société d'économie mixte - Recherche

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1

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

Date

1958-1965

Cote

18J/7

2

Massy, grand ensemble : construction scolaire, relogement d'exploitants agricoles expropriés, mise en place de la société d'économie mixte d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony.

Date

1958-1964

Cote

923W/108

3

Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire

Date

1958

Cote

INOCTAVO/1369

4

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

Date

1958-1962

Cote

1159W/47

5

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Notes de service, plan de masse (1960-1964), rapport technique (1965), notes sur un groupe scolaire, sur le projet réglementant la circulation, note sur l'aménagement d'un nouvel accés au cimetière (1968-1969), groupe scolaire IV et VI : décomptes d'entreprises (1961), notes et comptes-rendus (1961-1962), plan de masse (1960).

Date

1958-1965

Cote

18J/6

6

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Date

1959-1963

Cote

1502W/57

7

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration (02 octobre 1959-18 juin 1962) ; procès-verbaux de réunions de l'assemblée générale (02/10/1959, 09/10/1959, 18/05/1961, 18/06/1962) ; comptes-rendus de réunions du bureau du conseil d'administration (16 mai 1960-19 février 1962) ; liste des membres du conseil d'administration, liste des agents en activité à la SAEGEMA ; constitution et présentation du bilan de l'opération, infrastructure et équipements publics : rapport établi par monsieur Delmotte en mai-juin 1962, 10 pages.

Date

1959-1962

Cote

18J/1

8

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Ouverture d'une enquête d'utilité publique pour une emprise complémentaire : plan parcellaire du 29 avril 1959 ; bilan récapitulatif résumé sur 9000 logements ; statuts de la SAEGEMA ; étude d'aménagement du secteur industrialisé ; attribution des logements aux différents organismes H.L.M. ; désignation des constructeurs pour 732 logements à MASSY ; installation du chauffage à l'ilot de Bourgogne ; lancement de l'ensemble du programme de construction ; contrats passés avec les architectes, les techniciens, le bureau d'étude technique (1959).

Date

1959

Cote

18J/4

9

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Etude des sols de fondations, rapport (1959), marché avec la société chimique et routière de la Gironde, marché avec la société suburbaine de canalisation et de grands travaux (1964), marché avec l'entreprise Bourdin et Chaussée (1964).

Date

1959-1964

Cote

18J/10

10

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

Date

1959-1963

Cote

18J/5

11

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions avec les entrepreneurs (23 mars 1960-31 décembre 1962).

Date

1960-1962

Cote

18J/3

12

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Voirie et réseaux divers, demande de subvention : rapport de présentation au fonds de développement économique et social, articulation générale, voirie et espaces verts, assainissement, eau potable, éclairage public, gaz, aménagement des voies d'accés (1960).

Date

1960

Cote

18J/12

13

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Comptes-rendus de réunions de travail, correspondance, plans de la zone (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

18J/11

14

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

Date

1961-1970

Cote

1776W/50

15

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Date

1961-1972

Cote

1159W/45

16

DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO) ; données chiffrées des communes de Seine-et-Oise.

Date

1961

Cote

1302W/33

17

LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/31

18

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons de MARINES, MARLY-LE-ROI, MEULAN, MONTFORT-L'AMAURY, MONTMORENCY, POISSY, PONTOISE, RAINCY (le), RAMBOUILLET, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, SEVRES, TAVERNY, VERSAILLES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

Date

1961

Cote

1200W/25

19

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Projet d'aménagement de la zone d'activité de MASSY, étude d'avril 1961 ; plan de situation, plan de masse, plan de morcellement de la 1ère tranche, coordination des réseaux, plans de la voirie et réseaux divers, plans du réseau d'eau (1961).

Date

1961

Cote

18J/8

20

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1961

Cote

1302W/32

21

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

Date

1961

Cote

1200W/24

22

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement.

Date

1961

Cote

EDEPOT15 2F/2

23

ULIS (LES).- SAMBOE.

Date

1962

Cote

1011W/155

24

Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise, Longjumeau, rénovation urbaine

Date

1962

Cote

INQUARTO/1371

25

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, préparation du projet : état parcellaire, étude immobilière du centre, 2 études économiques récapitulatives, comptes-rendus de réunions, plan parcellaire, plan par ilôt, plan d'ensemble, plan de rénovation à jour des acquisitions en 1962 (1962-1973).

Date

1962-1973

Cote

1786W/186

26

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

Date

1963-1964

Cote

18J/2

27

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

Date

1963

Cote

18J/9

28

MASSY, ANTONY.- Société SAEGEMA, correspondance.

Date

1963-1966

Cote

1011W/325

29

Rapport d'activité 1962-1963

Date

1963

Cote

INQUARTO/493

30

SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise), 1964-1966 : plans, brochure ""Rapport d'activité et situation financière du fonds départemental de rénovation des îlots insalubres ou défectueux, 1965-1966"" [9 p.], coupures de presse, prévisions.

Date

1964-1966

Cote

1200W/91

31

ULIS (LES).- SAMBOE.

Date

1964-1965

Cote

1011W/154

32

COURSON-MONTELOUP. - Critères financiers de l'année 1964 des communes de Seine-et-Oise classées par nouveaux départements, étude réalisée par la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (SEMEASO) (1964).

Date

1964

Cote

EDEPOT48 1S/1

33

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de BURES-ORSAY. Affaires générales. Participation du département, sociétés d'études. Délibération du conseil général du 20 mai 1964. Délibérations des conseils municipaux de BURES-ORSAY. Note succinte exposant les buts de l'opération.

Date

1964-1971

Cote

1159W/71

34

PALAISEAU.- Société d'économie mixte Les Basses Garennes.

Date

1965-1968

Cote

1011W/165

35

VILLE-DU-BOIS (LA) : voirie (1967-1972), immeubles communaux (1967-1972), urbanisme (1969-1972) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : société d'économie mixte (1967-1972) ; VILLIERS-SUR-ORGE : voirie (1965-1972), assainissement (1965-1972).

Date

1965-1972

Cote

1011W/35

36

Société d'économie mixte de construction : note, statuts, extrait de délibération du conseil municipal (1966-1968). Commerces d'ATHIS, BONDOUFLE, CORBEIL, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY, GRIGNY, JUVISY, LISSES, MORSANG, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE- DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY, VILLEMOISSON, VILLIERS, VIRY : étude Allégret (1967). desserte ferroviaire de la ville d'EVRY : plans SNCF, raccordement R.E.R avec réseau SNCF (1967). Foire de Paris : compte rendu de réunion à la Préfecture de région (1968).

Date

1966-1968

Cote

1776W/91

37

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Conseils d'administration, réunions des 16 janvier 1969, 27 mars 1969, 20 juin 1969, 22 octobre 1969, 28 avril 1970, 21 mai 1970 et 8 juin 1970 : procès-verbaux, rapport. Extension du chauffage urbain. Centre commercial principal. Correspondance.

Date

1966-1969

Cote

1159W/43

38

Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire. Préface de Philippe Lamour

Date

1966

Cote

INOCTAVO/101

39

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Chauffage urbain (1970-1971). Parking souterrain (1966-1971). Centre administratif (1966-1971). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony (1967-1969). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony, lotissement Le Sentier des vignes (1967-1968). Dépenses du grand maillage (1968-1969).

Date

1966-1971

Cote

1159W/44

40

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

Date

1967-1973

Cote

1786W/196

41

Rapport d'activité et situation financière du 1er juillet 1966 au 30 juin 1967

Date

1967

Cote

GBR/69

42

SAMBOE.- Problèmes divers.

Date

1968-1973

Cote

1011W/153

43

MASSY.- Société SAEGEMA, correspondance.

Date

1968-1970

Cote

1011W/200

44

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 30 novembre 1971, 18 avril 1972, 22 juin 1972, 14 décembre 1972. Assemblée générale du 18 novembre 1968, de juin 1971.

Date

1968-1972

Cote

1159W/62

45

SAMBOE.- Conseils d'administration.

Date

1968-1975

Cote

1011W/143

46

Rapport complémentaire présenté à Messieurs les actionnaires à l'occasion de l'Assemblée générale ordinaire de juin 1969, situation des opérations au 31 décembre 1968

Date

1968

Cote

INQUARTO/289

47

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Opérations envisagées (juillet 1969). EVRY. - Société d'économie mixte (SEM). ETAMPES. - Société d'économie mixte (SEM), création de la SEMICODE. Société d'économie mixte (SEM) de construction du district urbain. Concours du Ministère de l'équipement et du logement.

Date

1969

Cote

1159W/72

48

BURES-ORSAY, Société d'économie mixte d'études et d'aménagement de BURES-ORSAY ; SAMBOE, situation des opérations au 31 décembre 1969 et bilan prévisionnel.

Date

1969

Cote

951W/99

49

PALAISEAU.- Société d'économie mixte.

Date

1969-1970

Cote

1011W/103

50

BONDOUFLE,Quartier de Bondoufle-Centre, implantation d'entreprises dans l'îlot de la Forge : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1975). BRETIGNY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE). - Implantation d'entreprises : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1974). COURCOURONNES. -Quartier de Bois Briard, implantation d'entreprises dans l'îlot de la Petite Montagne nord : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1975). EVRY. - Quartier des Pyramides, construction de l'école du Petit-Dragon (groupe scolaire n° 3) : marché UCY et SAERP (1974). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY, CORBEIL-ESSONNES, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - 6ème plan, programmation financière et construction de logements sociaux dans diverses zones d'aménagement concerté (ZAC), ZAI et ZOH : programme, article de presse (Le Figaro), correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1973).

Date

1969-1975

Cote

1523W/1024

51

SAMBOE.- Bilans ; documents de base.

Date

1969-1970

Cote

1011W/150

52

Société d'aménagement de BURES ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Bilan au 31 décembre 1972, au 31 décembre 1974. Conseil d'administration du 21 décembre 1973. Participation de département au capital social par approbation du 6 octobre 1970. Agrément de sociétés. Désignation d'organismes constructeurs par la SAMBOE.

Date

1970-1974

Cote

1159W/69

53

Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/9

54

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

Date

1971-1972

Cote

1159W/60

55

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] de BRETIGNY, LE PLESSIS-PATE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, projet de la Société d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en Essonne [SAMBOE] : rapport de présentation, plans ; analyse du projet au regard du périmètre, des servitudes, de l'assainissement, des réseaux d'eau potable, d'électricité et de voirie (1971 - 1972). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1971-1972

Cote

EDEPOT81 1O/10

56

Rapport complémentaire à l'assemblée générale ordinaire de juin 1971

Date

1971

Cote

INQUARTO/429

57

ETAMPES. - Caisse régionale du Crédit Agricole de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 71 - 44055 (1971). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Société d'économie mixte immobilière de construction du Coudray-Montceaux : permis de construire 91 - 74 - 66948 (1974).

Date

1971-1974

Cote

1553W/3065

58

IGNY.- Zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (SEMEASO).

Date

1971

Cote

1011W/60

59

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Date

1972-1973

Cote

1159W/48

60

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

Date

1972-1973

Cote

1130W/28

61

Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972)..

Date

1972

Cote

962W/106

62

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville le long de la nationale 7 RN7 : comptes-rendus de réunions entre la mairie et la Semeaso, plan de masse, rapport jusificatif (1973), plans (1972-1973).

Date

1972-1978

Cote

1786W/182

63

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) MASSY VILLABE, bilan révisé et bilan actualisé (1972). Désignation suppléants pour l'autoroute 6. Conseil d'administration M. Combes. Représentation de MASSY, M. Mauvert. Représentation de l'état, M. Faucheux. Bilan du fonds de développement économique et social (FDES). Transfert du siège social. Attribution des terrains du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Attribution des terrains, décisions rectificatives d'attribution ; approbation cession Dumesny-Atub, société COTRABA, centre commercial n°4. Cession de terrains, problèmes généraux. Attribution de terrain : société civile de la galerie marchande, société nouvelle de MASSY, société civile immobilière du Noger-Lambert (clinique), SOFIPAR, société Elf Distribution. Cession de terrains : emprise de l'église Saint-Jean-Porte Latine à l'association diocésaine de NANTERRE, office public d'HLM (OPHLM) interdépartemental. Différends avec le SESSAS. Zone d'urbanisation prioritaire de MASSY-ANTONY. Montant de la participation HLM travaux d'équipement.

Date

1972

Cote

1159W/49

64

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblée générale du 22 juin 1972. Conseil d'administration, réunion du 22 décembre 1972. Cession de terrains. Terrains du collège d'enseignement secondaire (CES) et du collège d'enseignement technique (CET) à Massy. Etats des procédures des cessions. Attribution de terrains à la société Clair Logis à Massy et à la Compagnie générale de géophysique. Zone raccordable à la voie ferrée sud du grand ensemble. Cession d'un terrain à Antony, à la société Alsthom, à Massy. Affaire Laudrin (cession d'un terrain à la société Deri). Achêvement du grand ensemble : rapport.

Date

1972

Cote

1159W/46

65

Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972).

Date

1972

Cote

962W/105

66

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Cessions terrains supportant des équipements publics. Conseil d'administration du 1er mai 1973 : décision d'attribution (11 février 1974), cars Lecaplain, ville d'ANTONY, société SIMACUR, Les Isolants de Paris, SETTS, terrains résiduels à MASSY et ANTONY. Centre commercial Auchan. Bilan au 31 décembre 1975. Réunion du 4 février 1976, éclairage du CE MASSY ; bilan liquidation de la SAEGEM ; convocation. Demande d'avance de réfection avenue de France. Bilan de la société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy : transmission à la préfecture, correspondances, bilan révisé au 30 juin 1973, rapport du commissaire aux comptes, exercices 1974.

Date

1973-1976

Cote

1159W/50

67

Bulletin de documentation : janvier 1973, mars 1973, avril 1973, mai 1973, juin 1973, juillet-août 1973, septembre 1973, octobre 1973, décembre 1973, janvier 1974, février-mars 1974, mars 1974 (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/2

68

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion, exploitation et projet de création de la société d'économie mixte (SEM) : correspondance, notes, convention d'assistance de la société centrale pour l'équipement su territoire (SCET), (1973-1977) ; construction des aires de stationnement des îlots des Passages et de la Butte Creuse : correspondance, notes, propositions de prix, études chiffrées, bilans financiers, (1973-1980).

Date

1973-1980

Cote

1523W/735

69

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 21 décembre 1973, 26 avril 1974, 24 septembre 1974, 28 novembre 1974.

Date

1973-1974

Cote

1159W/63

70

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 10 janvier 1973, 28 février 1973, 17 mai 1973, 21 décembre 1973. Assemblée générale du 28 juin 1973.

Date

1973

Cote

1159W/61

71

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

Date

1974-1975

Cote

1159W/64

72

PALAISEAU. - Société anonyme d'économie mixte de constructions de Palaiseau (SAMEP) : permis de construire 91 - 74 - 66128 (1974)

Date

1974

Cote

1553W/2969

73

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial et lotissements d'habitations, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] du PLESSIS-PATE, convention de concession passée entre la commune et la Société anonyme d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne [SEMEASO] : convention de concession, règlement et plan d'aménagement de zones, pièces annexes (1974). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1974

Cote

EDEPOT81 1O/11

74

PALAISEAU. - Société anonyme d'économie mixte de constructions de Palaiseau (SAMEP) : permis de construire 91 - 74 - 66128 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2968

75

PALAISEAU. - Société anonyme d'économie mixte de constructions de Palaiseau (SAMEP) : permis de construire 91 - 74 - 66128 (1974).

Date

1974

Cote

1553W/2967

76

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 13 février 1976, 11 mai 1976, 28 juin 1976, 10 novembre 1976, 13 décembre 1976. Bilan au 31 décembre 1975. Directoire du 28 janvier 1976.

Date

1975-1976

Cote

1159W/65

77

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier d'acquisition de terrains et d'immeubles par la Semeaso rue Albert Rémy (1970-1975) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession, plans, correspondance, (1975-1976).

Date

1975-1976

Cote

1786W/187

78

Plan de soutien.

Date

1975

Cote

1159W/42

79

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 1er novembre 1976, 5 janvier 1977, 5 mai 1977, 14 octobre 1977, 14 décembre 1977, 12 mai 1978, 17 novembre 1978, 22 décembre 1978. Bilan au 31 décembre 1977. Réunion du 2 octobre 1975. Logeco, prix du mètre carré de surface habitable.

Date

1975-1977

Cote

1159W/67

80

Plan de soutien.

Date

1975

Cote

1159W/41

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