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Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Date

1619

Cote

E/4663

Résultat n°6

Le syndicat des transports parisiens

Date

décembre 1973

Cote

GBR/896

Résultat n°8

LISSES- QUARTIER LE LONG RAYAGE

Date

1988

Cote

1497W/89, 23 - Num - 5 - Copie de sécurité 1497W89 - 2005 - 2005 - 23Num/5 (Cote de substitution)

Résultat n°9

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Date

2006-2008

Cote

1957W/18

Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

Date

1622

Cote

E/4680

Résultat n°13

Transports urbains de la région d'Evry

Date

novembre 1978

Cote

GBR/1545

Résultat n°14

n° 85 à 111

Date

1974-1978

Cote

PER106/4

Résultat n°16

GENESE D'UNE VILLE NOUVELLE N° II.

Date

1984

Cote

1497W/121

Résultat n°18

Transports.

Date

1926-1973

Cote

1012W/90

Résultat n°22

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

Date

1975

Cote

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

Résultat n°28

n° 46 à 61

Date

1970-1971

Cote

PER106/2

Résultat n°29
Résultat n°30

1922-1962 Técalémit

Date

septembre 1962

Cote

INQUARTO/475

Résultat n°31

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°41

GENESE D'UNE VILLE NOUVELLE

Date

1972

Cote

1497W/94

Résultat n°42

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

Date

1468-1469

Cote

G/1097

Résultat n°43

Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/68

Résultat n°44

EVRY. - Edition de Créer un centre ville : contrat avec les Publications du Moniteur ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux, techniques, espaces publics H2B à la Butte Creuse : contrat avec les Habitation à loyer modéré (HLM) de l'Essonne ; réalisation de l'avant-projet sommaire (APS) de la zone sud : contrat 79-147 avec M. Merlin ; étude et contrôle de la réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'îlot du Triangle : contrat 79-125 avec Techniroute ; réalisation du parking des Galants Courts et de sa desserte : contrat 79-121 avec le bureau d'études techniques de constructions immobilières (BETCI) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans le secteur sud : contrat 79-119 avec le bureau d'études parisien d'infrastructure (BEPI) ; quartier des Pyramides, conception et réalisation d'oeuvres d'art pour les écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et la maternelle évolutive n° 1 : contrat 79-139 avec Bernard Baschet. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude du bruit des transports terrestres : contrat 79-140 avec le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, suivi mensuel de la commercialisation des programmes de logement : contrat 79-138 avec l'association pour l'information sur le logement en région parisienne ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), étude d'informatisation : contrat 79-135 avec Centi ; réalisation de dessins en perspective : contrat 79-126 avec Mlle Grunberg ; réalisation de maquettes d'étude et de présentation : contrat 79-100 avec Michel Leboff. LISSES. - Ensemble sportif, réalisation de pistes : contrat 79-112 avec Sylvain Malisan ; réalisation d'un terrain de football : contrat 79-111 avec Sylvain Malisan.

Date

1979

Cote

1523W/648

Résultat n°46

ETAMPES.

Date

1608-1755

Cote

D/47

Résultat n°48

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT GEORGES MALLET : LONGPONT-SUR-ORGE.

Date

1995

Cote

1422W/3, 27 - Num - 4 - Copie de sécurité 1422W3 - 2001 - 2001 - 27Num/4 (Cote de substitution)

Résultat n°51

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er avril - 30 avril 1625). - Contrat de pension alimentaire entre Marie Bigot, d'une part, Denis Bedeau, son fils, charron à BOISSY, et Anne Hariveau, femme dudit Denis, d'autre part. - Contrat de mariage entre Michel Durand, laboureur à TORFOU, d'une part, et Hélène Vacher, femme en dernières noces de Jean Bérault, demeurant à BOISSY, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle et perpétuelle au profit de Pierre Vacher, notaire royal à CHATRES (ARPAJON), par Jean Loyn le Jeune, et Basile Jullien, vignerons à BOISSY. - Vente de portion de maison, à BOISSY, rue du Monceau, faite à Jean Lambert le Jeune, marchand à BOISSY, par Jean Couette, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort d'Anne Bedeau, sa femme. - Accord et transaction entre Jean Sorieul le Jeune, vigneron à BREUX, d'une part, et Roch Girard, vigneron au même lieu, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Didier Bézard, sergent au bailliage de BOISSY, par Clément Bedeau, mégissier à PARIS. - Nouveau titre d'une rente annuelle au profit de Catherine Le Coq, veuve de Jean Chardon, demeurant à CHATRES (ARPAJON), par Noël et Denis Dangente, vignerons à BOISSY. - Cession de droit de bail à Nicolas Courtin, vigneron à OLLAINVILLE, par Guillaume Maugeant, manouvrier à JOUY. - Contrat de mariage entre Jean Musnier, domestique de Louis Godillon, marchand à BOISSY, d'une part, et Geneviève Godillon, fille dudit Louis, et de Geneviève Lambot, d'autre part. - Quittance délivrée à Gilles Bourgeron, vigneron à OLLAINVILLE, en l'acquit de Perrine Vacher, veuve d'André Bedeau, par Anne Daigremont, veuve de noble homme Martin Porteau, en son vivant valet de chambre du Roi. - Actes intéressant les familles Vaillant et Hollier. - Prise à bail de pré, en l'étang au-dessous de FEUGERES, appartenant à Marie Daubray, dame de NAUFCHELLES et de BRUYERES-LE-CHATEL, représentée par Jean Lambert, sieur de Rochemont, par Pierre Guetteau, laboureur à FEUGERES. - Bail de pré, terre et vigne, terroirs de BREUX et JOUY, fait à Liénard Lambieux, laboureur à JOUY, par Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, tant en son nom que comme tuteur de César, Michel et Guillaume Fauveau. - Vente de droit sur une maison aux Sablons, faite à Jean Girard, vigneron à BOISSY, par Fiacre Réault, vigneron à JOUY, se portant fort de Louise Lamber, sa femme. - Inventaire après décès de Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, en son vivant forgeron à BOISSY, fait à la requête de Jean Couette, vigneron au même lieu, exécuteur testamentaire de ladite Bigot. - Accord et transaction entre Jeanne Girard, veuve de Simon Réault, demeurant à BREUX, assistée de Fiacre Réault, son fils, d'une part, et Jean Grandin, marchand charron à CHATRES (ARPAJON), d'autre part. - Transport d'héritages à François Leborgne, laboureur à BOISSY, par Etienne Brideron, marchand au même lieu. - Accord entre Antoine Pillas, laboureur à MORET, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Marin Marsault, berger à AVRAINVILLE, d'autre part. - Vente de vigne, à BOISSY, faite à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Julien Renères, vigneron au même lieu.

Date

1625

Cote

E/4693

Résultat n°53

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 février - 25 février 1618). - Transport d'héritages sis à EGLY fait à Jean Réault, maréchal de forge des chevaux légers ordinaires du roi, demeurant à PARIS, par Jean Besnyer, vigneron à BOISSY. - Vente d'héritages sis à EGLY faite à Isaac de Martines, conseiller du roi au Parlement de Bretagne, seigneur de la Gilquinière et de MORET, stipulant par Antoine Rousseau, son clerc, par Pierre Héron, demeurant à EGLY, et Marie Desmazis, sa femme. - Vente d'héritages sis à SAINT-YON faite à Martin Lambieux, marchand à JOUY, paroisse de BREUX, par Robert Dangente, vigneron à BOISSY, et Nicole Cibot, sa femme. - Nouveaux titres de rentes diverses passés au profit de la fabrique de l'église de Saint-Thomas de BOISSY par : Simon Varenne, vigneron à BOISSY, Jean Louyn, le jeune, vigneron au même lieu, Nicolas Coué, chapelier à CHATRES (ARPAJON), Michel Petit, charron à BOISSY. - Contrat de mariage entre Gamaliel Pouvin, marchand mercier à CHATRES (ARPAJON), fils de feu Pierre Pouvin et de Françoise Feulleret, à présent femme de Mathieu Legendre, d'une part, et Guillemette Lambert, fille de Jean Lambert, le jeune, marchand et laboureur à BOISSY, et de Marguerite Ledourt, d'autre part. - Constitution d'une rente annuelle en faveur de la fabrique de l'église de Saint-Pierre d'EGLY, faite par Charles Raguayne, vigneron à VILLELOUVETTE, en son nom et en tant qu'exécuteur testamentaire de Christophe Raguayne, son père. - Contrat de mariage entre Jean Sinssart, menuisier à BALLANCOURT, fils de feu Jean Sinssart et de Suzanne Chevalier, d'une part, et Etiennette Godillon, fille de Louis Godillon, marchand à BOISSY, et de Geneviève Lambot, d'autre part. - Transport d'héritages sis à BOISSY, fait à Sulpice Picot, vigneron à BOISSY, par Louis Ramon, boulanger à BOISSY. - Echange et accord entre Vincent Pigeon, vigneron à EGLY, et Jeanne Beaumais, sa femme, héritière unique de feu Jean Chanteclerc, son oncle, d'une part, et Jeanne Ledourt, veuve dudit défunt, d'autre part. - Contrat de mariage entre Didier Pillas, laboureur à MORET, fils d'Antoine Pillas et de Noëlle Ledourt, d'une part, et Cantienne Bedeau, fille de Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY, et de Cantienne Girard, d'autre part. - Transport d'un quartier de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Champ-Neuf, fait à Didier Duchesne, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Nouveau titre de rente annuelle passé au profit de Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, par Fleurant Broquehaye, vigneron à TORFOU. - Bail d'une maison et appartenances, rue du Pré à BOISSY, faite à Claude Croulleboys, vigneron à BOISSY, par Pasquier Rondin, vigneron au même lieu. - Accord entre Jean Vacher, laboureur à MAUCHAMPS, d'une part, et Jacques Le Roy, le jeune, demeurant à ETRECHY, d'autre part.

Date

1618

Cote

E/4643

Résultat n°56

Transports.- Dessertes routières.

Date

1966-1967

Cote

1012W/82

Résultat n°57

GENESE D'UNE VILLE NOUVELLE

Date

1984

Cote

1497W/127

Résultat n°58

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Résultat n°59

NOUVELLES D'UNE VILLE

Date

s.d

Cote

1497W/104

Résultat n°60

Inventaire communal 1988

Date

1988

Cote

GBR/2913

Résultat n°61

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Résultat n°62

Etude de transports Neauphle-Palaiseau

Date

1967

Cote

INQUARTO/54

Résultat n°63

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet du centre d'envergure européenne du plateau de MASSY-SACLAY conçu comme un projet majeur d'aménagement du territoire et un pôle de développement et d'excellence scientifique, technologique et économique de niveau européen [projet entériné par le comité interministériel d'aménagement et de développement des territoires]. Mise en place d'un comité de pilotage composé du préfet d'Ile-de-France, de l'Essonne, des Yvelines, des présidents des conseils généraux de l'Essonne et des Yvelines, du président du conseil régional d'Ile-de-France et d'une équipe technique : note de présentation (2001). Détermination de sept périmètres différents d'intercommunalité entre MASSY et SACLAY : cartes, tableau synoptique (2001). Transformation du district intercommunal du plateau de SACLAY en communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY : note de synthèse. Présentation générale du projet du centre d'envergure européenne MASSY-SACLAY : dossier élaboré conjointement par les services de la préfecture et du ministère de l'équipement (2002 - 2003). Etude réalisée par la DDE de l'Essonne relative à l'établissement d'une plate-forme de transport multimodal : notes de synthèse, cartes, correspondance (2000). Projet intitulé ""Institut de SACLAY"" s'insérant au sein du projet du centre d'envergure européenne : correspondance du préfet d'Ile-de-France ; organisation du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire ; organisation des réunions des décideurs et intervenants au projet : ordres du jour, correspondance, comptes-rendus de réunions, projet de cahier des charges, programme d'actions, projet de discours du Premier ministre, notes (2003 - 2004). Présentation finale du projet du centre d'envergure européenne : note de synthèse de la DDE. Problématiques foncières sur le plateau de SACLAY et coopération intercommunale : point foncier su PALAISEAU en fonction du projet de plan local d'urbanisme, bilan foncier sur le secteur de Moulon, renouvellement des droits de préemption sur le plateau de SACLAY (2004).

Date

2000-2004

Cote

1883W/16

Résultat n°67

Le trajet

Date

1976

Cote

INOCTAVO/1297

Résultat n°71
Résultat n°72

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)