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  1. Résultat n°1

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].

    Date

    1576-1601

    Cote

    D/27

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ordre du Mont-Carmel.

    Date

    1674-1722

    Cote

    D/46

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Ordre du Mont-Carmel.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

    Date

    1789-1851

    Cote

    1J/266

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
  4. Résultat n°4

    Organisation intérieure.

    Date

    1732-1734

    Cote

    D/7

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Organisation intérieure.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.

    Date

    1601-1606

    Cote

    D/28

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation [D 1917]. Nouvelle autorisation des maires et échevins, 1707.

    Date

    1664-1707

    Cote

    D/1918

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet 1749).

    Date

    1749

    Cote

    2E66/241

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  8. Résultat n°8

    Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris et d'Ile-de-France de la fin de la Guerre de Cent ans au début des Guerres de religion : étude sociale. Thèse présentée devant l'Université de Paris IV, le 25 juin 1977. 2

    Auteur

    QUILLIET, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INOCTAVO/2102/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris...
  9. Résultat n°9

    N° 95 - Bail d'une place et terrain vide, à Etampes, entre les Portereaux et le pont sur la rivière passant dans la ville, au-dessous de la porte Saint-Martin, fait par les maire, échevins et officiers municipaux de la ville d'Etampes représentés par Louis-Marin Le Roy, écuyer, sieur de Gomberville [Yvelines], conseiller du roi, président lieutenant général civil et criminel au bailliage d'Etampes, maire de ladite ville, Louis-Claude-Chrétien Hochereau, avocat au Parlement, conseiller du roi, élu en l'Election d'Etampes, Jacques-François Coysot, conseiller du roi, commissaire de police, tous deux échevins et Blaise Chapeau, marchand-épicier, assesseur en titre, à, Pierre Desforges et Simon Villemaire, marchands-hôteliers demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Gilles, moyennant la somme de 40 sols de rente foncière annuelle (21 septembre 1746).

    Date

    1746

    Cote

    2E66/230

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
    • N° 95 - Bail d'une place et terrain vide, à Etampes,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etablissement des Filles de la Congrégation NOTRE-DAME à ETAMPES sur la paroisse SAINT-BASILE. Autorisation d'Octave de BELLEGARDE, archevêque de SENS et des échevins d'ETAMPES. Lettres d'amortissement de LOUIS XIII.

    Date

    1629-1633

    Cote

    D/1915

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Etablissement des Filles de la Congrégation NOTRE-DAME...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.

    Date

    1575-1732

    Cote

    D/23

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de BOUGEARD, GEOFFROY sc., Publié par FURNE à Paris, N. et B., Dim. 26 x 21 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/295

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de...
  13. Résultat n°13

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON, près ETAMPES, dépendance de SAINT-JACQUES de l'EPEE, copie authentique d'une autre copie également authentique d'une transaction au sujet des dîmes à prendre sur les grains et vins des terroirs d'ESTAMPES-LE-CHASTEL, ESTAMPES-LES-VIEILLES et sur toute la paroisse de SAINT-MARTIN d'ESTAMPES. Le Chapitre de Notre-Dame est reconnu propriétaire des dîmes à prendre en plusieurs pièces de vignes, terres... au dessus du chastel d'ESTAMPES... Baux des dîmes de VILLENEUVE (1604-1654). Transaction entre le curé de Saint-Basile et les maire et échevins d'ETAMPES au sujet des dîmes de VILLENEUVE, que ledit curé revendiquait. Il est convenu que le tiers des dîmes lui appartiendra (18 juillet 1629). Titres concernant les dîmes de VILLENEUVE, jusqu'en 1708. Renseignements divers relatifs aux cens de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON.

    Date

    1520-1747

    Cote

    D/32

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.

    Date

    1629-1638

    Cote

    D/3

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres concernant l'établissement des Barnabites à...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.

    Date

    1576-1899

    Cote

    1J/39

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
  16. Résultat n°16

    Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

    Auteur

    ORNATO, Monique

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/1003

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
  17. Résultat n°17

    Procédures et litiges

    Date

    1601-1753

    Cote

    G/238

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Procédures et litiges

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d., N et B. Dim 29,5 x 20,5.

    Date

    s.d

    Cote

    3FI/12

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

    • Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d.,...
  19. Résultat n°19

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).

    Date

    1628-1651

    Cote

    D/33

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations par les maire et échevins d'ETAMPES d'administrateurs de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE : 1599, Alain SEPTIER ; 1608, Jean de LA BARRE ; 1619, Mathurin DOLLIBEAU ou DOLLIVEAU. Compte rendu par Alain SEPTIER, administrateur du revenu temporel de SAINT-JACQUES de l'EPEE, en la Chambre de la charité chrétienne, 3 juillet 1609. Arrêt du Grand Conseil, qui donne à Alain SEPTIER, administrateur pour la ville d'ETAMPES de l'hôpital SAINT-JACQUES, décharge du compte par lui rendu de son administration, 22 septembre 1610. Lettres patentes de LOUIS XIII signifiant le précédent arrêt et en ordonnant l'exécution, 22 septembre 1610. Bail à ferme de la Commanderie de SAINT-JACQUES fait en 1613 à Mathurin DOLIBEAU, par ordre de la Chambre de la charité chrétienne. Bail des dîmes de SAINT-JACQUES, 1601-1620. Sentence de la Chambre de la générale réformation des hôpitaux et maladrerie de France en faveur des Barnabites contre Philippe BOCQUET, qui avait obtenu par surprise l'administration de l'hôpital SAINT-JACQUES. Il leur est ordonné de pourvoir dans trois mois devant le Grand Aumônier de France, 29 avril 1636.

    Date

    1599-1636

    Cote

    D/30

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Hôtel de ville et institution municipale (1150-1850)

    Auteur

    WINGLER, Clément

    Date

    2002

    Cote

    PBR/2165

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Hôtel de ville et institution municipale (1150-1850)
  22. Résultat n°22

    Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris et d'Ile-de-France de la fin de la Guerre de Cent ans au début des Guerres de religion : étude sociale. Thèse présentée devant l'Université de Paris IV, le 25 juin 1977. 1

    Auteur

    QUILLIET, Bernard

    Date

    1982

    Cote

    INOCTAVO/2102/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris...
  23. Résultat n°23

    Supplément. - Ruelle Courte enfermée, à ETAMPES. Titres concernant la possession d'une partie de cette rue, réunie au jardin des Pères Barnabites. Lettres de Louis de VENDOME, duc de MERCOEUR et d'ETAMPES, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roy en Provence, accordant aux Barnabites le droit de joindre à leur jardin une ruelle qui le coupe en deux et qui ne sert que de réceptacle à toutes les immondices[...], 13 mai 1658. Lettre missive du duc de MERCOEUR aux maire et échevins d'ETAMPES, au sujet de la ruelle, 19 mai 1658 [signature autographe]. Titres et procédures de 1657 à 1688.

    Date

    1657-1688

    Cote

    D/73

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Supplément. - Ruelle Courte enfermée, à ETAMPES. Titres...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    JOURDAN (en pied). MONDAIN, sc., N. et B., Dim. 26 x 18 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/294

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • JOURDAN (en pied). MONDAIN, sc., N. et B., Dim. 26...
  25. Résultat n°25

    Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination à la bourse PETAU, entre le lieutenant général, les maire et échevins d'ETAMPES, le curé de SAINT-BASILE, d'une part, et de prétendus héritiers de M. PETAU, habitant ORLEANS, d'autre part. Ces derniers voulaient faire admettre un boursier de leur choix et, de plus, accusaient les Pères Barnabites de fautes graves dans l'administration de la bourse. Les religieux après avoir d'abord pris part au procès, s'en retirèrent à la suite d'une consultation juridique, qui résume clairement la situation. Plusieurs pièces de procédure se rapportant à ce procès, 1771-1780. Arrêt du Parlement déclarant que la nomination comme boursier d'Eloy FROMENTIN, faite par les soi-disant héritiers PETAU est nulle et sans effet, faute d'avoir justifié leur prétendue parenté avec le deffunt Jacques PETAU, et reconnaissant le bon droit de leurs adversaires, 19 février 1780. Quittances de 160 livres délivrées à M. PECHARD, supérieur de la maison des Barnabites par Geoffroy, dont le fils [peut-être Geoffroy SAINT-HILAIRE] était titulaire de la bourse, 1781-1784.

    Date

    1771-1784

    Cote

    D/70

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26
    Sentence d'adjudication des biens de François VENARD, ancien échevin de la ville d'ETAMPES [1783] : 173 vues.

    175 medias

    Sentence d'adjudication des biens de François VENARD, ancien échevin de la ville d'ETAMPES [1783] : 173 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/337

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Sentence d'adjudication des biens de François VENARD,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Notes de lecture.

    Date

    1439-1800

    Cote

    2J/6

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Notes de lecture.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Une page inédite de l'histoire municipale de la ville d'Etampes au XVIIe siècle : démêlés du maire et des échevins avec le ministre Louvois, au sujet de la garnison des chevau-légers du Dauphin (1669)

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    1901

    Cote

    PBR/1441

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Une page inédite de l'histoire municipale de la ville...
  29. Résultat n°29

    Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la ville d'ETAMPES. Ordonnance du lieutenant général d'ETAMPES, permettant aux Barnabites de saisir sur les deniers de la ville les sommes qui leur sont dues pour une rente de cent livres, 15 janvier 1642. Acte d'adjudication par les maire et échevins de la ferme du droit de courte-pinte, qui se perçoit sur tous les hosteliers, taverniers, cabaretiers et autres habitants vendants vin par assiette en cette ville et faubourgs d'ETAMPES, 8 mars 1663. Procès avec la ville d'ETAMPES, qui refusait de payer plusieurs années de la rente, sous prétexte que les Barnabites n'y entretenaient plus qu'un seul régent. La ville est condamnée, parce qu'une assemblée des notables avait elle-même, en 1670, autorisé les Barnabites à fournir un régent capable, 1684. Arrêt du Conseil d'Etat réglant en détail l'emploi des revenus de la ville d'ETAMPES, 15 mars 1692.

    Date

    1642-1692

    Cote

    D/22

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Rentes. - Rente de 100 livres sur les deniers de la...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Supplément. - Maison de Jacques TARADE, rue Saint-Antoine, à ETAMPES. Titres concernant l'acquisition de la maison de Jacques TARADE. Bail à rente fait par les maire et échevins d'ETAMPES, comme gouverneurs et directeurs temporels de l'Hostel et Maison-Dieu de cette ville aux Pères Barnabites comparans par Révérends Pères dom Thomas DU CHESNE, supérieur, dom Basile FLEUREAU, vicaire, Dom Joseph de GOLEFER et dom Jean-Baptiste de ST CHRISTIAN, procureur, d'une cour avec la place d'un vieil bastiment et d'une vieille maison en ruine, tenant d'une part à la maison desdits Pères Barnabites, une venelle entre deux servant à recevoir les égouts, d'autre part à la ruelle du Chandelier..., d'un bout au jardin desdits Pères Barnabites et d'autres bout, par devant, sur la rue Saint-Antoine, 4 octobre 1668 ; pièces de 1633 à 1693.

    Date

    1633-1693

    Cote

    D/71

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Supplément. - Maison de Jacques TARADE, rue Saint-Antoine,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)