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3304W Transports scolaires adaptés : dossiers de marchés, accord-cadre, bordereaux de transports scolaires, bordereaux de mandats (2015) et un protocole transactionnel du 29 juin 2020 (Edelweiss)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3304W/1-92

Date

2011-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

12,62 ml

92 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/03/2023

Mots clés matières

transport scolaire

Mots clés typologiques

marché public

Cote/Cotes extrêmes

3304W/1-80

Date

2011-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable

Lot 7 : n°07-581 à 07-608.

Cote/Cotes extrêmes

3304W/22

Date

2014-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable