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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN, cultivateur demeurant à ORVEAU-sous-Bouville et Marie-Françoise ROUSSILION sa femme, à, Alexis PETIT Fils, manouvrier demeurant à BOIS-HERPIN et Marie-Anne POCHON sa femme, à savoir 106 ares 643 centiares de terre labourable à BOIS-HERPIN, chantier des Grandes Vignes, du Fonds de la Vallée de Puiselet, du Moulin à Vent dit de la Vallée de Chanteloup, des Longs Réages, de l'Enfer, des Courts Réages, de Dessous les Vignes, des Huit Arpents, du Fond des Roches dit de la Vallée de Puiselet, moyennant la somme de 300 francs (3 juin 1815).
Cote
2E67/81
 Date
1815
 Lieu
BOIS-HERPIN, ORVEAU
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
  • N° 61 - Vente faite par Jean-Jacques-François NAUDIN,...
Résultat n°2

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Cote
2226W/1
 Date
2004
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Résultat n°3

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Cote
1487W/1
 Date
1993
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Recours urbanisme, communes de A à Ch.
Résultat n°4

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Cote
1637W/22
 Date
1999
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

  • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°5

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Cote
1689W/4
 Date
1968
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°6

BOIS-HERPIN. - L'entrée du village (septembre 1981).

Cote
48FI/226
 Date
1981
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • BOIS-HERPIN. - L'entrée du village (septembre 1981)....
Résultat n°7

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Cote
4U/893
 Date
1921-1923
 Lieu
MEREVILLE Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MESPUITS, MONNERVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...
Résultat n°8

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

Cote
68J/41
 Date
1832-1951
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), BOIS-HERPIN, MEREVILLE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE....
Résultat n°9

Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905), comptes (1843-1894), comptes administratifs (1897-1904), comptes de gestion (1900-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1901-1906), pièces à l'appui (1900) ; Bois-Herpin : budgets (1883-1905), comptes (1881-1893), comptes administratifs (1894-1903), comptes de gestion (1897-1906), arrêtés du conseil de préfecture (1902-1906), pièces à l'appui (1901-1907).

Cote
5V/50
 Date
1843-1907
 Lieu
BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN
 Type de document
budget, compte administratif, compte de gestion, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...

  • Comptabilité. - Boigneville : budgets : (1845-1905),...
Résultat n°10

Borne ancienne, deux enfants en pose devant elle

Cote
26FI/7/18, 26FI/7 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document -

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

  • BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE,...
  • Borne ancienne, deux enfants en pose devant elle
Résultat n°11

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Cote
857W/1
 Date
1941
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, EVRY Commune, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration, liste nominative

  • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

  • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...
Résultat n°12

BOIS-HERPIN. - Registre d'état civil. - Registre des décès (1793-1802)

Cote
EDEPOT3 2E/3
 Date
1793-1802
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Registre d'état civil. - Registre des...
Résultat n°13

BOIS-HERPIN. - Louis Fessou : minutes (1662-1664).

Cote
2E61/12
 Date
1662-1664
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

  • BOIS-HERPIN. - Louis Fessou : minutes (1662-1664)....
Résultat n°14

Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE, rejet (3 juillet 1998 - 19 mai 2000 - courrier) ; BOIS-HERPIN, rejet (15 janvier 1998 - 19 février 1998 - courrier) ; ORSAY, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (10 avril 1998 - 28 juillet 1999) ; ETIOLLES, rejet (24 mars - 29 juin 1998 - courrier) ; VERRIERES-LE-BUISSON, rejet (27 avril - 22 septembre 1999 - courrier) ; MONTGERON, dossier technique (20 février 1998).

Cote
1355W/132
 Date
1998-2000
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BOIS-HERPIN, ORSAY Commune, ETIOLLES, VERRIERES-LE-BUISSON, MONTGERON Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Remise aux normes des aires de jeux : LE PLESSIS-PATE,...
Résultat n°15

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Cote
66J/24
 Date
1935-1960
 Lieu
ETAMPES Commune, BOIS-HERPIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, LOIRET, PARIS Département, TORFOU, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
bail

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.
Résultat n°16

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).
Cote
1J/1140
 Date
1814
 Lieu
BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, ANGERVILLE, BOIS-HERPIN, MONNERVILLE, SACLAS, ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
Résultat n°17

BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

Cote
EDEPOT3 1K/6
 Date
1855-1937
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux...
Résultat n°18

ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

Cote
1M/9
 Date
1828-1900
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°19
BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1769-an II). [Lacunes : S. (1791)].

127 medias

BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1769-an II). [Lacunes : S. (1791)].

Cote
4E/226
 Date
1769-1793
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • BOIS-HERPIN. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages,...
Résultat n°20
BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1655-1712)

88 medias

BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1655-1712)

Cote
EDEPOT3 GG/1
 Date
1655-1712
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Registre paroissial. - Registre des...