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2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt : rôles d'imposition (1984-1993)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2983W1-30

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3 ml, 30 article(s)

Origine

TRÉSORERIE DE MONTGERON (service producteur)

TRÉSORERIE DE BRUNOY (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/07/2019

Autre instrument de recherche

2983W_Liste nominative

Mots clés lieux

MONTGERON Commune

Mots clés typologiques

rôle d'imposition

Cote/Cotes extrêmes

2983W/2-2983W/9

Date

1986-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

taxe foncière

1991 : AC - BR.

Cote/Cotes extrêmes

2983W/7

Date

1991

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991