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  1. Résultat n°1

    De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent !

    Date

    vendredi 16 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23834/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23834
    • De 100 à 400 € en plus par an : les impôts explosent...
  2. Résultat n°2

    "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15 millions d'euros"

    Date

    lundi 12 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23830/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23830
    • "Pour rééquilibrer les comptes, il faut trouver 15...
  3. Résultat n°3

    Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?

    Date

    mardi 23 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23789/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23789
    • Les habitants devront-ils payer un nouvel impôt ?
  4. Résultat n°4

    Spécial fiscalité 2019

    Date

    octobre 2019

    Cote

    PER157/5/47/SUP

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
    • 47
    • Spécial fiscalité 2019
  5. Résultat n°5

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1918W/14

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1918W/13

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1918W/12

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature et n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1918W/11

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à CHAL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/315

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE ACL à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/316

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHAL à HOLL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/318

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 PICH à Z (1993)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1918W/9

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH (1993).

    Date

    1993

    Cote

    2238W/317

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de HOLL à PICH...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    1993 : PU - VI.

    Date

    1993

    Cote

    2983W/9

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1993 : PU - VI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1918W/10

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1918W/8

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    1992 : DI - HU.

    Date

    1992

    Cote

    2983W/8

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1992 : DI - HU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/313

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1992)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).

    Date

    1988-1992

    Cote

    2238W/293

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/310

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à CHER...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  22. Résultat n°22

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/312

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de JUN à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  23. Résultat n°23

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1918W/7

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2238W/311

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CHER à JULL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  25. Résultat n°25

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/307

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 6 de KAC à PUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1918W/5

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1918W/6

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/305

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de ACT à CIN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  29. Résultat n°29

    1991 : AC - BR.

    Date

    1991

    Cote

    2983W/7

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1991 : AC - BR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/306

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de CIR à JUS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  31. Résultat n°31

    Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991).

    Date

    1991

    Cote

    2238W/308

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 7 et 8 de QUA à Z (1991)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  32. Résultat n°32

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/10

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1918W/4

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/14

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de BONDOUFLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/9

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    1990 : BR - DU.

    Date

    1990

    Cote

    2983W/6

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1990 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  38. Résultat n°38

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/13

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    perception de la taxe foncière due par les contribuables de LISSES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/11

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1918W/3

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  41. Résultat n°41

    perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1921W/15

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

    • perception de la taxe foncière due par les contribuables...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/273

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 et 2 de STE à COUL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  43. Résultat n°43

    Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/275

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 5 et 7 de LEF à Z (1989)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  44. Résultat n°44

    Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1918W/1

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF (1989).

    Date

    1989

    Cote

    2238W/274

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 3 et 4 de COUL à LEF...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  46. Résultat n°46

    1989 : BR - DU.

    Date

    1989

    Cote

    2983W/5

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1989 : BR - DU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés non bâties par nature (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1918W/2

    • Contexte : 1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts...

    • Feuillet mécanographié n°6035 récapitulatif des matrices...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire années 1985 -1988 ; impôts sur le revenu : rôle, contrôle fiscal sur place et rôle année 1988 ; impôt sur les sociétés : rôle, contrôle fiscal sur place année 1988 ; impôts sur les sociétés : rôle , imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1988, rôle supplémentaire taxes foncières année 1987 ; taxe d'habitation : rôle de 1987 année 1988 ; taxes accessoires amendes et droits divers : rôle année 1988 comprenant les cotisations établies par voie de matrices individuels, contrôle sur pièces et autres impositions, rôle supplémentaire 1988 (2ème émission) des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées de l'année 1987, prélèvement social 1% année 1988 (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    2238W/271

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôle supplémentaire...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  49. Résultat n°49

    1988 : KA - MU.

    Date

    1988

    Cote

    2983W/4

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1988 : KA - MU.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  50. Résultat n°50

    1987 : NA - SI.

    Date

    1987

    Cote

    2983W/3

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1987 : NA - SI.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/203

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à GUY...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  52. Résultat n°52

    1986 : FU - PR.

    Date

    1986

    Cote

    2983W/2

    • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

    • Rôles de la taxe foncière : registres.
    • 1986 : FU - PR.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur), TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2238W/204

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière registres 4 à 7 de H à Z (1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  54. Résultat n°54

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/185

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 de STE à IZ (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  55. Résultat n°55

    Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985).

    Date

    1985

    Cote

    2238W/186

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 4 à 6 de J à Z (1985)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière et impositions locales : états indicatifs (1923 - 1933). 1ère révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties [locaux d'habitation ou à usage professionnel ordinaires] (1985).

    Date

    1923-1985

    Cote

    EDEPOT76 1G/21

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Date

    1985

    Cote

    3007W/2

    • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

    • Taxe foncière, lettres A-DEL, rôle supplémentaire.

    Producteur :

    TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service producteur), TRÉSORERIE DE VIRY-CHÂTILLON (service versant)

  58. Résultat n°58

    Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/167

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 3 registres de L à Z (1984)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  59. Résultat n°59

    ETAMPES. - Propriétés publiques, acquisition : 11 rue Louis Moreau (1967), 4-6 rue Van Loo (1967-1981). Fiscalité. - Mandatements, loyers, (1980-1983) ; taxe foncière (1984).

    Date

    1967-1984

    Cote

    1244W/1

    • Contexte : ADMINISTRATION GENERALE, EQUIPEMENT, JUSTICE.

    • ETAMPES. - Propriétés publiques, acquisition : 11 rue...

    Producteur :

    CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service producteur), CONSEIL GENERAL DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.

    Date

    1984

    Cote

    2238W/182

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  61. Résultat n°61

    Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/166

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 3 registres de A à K (1984)....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  62. Résultat n°62

    Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2238W/152

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôles, 4 registres (1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  63. Résultat n°63

    Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

    Date

    1970-1982

    Cote

    22J/34

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2238W/136

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registres 1 à 3 (1982).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  65. Résultat n°65

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égout, contibution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copie de la matrice générale (1952 - 1966).

    Date

    1967-1981

    Cote

    EDEPOT18 1G/24

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Contribution foncière...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2238W/119

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, 3 registres (1981).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  67. Résultat n°67

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections A, B et C (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT18 1G/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Etat des sections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2151W/4

    • Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.

    • Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Taxe foncière : 3 registres (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2238W/103

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : 3 registres (1980).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  70. Résultat n°70

    Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ; BOUTERVILLIERS ; BOUVILLE ; BROUY ; CHALO-SAINT-MARS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/2

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : BOISSY-LE-SEC ; BOURAY-SUR-JUINE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de la contribution foncière [5 matrices] [époque révolutionnaire].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : matrices de rôles de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  72. Résultat n°72

    Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ; AUVERS-SAINT-GEORGES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/1

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ANGERVILLE ;...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-HILAIRE ; SOUZY-LA-BRICHE ; TORFOU ; VALPUISEAUX ; VILLECONIN ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/7

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : PUISELET-LE-MARAIS ; PUSSAY ; SACLAS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY ; CONGERVILLE-THIONVILLE ; ESTOUCHES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/3

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : CHALOU-MOULINEUX ; CHAMARANDE ; CHAMPMOTTEUX...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Taxe foncière : ETAMPES.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/4

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETAMPES.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/5

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : ETRECHY ; JANVILLE-SUR-JUINE.

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS ; MONNERVILLE ; ROINVILLIERS ; MAUCHAMPS ; MEREVILLE.

    Date

    1980

    Cote

    1732W/6

    • Contexte : TAXE FONCIERE.

    • Taxe foncière : LARDY ; MAROLLES-EN-BEAUCE ; MESPUITS...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2238W/92

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Taxe foncière : rôle, registre 1 à 3 (1979).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  79. Résultat n°79

    AVRAINVILLE - Contributions. - Impôt sur le revenu des personnes physiques, taxe complémentaire : listes nominatives (1949, 1971, 1974-1976) ; rôle général des impôts directs locaux et des taxes annexes (1978 - 1979) ; taxe professionnelle et taxe pour frais de chambres des métiers : copies de la matrice générale (1976 - 1977) ; contribution foncière des propriétés non bâties, changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires (1950 - 1967).

    Date

    1949-1979

    Cote

    EDEPOT80 1G/12

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Impôt sur le revenu...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes foncières sur les propriétés bâties et non-bâties (1979).

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT17 1G/36

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : copie de la matrice des taxes...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)