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622 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier de marché n°13_1005_2_00 MO Route nationale RN 20 Champarts et ARPAJON, circulation lignes transports en commun (MN) : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/1

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1005_2_00 MO Route nationale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20 MONTLHERY, aménagement de bus et sécurité routière : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/49

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0990_1_00 Route nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n°09_0210_1_00 Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013) ; marché n°10_0349_1_00 Evolution, maintenance et assistance du logiciel IAS ATMS et des univers BO associés : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/25

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0210_1_00 Services d'agences de voyage,...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/46

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

    Date

    1926-2005

    Cote

    2119W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de JUVISY-SUR-ORGE : syndicat des patrons blanchisseurs de la banlieue SUD (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements MERCIER et fils (1936), de l'entreprise Emile RIVALLER (1936), syndicat de défense des entrepreneurs de transport en commun (1933-1950), union locale Force Ouvrière des syndicats de Juvisy (1950), syndicat du Bâtiment, des matériaux de construction et travaux publics (1954), syndicat autonome Filotex (1957), syndicat des ingénieurs, cadres et agents de maîtrise du centre Ile-de-France-Sud (1960), syndicat du personnel ouvrier et employé du centre Ile-de-France-Sud (1961), union locale Force Ouvrière des syndicats (1973), syndicat indépendant des patrons coiffeurs du district de PARIS (1970-1971), syndicat CGT-FO de l'entreprise SANDERS (1975), syndicat des médecins électroradiologistes qualifiés du département (1968), union syndicale du Bâtiment, des travaux Publics et des matériaux de construction de Seine-et-Oise (1955-1965), syndicat des ouvriers métallurgistes (1927-1954), syndicat des cheminots (1937-1981), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs ferroviaires Juvisy-Rungis (1968-1992), syndicat maîtrise et cadres des cheminots (1972-1982), syndicat CFDT des cheminots et travailleurs des activités ferroviaires Essonne Sud-ouest STAFE CFDT (1993-1996), syndicat national des écoles SNE (1985-1988), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale (1970-1990), syndicat CGT du personnel communal de la ville (1979-1980), syndicat construction bois CFDT (1980), syndicat local de la construction CGT (1981), association syndicale des agents communaux (1989-1996), groupement des artisans et commerçants non sédentaires des marchés (1996).

    Date

    1933-1996

    Cote

    2119W/30

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

    Date

    1970-1998

    Cote

    2119W/21

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

    Date

    1936-1999

    Cote

    2119W/14

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans, dossier déclaration rejet eaux pluviales ; cassette inspection télévisée (assainissement) (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2012W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE AUTOROUTIERE SUR A10 - BRIIS SOUS FORGES : Plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : Dossier de subvention, dossier COFIROUTE : rapport d'approbation de la convention d'investissement, correspondance, dossier de marché d'appel d'offre et ses avenants, dossier d'estimation des travaux, une disquette (estimation des travaux) (2004-2006).

    Date

    2004-2007

    Cote

    2012W/49

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES : Avant projet, études, dossier R/CA, propositions d'organisations de la gare, demande d'autorisation relative aux clôtures, installations et travaux divers, dossier réalisation d'un parc de stationnement, extension, étude d'impact sur l'environnement (1998-2007) ; Train à Grande Vitesse (TGV) Atlantique. - Etude préalable (1983).

    Date

    1983-2007

    Cote

    2012W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES : convention de mise à disposition d'un terrain entre le Conseil général de l'Essonne et la communauté de communes du pays de LIMOURS, permis de construire, déclaration préalable de travaux pour la construction d'un arrêt de bus, actes administratifs (conventions), facturations ; dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP), dossier de déclaration de rejet d'eaux pluviables (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2012W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur Autoroute A10 à BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES (Communauté de communes du pays de LIMOURS) : dossier administratif, correspondance, compte-rendu de chantier, plans de récolement (1996-2008).

    Date

    1996-2008

    Cote

    2012W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière sur autoroute A10 à BRIIS SOUS FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gare routière et desserte cité Weiler à MONTGERON : permis de construire, déclaration de travaux, photomontage ; 4 CD : Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) (7 avril 2006) ; estimation IND B et IND C (25 septembre 2006) ; plan général de coordination (PGC) ; marché de travaux ; marché de maîtrise d'oeuvre (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2012W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Gare routière et desserte cité Weiler à MONTGERON :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier d'ouvrages exécutés, plans de récolement ; plans ; dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DUIO) (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2012W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : Dossier enquête publique avant travaux (2 ex) ; dossier circulation douce (rue pré montagne et rue des Bois) (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2012W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON : dossier administratif ; dossier constat préventif rue Paumier, comptes-rendus ; dossier subvention, délibération dossier avant projet (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2012W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • GARE ROUTIERE et DESSERTE CITE WEILER à MONTGERON :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; comptages (1999). Etude du trafic (1992). Enquêtes relatives aux piétons, transit, poids lourds, aux origines et destinations (1995 - 1999). Etudes préalables (1995). Etude d'un carrefour à feux (1994). Mesures du trafic prises à DRAVEIL, ETIOLLES et RIS-ORANGIS (1998 - 1999). Complément d'étude d'impact, report poids lourds [annulé] (1996).

    Date

    1992-1999

    Cote

    1911W/13

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; comptages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région 2000-2006, programme de réhabilitation des zones d'activité économique d'intérêt départemental ; comité de suivi du contrat ; bilan à mi-parcours en 2003 : fiches de suivi du contrat sur les infrastructures de transports en commun, sur l'amélioration de l'environnement des infrastructures, sur l'enseignement supérieur et la recherche, sur l'action sociale. Rapport sur l'avenir des contrats de plan Etat-région (2005). Infrastructures de transports en commun : projet de tangentielle sud, liaison SENART-EVRY, tramway VILLEJUIF - JUVISY-SUR-ORGE, liaison MASSY-VALENTON. Infrastructures routières RN 104, RN 6 ; environnement des infrastructures ; amélioration de la qualité de la vie des riverains de l'A6. Fiches de suivi du contrat de plan relatif aux établissements de santé.

    Date

    2000-2006

    Cote

    1883W/6

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Contrat de plan Etat-région...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    9 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes phases, la mobilité du piéton, celle de la voiture et des transports en communs, les courants, les loisirs, méthodes de travail (s.d.)

    Date

    s.d

    Cote

    1776W/425

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • 9 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    14 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes phases, la mobilité du piéton, la mobilité des voitures (trafic, parking), la mobilité des transports en commun, l'habitat, le quartier (liaison avec le centre, conception, personnalisation), courants, loisirs, (s.d.)

    Date

    s.d

    Cote

    1776W/421

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • 14 tableaux schématiques sur l'incohérence des différentes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Transport électrique, rapport concernant l'expérimentation de l'autobus électrique dans la ville nouvelle (1973), étude d'autobus électrique entre la gare d'EVRY et la préfecture (1974) ; expérimentation commerciale de trois autobus électriques dans les villes nouvelles de la région parisienne (1974-1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1776W/294

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Transport électrique, rapport concernant l'expérimentation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Transport en commun, dossier technique sur le système Autobus Bi-mode guidé : étude, plan, comptes-rendus de réunions ; étude guidage des véhicules (1974) ; étude des problèmes de sécurité du système Bi-mode (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1776W/293

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Transport en commun, dossier technique sur le système...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Réseau de transport en commun, étude des réservations dans les infrastructures, rapport réalisé par le bureau d'étude Lepetit et plans en annexe (1974) ; études bibliographiques des différents sous-systèmes (1974) ; application des principaux sous-systèmes au véhicule bi-mode (1974)

    Date

    1974

    Cote

    1776W/292

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Réseau de transport en commun, étude des réservations...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Etude de la Société Etudes et réalisations industrielles : plans, étude des insertions du site propre sur la voirie urbaine, notices sur les travaux concernant un système de transport de voyageurs en site propre au moyen de véhicules électriques et automatiques, domaines d'intervention, références, étude de l'affectation au transport en commun, comptes rendus de réunions, étude paramétrique d'un réseau de transport collectif urbain. Etude BI-MODE système de transports : contrat, notes d'honoraires, comptes-rendus de réunions, propositions d'études d'un système à rabattement pour le réseau de transport urbain de la ville nouvelle d'EVRY, notes manuscrites, étude sur la zone centrale de la ville nouvelle EVRY, proposition d'étude paramétrique du système BI-MODE, étude paramétrique des systèmes de transports BI-MODE.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1776W/291

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Etude de la Société Etudes et réalisations industrielles...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Transport en commun : études de mise en place des lignes de transport en commun, desserte ferroviaire de la ville nouvelle, création de services d'autocars, desserte de la préfecture, création de nouvelles lignes de transports routier.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1776W/278

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Transport en commun : études de mise en place des lignes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Coupures de presse concernant la ville nouvelle sur les thèmes de l'architecture, les emplois, les commerces, les logements, les transports, les espaces verts, les équipements culturels et sportifs (1978 - 1979). - Documentation sur les constructions nouvelles à Budapest, plaquettes touristiques sur la Hongrie (1980 - 1982)

    Date

    1978-1982

    Cote

    1776W/193

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Coupures de presse concernant la ville nouvelle sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Institut universitaire de technologie : plans (1973). Syndicat des transports parisiens : projet de convention entre le syndicat et les transporteurs affiliés à l'APTR (1970) ; modèles de convention ; projet de convention pour l'exploitation du réseau de transport collectif urbain, projet de cahier des charges et projet de concession pour le réseau de transports en commun. RATP : étude économique, éléments d'exploitation (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1776W/121

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Institut universitaire de technologie : plans (1973)....

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Régie autonome des transports parisiens : rapport sur le transport en commun de la régiond'EVRY annexes.

    Date

    1974

    Cote

    1776W/109

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Régie autonome des transports parisiens : rapport sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    GRIGNY, voie de transport urbain en site propre : avant-projet, plans (1971). Ecole centrale des arts et manufactures : rapport de stage de Mathieu Arnout sur la politique des transports dans la ville nouvelle d'EVRY (1983).

    Date

    1971-1983

    Cote

    1776W/108

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • GRIGNY, voie de transport urbain en site propre : avant-projet,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Transports : compte rendu des débats du colloque sur les transports urbains dans les villes nouvelles (1971) ; service régional de l'équipement de la région parisienne : carte des dessertes ferrovaires, fréquence des trains de voyageurs, réseaux de transports de la région parisienne (1969) ; transports en commun : étude, correspondance, planification des transports urbains dans de grandes agglomérations, expérience allemande (1970 - 1971)

    Date

    1969-1971

    Cote

    1776W/86

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Transports : compte rendu des débats du colloque sur...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    1995

    Cote

    1737W/3, 31 - Num - 359 - Copie de sécurité 1737W3-01 ~Durée : 01:12:54 - 2007 - 2007 - 31Num/359 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1995

    Cote

    1737W/2, 31 - Num - 353 - Copie de sécurité 1737W2-01 ~Durée : 01:09:27 - 2007 - 2007 - 31Num/353 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 24/10/1994, 01/02/1995, 31/05/1995, 06/09/1995, 26/01/1996, 11/09/1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1710W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 14/10/1992, 27/01/1993, 09/06/1993, 08/09/1993, 19/01/1994, 16/03/1994, 08/06/1994, 07/09/1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1710W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Inauguration des Archives départementales à CHAMARANDE ; journées du patrimoine ; inauguration de la ligne 91-08 LES ULIS-Courtaboeuf - plateau de SACLAY - VELIZY ; fiche des collèges : séance publique du 23 septembre 1999 ; séance publique relative aux marchés Decaux.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/24

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Inauguration des Archives départementales à CHAMARANDE...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  46. Résultat n°46

    Signature charte d'orientation pour l'élimination des offres anormalement basses ; rentrée scolaire 1999/ 2000-visite des collèges ; inauguration de la ligne 91-07 ETAMPES-DOURDAN ; visite de Martine Aubry : lutte contre les exclusions ; visite du canton de LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/23

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Signature charte d'orientation pour l'élimination des...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Journée internationale de la femme ; visite du canton de SAINT-CHERON ; contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; coloque départemental Epiceries sociales ; Essonne verte, Essonne propre ; cérémonie de signature des contrats d'objectifs sportifs ; visite des cantons du sud de l'Essonne ; inauguration des travaux de réhabilitation du collège à MENNECY.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/16

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Journée internationale de la femme ; visite du canton...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  48. Résultat n°48

    Contrats ruraux : communes de BLANDY et de CHALOU-MOULINEUX ; visite du campus de l'Université d'ORSAY ; visite du canton de GRIGNY ; subvention du Conseil général pour la construction d'une nouvelle école ; colloque de l'Essonne au temps de la IIe République (1848-1852) ; achat pour l'Université d'EVRY-Val d'Essonne du batîment de la Poste ; lutte contre les exclusions ; cérémonie du concours de fleurissement ; plateau télé-collège La Vallée à EPINAY-SOUS-SENART ; rencontre entre Michel Berson et les principaux des collèges ; Avec le bus au gaz naturel véhicule (GNV), respirez mieux en Essonne.

    Date

    1998

    Cote

    1703W/11

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Contrats ruraux : communes de BLANDY et de CHALOU-MOULINEUX...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  49. Résultat n°49

    Visite de Jean-Paul Huchon ; visite du canton de GIF-SUR-YVETTE ; pistes cyclables en Essonne.

    Date

    1998

    Cote

    1703W/8

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Visite de Jean-Paul Huchon ; visite du canton de GIF-SUR-YVETTE...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  50. Résultat n°50

    Opérations diverses : EVRY-COURCOURONNES, gare centrale ; terminal bus ; lot 1 VRD (avril 1993). Inspection du viaduc des Fauvettes à BURES (1992). RD948/ A6 au COUDRAY-MONTCEAUX, création de deux bretelles d'échange (1990).

    Date

    1990-1993

    Cote

    1699W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : EVRY-COURCOURONNES, gare centrale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Liaison MASSY-la Francilienne : Transport en commun en site propre LES ULIS-MASSY via A10 ; étude préliminaire ; photographies MASSY-la Francilienne.

    Date

    1995

    Cote

    1699W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY-la Francilienne : Transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  52. Résultat n°52

    Points d'arrêt bus. - Aménagements d'arrêts de bus pour personnes à mobilité réduite à BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1688W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Points d'arrêt bus. - Aménagements d'arrêts de bus...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  53. Résultat n°53

    Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE, réaménagements pour personne à mobilité réduite à CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, GRIGNY et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1688W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Points d'arrêt bus. - RD31E-bus Arnaud MASSY à BONDOUFLE,...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Points d'arrêt bus. - (Dossier administratif études) Aménagement des points d'arrêt, ligne n°91-06 - MASSY - SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, VVF à DOURDAN, ligne EVRY-MASSY et RD36 La Martinière SACLAY.

    Date

    1993-2000

    Cote

    1688W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Points d'arrêt bus. - (Dossier administratif + études)...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Points d'arrêt bus. - Aménagement des points d'arrêt à CORBEIL-ESSONNES, VERT-LE-GRAND, ETIOLLES et parvis de la bibliothèque d'EVRY (avant-projet).

    Date

    1998-2000

    Cote

    1688W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Points d'arrêt bus. - Aménagement des points d'arrêt...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  56. Résultat n°56

    Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique et sociale. Effets du projet, enquêtes de circulation ; études de trafic ; synthèse des études de trafic ; transports en commun ; bilan socio-économique.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1678W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Evaluation économique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Liaison MASSY- La Francilienne : Transports en commun en site propre.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Transports en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  58. Résultat n°58

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et des ULIS.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête préalable, mise en compatibilité des POS de VILLEJUST et MARCOUSSIS.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Dossier d'enquête...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  60. Résultat n°60

    Liaison MASSY- La Francilienne : Etude de prix, documents de base des métrés.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Etude de prix, documents...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Liaison MASSY- La Francilienne : Caractéristiques géométriques principales, transports en commun site propre avant-projet sommaire.

    Date

    1993

    Cote

    1678W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Caractéristiques géométriques...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Liaison MASSY- La Francilienne : Etudes de trafic, transports en commun site propre.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1678W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Etudes de trafic,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    Liaison MASSY- La Francilienne : Etudes géologiques et géotechniques, études préliminaires transports en commun site propre ; études hydrologiques et hydrogéologiques.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1678W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Liaison MASSY- La Francilienne : Etudes géologiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE

    Date

    2002

    Cote

    1607W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE...

    • EN ESSONNE FILM SUR L'ACTIVITE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service producteur), SERVICE DE LA COMMUNICATION INTERNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    EVRY. - Quartier des Passages, construction du quartier et de l'école maternelle Jacques-Monod : correspondance, ordres de service, procès-verbaux, situations, (1977-1980) ; quartier des Epinettes, construction de 2 passages piétons sous la voie de transport urbain en site propre : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 80-44 avec Lang, (1980-1981).

    Date

    1977-1981

    Cote

    1523W/2361

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Passages, construction du quartier...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    COURCOURONNES. - Second tennis couvert, construction : marché 81-92 avec Cauvin-Yvose (1981) ; quartier du Canal, construction du pont des voies J et du transport urbain sur la ligne SNCF : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 84-133 avec Citra France, (1983-1984). EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la conduite d'eat potable (C, D, F) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-54 avec Conduites et Canalisations, (1981).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1523W/2310

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Second tennis couvert, construction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux d'éclairage public (1ère partie) du parking de l'hôpital et de la voie C : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-205 avec Saunier Duval, (1981). EVRY. - Voie de transport urbain, travaux préparatoires de déviation des voies S6 et G5 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 80-120 avec Parachini, (1980) ; quartier de la Butte Creuse, étude pour la réalisation du marché public : correspondance, notes, pièces jointes, dossier d'appel d'offres, étude, (1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    1523W/2300

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, travaux d'éclairage...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    EVRY : Voie de site propre du transport en commun, réalisation entre l'Agora et la gare centrale d'EVRY : marché 75-152 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG) (1975). COURCOURONNES. - Bureaux SEDAF et parkings CTS, aménagement des abords: correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 85-14 avec Etel, (1985) ; quartier du Canal, travaux d'éclairage public et aménagement des abords des lots n° 8, 13, 15 et 16 : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 83-128 avec Trindel, (1983-1984).

    Date

    1975-1985

    Cote

    1523W/2273

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Voie de site propre du transport en commun,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    EVRY. - Quartier des Aunettes, aménagement de la voie de transport urbain (TU) au boulevard de l'Yerres : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, marché 91-2003 avec les Travaux Routiers, (1991) ; aménagement de voirie et réseaux divers (VRD) pour la réalisation des cheminements piétons des allées Boissy-d'Anglas et des Charmes : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, marché 91-0033 avec STPAB, (1991). COURCOURONNES. - Tennis Club, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) pour l'extension : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, plans, certificats de paiement, marché 87-31 avec Colas, (1987).

    Date

    1987-1991

    Cote

    1523W/2253

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Aunettes, aménagement de la voie...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement des abords de l'oeuvre monumentale, avenue de l'Orme-à-Martin : marché 83-147 avec les Travaux Publics Urbains (TPU), (1983) ; aménagement des abords du complexe omnisport à office multiple (COSOM) : marché 83-116 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG), correspondance, notes, plans, (1984). EVRY. - Boulevard des Coquibus, doublement de la voie S9 sud : marché 85-39 avec Viafrance, notes, plans, (1985) ; quartier des Aunettes, aménagement de la voie de transport urbain (1ère tranche) : marché 86-012 avec Jean Lefèbvre, correspondance, notes, plans, (1986).

    Date

    1983-1986

    Cote

    1523W/2200

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la voirie de site propre du transport en commun : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 81-56 avec Bourdin et Chausse, projet d'exécution.

    Date

    1981

    Cote

    1523W/2179

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, travaux sur la voirie...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, aménagement des équipements scénographiques de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, marché 75-107 avec ICAM, (1975-1977) ; quartier du Canal, aménagement d'une butte anti-bruit le long de la voie du transport urvain, voie S4 : correspondance, notes, pièces jointes, dossier de consultation des entreprises, marché 82-27 avec SOFRAEVE, situations comptables, (1979-1984).

    Date

    1975-1984

    Cote

    1523W/2175

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, aménagement des équipements...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement de la promenade du Grand Coquibus : dossier de consultation des entreprises (DCE) concernant le marché 81-89 (1981) ; quartier du Bois Sauvage, construction du pont de la voie C de transport urbain : correspondance, notes, pièces jointes, plans, marché 83-58 avec Sylvain Joyeux, (1983-1984) ; institut universitaire de technologie (IUT), consultation pour la réalisation de travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le cadre de l'implantation d'un département génie mécanique : dossiers administratif et technique constitués par le cabinet Merlin, (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1523W/2164

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, aménagement de la promenade...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives à la location d'une Renault R 21 et d'une Citroën BX 16 par Sofincar : correspondance, conventions, factures, pièces comptables, (1987-1990) ; le règlement des dépenses relatives à la réalisation d'une brochure destinée à la présentation générale de la ville nouvelle par Quadrillage : correspondance, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles technique de différents équipement situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1976-1989) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, programme local de l'habitat : plan - diagnostic du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, extension du centre commercial régional et des cinémas : compromis de vente, transaction, lettre de réservation, promesse de vente, protocole d'accord avec la société des centres commerciaux (SCC) et le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), (1999) ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) et maçonnerie pour le doublement de la station Agora du site propre du transport en commun : dossier de récolement envoyé par le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1998).

    Date

    1976-1999

    Cote

    1523W/2148

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), paiement des fournisseurs concernant le règlement des dépenses relatives au branchement chauffage de l'école Raymond-Queneau dans le quartier des Pyramides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Montenay - Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM) : convention, contrat de branchement, factures, pièces comptables, (1986-1987) ; règlement des dépenses relatives à l'étude de serres de l'immeuble 5 des Bastides à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le cabinet Rocc : correspondance, factures, pièces comptables, (1988-1989) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance juridique et fiscale de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par la société Fidal : contrat, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à la mise en place du groupe motopompe immergé (géothermie) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par MAM-Socazaf : correspondance, factures, pièces comptables, (1983) ; ; règlement des dépenses relatives aux contrôle techniques de la réfection de la gare centrale d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par le bureau Veritas : convention, factures, pièces comptables, (1986-1990) ; règlement des dépenses relatives à la réfection de l'installation électrique du parking silo du centre commercial régional à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'association Sylvain Laurent et Denis Luc Rousseau : correspondance, factures, pièces comptables, (1985-1986) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance du matériel informatique par la société Bull : factures, pièces comptables, (1990-1991) ; règlement des dépenses relatives aux contrôles techniques de différents équipements situés sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par le bureau Socotec : conventions, factures, pièces comptables, (1975-1980) ; règlement des dépenses relatives à l'entretien des barrières du parking de la préfecture et l'échange de barrières du parking Jonqua à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par SPIE Trindel : contrats, factures, pièces comptables, (1984-1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'abris pour stations d'arrêt du transport urbain dans le quartier des Aunettes à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'atelier d'architecture Pierre Bonnaud : contrat d'études, factures, pièces comptables, (1991) ; règlement des dépenses relatives à la gestion de la campagne de promotion Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY ville nouvelle par Inf 14 et Belier Conseil : contrat, factures, pièces comptables, (1986) ; règlement des dépenses relatives au gardiennage des locaux de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par Jason Services : contrat, factures, pièces comptables, rapports, (1989-1991) ; règlement des dépenses relatives aux subventions versées au Stade Français pour ses activités au sport club de l'Agora (SCA 2000) : correspondance, notes, pièces jointes, convention, factures, pièces comptables, (1978-1983) ; règlement des dépenses relatives à l'analyse des projets concepteurs concourant pour la réalisation du lycée François-Truffaut à Bondoufle par Quaternaire Education : correspondance, contrat, factures, pièces comptables, (1987-1988) ; règlement des dépenses relatives à la maintenance, l'ouverture et la fermeture de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes par Essonne Sécurité et le Regroupement des agences de sécurité (RAS) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, factures, pièces comptables, (1988-1991) ; règlement des dépenses relatives à la rédaction et le suivi de fabrication de la Lettre d'information d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'agence Reporters Economiques Anonymes (REA) : correspondance, notes, pièces jointes, factures, pièces comptables, (1983-1985) ; règlement des dépenses relatives à l'assistance au service financier par Alain Rémond : correspondance, factures, pièces comptables, (1989) ; règlement des dépenses relatives à l'ouverture d'un compte utilisateur du réseau télématique villes nouvelles (RTVN) par le bureau régional d'études économiques et financières (BREEF) : convention 86-95 (1986) ; règlement des dépenses relatives à l'étude d'une esquisse en vue de la réalisation d'un auditorium pour l'école de musique d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY par l'architecte Pierre Riboulet : correspondance, factures, pièces comptables, (1988) ; règlement des dépenses relatives au doublement de l'ouvrage du km 5,278 de la ligne de Grigny à Corbeil-Essonnes par la SNCF : convention 89-09, factures, pièces comptables, (1989-1990).

    Date

    1978-1991

    Cote

    1523W/2147

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)