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664 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3
    1856.

    20 medias

    1856.

    Date

    1856

    Cote

    6M/112

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Écharcon.
    • 1856.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ECHARCON, seigneurie d'. - Pierre Bouguier. Nota : Boite constatée disparue en 2008.

    Date

    s.d

    Cote

    77J/199

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • ECHARCON, seigneurie d'. - Pierre Bouguier. Nota :...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3357W/11

    • Contexte : 3357W Activités du centre départemental de prévention...

    • Vaccinations dans les établissements scolaires (primaires,...
    • Centre départemental de prévention santé de Corbeil-Essonnes...
    • 1999-2000.

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés sous la direction de l'architecte Pinat à la ferme d'Echarcon, bâtiments d'habitation et d'exploitation : mémoires des travaux, factures, dix plans (1903-1905)

    Date

    1903-1905

    Cote

    78J/118

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay) . - Travaux réalisés...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1603W/18

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (juillet 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/5135

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10
    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

    222 medias

    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEPOT30 1D/8

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

    Date

    1914-1963

    Cote

    EDEPOT30 3H/3

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ECHARCON - EVRY (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/13

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales passées devant maître Jacques LERAHIER (janvier 1618).

    Date

    1618

    Cote

    E/5141

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15
    1906.

    15 medias

    1906.

    Date

    1906

    Cote

    6M/112

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Écharcon.
    • 1906.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage : carte des communes situées le long de l'Orge, la Seine et de l'Essonne, état des études, Institut de l'aménagement urbain pour la région parisienne, août 1965, Ech. 1/10 000. Coul. Lég. Dim. 165 x 125 cm.

    Date

    1965

    Cote

    1FI/628

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • EVRY, ECHARCON, VILLABE, RIS-ORANGIS, GRIGNY . - Zonage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

    Date

    1947

    Cote

    824W/2

    • Contexte : COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

    • Association syndicale autorisée ayant pour objet la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    ECHARCON. - Vue du château d'Echarcon.Gourgeois.

    1 media

    ECHARCON. - Vue du château d'Echarcon.Gourgeois.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI64/6

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ECHARCON
    • ECHARCON. - Vue du château d'Echarcon.Gourgeois.
  21. Résultat n°21

    Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 + rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

    Date

    2000

    Cote

    1603W/17

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE, DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MISERY.

    • Domaine départemental de Miséry, aménagement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  22. Résultat n°22
    ECHARCON. - La tour d'Echarcon. Gourgeois, sépia.

    1 media

    ECHARCON. - La tour d'Echarcon. Gourgeois, sépia.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI64/13

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ECHARCON
    • ECHARCON. - La tour d'Echarcon. Gourgeois, sépia.
  23. Résultat n°23

    Berges de l'Essonne

    Date

    1973

    Cote

    26FI/37/8, 26FI/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART
    • Berges de l'Essonne

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ECHARCON. - Maison rurale, escalier de pierre, entrée de cave voûtée : photographie couleur, dim. 12,5 X 17,5.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/73

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • ECHARCON. - Maison rurale, escalier de pierre, entrée...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : états nominatifs des habitants de la commune d'ECHARCON [1831, 1836, 1841, 1851, 1856, 1861, 1866].

    Date

    1831-1866

    Cote

    EDEPOT30 1F/1

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Population. - Recensement de la population...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  26. Résultat n°26

    ECAGRY à EGREMONT [ECHARCON]. - Cahiers de doléances des paroisses : copies manuscrites [Archives nationales, cote B III 105, Archives départementales du Val-de-Marne].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/355

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Cahiers de doléances
    • ECAGRY à EGREMONT [ECHARCON]. - Cahiers de doléances...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Echarcon sous la Révolution française

    Auteur

    DAGORET, Hubert

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2574

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Echarcon sous la Révolution française
  28. Résultat n°28

    Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1976

    Cote

    1050W/46

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

    Date

    1997

    Cote

    2023W/140

    • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

    • Déclarations et paiement des droit de bail classés...
    • 1997.
    • CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)
    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1558W/1

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31
    Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    1 media

    Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    Date

    1796-1885

    Cote

    7S/6

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32
    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    26 lots 516 medias

    Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    4E/5623

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Canton de CORBEIL : Tables décennales.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

    Date

    1799-1966

    Cote

    7S/143

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2518W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Allocation de vétérans aux anciens sapeurs pompiers volontaires : états des allocataires du 14 avril 1973 au 17 juin 1993.

    Date

    1973-1993

    Cote

    EDEPOT30 3H/11

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Allocation de vétérans...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  36. Résultat n°36
    ECHARCON. - Papeteries d'Echarcon. Rideau (1905), 3 lignes, 10 c, ad.

    1 media

    ECHARCON. - Papeteries d'Echarcon. Rideau (1905), 3 lignes, 10 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI64/21

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ECHARCON
    • ECHARCON. - Papeteries d'Echarcon. Rideau (1905), 3...
  37. Résultat n°37

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2254W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  38. Résultat n°38

    ECHARCON. - Administration générale .- Arrêtés de police, 1853-1860, 1921 [1] ; budget, rentes, 1863, 1893 [2] ; dépenses, 1862-1882, 1922-1939 [3] ; legs NITOT, LENORMAND, 1841-1845, 1873, 1913 [4] ; personnel municipal, 1885-1918 [5] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1909, 1919-1921 [6].

    Date

    1841-1939

    Cote

    2O/460

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ECHARCON. - Administration générale .- Arrêtés de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON à GUIBEVILLE par BREUILLET, SAINT-YON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE et ancien chemin de grande communication n° 46 de MAROLLES-EN-HUREPOIX à ESSONNES par LEUDEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES devenus route départementale n° 26 ; alignements et permissions de voirie : BREUILLET (1911-1933) ; SAINT-YON (1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1910-1928) ; AVRAINVILLE (1931) ; VERT-LE-GRAND (1932-1933) ; ECHARCON (1932-1933). Ancien chemin de grande communication n° 27 de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN à BRUYERES-LE-CHATEL par LE VAL-SAINT-GERMAIN devenu route départementale n° 27 ; alignements et permissions de voirie : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (1912) ; LE VAL-SAINT-GERMAIN (1911-1926). BRUYERES-LE-CHATEL : vente d'arbres par appel d'offres (1939). Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; itinéraire de la route départementale (1833) ; dossiers de travaux : amélioration de la traverse de Champrosay (1833) : plans, affiches ; travaux de restauration exécutés sur la route de Champrosay : plan, rapport (1833) ; construction d'acqueducs : note, devis et cahier des charges (1846) ; établissement de banquettes sur le côté droit entre la fin de la traverse d'ETIOLLES et le commencement de celle de CORBEIL (1848) ; rectification de la rue du Paradis : plans, mémoire (1882) ; plans d'alignement ; traverse de VIRY (1842, 1867, 1868) ; traverse d'ATHIS (1885) ; traverse de FLEURY (1852) ; contentieux relatifs à des voies ferrées privées (1888-1896) ; alignements et permissions de voirie : CORBEIL (1867-1884) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1875-1886) ; SOISY-SUR-SEINE (1866-1887) ; ETIOLLES (1867-1885) ; DRAVEIL (1867-1887) ; VIRY-CHATILLON (1897-1937) ; JUVISY-SUR-ORGE (1927-1935) ; MONTGERON (1874-1887) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1870-1882) ; ATHIS-MONS (1913-1933).

    Date

    1833-1937

    Cote

    2S/288

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 26 de SAINT-CHERON...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ECHARCON. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/749

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • ECHARCON. - Matrice générale (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)