|
Résultat n°1
|
|
|
Cote D/27
|
Date 1576-1601
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
minute juridictionnelle, titre de propriété, compte financier, pièce comptable
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
|
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote D/46
|
Date 1674-1722
|
Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
|
Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Ordre du Mont-Carmel.
|
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 1J/266
|
Date 1789-1851
|
Lieu
ETAMPES Commune, SENART (FORET DE), SEINE-ET-OISE
|
Type de document
publication périodique
|
|
-
Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
|
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote D/7
|
Date 1732-1734
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Organisation intérieure.
|
|
Résultat n°5
|
|
Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du Grand Conseil , en forme de lettres patentes, ordonnant à André GILLES et aux autres fermiers de la cense de SAINT-QUENTIN en VERMANDOIS d'acquitter à l'administrateur de SAINT-JACQUES de l'EPEE tous les devoirs afférents à ladite cense ou ferme, 4 août 1601. Arrêt du Grand Conseil relatif au procès entre la ville d'ETAMPES et le chapitre de SAINT-QUENTIN, à propos de la cense de l'EPEE. Les parties sont renvoyées à trois semaines pour produire leurs pièces, 28 mai 1604. Arrêt du Grand Conseil maintenant les maire et échevins d'ETAMPES en possession de la cense de SAINT-QUENTIN, contrairement aux prétentions des doyen et chanoines de l'église de SAINT-QUENTIN, qui voulaient unir cette cense au grand hôpital de cette dernière ville, dont ils étaient directeurs, 28 septembre 1604. Copie authentique d'un arrêt du Grand Conseil, qui condamne Gilles DUPONT, fermier de la cense de l'EPEE, et le chapitre de SAINT-QUENTIN, solidairement, à payer les arrérages des sommes dues depuis 1589 pour le fermage de ladite cense, à raison de 108 livres par an, aux maire et échevins d'ETAMPES, déclarés seuls propriétaires, 1606.
|
Cote D/28
|
Date 1601-1606
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
titre de propriété
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Arrêt du...
|
|
Résultat n°6
|
|
|
Cote D/1918
|
Date 1664-1707
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres...
|
|
Résultat n°7
|
|
|
Cote 2E66/241
|
Date 1749
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
minute notariale
|
|
-
Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
- ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet...
|
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote INOCTAVO/2102/2
|
Date 1982
|
Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
|
Type de document
mémoire
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris...
|
|
Résultat n°9
|
|
N° 95 - Bail d'une place et terrain vide, à Etampes, entre les Portereaux et le pont sur la rivière passant dans la ville, au-dessous de la porte Saint-Martin, fait par les maire, échevins et officiers municipaux de la ville d'Etampes représentés par Louis-Marin Le Roy, écuyer, sieur de Gomberville [Yvelines], conseiller du roi, président lieutenant général civil et criminel au bailliage d'Etampes, maire de ladite ville, Louis-Claude-Chrétien Hochereau, avocat au Parlement, conseiller du roi, élu en l'Election d'Etampes, Jacques-François Coysot, conseiller du roi, commissaire de police, tous deux échevins et Blaise Chapeau, marchand-épicier, assesseur en titre, à, Pierre Desforges et Simon Villemaire, marchands-hôteliers demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Gilles, moyennant la somme de 40 sols de rente foncière annuelle (21 septembre 1746).
|
Cote 2E66/230
|
Date 1746
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
minute notariale
|
|
-
Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...
-
ETAMPES. - François Venard : minutes (Juillet - Octobre...
- N° 95 - Bail d'une place et terrain vide, à Etampes,...
|
|
Résultat n°10
|
|
|
Cote D/1915
|
Date 1629-1633
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
correspondance
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Etablissement des Filles de la Congrégation NOTRE-DAME...
|
|
Résultat n°11
|
|
Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.
|
Cote D/23
|
Date 1575-1732
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
compte financier, pièce comptable, texte officiel
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...
|
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote 4FI/295
|
Date s.d
|
Lieu
FRANCE
|
Type de document
document graphique
|
|
-
Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...
- Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de...
|
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote D/32
|
Date 1520-1747
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
convention, contrat, titre de propriété, bail
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON,...
|
|
Résultat n°14
|
|
Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.
|
Cote D/3
|
Date 1629-1638
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
convention, autorisation d'urbanisme, minute juridictionnelle
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Titres concernant l'établissement des Barnabites à...
|
|
Résultat n°15
|
|
|
Cote 1J/39
|
Date 1576-1899
|
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE
|
Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale
|
|
-
Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
|
|
Résultat n°16
|
|
|
Cote INQUARTO/1003
|
Date 1975
|
Lieu
FRANCE
|
Type de document
dictionnaire
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
|
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote G/238
|
Date 1601-1753
|
Lieu
PARIS Département
|
Type de document
procès-verbal, titre de propriété, convention, contrat, dossier de procédure
|
|
-
Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
-
CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
-
Vie, gestion et temporel du chapitre
-
Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
- Procédures et litiges
|
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 3FI/12
|
Date s.d
|
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
|
Type de document
document graphique
|
|
-
Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm
- Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d.,...
|
|
Résultat n°19
|
|
Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait en la maison de ville d'ETAMPES contenant la proposition faite par Lambert LAMBERT, prévôt des maréchaux d'ETAMPES, DOURDAN, La FERTE-ALAIS, de prendre les censives de Saint-Jacques et de donner en échange à cet hôpital des rentes (31 août 1628). Copie authentique du contrat d'échange fait, à la suite de la proposition ci-dessus, entre les maire et échevins d'ETAMPES et ledit Lambert LAMBERT (31 août 1628). Lettres du prévôt d'ETAMPES, Michel EGAL, portant exécution de l'acte d'échange ci-dessus (31 août 1628). Copie de la requête présentée à la Chambre de la charité, par le procureur du roi près cette chambre, aux fins de cassation de l'échange ci-dessus et de réunion des censives au domaine de l'hôpital Saint-Jacques (17 août 1649). Copie de la commission décernée à la suite de cette requête (17 août 1649). Exploit de l'assignation donnée aux maire et échevins d'ETAMPES à comparaître en ladite Chambre pour voir casser et annuler ce contrat (3 septembre 1649). Signification à Marie PELAULT, veuve de Lambert LAMBERT, des poursuites exercées contre elle et ses enfants mineurs (7 septembre 1649). Pièces diverses se rattachant au même procès, sentences de la Chambre de la charité, arrêt du Grand-Conseil, lettres patentes de Louis XIV. Acte de transaction qui y met fin et par lequel dame Marie PELAULT et Lambert LAMBERT, son fils aîné, se désistent au profit des Pères Barnabites des censives et droits appartenant à l'hôpital Saint-Jacques ; les Pères Barnabites intervenant au contrat sont dom Candide POSTCOLOMNE, dom Basille FLEUREAU, dom Esloy CREZIEUX, dom Estienne RAIGE, et dom Barnabé DAVOLE (29 mars 1651).
|
Cote D/33
|
Date 1628-1651
|
Lieu
ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, DOURDAN Commune
|
Type de document
avis, minute juridictionnelle, contrat, convention
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Acte fait...
|
|
Résultat n°20
|
|
Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations par les maire et échevins d'ETAMPES d'administrateurs de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE : 1599, Alain SEPTIER ; 1608, Jean de LA BARRE ; 1619, Mathurin DOLLIBEAU ou DOLLIVEAU. Compte rendu par Alain SEPTIER, administrateur du revenu temporel de SAINT-JACQUES de l'EPEE, en la Chambre de la charité chrétienne, 3 juillet 1609. Arrêt du Grand Conseil, qui donne à Alain SEPTIER, administrateur pour la ville d'ETAMPES de l'hôpital SAINT-JACQUES, décharge du compte par lui rendu de son administration, 22 septembre 1610. Lettres patentes de LOUIS XIII signifiant le précédent arrêt et en ordonnant l'exécution, 22 septembre 1610. Bail à ferme de la Commanderie de SAINT-JACQUES fait en 1613 à Mathurin DOLIBEAU, par ordre de la Chambre de la charité chrétienne. Bail des dîmes de SAINT-JACQUES, 1601-1620. Sentence de la Chambre de la générale réformation des hôpitaux et maladrerie de France en faveur des Barnabites contre Philippe BOCQUET, qui avait obtenu par surprise l'administration de l'hôpital SAINT-JACQUES. Il leur est ordonné de pourvoir dans trois mois devant le Grand Aumônier de France, 29 avril 1636.
|
Cote D/30
|
Date 1599-1636
|
Lieu
ETAMPES Commune
|
Type de document
compte rendu, bail, minute juridictionnelle
|
|
-
Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)
- Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Nominations...
|
