGIS. - M. TAMBURELLA Philippe : permis de construire 91 - 65 - 47895 (1965). MORANGIS. - M. DI PRIMA : permis de construire 91 - 65 - 47896 (1965). ATHIS-MONS. - M. LESUEUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47913 (1965). MASSY. - M. PICARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 47914 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MATHIEU Lucien : permis de construire 91 - 65 - 47915 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. DA SILVA : permis de construire 91 - 65 - 47916 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LALORE Jean : permis de construire 91 - 65 - 47917 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. AUBERT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 47918 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BOST Louis : permis de construire 91 - 65 - 47919 (1965). ARPAJON. - M. DELECROIX André : permis de construire 91 - 65 - 47920 (1965). ATHIS-MONS. - M. DUFOUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 47921 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. PIERRAT Hubert : permis de construire 91 - 65 - 47922 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DUBUISSON Victor : permis de construire 91 - 65 - 47923 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/803

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • CHILLY-MAZARIN. - M. AUBRY Marcel : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Centre de secours de MASSY : projet d'implantation du centre de secours, rapport du Président à l'Assemblée Départementale, plan d'avant projet sommaire, compte rendu de réunion d'étude préalable, remarques concernant l'étude de faisabilité, note relative au choix du terrain et état d'avancement du projet et l'état foncier, dossier demande de permis de construire, formulaire de demande, proposition d'aménagement intérieur des chambres, dossier de plans, dossier de demande de permis de constuire : autorisation, permis de construire/devis descriptif sommaire, plan de situation et plan de masse, plan de masse / état actuel, plan du rez de chaussée, plan de l'étage, insertion du projet dans le site, plans façades-coupe transversale (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    2246W/171

    • Contexte : AMENAGEMENT DES CENTRES DE SECOURS

    • Centre de secours de MASSY : projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/33

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  64. Résultat n°64

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/84

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2008.
  65. Résultat n°65

    Bre-Cas, 9 dossiers.

    Date

    1949-1966

    Cote

    888W/18

    • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

    • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
    • Ilôts 50B.
    • Massy : dossiers des sinistrés.
    • Bre-Cas, 9 dossiers.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/128

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  67. Résultat n°67

    Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du hameau de Villaine : création d'une voie d'accès entre le centre ville et la zone urbaine prioritaire (1973).

    Date

    1973

    Cote

    962W/97

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- MASSY : zone urbaine prioritaire du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Registre de main courante (11 septembre - 13 octobre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1956W/124

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (11 septembre - 13 octobre...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    MASSY.- Voirie ; urbanisme.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1011W/190

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MASSY.- Voirie ; urbanisme.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Registre de main courante (16 juin - 26 juillet 1979).

    Date

    1979

    Cote

    1956W/81

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (16 juin - 26 juillet 1979)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  72. Résultat n°72

    MASSY. -Section C - Noyer Lambert (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x91 (1811).

    Date

    1811

    Cote

    3P/4717

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MASSY. -Section C - Noyer Lambert (le), ech. 1/2500,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°108 - 172 (18 mars - 30 avril 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1986W/324

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°108 - 172 (18 mars - 30 avril 1999).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  74. Résultat n°74

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Étude de restructuration bus en lien avec les projets de Tram-train Massy - Évry et T7 sur le territoire de la communauté d'agglomération Europ'Essonne (CAEE) : comptes-rendus de réunion et support de présentation. Étude projet de priorité aux feux, réseau TICE : note de synthèse, document de présentation. Projet d'expérimentation de ligne de bus BHNS Évry 404, réseau TICE : courriers, note de présentation, compte-rendu, dossier d'investissement, documentation. Candidature sur le projet expérimental information multimodale du Schéma Directeur de l'Information Voyageurs (SDIV) / syndicat mixte de Transport Essonne Centre (SMITEC) : plan d'action pilote, programme, courriers.

    Date

    2006-2015

    Cote

    3395W/10

    • Contexte : 3395W Élaboration du réseau des transports en commun...

    • Élaboration du réseau des transports en commun.
    • Étude de restructuration bus en lien avec les projets...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS  / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  76. Résultat n°76

    Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent. Colloque du centre d'Etude de documentation et de Recherche (21 janvier 1996)

    Date

    1998

    Cote

    INQUARTO/3068

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Colloque du CEDER : juifs en Essonne, passé et présent....
  77. Résultat n°77

    OPERA DE MASSY

    Date

    2007-2008

    Cote

    2279W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION DE LA CULTURE

    • OPERA DE MASSY

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  78. Résultat n°78

    MASSY. - Recensement de la population de 1975, districts N12 à N14, N16 : échantillon 1/5ème maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/160

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • MASSY. - Recensement de la population de 1975, districts...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/5

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Greffe, civil. - Expropriations pour la construction de lignes de chemin de fer : ligne de Paris-Orléans. - Traversées et agrandissement de la station d'Athis-Mons (1842,1858) ; prise d'eau dans l'Orge pour l'agrandissement des réservoirs de la gare de Brétigny (1867) ; création d'une gare d'échange à Athis-Mons (1882) ; création d'une station de voyageurs à Sainte-Geneviève-des-Bois (1880) ; établissement d'une gare de marchandises à Savigny-sur-Orge (1888) ; traversée de Massy (1891) ; construction d'une seconde écluse sur la Seine à Vigneux-sur-Seine (1902) ; traversée de Brétigny-sur-Orge (1902) ; traversée de Saint-Michel-sur-Orge (1903) ; doublement des voies d'Athis-Mons, de Savigny-sur-Orge (1903) ; construction de passages métalliques inférieurs et supérieurs à la gare de Juvisy (1920-1929) ; extension des installations de petites vitesses à la gare de Juvisy (1924-1926) ; établissement d'une nouvelle gare de triage entre Brétigny-sur-Orge et Marolles-en-Hurepoix (1926).

    Date

    1843-1926

    Cote

    3U/747

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Expropriations pour la construction...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)