évaluation foncière

1

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Date

1837-1939

Cote

2O/1372

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

3

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Date

1506-1832

Cote

79J54/8

Contexte : FONDS DE COURCEL
RIS-ORANGIS
RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

4

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Date

1803-1931

Cote

2O/206

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

6

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

Date

1863-1900

Cote

EDEPOT25 1O/4

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

7

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Date

1909-1913

Cote

EDEPOT48 1G/11

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation...

Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

8

Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil, tome II in-folio, enregistré le 24 mai 1737 au greffe de la prévôté royale de CORBEIL : un registre.

Date

1737

Cote

1J/740

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil,...

9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

Date

1833-1928

Cote

EDEPOT28 1O/4

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

10

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Date

1801-1936

Cote

2O/1258

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

11

CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes contenant 52 plans couleurs avec la table des chantiers contenus dans les plans du terrier, 18ème siècle.

Date

1701-1800

Cote

EDEPOT53 S/1

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes...

Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Date

1905-1940

Cote

5S/116

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

Date

1767-1834

Cote

30J/107

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

14

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

Date

1793-1799

Cote

1Q/86

Contexte : DOMAINES NATIONAUX
Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

15

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - table générale du plan d'ATHIS levé en 1771, 1772 et 1773 par le sieur RIVIERE [nom du propriétaire, nom du chantier, tenants et aboutissants, quantité, numéro du plan, nom des anciens propriétaires], [2 pièces identiques] ; - relevé général des numéros du plan de la terre d'ATHIS et des propriétaires auxquels ils renvoient. [3 cahiers papier, 246 p.].

Date

1774

Cote

26J/128

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

16

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

Date

1663-1786

Cote

A/857

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

17

ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

Date

1930-1939

Cote

24J/35/6

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances...

Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

18

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Date

1626-1844

Cote

1J/435

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...

19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/504

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

20

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Date

1543

Cote

A/861

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

21

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

Date

1847-1880

Cote

27J/66

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

22

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II

Date

1967

Cote

INFOLIO/6/2

Contexte : Bibliothèque / INFOLIO
Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...

23

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

Date

1529-1715

Cote

27J/100

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

24

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Date

1848-1939

Cote

2O/1324

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

25

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.

Date

1650-1790

Cote

A/855

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

26

Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1570-1789

Cote

A/1257

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

27

Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972

Date

juillet 1972

Cote

INQUARTO/565

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...

28

ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

Date

1906-1931

Cote

HDEPOT1 N/105

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

29

Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

Date

1656-1806

Cote

79J81/3

Contexte : FONDS DE COURCEL
DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

30

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1527-1730

Cote

12J/52

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

31

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

32

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

Date

1722

Cote

26J/121

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

33

Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin d'évaluation (modèle A) (loi du 8 Août 1885) : communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX, DOURDAN, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (1901-1903).

Date

1901-1903

Cote

2P/68

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

34

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Titres généraux : - projet de vente de la terre d'ATHIS par Catherine TUFFET et Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 6 février 1743 ; - acte de foi et hommage de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS au roi, 18 mars 1743 ; - décret en la cour du Parlement de PARIS en date du 17 juin 1744 portant adjudication de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE en faveur de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS, princesse de sang, destiné à lui former avec le contrat d'achat du 6 février 1743 un même titre d'acquisition contre 220 000 livres, 17 juin 1744 ; - contrat d'acquisition de la terre et châtellenie d'ATHIS à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 16 juillet 1744 ; - état des terres de la seigneurie d'ATHIS, [s.d.] ; description du parc et du potager, [s. d.] [XVIIIe siècle]. [3 pièces parch., 78 p. - 3 pièces papier, 28 p.].

Date

1743-1744

Cote

26J/110

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

35

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - GIF.

Date

1201-1778

Cote

62H/6

Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)
Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

Producteur :

ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

36

Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies d'actes notariés (186-1693), mesurages et arpentages (1565-1712).

Date

1486-1712

Cote

27J/104

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

37

Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

Date

1982-1996

Cote

54J/3

Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...
Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

Producteur :

LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

38

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

Date

1387-1778

Cote

13J/42

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

39

Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

Date

1691-1751

Cote

13J/32

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Brétigny et Etampes : enquête d'utilité publique (1908-1909) ; enquête parcellaire (1910) ; actes de règlement d'indemnité de terrains (1909-1912) ; actes de vente et quittances d'indemnité de terrains (1912-1913). Sextuplement des voies principales entre Paris et Juvisy et création de voies dites 'd'évite de Villeneuve' entre Villeneuve-le-Roi et Juvisy : état indicatif des immeubles à acquérir, extrait du plan parcellaire d'Ablon et d'Athis-Mons pour les acquisitions de terrains (1928).

Date

1908-1928

Cote

5S/37

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

Producteur :

DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

41

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : - procès-verbal de visite à estimation par Pierre DESMAISON et Paul DANJAN, architectes experts, aux domaines de BRETIGNY et de MALABRY, 5 novembre 1749 ; - dépouillement du procès-verbal fait par André MOUCHET, architecte expert, contenant visite et estimation de la terre d'ATHIS appartenant à Monseigneur le comte de LA MARCHE, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, 14 février 1760. [2 pièces papier, 66 p.].

Date

1749-1760

Cote

26J/117

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

42

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1548-1715

Cote

A/812

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-pairie de BRUNOY.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

43

ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

Date

s.d

Cote

EDEPOT54 4N/2

Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...

Producteur :

ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

44

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

Date

1837-1863

Cote

27J/58

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

45

Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/99

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU
Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...

Producteur :

GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

46

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

Date

1770-1834

Cote

30J/10

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

47

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 plans].

Date

1848

Cote

33J/21

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant...

Producteur :

SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

48

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des particuliers : - François Delaunay, vigneron à JUVISY : requêtes, quittance, compte rendu d'interrogatoire, exploit, 1639-1645 ; - Pierre RIOU, correspondance, 1665 ; - Etat des terres d'ATHIS pour Jacqueline de LA CASSAIGNE, 1672 ; - PINON, compte rendu d'arpentage, 6 novembre 1685 ; - les héritiers HAMELIN, 6 mai et 14 juin 1695 ; - Françoise Lejay, veuve de Benoit PERROT, 31 janvier et 7 février 1708 ; - sentence contre Germain-Louis LEJEUNE, 29 janvier 1709 ; - défaut-congé à Charles-François-Paul LENORMAND, 6 octobre 1719. [4 pièces parch., 10 p. - 13 pièces papier, 43 p.].

Date

1639-1719

Cote

26J/67

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

49

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension de l'hospice, rue des Doucets, en exécution du testament BEAULIEU : expropriation à l'amiable entre DOUTET et ROCHE, procès-verbaux estimatifs des immeubles, 1869-1882 [1] ; hôpital-hospice : travaux d'agrandissement, factures, 1924, 1930-1935 [2].

Date

1869-1935

Cote

2O/439

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

50

Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET (à LONGPONT).

Date

1584-1769

Cote

4J/50

Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...
Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET...

Producteur :

BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

51

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].

Date

1621-1714

Cote

26J/104

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux,...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

52

FONTENAY-LES-BRIIS. - Terre et seigneurie de SOUCY-SOUS-BRIIS : mémoire sur l'état et revenu de la terre de SOUCY (1745) ; acte de vente de la seigneurie de SOUCY (27 janvier 1746) ; aveu et dénombrement, pour la terre et seigneurie de SOUCY (28 octobre 1748).

Date

1745-1748

Cote

1J/299

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
FONTENAY-LES-BRIIS. - Terre et seigneurie de SOUCY-SOUS-BRIIS...

53

Duché-pairie de BRUNOY.

Date

1390-1719

Cote

A/1266

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-pairie de BRUNOY.

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

54

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

Date

1506-1785

Cote

4H/25

Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)
Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

55

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

Date

1825

Cote

EDEPOT19 1G/2

Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

56

CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

Date

s.d

Cote

39J/51

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

Producteur :

SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

57

GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

Date

1834-1962

Cote

48J/48

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

58

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties : déclarations, renseignements, statistiques, notices, correspondance.

Date

1939-1942

Cote

EDEPOT22 1G/10

Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

Producteur :

CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

59

VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

Date

1633-1923

Cote

79J69/4

Contexte : FONDS DE COURCEL
VIGNEUX-SUR-SEINE
VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...

Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

60

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

Date

1750-1752

Cote

A/808

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...

Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

61

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

Date

1805-1853

Cote

27J/49

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

62

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : cueilloirs et terriers.

Date

1563-1788

Cote

7J/40

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : cueilloirs et...

Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

63

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Date

1410-1865

Cote

13J/41

Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

64

Titres de famille, MONS à ATHIS, Gourgues, de. - Estimation de son fief de BRETIGNY, à MONS, (1790), [1 pièce papier].

Date

1790

Cote

ESUPPL/560

Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...
Titres de famille, MONS à ATHIS, Gourgues, de. - Estimation...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

65

Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces générales.

Date

1536-1793

Cote

30J/60

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

66

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

Date

1644-1780

Cote

12J/44

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

67

PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN.

Date

1597-1804

Cote

1J/19

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN.

68

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

Date

1710-1726

Cote

26J/102

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

69

Cueilloirs et terriers.

Date

1355-1785

Cote

7J/15

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Cueilloirs et terriers.

Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

70

VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

Date

sans date

Cote

1J/646

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....

71

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1596).

Date

1596

Cote

E/4423

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

72

8 medias

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant 8 planches (XVIIIe siècle).

Date

dix-huitième siècle

Cote

1J/775

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant...

73

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fiefs de VAU et du COCHET : Donation du fief de VAU par Françoise de BOURON dame du GRESSOY en BRIE et de LA HIRE veuve de Olivier de CANAL seigneur du SAUSSAY en NORMANDIE à François de GONTAULT seigneur de MOIGNY, son cousin, 23 octobre 1649. Etat des terres du COCHET relevé sur l'arpentage de M. DELAFOSSE DE MAISSE, 10-12 février 1756. Acte de vente du fief de VAU à Madame de NOVION par Anne MOIREAU épouse DAUSSY, 17 août 1740. Echanges entre Madame de NOVION et la famille CORMIER, 17 mars 1680 et 3 février 1753 ; avec Pierre BAILLY, 11 février 1755 ; avec Agnan et Nicolas BRISSET, Henri LEY et Pierre CHARTIER héritiers de Nicolas BRISSET l'aîné, 9 mars 1755 ; avec Marie RENAULT, 7 janvier 1756 ; quittance de rachat de cet échange, 5 janvier 1759; acquisition de Jacques GRENIER, 29 février 1756 ; mesurage et arpentage du fief du VAU par Jacques PAULMIER, 29 janvier 1751 ; du fief du COCHET par Jean Jacques DELAFOSSE, février 1756 ; vente par Salomon MALHERBE, 9 décembre 1740 ; par Pierre MILLET, 13 juillet 1759 ; succession BABIN, 30 août 1759. Vente par Germaine HAUFFROY veuve de Pierre SALLE de la maison de MALESCOT à Jacques VIDIE, 19 avril 1711 ; déclaration de rente de François QUINTON à Anne PAULINIER veuve MARCHAND, 9 octobre 1744 ; bail à la veuve MARCHAND par Pierre BABIN, 27 janvier et 7 septembre 1747 ; procédure de la veuve MARCHAND contre Pierre BABIN, requêtes, pièces de procédures... 9 janvier 1749 et 19 novembre 1750, [13 pièces parch., 39 p.- 43 pièces papier, 160 p.].

Date

1649-1759

Cote

12J/47

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

74

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : moulins : titre nouvel pour le MOULIN PINON et le MOULIN BARDOU (Bardon), 24 janvier et 26 avril 1625 ; ratification, 9 mars 1627 ; contrat d'acquisition du MOULIN BARDOU, 22 mai 1632 ; reçu pour rachat et amortissement par Michelle GUILLOT veuve BORDIER et Salomon de SALLONNE, 16 octobre et 9 novembre 1632. Inventaire et prisée des MOULINS PINON, DE L'ETANG, DES MARDELLES, et du MOULIN NEUF, 15 juin 1632 ; visite des bois de COURANCES et de DANNEMOIS à la demande de Jehan CORNEVILLE en exécution d'un jugement, 15 janvier 1633, [5 pièces parch., 18 p.- 7 pièces papier, 54 p.].

Date

1625-1633

Cote

12J/60

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

75

Famille de Rougé. - Papiers de famille.

Date

1808-1874

Cote

27J/47

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille de Rougé. - Papiers de famille.

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

76

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre de différentes propriétés appartenant aux héritiers PROUSIER, lequel CANTIEN partage d'un sieur DESNOYER, ancien propriétaire du fief de LA GRAND COUR de GUILLERVILLE, et fait mention d'un clos planté en vigne [copie d'un acte de 1554] ; légitimation de François de VIERE, fils d'Eustache de VIERE et Anne de CHERTAIN (1620) ; contrat de mariage entre Paul de POILLOUE et Anne de VIERE (31 octobre 1622) ; procès-verbal et prisée à la requette de veuve Paul de POILLOUE (1655) ; partage de la succession d'Abel de POILLOUE (1680) ; foi et hommage de Godefroy de RONSIN, sieur de GUILLERVILLE (1703) ; titres de noblesse : érection d'un majorat au titre de baron, par Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, sur les biens de la seigneurie de GUILLERVILLE [acte de notoriété, acquisition, vente, conservation des hypothèques, bordereau des propriétés foncières] (1808-1811) ; foi et hommage des soeurs, dites demoiselles de SACLAS, Catherine et Marie-Marthe de POILLOUE (1676), foi et hommage de Marie-Marthe de POILLOUE [épouse de Claude RONSIN] (1678), souffrance de Claude RONSIN, seigneur de GUILLERVILLE (1692), déclaration à GUILLERVILLE (1686), contentieux : affaire André de VIDAL (1687), foi et hommage au fief de GUILLERVILLE de Claude RONSIN (1742), baux de Claude RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1688, 1693, 1699, 1705), bail de Godefroy RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1705, 1710, 1719, 1730) ; foi et hommage du sieur d'ADAUVILLE, seigneur du fief d'AUMONT, situé à EZERVILLE (1784) ; convention de poursuite de bail de Barbe Jeanne LEFRANC, veuve de Godefroy RONSIN, à François CHEVALLIER, laboureur (1755) [84 pièces dont 81 liées].

Date

1676-1811

Cote

30J/67

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).
Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre...

Producteur :

SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

77

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Date

1285-1790

Cote

G/283

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
Autres actes de gestion
Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

78

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Baux : bail par le marquis de NICOLAY pour le moulin de COURANCES à Claude Mathurin COCHIN, 23 octobre 1784 ; prisée entre Nicolas CHARTIER meunier sortant et Claude Mathurin COCHIN meunier entrant, 18 mai 1786. Cession de bail par François GAUDRILLE tuilier locataire de Mme de NICOLAY à Claude Charles BELLIER, 15 octobre 1810. Bail par Mme de NICOLAY à Fiacre JULLEMIER, Pierre BARREAU, François et Elisabeth TAILLARD à MOIGNY, 25 octobre 1813 ; à Louis Honoré LECOQ meunier à DANNEMOIS, 21 octobre 1814 ; à Jean Philippe GIRARD pour le moulin ancien de DANNEMOIS, 10 juin 1822. Bail de la ferme du Ruisseau par Mme MAILLARD à Eutrope DELTON, 8 mai 1815, [1 pièce parch., 2 p.- 8 pièces papier, 67 p.].

Date

1784-1822

Cote

12J/93

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Baux : bail par le...

Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

79

Travaux effectués aux moulins appartenant à l'hospice : plans de situation en couleur, plans des moulins, devis estimatifs, factures, correspondance ; prisées des moulins et états des lieux établis par M. DEGRE, expert des travaux mécaniques à ETAMPES ; cahier des charges, devis et adjudication des travaux de reconstruction du moulin de l'hospice sis sur la Chalouette, ainsi que des pièces diverses ; 'L'Abeille' n° 35 (1852) [journal des insertions judiciaires et légales de l'arrondissement d'ETAMPES].

Date

1787-1854

Cote

HDEPOT1 O/12

Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
Travaux effectués aux moulins appartenant à l'hospice...

Producteur :

CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

80

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes sur des rentes des fiefs d'ESTOUCHES et de la SALLE (1698-1737), état du château et fief du NOYER à FONTENAY-LE-VICOMTE (1782).

Date

1677-1782

Cote

33J/4

Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes...

Producteur :

SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Date

Cote

Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil, tome II in-folio, enregistré le 24 mai 1737 au greffe de la prévôté royale de CORBEIL : un registre.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

Date

Cote

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes contenant 52 plans couleurs avec la table des chantiers contenus dans les plans du terrier, 18ème siècle.

Date

Cote

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

Producteur :

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

Date

Cote

Contexte : DOMAINES NATIONAUX

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

Date

Cote

Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).