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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3007W/1
Date
1985
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 3007W Trésorerie de VIRY-CHATILLON Rôles d'imposition...

  • Impôts sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe...
Résultat n°2
Cote
2983W/28
Date
1990
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1990 : AL - KE.
Résultat n°3
Cote
2983W/27
Date
1989
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1989 : LO - JA.
Résultat n°4
Cote
2983W/26
Date
1988
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1988 : BR - CE.
Résultat n°5
Cote
2983W/25
Date
1987
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1987 : AI - JA.
Résultat n°6
Cote
2983W/24
Date
1986
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1986 : DE - TR.
Résultat n°7
Cote
2983W/23
Date
1985
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : 2983W Trésorerie de MONTGERON recouvrement de l'impôt...

  • Rôles de la taxe d'habitation (TH) : registres.
  • 1985 : GA - RA.
Résultat n°8
Cote
2238W/320
Date
1991-1994
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°9
Cote
2238W/319
Date
1990-1993
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°10
Cote
2238W/314
Date
1989-1992
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur le revenu : rôles individuels, contrôle fiscal...
Résultat n°11
Cote
2238W/303
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 781)...
Résultat n°12
Cote
2238W/302
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 781)...
Résultat n°13
Cote
2238W/301
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 781)...
Résultat n°14
Cote
2238W/300
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 3 (rôle 780)...
Résultat n°15
Cote
2238W/299
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 à 7 (rôle 760)...
Résultat n°16
Cote
2238W/298
Date
1990
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°17
Cote
2238W/293
Date
1988-1992
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôles individuels et rôles supplémentaire...
Résultat n°18
Cote
2238W/282
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 7 et 8 (rôle 760)...
Résultat n°19
Cote
2238W/281
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 5 et 6 (rôle 760)...
Résultat n°20
Cote
2238W/280
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 et 4 (rôle 760)...
Résultat n°21
Cote
2238W/279
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 et 2 (rôle 760)...
Résultat n°22
Cote
2238W/278
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, 1 registre (rôle 770) allée...
Résultat n°23
Cote
2238W/277
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 3 à 4 (rôle 800)...
Résultat n°24
Cote
2238W/276
Date
1989
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation : rôle, registres 1 à 2 (rôle 800)...
Résultat n°25
Cote
2238W/258
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°26
Cote
2238W/257
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°27
Cote
2238W/256
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°28
Cote
2238W/255
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°29
Cote
2238W/254
Date
1988
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°30
Cote
2238W/233
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°31
Cote
2238W/232
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°32
Cote
2238W/231
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°33
Cote
2238W/230
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°34
Cote
2238W/229
Date
1987
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°35
Cote
2238W/223
Date
1984-1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Impôt sur les sociétés : rôles individuels et rôles...
Résultat n°36
Cote
2238W/208
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°37
Cote
2238W/207
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°38
Cote
2238W/206
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°39
Cote
2238W/205
Date
1986
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...
Résultat n°40
Cote
2238W/190
Date
1985
Lieu
MASSY Commune
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe d'habitation et taxes additionnelles incorporées...