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181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village de France : permis de construire 91 - 82 - U0120 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1553W/4433

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-AUBIN. - Société civile immobilière (SCI) Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière) Les Carnutes ; Arti 3 ; SGMI ; bureau Hélios 2 ; FFF ; divers ; Foyer des travailleurs ; centre artisanal.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1632W/4

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Champs-Elysées, SCI (société civile immobilière)...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    2ème partie.

    Date

    1961-1979

    Cote

    2009W/350

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  5. Résultat n°5

    Sociétés civiles immobilières de construction, département de l'Essonne

    Date

    1965

    Cote

    806W/1

    • Contexte : RECONSTRUCTION DE LOGEMENTS ET RESTRUCTURATION URBAINE.

    • Sociétés civiles immobilières de construction, département...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
    Un mouchard CGT dans les grèves de 1908

    1 media

    Un mouchard CGT dans les grèves de 1908

    Auteur

    DUBANT, Gilbert

    Date

    Entre le 1er août 2020 et le 31 octobre 2020

    Cote

    PER363/6/120/1

    • Contexte : VOIX SYNDICALE DE L'ESSONNE (LA) PER363 (1970-...)

    • n° 106-125 (novembre 2016-...)
    • 120
    • Un mouchard CGT dans les grèves de 1908
  7. Résultat n°7

    MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire 91 - 81 - U0291 (1981). BOISSY-LE-SEC. - M. AUGROS Maurice : permis de construire 91 - 81 - E0136 (1981). WISSOUS. - Société civile immobilière (SCI) des Sept Arpents : permis de construire 91 - 81 - U0133 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4296

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MILLY-LA-FORET. - Société AURA : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET, Etampes : succession Charlotte PICOULET (1958-1959) ; ROUSSEAU Pierre, Sainville : succession de Gabriel GUDIN (1957) ; MARIENNE-LIAGRE, Lille : succession de Céline LIAGRE, veuve MARIENNE (1957) ; BABUT Claude, Chilly-Mazarin : prêt et acte de cession d'un fonds de pharmacie à Chilly-Mazarin (1955-1961) ; CHAMBON-GOUX, Paris : vente de terrains à Brières-les-Scellés (1960-1961) ; MIQUEL-SERGENT, Chécy [Loiret] : acte de vente d'une maison à Chécy, obligation au profit de M. SERGENT (1949-1967) ; JANNET -PIJOULAT, Draney : obligation due par La société PIJOULAT à M. JANNET (1962-1966) ; CORBET-GOUSSEAU, Chamarande : vente d'un terrain à Lardy (1959-1964) ; RENVOISE André, Paris : succession de Claude Jean RENVOISE (1958) ; PAUMIER Emile, Paris : notoriété après décès de Mme PAUMIER (1923-1958) ; VERNON luc-Paul, aviculteur, La Faisanderie, Brières-les-Scellés : prêt (1957) ; FONLUPT Maxime, Paris : achat du domaine de l'Ile Bragard à Vierzon, revente du domaine à la société civile de l'Ile Bragard (1948-1961) ; TROUVE Léon, Etampes : adoption d'Henri, Pierre, Charles GUEAU (1956) ; VARET Emile, Ivry-sur-Seine : vente de 5 hectares de bois à Boissy-le-Sec (1955-1956) ; A la Duchesse d'Etampes SARL, Etampes : augmentation de capital (1956-1957) ; JOLLY Raymond, Morigny : succession de Jean JOLLY (1924-1958) ; PELOILLE Lucienne, Léré [Cher] : vente d'une maison au hameau de Fenneville à Brouy (1955-1957) ; GUYOT Robert, Aubervilliers : vente et échange de terrains à Chalo-Saint-mars (1958) ; PITHNER Philippe, Etampes : vente d'un immeuble, rue de la Manivelle à Etampes (1946-1963) ; VAUTIER Roger, Littry-les-Mines [Calvados] : achat d'un fonds de commerce de quincaillerie générale rue Paul-Doumer à Etampes, faillite du fonds de commerce (1953-1961) ; GENTY Jacques, Etampes : achat d'une maison rue des Cordeliers à Etampes (1961).

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - PICOULET,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  9. Résultat n°9

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038 accordé à la Société immobilière ""European Homes"" pour la construction du lotissement ""les Hameaux de Saint-Germain"" à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : décisions d'octroi d'aides à l'accès à la propriété, autorisations de transfert et refus d'autorisation de transfert.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1623W/12

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-82-U0038...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir familial (1958) ; rue Pierre-Brosselette et rue Henri-Barbusse, le Logement français (1963-1967) ; les Bergeries (1966) ; le logement familial du bassin parisien (1967) ; ESSONNES, la Mort-Voisin, propriété Radot (1944-1945) ; rue Louis-Joyeux, propriété Radot (1941-1946) ; EGLY, la Longue-Mare (1966) ; EPINAY-SOUS-SENART, les Gerbeaux, société Travail et propriété (1966-1967) ; EPINAY-SUR ORGE, les Morelles (1958) ; Avenue Galliéni, habitations à loyer modéré d'Ile-de-France (1957) ; propriété Gros (1952) ; propriété Donnon (1957-1958).

    Date

    1941-1967

    Cote

    1025W/31

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : habitations à loyer modéré, l'Avenir...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages à EVRY : états de situation, comptes d'aménagement prévisionnel, factures, tableaux de la situation cumulative des travaux, tableaux de la répartition de la demande de règlement, décomptes de travaux.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1776W/97

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • S.C.I.C. maître d'oeuvre pour le quartier des passages...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 23 : permis de construire 91 - 81 - U0215 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4428

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • EVRY. - Société civile immobilière (SCI) Evry 23 :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements à TIGERY ; VERRIERES-LE-BUISSON : Le Petit-Vaupéreux (1951) ; Les Riantes-Cités, Estienne-d'Orves (1963) ; Emmaüs, rue d'Estienne d'Orves et du Moulin-de-Grais (1957) ; habitations à loyer modéré Orly-Parc (1951).

    Date

    1947-1963

    Cote

    1025W/65

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : propriété Jacquet (1947-1948) ; lotissements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence de Compostelle : permis de construire 91 - 74 - 68532 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - LES COMPTOIRS MODERNES : permis de construire 91 - 72 - 50258 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3091

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DOURDAN. - Société civile immobilière (SCI) résidence...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15
    Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins

    1 media

    Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins

    Auteur

    DUBANT, Gilbert

    Date

    Entre le 1er mai 2020 et le 31 juillet 2020

    Cote

    PER363/6/119/1

    • Contexte : VOIX SYNDICALE DE L'ESSONNE (LA) PER363 (1970-...)

    • n° 106-125 (novembre 2016-...)
    • 119
    • Des sablières en grève à la cité Paris-Jardins
  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (LA). - Société anonyme EUROMARCHE : permis de construire 91 - 82 - U0160 (1982). CORBEIL-ESSONNES. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin d'Angoulême : permis de construire 91 - 82 - U0168 (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1553W/4435

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • FERTE-ALAIS (LA). - Société anonyme EUROMARCHE : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) de l'Autodistribution : permis de construire 91 - 81 - U0132 (1981). ARRANCOURT. - M. POSTEL Christian : permis de construire 91 - 81 - E0294 (1981). ORSAY. - M. SAUVAGE René : permis de construire 91 - 81 - P0298 (1981). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. DUCHESNE Pierre : permis de construire 91 - 81 - E0300 (1981). EVRY. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 81 - U0292 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4297

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MORANGIS. - Société civile immobilière (SCI) de l'Autodistribution...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions de progrès Snecma Corbeil (1991), mémoire ""Modernisation et Formation dans le cas de l'aéronautique"" présenté par Christian Boudias en maîtrise SSAT (Sciences Sociales Appliquées au Travail) (1987), étude sociologique sur l'impact de l'introduction de robots d'ébavurage dans l'usine Snecma de Corbeil dans le cadre d'un stage sur l'innovation technologique et le changement social présenté par Marie Noëlle Pecout (1992-1993), enquête d'opinion DDRT Snecma (1990), enquête d'opinion auprès du personnel du groupe France Loisirs Paris réalisé par la direction des ressources humaines France Loisirs (Septembre 1993), documents concernant un stage de communication au sein de l'entreprise Snecma Corbeil (1991-1992), questionnaire destiné à la direction des fabrications de la Snecma, compte rendu de l'enquête [s.d], plan du schéma directeur de la communication interne à la Snecma [s.d], étude sur la communication interne et propositions d'actions par le conseil en ressources humaines (1992).

    Date

    1987-1993

    Cote

    128J/10

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...

    • CORBEIL.- SNECMA : rapport d'étude baromètre des actions...

    Producteur :

    CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

    Date

    1894-1925

    Cote

    26J/201

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146 (section A4) accordé à la Société immobilière ""résidence du Plateau d'Orangis"" pour la construction d'un lotissement à RIS-ORANGIS : transferts des primes à la construction.

    Date

    1966-1983

    Cote

    1623W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-65-82146...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis de raie ; lot n°43 Le Canal 3 ; crèche ; zone industrielle ; SNC ; STIM ; plans de bornage divers ; nouveaux constructeurs ; COSOM 1500 S ; actiburo 23 ; centre social ; First point ; Lipkin, boulevard de l'Europe ; le Bois de mon Coeur ; station géothermique.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1632W/11

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Canal, Canal 3 ; logements Lipkin, rue du marquis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature au concours 1er degré EVRY 1, présentation de l'équipe, statuts, description générale du parti d'aménagement, photographies, programme de logement, dispositions administratives et juridiques, projet d'équipements collectifs, plans programme et coupes.

    Date

    1971

    Cote

    1776W/131

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Groupe immobilier, construction de PARIS : candidature...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière (SCI) les Coudrettes : permis de construire 91 - 72 - 49319 (1972). EPINAY-SOUS-SENART. - Société REILLAT : permis de construire 91 - 72 - 49234 (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1553W/2981

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VIRY-CHATILLON. - Société civile immobilière (SCI)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

    Date

    1964-2002

    Cote

    2017W/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27 A et B GMF ; lot n°28 HLM de l'Essonne ; lot n°D28 cuisine centrale ; lot n°29 Toit et Joie.

    Date

    1981-1985

    Cote

    1632W/8

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Le Canal, lot n°25 CODELOG ; lot n°26 SFHE ; lot n°27...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547 accordé à la Société immobilière ""le Hameau du Mesnil"" pour la construction d'un lotissement à LISSES : autorisations de transfert.

    Date

    1980

    Cote

    1623W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, LOTISSEMENTS.

    • Permis de construire. - Permis de construire n°91-79-91547...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Petit Parc à MEREVILLE : vente de 213 lots de terrains à bâtir représentant 150 000 m2, ancienne dépendance du château, effectuée par Louis Mamoul, administrateur d'immeubles à Paris ; création de la société immobilière de MEREVILLE.

    Date

    1924-1938

    Cote

    68J/53

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    MILLY-LA-FORET. - Société civile immobilière (SCI) Paris - Milly-la-Forêt : permis de construire 91 - 80 - 158 (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1553W/4391

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MILLY-LA-FORET. - Société civile immobilière (SCI)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Organisation des services de l'urbanisme et de la construction ; relations avec les sociétés immobilières, les syndicats des entrepreneurs de travaux publics, les syndicats d'architectes.

    Date

    1966-1970

    Cote

    938W/159

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Organisation des services de l'urbanisme et de la construction...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc de Montgeron : permis de construire 91 - 74 - 64160 (1974). BREUILLET. - Entreprise RHEIMS et DEBOUT concernant la résidence les Renardières : permis de construire 91 - 74 - 8199 (1974). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BOUVIER : permis de construire 91 - 74 - 8198 (1974). PLESSIS-PATE (LE). - Caisse de dépôts et consignations : permis de construire 91 - 74 - 8197 (1974). ESTOUCHES. - Etablissement BRISSET : permis de construire 91 - 74 - 8195 (1974). SOISY-SUR-SEINE. - M. SCHNEYLIN Roger : permis de construire 91 - 74 - 66422 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/3100

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTGERON. - Société civile immobilière (SCI) le Parc...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne : permis de construire 91 - 74 - 66542 (1974) . ORMOY-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) les Rives de la Juine : permis de construire 91 - 74 - 66509 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/2990

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Société anonyme d'habitations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) Village du Canal : permis de construire 91 - 81 - U0293 (1981) ; société UFIC SIVEGI : permis de construire 91 - 81 - U0301 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4295

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • COURCOURONNES. - Société civile immobilière (SCI) Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971), GILARDONI (1968-1971).

    Date

    1968-1971

    Cote

    978W/83

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Entreprises de l'ESSONNE.- CORBEIL, IBM (1970-1971),...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  34. Résultat n°34

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Société civile immobilière.

    Date

    1944-1965

    Cote

    886W/68/1

    • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

    • Montgeron (1944-1965).
    • Société civile immobilière.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société immobilière de l'Avenue de Villeneuve-Saint-Georges : acquisition par adjudication d'une propriété à Choisy-le-Roi appartenant à Mme HUET, cahier des charges, établissement d'une société ayant pour actionnaire les familles ROUGEOT, PARADIS-MEHERENC, comte de SAINT-PIERRE, GOURBILLON, JOUVENOT, LOUP, DUCHEMIN, comte SAINT-LEON (1933-1954) ; OLIVIER, Paris 13° arrondissement : vente du fonds de commerce d'opticien à la SARL Gobelin Optique, courrier, inventaire, baux, annonces légales (1962) ; DOLY Jean-Marie, Etampes : succession de fonds de commerce (1959-1963) ; CHENEAU Nestor, Etampes : bail (1944-1953) ; DALBY André, Bois-Chambault, commune d'Abbeville-la-Rivière : bail rural (1955-1963).

    Date

    1933-1963

    Cote

    66J/78

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944) ; Clos Saint-Martin (1955) ; Lieu-dit La Pente de Guinette (1951-1956) ; rue de Saclas, chemin de la Digue, propriété Rousseau (1955) ; Union foncière agricole, rue Réverseleux prolongée (1953-1954)..

    Date

    1941-1956

    Cote

    1025W/32

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Lotissements : les Jardins des Portereaux (1941-1944)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs ; centre cultuel ; Guérin promotion ; Commune de COURCOURONNES (remise voirie) ; IMMOPAR ; commune de COURCOURONNES (équipements publics, ateliers municipaux) ; SCI Le Bon Puits ; Les Hameaux du Bel Air ; LE PROGRES ; SCI Les Bois de Courcouronnes ; GIC CEPIM ; SCI Les Hameaux de la Garenne.

    Date

    1970-1990

    Cote

    1632W/88

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • COURCOURONNES, Saint-Guénault ; Les Papillons Blancs...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée générale du 28 avril 1982 : compte-rendu officiel. Assemblée générale du 20 avril 1983 : additif au dossier de soutien. Assemblées générales du 21 avril 1982, du 3 avril 1984, du 3 mai 1984 : projet de procès-verbal. Assemblée générale du 3 mai 1984 : dossier de soutien des copropriétaires de l'immeuble France Evry. Compte de l'exercice 1981. Chauffage et climatisation : devis descriptif pour l'amélioration des installations existantes du rez-de-chaussée.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1345W/202

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

    Date

    1935-1990

    Cote

    66J/34

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)