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145 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S relative à la construction d'infrastructures de communications électroniques en Essonne- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/89/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1299_1_00- Mission de coordination S.P.S...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet sommaire d'un centre de démonstration sur la gestion et la valorisation innovante des déchets- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/86/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1220_1_00- Réalisation de l'avant projet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil d'aide à l'émergence et au développement de l'économie sociale et solidaire- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/83/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1133_1_00- Etude de faisabilité d'un outil...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1271_1_02- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages pour la mise en œuvre du projet d'aménagement numérique essonnien lot 1 - Fond de dossier original notification marché sous traitance n°2

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/71/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1271_1_01- Assistance à maîtrise d'ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1 sous traitance de 1 à 6

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/68

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1223_1_02- Mise en œuvre et maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance d'infrastructures de télécommunication pour la création de points de raccordement mutualisé en Essonne lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1.

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/67/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe aménagement et développement...
    • Marché n° 13_1223_1_01- Mise en œuvre et maintenance...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations juridiques - Lot 3: fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1105_1_00 récupération TVA : fond de dossier (2009-2013) ; marché SANS SUITE 1067_1_00 Gestion des archives, des objets mobiliers de collections patrimoniales (SIA) : fond de dossier (2009-2013) ; PROCEDURE ANNULEE PAR LE TRIBUNAL 0871_1_01: Services de télécommunications Lot 1 (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/30

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché SANS SUITE 1204 1 03 Réalisation de prestations...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : syndicat départemental du BTP et activités diverses de l'Essonne (1990), syndicat professionnel CFTC des agents du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'Orge (SIAVO) et des communes affiliées ou environnantes (1991), Sud PTT solidaire, unitaires, démocratiques (1991-1998), syndicat départemental CGT Force Ouvrière de l'industrie papetière de l'Essonne (1992-1993), syndicat général CGT des personnels de l'Éducation Nationale SGEN-CGT de l'Essonne (1993), syndicat national des instituteurs, professeurs des écoles, professeurs d'enseignement général de collège SNUI-IPP section départementale (1993-1994), syndicat national des brevetés d'état d'escalade SNBEE (1994), syndicat du personnel des équipes de prévention spécialisée de l'Essonne SPEPSE-CGT (1994), syndicat départemental Force Ouvrière direction des services d'enseignement (1994), Union des enseignants chercheurs de l'Institut National des Télécommunications (1994), syndicat des travailleurs de l'Essonne dit INTERCO 91 (1994), syndicat construction et bois de l'Essonne CFDT (1994-1995), fédération syndicaliste FO des travailleurs Postes et Télécommunications section externe (1994-1998), syndicat départemental CFTC des agents et fonctionnaires des collectivités territoriales de l'Essonne (1995), syndicat CGT PSIE TRINDEL (1995), syndicat départemental de coordinateurs de l'Essonne SYNDECO (1996), FO-UDAF de l'Essonne (1997), union nationale des syndicats autonomes (1997), centre national d'études spatiales (1997), Force Ouvrière SNI (1997), syndicat indépendant des salariés de DIGITAL (1997), syndicat CGT des employés et ouvriers de la CPAM de l'Essonne (1997), syndicat des travaux publics (1997-1998), syndicat Force Ouvrière de l'association contre les myopathies AFM (1998), syndicat CFTC-SITA (1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    2119W/27

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER, Garage RONGIER, Garage de petite mécanique SALOMON, Société d'habitation à loyer modéré La Sablière, Atelier SACRISPEYRE, Etablissement SAME, Matériel industriel J. SAURON, Société Savigny chauffage, Garage de l'aéroport SCHELLER, S.C.I.C. Ile de France sud, Société S.C.M. Imagerie Essonne est, Société de distribution MABILAT, Self service lavage automobile, Société turco France, Société nouvelle d'usinage général (S.N.U.G.), Société Docks de France PARIS, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Société Nova services, Direction régionale des télécommunications d'EVRY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance.

    Date

    1966-1998

    Cote

    2017W/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ATHIS MONS : Société ROL LISTER,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Statistiques téléphone.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2006W/364

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Statistiques téléphone.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Télédistribution et animation audiovisuelle : notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, notes, calendrier des activités, bilan financier, situation administrative, programmation des activités, correspondance, décision relative à la création d'un comité d'audiovisuel, rapport sur le projet d'unité mobile audio-visuelle au service de l'animation et de la télédistribution dans les villes nouvelles, rapport sur la télédistribution et les villes nouvelles, note sur la télédistribution, articles de presse.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1776W/411

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Télédistribution et animation audiovisuelle : notes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs sociétés et de leurs projets en radiotélécommunication, en équipement et aménagement, en informatique, en travaux topographiques .

    Date

    1970-1972

    Cote

    1776W/363

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Bureaux d'études, candidatures : présentation de leurs...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY : études, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet d'établissement de câbles à grande distance, plans, projet convention entre P.T.T. et EPEVRY, projet d'un centre téléphonique automatique, comptes-rendus de réunions, correspondance, demandes de raccordement téléphonique (1967 - 1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1776W/19

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Desserte téléphonique de la ville nouvelle d'EVRY :...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

    Date

    1982-1993

    Cote

    1681W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ETAT/ DEPARTEMENT.

    • Convention de transfert des contrats entre l'Etat et...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI des Monseaux ; AIFT construction ; SCI La Marinière PMI ; SEIA ; SCI NG 2 ; SCI USTEF ; SORAVIE ; SCI de la Butte ; SCI Marina Essonne ; SCI de transformation ; SCI PIETRI ; Ministère des postes et des télécommunication (centre de tri des PTT).

    Date

    1974-1990

    Cote

    1632W/83

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Marinière, MISSLER ; SCI La Marinière SUP ; SCI...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)