2942W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : pièces comptables (2011-2012)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2942W/1-69

Date

2011-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

7 ml, 69 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2020

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2942W/1-2942W/62

Date

2011-2012

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2942W/11-2942W/13;2942W/17-2942W/18;2942W/20;2942W/27-2942W/29

Date

2011-2012

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable

Lot 1 et 4 Ylux.

Cote/Cotes extrêmes

2942W/28

Date

2011-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable

Communicable au bout de 0 an à partir de 2012