Aide à la recherche

3M Elections (1830-1939)

Tout afficher 4 medias

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1716

Date

1830-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1716 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Biographie ou Histoire

C'est la loi du 5 avril 1884 qui est la base de l'organisation municipale telle que la fixe la troisième République. Elle fait du maire, pour cinq ans, l'élu des conseillers municipaux, eux-mêmes élus en nombre proportionnel au nombre d'habitants de la commune.

Histoire de la conservation

Jusqu'à leur dévolution, les listes électorales étaient classées aux Archives des Yvelines dans la sous-série 2M (élections) et à l'intérieur de celle-ci en 2M 2 (listes électorales) par année conservée et par ordre alphabétique des communes. Les dossiers de la sous-série 3M sont entrées par dévolution des Archives de l'ancienne Seine-et-Oise en 1996. L'intégralité de la sous-série 3M a été reprise avec un nouveau plan de classement et la numérisation des listes électorales en 2024-2025.

Afficher plus

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Répertoire numérique dressé par Fabienne Jauson et Elisabeth Guilitch en 1997, puis repris intégralement en 2024-2025 par Dominique Bassière, Thierry Tanneux, Sylvie Buhot, Laurent Couturier et Emmanuel Defrance.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1518

Date

1830-1939

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1939

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3M/497-502

Date

1865-1939

Mots clés lieux

1920.

Cote/Cotes extrêmes

3M/500

Autres Cotes

3M/11 (Ancienne cote)

Date

1920

Description physique

2 pièces papier

Conditions d'accès

NC Numérisé