1918W/1-15, Matrices cadastrales du centre des impôts fonciers d'Étampes (1932-1997).

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Cote/Cotes extrêmes

1918W/1-15

Date

1932-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

15 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Feuillets mécanographiés récapitulatifs des matrices cadastrales : - 1918W/1-14 : feuillets 6034 et 6035 pour les années 1989 à 1997. Etat des récapitulatifs des propriétés bâties et des propriétés non bâties par nature des parcelles (1989-1997) - 1918W/15 : procès-verbaux des évaluations foncières bâties ou non bâties des années 1932 et 1943.

Langue des unités documentaires

Français

Feuillet mécanographié n°6034 récapitulatif des matrices cadastrales des propriétés bâties par nature (1991).

Cote/Cotes extrêmes

1918W/5

Date

1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

22/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques