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426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN, cultivateur demeurant à ORVEAU-sous-Bouville et Marie-Françoise ROUSSILION sa femme, à, Alexis PETIT Fils, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN et Marie-Anne POCHON sa femme, à savoir 106 ares 643 centiares de terre labourable à BOIS-HERPIN, chantier des Grandes Vignes, du Fonds de la Vallée de Puiselet, du Moulin à Vent dit de la Vallée de Chanteloup, des Longs Réages, de l'Enfer, des Courts Réages, de Dessous les Vignes, des Huit Arpents, du Fond des Roches dit de la Vallée de Puiselet, moyennant la somme de 300 francs (3 juin 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  2. Résultat n°2

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/1

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Date

    1993

    Cote

    1487W/1

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Recours urbanisme, communes de A à Ch.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/22

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOIS-HERPIN. - L'entrée du village (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/226

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOIS-HERPIN. - L'entrée du village (septembre 1981)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

    Date

    1832-1951

    Cote

    68J/41

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

    Date

    1843-1907

    Cote

    5V/50

    • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

    • Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905),...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Borne ancienne, deux enfants en pose devant elle

    Date

    1975

    Cote

    26FI/7/18, 26FI/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE,...
    • Borne ancienne, deux enfants en pose devant elle

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOIS-HERPIN. - Registre d'état civil. - Registre des décès (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT3 2E/3

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Registre d'état civil. - Registre des...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOIS-HERPIN. - Louis Fessou : minutes (1662-1664).

    Date

    1662-1664

    Cote

    2E61/12

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • BOIS-HERPIN. - Louis Fessou : minutes (1662-1664)....

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  14. Résultat n°14

    Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

    Date

    1998-2000

    Cote

    1355W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1935-1960

    Cote

    66J/24

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  17. Résultat n°17

    BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  18. Résultat n°18

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/9

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1769-an II). [Lacunes : S. (1791)].

    127 medias

    BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1769-an II). [Lacunes : S. (1791)].

    Date

    1769-1793

    Cote

    4E/226

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1655-1712)

    88 medias

    BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1655-1712)

    Date

    1655-1712

    Cote

    EDEPOT3 GG/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  21. Résultat n°21

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes électorales (1851-1937).

    Date

    1851-1937

    Cote

    EDEPOT3 1K/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes électorales...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOIGNEVILLE. - Recensement de la population de 1975, districts 0001 à 0002. BOIS-HERPIN. - District 0001. BOISSY-LA-RIVIERE. - District 0001. Echantillon 1/5ème non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/297

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • BOIGNEVILLE. - Recensement de la population de 1975,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 1 à 80 de ABBEVILLE-LA-RIVIERE à BOISSY-LE-CUTTE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/1

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bois-Herpin : naissances, mariages, décès (1833-1875)

    Date

    2000

    Cote

    GBR/3419

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bois-Herpin : naissances, mariages, décès (1833-1875)
  25. Résultat n°25

    BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement, tableaux des rectifications (1852-1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    EDEPOT3 1K/2

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : listes d'émargement,...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOIS-HERPIN. - Un pavillon en construction (septembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    48FI/222

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BOIS-HERPIN. - Un pavillon en construction (septembre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOIS-HERPIN. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/660

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • BOIS-HERPIN. - Matrice générale (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30
    1926.

    6 medias

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    6M/30

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Bois-Herpin.
    • 1926.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31
    BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

    137 medias

    BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

    Date

    1859-1876

    Cote

    EDEPOT3 1D/2

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  32. Résultat n°32

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1964-1972

    Cote

    875W/16

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940, 1941, 1942, 1950, 1950, 1951, 1952).- Comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    975W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  34. Résultat n°34

    BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2359W/30

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3656

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit...
  36. Résultat n°36
    BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    12 medias

    BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1920-1932).

    Date

    1920-1932

    Cote

    4E/4039

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BOIS-HERPIN.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France. Récit historique. Rapport final, mai 2008. Appel d'offres ACSE : programme d'études 2006-2008 : Histoire et mémoires des immigrations en régions et dans les départements d'outre-mer, marché n° 2006 35 DED 03 : lot n° 12

    Auteur

    LILLO, Natacha

    Date

    2008

    Cote

    INQUARTO/3031

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Histoire et mémoires des immigrations en région Ile-de-France....
  38. Résultat n°38

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières : cadastre : état de sections (1833).

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT3 1G/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/17

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)