taxe d'habitation - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.	Cote 3007W/1	Date 1985	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition... Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°2	1990 : AL - KE.	Cote 2983W/28	Date 1990	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres. 1990 : AL - KE.
Résultat n°3	1989 : LO - JA.	Cote 2983W/27	Date 1989	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres. 1989 : LO - JA.
Résultat n°4	1988 : BR - CE.	Cote 2983W/26	Date 1988	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres. 1988 : BR - CE.
Résultat n°5	1987 : AI - JA.	Cote 2983W/25	Date 1987	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres. 1987 : AI - JA.
Résultat n°6	1986 : DE - TR.	Cote 2983W/24	Date 1986	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres. 1986 : DE - TR.
Résultat n°7	1985 : GA - RA.	Cote 2983W/23	Date 1985	Lieu MONTGERON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt... Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres. 1985 : GA - RA.
Résultat n°8	Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1994, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés année 1994, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1994, taxes accessoires amendes et droits divers année 1994 ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1994, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1994 : taxe professionnelle : rôle année 1994, rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1993 (1991-1994).	Cote 2238W/320	Date 1991-1994	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°9	Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place année 1993, contrôle fiscal sur place impôt sur les sociétés année 1993, impôt sur le revenu contrôle sur pièces année 1993, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distributions année 1993, contribution sociale généralisée : rôle contrôle sur pièces année 1993, taxe professionnelle rôle supplémentaire années 1991-1993 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1992, rôle supplémentaire année 1993 (3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1990-1993).	Cote 2238W/319	Date 1990-1993	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°10	Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal sur place ; impôt sur les sociétés : rôle, supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992, contrôle fiscal ; impôt sur le revenu : rôle année 1992, contrôle sur pièces, impôt sur le revenu année 1992, taxes accessoires amendes et droits divers ; impôt sur les sociétés supplément d'impôt sur les sociétés sur distribution année 1992 : rôle supplémentaire taxe professionnelle année 1991, rôle supplémentaire taxe d'habitation année 1991, rôle supplémentaire année 1992 ( 3ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1989, rôle supplémentaire année 1992 (2ème émission) des impôts directs locaux établis au titre de l'année 1990 (1989-1992).	Cote 2238W/314	Date 1989-1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°11	Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).	Cote 2238W/303	Date 1990	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781)...
Résultat n°12	Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781) avenue Georges Clémenceau à square de la poterne (1990).	Cote 2238W/302	Date 1990	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781)...
Résultat n°13	Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).	Cote 2238W/301	Date 1990	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781)...
Résultat n°14	Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).	Cote 2238W/300	Date 1990	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780)...
Résultat n°15	Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760) allée d'Ermenonville à rue des Ruelles (1990).	Cote 2238W/299	Date 1990	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760)...
Résultat n°16	Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).	Cote 2238W/298	Date 1990	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°17	Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire années 1986 et 1989 (1992) ; taxe foncière : rôle année 1990 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire 1988 et 1989 (année 1989), article 1 à 484 ; taxe d'habitation : rôle 1989 (année 1990), rôle 830 ; impôt sur le revenu : contrôle sur pièces et contrôle fiscal sur place année 1989 ; impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle droits divers année 1989 ; taxes accessoires, amendes et droits divers année 1989 (1988-1992).	Cote 2238W/293	Date 1988-1992	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°18	Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760) rue du Perigord à square Yves du Manoir (1989).	Cote 2238W/282	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760)...
Résultat n°19	Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760) rue Jean Rostand à rue Paul Sperling (1989).	Cote 2238W/281	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760)...
Résultat n°20	Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760) rue du Dauphiné à rue Jean Rostand (1989).	Cote 2238W/280	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760)...
Résultat n°21	Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à rue du Dauphiné (1989).	Cote 2238W/279	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°22	Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée Albert Thomas à square Yves du Manoir (1989).	Cote 2238W/278	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée...
Résultat n°23	Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800) rue Locarno à square Yves du Manoir (1989).	Cote 2238W/277	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800)...
Résultat n°24	Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800) square d'Ajaccio à rue Locarno (1989).	Cote 2238W/276	Date 1989	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800)...
Résultat n°25	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 9 à 11 avenue de la République à square Yves du Manoir (1988).	Cote 2238W/258	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°26	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 7 et 8 rue de Montpellier à avenue de la République (1988).	Cote 2238W/257	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°27	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 et 6 rue Jean Jaurès à rue de Montpellier (1988).	Cote 2238W/256	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°28	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 et 4 allée de Dublin à rue Jean Jaurès (1988).	Cote 2238W/255	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°29	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 rue Appert à allée de Dublin (1988).	Cote 2238W/254	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°30	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 9 à 11 parvis de la Vendée à square Yves du Manoir (1987).	Cote 2238W/233	Date 1987	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°31	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 et 8 rue de Lisbonne à parvis de la Vendée (1987).	Cote 2238W/232	Date 1987	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°32	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 5 et 6 rue Gabriel Péri à rue de Lisbonne (1987).	Cote 2238W/231	Date 1987	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°33	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 3 et 4 rue de Caen à rue Gabriel Péri (1987).	Cote 2238W/230	Date 1987	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°34	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à rue de Caen (1987).	Cote 2238W/229	Date 1987	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°35	Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles des controles fiscaux ; impôt sur le revenu, taxes accessoires, amendes et droits divers, taxe professionnelle : rôle général et supplémentaire années 1984 à 1986 ; taxe foncière : rôle supplémentaire année 1985 ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire année 1985 ; impôt sur les revenus, taxes accessoires et droits divers année 1986 : rôle (1986).	Cote 2238W/223	Date 1984-1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
Résultat n°36	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 7 à 9 avenue Nationale à square Yves du Manoir (1986).	Cote 2238W/208	Date 1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°37	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 à 6 square Jean Bouin à avenue Nationale (1986).	Cote 2238W/207	Date 1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°38	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 4 square du Clos de Villaine à square Jean Bouin (1986).	Cote 2238W/206	Date 1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°39	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à square du Clos de Villaine (1986).	Cote 2238W/205	Date 1986	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°40	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 6 à 8 chemin des Boeufs à rue de Vilgenis (1985).	Cote 2238W/190	Date 1985	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°41	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 5 allée des Irlandais à chemin des Boeufs (1985).	Cote 2238W/189	Date 1985	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°42	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à allée des Irlandais (1985).	Cote 2238W/188	Date 1985	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°43	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, taxation des contribuables dérivés registres 1 à 2 square d'Ajaccio à rue de Vilgenis (1985).	Cote 2238W/187	Date 1985	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°44	Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition forfaitaire et annuelle ; Impôts sur les revenus, taxes accessoires et droits divers : rôle général des taxes directes locales et taxes additionnelles incorporées ; taxe d'habitation : rôle supplémentaire ; taxe professionnelle : rôle supplémentaire des taxes directes locales et des taxes additionnelles incorporées ; impôt sur le revenu : rôle, contrôle sur pièces et contrôle sur place, rôle majoration exceptionnelle de l'impôt sur le revenu ; taxe foncière : rôle supplémentaire.	Cote 2238W/182	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur les sociétés : contrôle fiscal et imposition...
Résultat n°45	Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à avenue de la République, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue Joliot Curie (1984).	Cote 2238W/171	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...
Résultat n°46	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis (1984).	Cote 2238W/170	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°47	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 avenue Nationale à allée Emile Zola (1984).	Cote 2238W/169	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°48	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 square d'Ajaccio à avenue Nationale (1984).	Cote 2238W/168	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°49	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis (1983).	Cote 2238W/155	Date 1983	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°50	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à allée Emile Zola (1983).	Cote 2238W/154	Date 1983	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°51	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 allée des Helvètes à avenue de Bourgogne (1983).	Cote 2238W/153	Date 1983	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°52	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres Ouest 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis, un registre est sans numéro Square d'Ajaccio à rue de Vilgenis (1982).	Cote 2238W/139	Date 1982	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°53	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registre 4 avenue Nationale à avenue de la république, registre 5 avenue de la République à allée d'Anjou, registre 6 allée d'Anjou à allée Emile Zola (1982).	Cote 2238W/138	Date 1982	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°54	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 square d'Ajaccio à avenue Nationale (1982).	Cote 2238W/137	Date 1982	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°55	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 à 9 allée Emile Zola à rue de Vilgenis (1981).	Cote 2238W/122	Date 1981	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°56	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 à 6 allée de Narbonne à square allée Emile Zola (1981).	Cote 2238W/121	Date 1981	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°57	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 3 square d'Ajaccio à allée de Narbonne (1981).	Cote 2238W/120	Date 1981	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°58	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 4 allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1980).	Cote 2238W/106	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°59	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 4 et 5 allée de Narbonne à square Yves du Manoir (1980).	Cote 2238W/105	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°60	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 1 à 3 square d'Ajaccio à allée de Narbonne (1980).	Cote 2238W/104	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°61	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 4 allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1979).	Cote 2238W/95	Date 1979	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°62	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 5 square de Grenoble à square Yves du Manoir (1979).	Cote 2238W/94	Date 1979	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°63	Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registre 1 et 2 square d'Ajaccio à square de Grenoble (1979).	Cote 2238W/93	Date 1979	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°64	Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Curie à square Yves du Manoir plus déclassés n°13401à 17928 (1978).	Cote 2238W/79	Date 1978	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, rue Pierre Curie à square...
Résultat n°65	Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre Curie n° 9001 à 13400 (1978).	Cote 2238W/78	Date 1978	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Mermoz à rue Pierre...
Résultat n°66	Taxe d'habitation : rôle, square du clos de Villaine à rue Jean Mermoz n°4401 à 9000 (1978).	Cote 2238W/77	Date 1978	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, square du clos de Villaine...
Résultat n°67	Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à square du clos de Villaine n°1 à 4400 (1978).	Cote 2238W/76	Date 1978	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à square...
Résultat n°68	Taxe d'habitation : rôle, rue de Rome à square Yves du Manoir n°14881 à 17748 (1977).	Cote 2238W/72	Date 1977	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, rue de Rome à square Yves...
Résultat n°69	Taxe d'habitation : rôle, allée de Narbonne à rue de Rome n°11761 à 14880 (1977).	Cote 2238W/71	Date 1977	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, allée de Narbonne à rue de...
Résultat n°70	Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de Narbonne n° 8801 à 11760 (1977).	Cote 2238W/70	Date 1977	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, rue Jean Jaurès à allée de...
Résultat n°71	Taxe d'habitation : rôle, allée Emile Zola à rue Jean Jaurès n° 5841 à 8800 (1977).	Cote 2238W/69	Date 1977	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, allée Emile Zola à rue Jean...
Résultat n°72	Taxe d'habitation : rôle, avenue des Bleuets à allée Emile Zola n° 2880 à 5840 (1977).	Cote 2238W/68	Date 1977	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, avenue des Bleuets à allée...
Résultat n°73	Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue des Bleuets n°1 à 2880 (1977).	Cote 2238W/67	Date 1977	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle, square d'Ajaccio à avenue...
Résultat n°74	Impôt sur le revenu, taxe professionnelle et taxe habitation : rôle n°1 à 20056 (1976).	Cote 2238W/46	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu, taxe professionnelle et taxe habitation...
Résultat n°75	Taxe d'habitation : rôle 14401 à 17197, rue de la Saussaye à square Yves du Manoir plus déclassés (1976).	Cote 2238W/45	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle 14401 à 17197, rue de la Saussaye...
Résultat n°76	Taxe d'habitation : rôle 11521 à 14400 route d'Orléans à rue de la Saussaye (1976)	Cote 2238W/44	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle 11521 à 14400 route d'Orléans...
Résultat n°77	Taxe d'habitation : rôle 8641 à 11520 rue du Languedoc à route d'Orléans (1976).	Cote 2238W/43	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle 8641 à 11520 rue du Languedoc...
Résultat n°78	Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne à rue du Languedoc (1976).	Cote 2238W/42	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle 5761 à 8640 rue d'Espagne...
Résultat n°79	Taxe d'habitation : rôle 2881 à 5753 chemin des boeufs à allée d' Ermenonville (1976).	Cote 2238W/41	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle 2881 à 5753 chemin des boeufs...
Résultat n°80	Taxe d'habitation : rôle 1 à 2880 Square d'Ajaccio à chemin des boeufs (1976).	Cote 2238W/40	Date 1976	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Taxe d'habitation : rôle 1 à 2880 Square d'Ajaccio...

Résultats de la recherche

Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe d'habitation.

Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

1990 : AL - KE.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

1989 : LO - JA.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

1988 : BR - CE.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

1987 : AI - JA.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

1986 : DE - TR.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

1985 : GA - RA.

Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781) square de la poterne à square Yves du Manoir (1990).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781) avenue Georges Clémenceau à square de la poterne (1990).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781) square d'Ajaccio à avenue Georges Clémenceau (1990).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780) square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1990).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760) allée d'Ermenonville à rue des Ruelles (1990).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à allée d'Ermenonville (1990).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760) rue du Perigord à square Yves du Manoir (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760) rue Jean Rostand à rue Paul Sperling (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760) rue du Dauphiné à rue Jean Rostand (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760) square d'Ajaccio à rue du Dauphiné (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée Albert Thomas à square Yves du Manoir (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800) rue Locarno à square Yves du Manoir (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800) square d'Ajaccio à rue Locarno (1989).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 9 à 11 avenue de la République à square Yves du Manoir (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 7 et 8 rue de Montpellier à avenue de la République (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 et 6 rue Jean Jaurès à rue de Montpellier (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 et 4 allée de Dublin à rue Jean Jaurès (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 rue Appert à allée de Dublin (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 9 à 11 parvis de la Vendée à square Yves du Manoir (1987).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 7 et 8 rue de Lisbonne à parvis de la Vendée (1987).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 5 et 6 rue Gabriel Péri à rue de Lisbonne (1987).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôles, registres 3 et 4 rue de Caen à rue Gabriel Péri (1987).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à rue de Caen (1987).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 7 à 9 avenue Nationale à square Yves du Manoir (1986).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 5 à 6 square Jean Bouin à avenue Nationale (1986).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 4 square du Clos de Villaine à square Jean Bouin (1986).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à square du Clos de Villaine (1986).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 6 à 8 chemin des Boeufs à rue de Vilgenis (1985).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 3 à 5 allée des Irlandais à chemin des Boeufs (1985).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées : rôle, registres 1 à 2 square d'Ajaccio à allée des Irlandais (1985).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...