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2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : pièces comptables (2012-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2943W1-83

Date

2012-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9 ml, 83 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2020

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

transport scolaire, enfant handicapé

Mots clés typologiques

marché public

Cote/Cotes extrêmes

2943W/1-2943W/73

Date

2012-2014

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

pièce comptable

Lots 1 et 4 SGA.

Cote/Cotes extrêmes

2943W/69

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013