transport scolaire

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.	Cote 2944W/94	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Dossiers enfants transportés en véhicule particulier... VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.
Résultat n°2	Lot 10 MDV.	Cote 2943W/67	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot 10 MDV.
Résultat n°3	Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.	Cote 2944W/64	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 9. Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.
Résultat n°4	Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay	Cote 2945W/19	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay
Résultat n°5	Lot 10 Adiate.	Cote 2943W/73	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot 10 Adiate.
Résultat n°6	Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.	Cote 3304W/44	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.
Résultat n°7	Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont lots 111 à 115- Savac Lots 119 à 125	Cote 2946W/16	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont...
Résultat n°8	Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier - 15 décembre 2007).	Cote 2543W/6	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES. Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier...
Résultat n°9	Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.	Cote 3304W/38	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.
Résultat n°10	Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.	Cote 2945W/22	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.
Résultat n°11	Lot 5 : n°05-260 à 05-280.	Cote 3304W/15	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 5 : n°05-260 à 05-280.
Résultat n°12	Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.	Cote 2944W/34	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 5. Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.
Résultat n°13	Lots 1-4, 2ème partie.	Cote 2942W/2	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures Lots. JL international. Lots 1-4, 2ème partie.
Résultat n°14	Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.	Cote 3304W/56	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.
Résultat n°15	Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux, Edelweiss, 2PJ, JLI.	Cote 2942W/47	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures Lots. Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux,...
Résultat n°16	SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.	Cote 2944W/10	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 2. SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.
Résultat n°17	Lots 5-7-27 : SISFA	Cote 2947W/5	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 5-7-27 : SISFA
Résultat n°18	Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).	Cote 2549W/6	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : APPEL D'OFFRES. Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...
Résultat n°19	2PJ, Vortex, JLI.	Cote 2944W/58	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 9. 2PJ, Vortex, JLI.
Résultat n°20	Lots 8 à 19 SISFA.	Cote 2947W/6	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 8 à 19 SISFA.
Résultat n°21	Lot 14 NEDROMA 1/3.	Cote 3305W/12	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 14 NEDROMA 1/3.
Résultat n°22	Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.	Cote 1009W/106	Date 1959-1975	Lieu MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS	Type de document budget
	Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°23	Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.	Cote 3304W/59	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.
Résultat n°24	Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008).	Cote 2670W/6	Date 2008	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, pièce comptable
	Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES. Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008)....
Résultat n°25	Lots 36-37 Savac.	Cote 2945W/27	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 36-37 Savac.
Résultat n°26	Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.	Cote 3304W/84	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Bordereaux transports scolaires. Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.
Résultat n°27	Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.	Cote 3304W/73	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.
Résultat n°28	Accords cadre, récépissés, accusés de réception et remise de marchés.	Cote 2942W/68	Date 2010-2011	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Accords cadre, récépissés, accusés de réception et...
Résultat n°29	Lots 37-38 Ormont, Cea.	Cote 2945W/28	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 37-38 Ormont, Cea.
Résultat n°30	Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.	Cote 2944W/37	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 6. Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.
Résultat n°31	Lots 1 et 4 SGA.	Cote 2943W/69	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 1 et 4 SGA.
Résultat n°32	Lot 1 et 4 Ylux.	Cote 2942W/28	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures Lots. MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,... Lot 1 et 4 Ylux.
Résultat n°33	Lots 2-7.	Cote 2942W/9	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures Lots. MDV. Lots 2-7.
Résultat n°34	Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).	Cote 2670W/34	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, pièce comptable
	Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES. Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).
Résultat n°35	ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.	Cote 1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)	Date 1995	Lieu ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document document audiovisuel, budget, rapport
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES... ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°36	Lots 35-36-40 Ormont, Savac	Cote 2945W/4	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 35-36-40 Ormont, Savac
Résultat n°37	Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des transports scolaires : fond de dossier (2012).	Cote 2549W/1	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : APPEL D'OFFRES. Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des...
Résultat n°38	Marchés subséquents lots 12 à 20.	Cote 3305W/58	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Accords-cadres, marchés subséquents, avenants. Marchés subséquents lots 12 à 20.
Résultat n°39	Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.	Cote 2943W/27	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.
Résultat n°40	Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux remise attributaires.	Cote 2943W/83	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux...
Résultat n°41	Demandes de transport sans suite, demandes en attente avis MDPH, doubles de résiliation.	Cote 2944W/96	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Demandes de transport sans suite, demandes en attente...
Résultat n°42	2PJ, Collectibus, Ylux.	Cote 2944W/7	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 1. 2PJ, Collectibus, Ylux.
Résultat n°43	VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.	Cote 2944W/93	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Dossiers enfants transportés en véhicule particulier... VP, taxis, Imagine'R lots 3/5/8.
Résultat n°44	Marchés CS lots 23-45-139.	Cote 3305W/52	Date 2012-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Accords-cadres, marchés subséquents, avenants. Marchés CS lots 23-45-139.
Résultat n°45	Transports scolaires, Régie AMETHYSTE : mandats, arrêtés de création des régies, carnets à souches paiement espèces (2009-2013).	Cote 2543W/18	Date 2009-2013	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES. Transports scolaires, Régie AMETHYSTE : mandats, arrêtés...
Résultat n°46	Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.	Cote 2944W/42	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 7. Vortex, Add, les accompagnateurs, Ylux, JLI.
Résultat n°47	Lots 5-7 SISFA	Cote 2946W/7	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 5-7 SISFA
Résultat n°48	Lot 10 MDV, Ulysse fiches incidents.	Cote 2942W/13	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures Lots. MDV ; SGA ; Ylux ; Ulysse ; taxis Bastista, Marie,... Lot 10 MDV, Ulysse + fiches incidents.
Résultat n°49	Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox autocars	Cote 2945W/12	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 14-1516-17 Fraisy, Ormont, Ceat, Cars Sœur, Fox...
Résultat n°50	Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.	Cote 2945W/34	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Règlement par internet. Règlements par internet paybox du 19/08/2011 au 26/08/2011.
Résultat n°51	Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag	Cote 2945W/11	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 10-11-12 13 Fraizy, Ormont, Vag
Résultat n°52	KZ, JLI, MDV, Collectibus.	Cote 2944W/44	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 7. KZ, JLI, MDV, Collectibus.
Résultat n°53	Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus	Cote 2946W/11	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 55 à 78 Nedroma, Cars d'Orsay, Cars Bleus
Résultat n°54	Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.	Cote 2943W/47	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot Collectibus, JLI, Edelweiss, KZ transports, MDV.
Résultat n°55	Etats comptables, transports RATP (2010-2011).	Cote 2670W/29	Date 2010-2011	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, pièce comptable
	Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES. Etats comptables, transports RATP (2010-2011).
Résultat n°56	Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer	Cote 2947W/2	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lots 69 à 73, lots 76 à 78, lot 93 : Nedroma, D. Meyer
Résultat n°57	Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot 41 - Circuits1 à 6 Vortex Sisfa CCVE.	Cote 3305W/50	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 47 - Circuit 1 à 7 - 38 Lot 43 -Circuit 2-3 Lot...
Résultat n°58	Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau	Cote 2946W/2	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lot 27 Palaiseau, Ste Jeanne d'Arc à Palaiseau
Résultat n°59	Lots 2 et 7 ADD Collectibus.	Cote 2943W/30	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 2 et 7 ADD Collectibus.
Résultat n°60	Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.	Cote 2944W/71	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 10. Adiate, Collectibus, Ylux, 2PJ, JLI.
Résultat n°61	Lot 20 n°028-050.	Cote 3305W/28	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 20 n°028-050.
Résultat n°62	2PJ, JLI, Ylux, Vortex.	Cote 2944W/56	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 8. 2PJ, JLI, Ylux, Vortex.
Résultat n°63	Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, GRIGNY, LEUDEVILE, LIMOURS, LONGJUMEAU.	Cote 931W/2	Date 1973-1974	Lieu DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document arrêté préfectoral, dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE. Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...
Résultat n°64	Lots 6-9 VP, TC.	Cote 2943W/11	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 6-9 VP, TC.
Résultat n°65	Lots 6 et 9.	Cote 2942W/59	Date 2011-2012	Lieu ESSONNE	Type de document pièce comptable
	Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures Lots. Adiate. Lots 6 et 9.
Résultat n°66	Lot 7 n° 006-024.	Cote 3305W/7	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 7 n° 006-024.
Résultat n°67	SOISY-SUR-SEINE.- Des enfants attendent près des bus scolaires, [1978], N et B.	Cote 59FI/1657, 58J/1657 (Ancienne cote)	Date 1978	Lieu SOISY-SUR-SEINE	Type de document document photographique
	Contexte : FONDS TRICOT : Photographies. SOISY-SUR-SEINE.- Des enfants attendent près des bus...
Résultat n°68	Lot 14 CEAT.	Cote 3305W/23	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 14 CEAT.
Résultat n°69	Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- ARPAJON-SAINT-VRAIN, ATHIS-MONS, ATHIS-JUVISY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BURES-ORSAY, CHAMPLAN, CONGERVILLE-MEROBERT, CORBEIL-ESSONNES, COURDIMANCHE, DOURDAN	Cote 931W/1	Date 1971-1974	Lieu ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DOURDAN Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MEROBERT, ORSAY Commune, SAINT-VRAIN	Type de document arrêté préfectoral, dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE. Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...
Résultat n°70	Lot 2 Véolia	Cote 2946W/3	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,... Factures. Lot 2 Véolia
Résultat n°71	Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.	Cote 3305W/21	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 14 LES CARS JOUQUIN, MEYER, ORMONT.
Résultat n°72	Lot 7 : n°07-581 à 07-608.	Cote 3304W/22	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 7 : n°07-581 à 07-608.
Résultat n°73	Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.	Cote 3305W/53	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,... Accords-cadres, marchés subséquents, avenants. Marchés CS et accord cadre 2014 lots 9-5-13-8-12-16.
Résultat n°74	Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.	Cote 2944W/43	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 7. Semini, Adiate, JLI, Edelweiss, Collectibus.
Résultat n°75	Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- MARCOUSSIS-JANVRY-MASSY-MEREVILLE	Cote 931W/3	Date 1973-1974	Lieu JANVRY, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEREVILLE Commune	Type de document arrêté préfectoral, dossier de procédure
	Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE. Dossiers des syndicats intercommunaux de transport...
Résultat n°76	Lot 15 Adiate, JLI, Taf, 2PJ.	Cote 2943W/2	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lot 15 Adiate, JLI, Taf, 2PJ.
Résultat n°77	Marché transport scolaire.	Cote 2670W/18	Date 2010-2015	Lieu ESSONNE	Type de document marché public, pièce comptable
	Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES. Marché transport scolaire.
Résultat n°78	Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 1/5.	Cote 3304W/47	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 11 : n°11-0593-1 VORTEX 1/5.
Résultat n°79	Lot 10 : n°10-698 à 10-716.	Cote 3304W/34	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document marché public
	Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,... Marchés. Lot 10 : n°10-698 à 10-716.
Résultat n°80	JLI, Ylux, 2PJ.	Cote 2944W/9	Date 2013-2014	Lieu ESSONNE	Type de document marché public
	Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés... Factures. Lots 2. JLI, Ylux, 2PJ.

Résultats de la recherche

VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lot 10 MDV.

Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lot 23 circuits 1 à 6 - Lot 25 Savac, Cars d'Orsay

Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Lot 10 Adiate.

Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lot 11 : n°11-0593-1 SGA TRANSPORT 3/3.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Meyer lots 93-98-99-100, Ceat lots 95 à 97- Ormont lots 111 à 115- Savac Lots 119 à 125

Contexte : 2946W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Transports scolaires, RATP : états comptables (16 janvier - 15 décembre 2007).

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Lot 11 : n°11-0593-1 S2A et F39 : F61 CAB'S.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Lot 26 Cars d'Orsay, Savac, Ceat.

Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Lot 5 : n°05-260 à 05-280.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lots 1-4, 2ème partie.

Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lot 11 : n°11-0593-1 YLUX 2/2.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Lot 3-5 dossiers résiliation et VP Collectibus, Ylux, Edelweiss, 2PJ, JLI.

Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lots 5-7-27 : SISFA

Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

Contexte : APPEL D'OFFRES.

2PJ, Vortex, JLI.

Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lots 8 à 19 SISFA.

Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Lot 14 NEDROMA 1/3.

Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Lot 11 : n°11-0593-1 2PJ 1/3.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Marchés PAM 08 00 066/Contrôle PAM 08 00 120 (2008).

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

Lots 36-37 Savac.

Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Bordereaux TS Journaux de mandats Lots 1 à 21.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Lots 3-5-9-13 VP-TAXIS-IMAGINE R.

Contexte : 3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés,...

Accords cadre, récépissés, accusés de réception et remise de marchés.

Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lots 37-38 Ormont, Cea.

Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lots 1 et 4 SGA.

Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lot 1 et 4 Ylux.

Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Lots 2-7.

Contexte : 2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Marchés, Lots 42 à 46 (2013-2014).

Contexte : TRANSPORTS SCOLAIRES.

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Lots 35-36-40 Ormont, Savac

Contexte : 2945W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

Dossier de marché n°12_0958_1_1 à 5 Organisation des transports scolaires : fond de dossier (2012).

Contexte : APPEL D'OFFRES.

Marchés subséquents lots 12 à 20.

Contexte : 3305W Circuits spéciaux scolaires : dossiers de marchés,...

Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

Accords cadre, récépissés, remise de marchés, tableaux remise attributaires.