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Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité d'ANTONY. - Plan de situation portant délimitation du périmètre à acquérir (1959), plan de la zone d'activités limites (1961) ; étude préliminaire d'aménagement et d'équipement : plan général, profil en travers-type de la voirie axiale, évaluation des dépenses d'équipement, notice (1960) ; procès-verbaux de réunions au sujet de l'aménagement de la ZAC, plan d'aménagement de détail (1959).

18J/7

1958-1965

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

étude, plan, procès-verbal

Massy, grand ensemble : construction scolaire, relogement d'exploitants agricoles expropriés, mise en place de la société d'économie mixte d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony.

923W/108

1958-1964

MASSY Commune

rapport

Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire

INOCTAVO/1369

1958

PARIS Département

étude

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Changement d'affectation de 3 terrains domaniaux au profit du Ministère de l' Agriculture. Raccordement provisoire de la voie de la GEMA à l'autoroute A86. Honoraires de M. Sonrel Architecte. Commissaire du gouvernement. Rémunérations. Approbation des engagements. Centre administratif, convention avec la commune de MASSY. Centre social et familial du grand ensemble (GE) de MASSY. Affaires générales. Entretien des espaces verts du grand ensemble (GE). Réclamation Mantoy. GEMA, affaire Elf Distribution. Foyer des stagiaires étrangers de MASSY. Remboursement des avances du Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Conseil d'administration du 7 octobre 1962. Bilan du 31 décembre 1960. Réunions mensuelles du 11 février 1960, du 2 octobre 1959, du 26 mai 1959, du 22 janvier 1959, du 18 décembre 1958, du 25 octobre 1958, du 23 juillet 1958, du 25 septembre 1958, du 19 juillet 1958, du 21 juin 1958, du 31 mai 1958. Conférence du 3 novembre 1959. Compte-rendu de la visite faite à SAINT-DIZIER le 30 août 1958. Voeu du conseil municipal de MASSY sur les convocations des réunions mensuelles. Projet partiel d'aménagement de la région parisienne. DUP et parcellaire.

1159W/47

1958-1962

MASSY Commune, HAUTE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE

convention, procès-verbal de réunion

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Notes de service, plan de masse (1960-1964), rapport technique (1965), notes sur un groupe scolaire, sur le projet réglementant la circulation, note sur l'aménagement d'un nouvel accés au cimetière (1968-1969), groupe scolaire IV et VI : décomptes d'entreprises (1961), notes et comptes-rendus (1961-1962), plan de masse (1960).

18J/6

1958-1965

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

étude, plan, note de service, rapport, pièce comptable, compte rendu

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

1502W/57

1959-1963

ESSONNE

correspondance, décision

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration (02 octobre 1959-18 juin 1962) ; procès-verbaux de réunions de l'assemblée générale (02/10/1959, 09/10/1959, 18/05/1961, 18/06/1962) ; comptes-rendus de réunions du bureau du conseil d'administration (16 mai 1960-19 février 1962) ; liste des membres du conseil d'administration, liste des agents en activité à la SAEGEMA ; constitution et présentation du bilan de l'opération, infrastructure et équipements publics : rapport établi par monsieur Delmotte en mai-juin 1962, 10 pages.

18J/1

1959-1962

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

compte rendu, procès-verbal, rapport d'activité, liste nominative, rapport

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Ouverture d'une enquête d'utilité publique pour une emprise complémentaire : plan parcellaire du 29 avril 1959 ; bilan récapitulatif résumé sur 9000 logements ; statuts de la SAEGEMA ; étude d'aménagement du secteur industrialisé ; attribution des logements aux différents organismes H.L.M. ; désignation des constructeurs pour 732 logements à MASSY ; installation du chauffage à l'ilot de Bourgogne ; lancement de l'ensemble du programme de construction ; contrats passés avec les architectes, les techniciens, le bureau d'étude technique (1959).

18J/4

1959

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

plan, statut, bilan comptable, contrat, étude

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Etude des sols de fondations, rapport (1959), marché avec la société chimique et routière de la Gironde, marché avec la société suburbaine de canalisation et de grands travaux (1964), marché avec l'entreprise Bourdin et Chaussée (1964).

18J/10

1959-1964

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

marché public, étude, rapport

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

18J/5

1959-1963

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

règlement intérieur, convention, budget, étude

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions avec les entrepreneurs (23 mars 1960-31 décembre 1962).

18J/3

1960-1962

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

compte rendu, procès-verbal

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Voirie et réseaux divers, demande de subvention : rapport de présentation au fonds de développement économique et social, articulation générale, voirie et espaces verts, assainissement, eau potable, éclairage public, gaz, aménagement des voies d'accés (1960).

18J/12

1960

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Comptes-rendus de réunions de travail, correspondance, plans de la zone (1960-1962).

18J/11

1960-1962

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

plan, compte rendu, correspondance

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

1776W/50

1961-1970

FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune

acte de congrès, budget

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

1159W/45

1961-1972

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

procès-verbal de réunion

DOURDAN, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO) ; données chiffrées des communes de Seine-et-Oise.

1302W/33

1961

REGION ILE-DE-FRANCE, DOURDAN Canton, SEINE-ET-OISE

statistique

LONGJUMEAU, PALAISEAU, ARPAJON, DOURDAN, MILLY-LA-FORET, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

1302W/31

1961

LONGJUMEAU Canton, PALAISEAU Canton, ARPAJON Canton, DOURDAN Canton, MILLY-LA-FORET Canton, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE-ET-OISE

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons de MARINES, MARLY-LE-ROI, MEULAN, MONTFORT-L'AMAURY, MONTMORENCY, POISSY, PONTOISE, RAINCY (le), RAMBOUILLET, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, SEVRES, TAVERNY, VERSAILLES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

1200W/25

1961

YVELINES, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Projet d'aménagement de la zone d'activité de MASSY, étude d'avril 1961 ; plan de situation, plan de masse, plan de morcellement de la 1ère tranche, coordination des réseaux, plans de la voirie et réseaux divers, plans du réseau d'eau (1961).

18J/8

1961

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

plan

ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

1302W/32

1961

REGION ILE-DE-FRANCE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, MEREVILLE Canton, SEINE-ET-OISE

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

1200W/24

1961

ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement.

EDEPOT15 2F/2

1961

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

ULIS (LES).- SAMBOE.

1011W/155

1962

ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Arrondissement

Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise, Longjumeau, rénovation urbaine

INQUARTO/1371

1962

SEINE-ET-OISE, LONGJUMEAU Commune

étude

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, préparation du projet : état parcellaire, étude immobilière du centre, 2 études économiques récapitulatives, comptes-rendus de réunions, plan parcellaire, plan par ilôt, plan d'ensemble, plan de rénovation à jour des acquisitions en 1962 (1962-1973).

1786W/186

1962-1973

RIS-ORANGIS Commune

compte rendu, étude, plan d'urbanisme, plan, état parcellaire

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

18J/2

1963-1964

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

compte rendu

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

18J/9

1963

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

plan, cahier des charges

MASSY, ANTONY.- Société SAEGEMA, correspondance.

1011W/325

1963-1966

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, PALAISEAU Arrondissement

correspondance

Rapport d'activité 1962-1963

INQUARTO/493

1963

SEINE-ET-OISE

rapport d'activité

SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise), 1964-1966 : plans, brochure ""Rapport d'activité et situation financière du fonds départemental de rénovation des îlots insalubres ou défectueux, 1965-1966"" [9 p.], coupures de presse, prévisions.

1200W/91

1964-1966

SEINE-ET-OISE

brochure, coupure de presse, rapport d'activité, plan

ULIS (LES).- SAMBOE.

1011W/154

1964-1965

ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Arrondissement

COURSON-MONTELOUP. - Critères financiers de l'année 1964 des communes de Seine-et-Oise classées par nouveaux départements, étude réalisée par la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (SEMEASO) (1964).

EDEPOT48 1S/1

1964

COURSON-MONTELOUP

étude

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de BURES-ORSAY. Affaires générales. Participation du département, sociétés d'études. Délibération du conseil général du 20 mai 1964. Délibérations des conseils municipaux de BURES-ORSAY. Note succinte exposant les buts de l'opération.

1159W/71

1964-1971

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PALAISEAU.- Société d'économie mixte Les Basses Garennes.

1011W/165

1965-1968

PALAISEAU Commune, PALAISEAU Arrondissement

VILLE-DU-BOIS (LA) : voirie (1967-1972), immeubles communaux (1967-1972), urbanisme (1969-1972) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : société d'économie mixte (1967-1972) ; VILLIERS-SUR-ORGE : voirie (1965-1972), assainissement (1965-1972).

1011W/35

1965-1972

VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, PALAISEAU Arrondissement

Société d'économie mixte de construction : note, statuts, extrait de délibération du conseil municipal (1966-1968). Commerces d'ATHIS, BONDOUFLE, CORBEIL, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY, GRIGNY, JUVISY, LISSES, MORSANG, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE- DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAVIGNY, VILLEMOISSON, VILLIERS, VIRY : étude Allégret (1967). desserte ferroviaire de la ville d'EVRY : plans SNCF, raccordement R.E.R avec réseau SNCF (1967). Foire de Paris : compte rendu de réunion à la Préfecture de région (1968).

1776W/91

1966-1968

ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LISSES, MORSANG-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

étude, plan, délibération, compte rendu

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Conseils d'administration, réunions des 16 janvier 1969, 27 mars 1969, 20 juin 1969, 22 octobre 1969, 28 avril 1970, 21 mai 1970 et 8 juin 1970 : procès-verbaux, rapport. Extension du chauffage urbain. Centre commercial principal. Correspondance.

1159W/43

1966-1969

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

procès-verbal de réunion, rapport, correspondance

Les sociétés d'économie mixte et l'aménagement du territoire. Préface de Philippe Lamour

INOCTAVO/101

1966

PARIS Département

ouvrage imprimé

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Chauffage urbain (1970-1971). Parking souterrain (1966-1971). Centre administratif (1966-1971). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony (1967-1969). Zone à urbaniser en priorité (ZUP) de Massy-Antony, lotissement Le Sentier des vignes (1967-1968). Dépenses du grand maillage (1968-1969).

1159W/44

1966-1971

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

1786W/196

1967-1973

RIS-ORANGIS Commune

note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan

Rapport d'activité et situation financière du 1er juillet 1966 au 30 juin 1967

GBR/69

1967

SEINE-ET-OISE

rapport d'activité

SAMBOE.- Problèmes divers.

1011W/153

1968-1973

PALAISEAU Arrondissement, ULIS (LES) Commune

MASSY.- Société SAEGEMA, correspondance.

1011W/200

1968-1970

MASSY Commune, PALAISEAU Arrondissement

correspondance

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 30 novembre 1971, 18 avril 1972, 22 juin 1972, 14 décembre 1972. Assemblée générale du 18 novembre 1968, de juin 1971.

1159W/62

1968-1972

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

SAMBOE.- Conseils d'administration.

1011W/143

1968-1975

PALAISEAU Arrondissement

compte rendu

Rapport complémentaire présenté à Messieurs les actionnaires à l'occasion de l'Assemblée générale ordinaire de juin 1969, situation des opérations au 31 décembre 1968

INQUARTO/289

1968

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

rapport d'activité

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Opérations envisagées (juillet 1969). EVRY. - Société d'économie mixte (SEM). ETAMPES. - Société d'économie mixte (SEM), création de la SEMICODE. Société d'économie mixte (SEM) de construction du district urbain. Concours du Ministère de l'équipement et du logement.

1159W/72

1969

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune

dossier de procédure

BURES-ORSAY, Société d'économie mixte d'études et d'aménagement de BURES-ORSAY ; SAMBOE, situation des opérations au 31 décembre 1969 et bilan prévisionnel.

951W/99

1969

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

schéma directeur

PALAISEAU.- Société d'économie mixte.

1011W/103

1969-1970

PALAISEAU Commune, PALAISEAU Arrondissement

BONDOUFLE,Quartier de Bondoufle-Centre, implantation d'entreprises dans l'îlot de la Forge : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1975). BRETIGNY-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE). - Implantation d'entreprises : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1974). COURCOURONNES. -Quartier de Bois Briard, implantation d'entreprises dans l'îlot de la Petite Montagne nord : plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1975). EVRY. - Quartier des Pyramides, construction de l'école du Petit-Dragon (groupe scolaire n° 3) : marché UCY et SAERP (1974). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, GRIGNY, CORBEIL-ESSONNES, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - 6ème plan, programmation financière et construction de logements sociaux dans diverses zones d'aménagement concerté (ZAC), ZAI et ZOH : programme, article de presse (Le Figaro), correspondance, notes, pièces jointes, (1969-1973).

1523W/1024

1969-1975

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), GRIGNY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

marché public, plan, correspondance, programme, coupure de presse

SAMBOE.- Bilans ; documents de base.

1011W/150

1969-1970

PALAISEAU Arrondissement

rapport d'activité

Société d'aménagement de BURES ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Bilan au 31 décembre 1972, au 31 décembre 1974. Conseil d'administration du 21 décembre 1973. Participation de département au capital social par approbation du 6 octobre 1970. Agrément de sociétés. Désignation d'organismes constructeurs par la SAMBOE.

1159W/69

1970-1974

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

rapport d'activité, procès-verbal de réunion

Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

2059W/9

1970

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, SACLAY

dossier de procédure

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Agrément de candidatures pour les zones d'activité des sociétés INFRA (SES BURES-SUR-YVETTE), Paris Ecrous, SEB Calor, Ozonair, Worcester France. Agrément de candidatures pour la zone d'urbanisation prioritaire des ULIS de la société Bati-Service, CROUS, SPIM, Logement familial du bassin parisien, SOVAKLE. Agrément de candidatures pour la zone d'aménagement des sociétés SIPEE, Bijur Products, Hewlett-Packard, Besoin et Barjon, Compagnie commerciale d'entrepôt, société de fabrication industrielles de l'ouest, société Auriema France, ATNE, Systronic, ERCA, Petite mécanique de précision, compagnie française Good Year. Conseils d'administration : 22 juin 1971, 30 novembre 1971, 18 avril 1972.

1159W/60

1971-1972

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] de BRETIGNY, LE PLESSIS-PATE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, projet de la Société d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en Essonne [SAMBOE] : rapport de présentation, plans ; analyse du projet au regard du périmètre, des servitudes, de l'assainissement, des réseaux d'eau potable, d'électricité et de voirie (1971 - 1972). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 1O/10

1971-1972

PLESSIS-PATE (LE)

plan, rapport

Rapport complémentaire à l'assemblée générale ordinaire de juin 1971

INQUARTO/429

1971

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

rapport

ETAMPES. - Caisse régionale du Crédit Agricole de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 71 - 44055 (1971). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Société d'économie mixte immobilière de construction du Coudray-Montceaux : permis de construire 91 - 74 - 66948 (1974).

1553W/3065

1971-1974

ETAMPES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

permis de construire

IGNY.- Zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (SEMEASO).

1011W/60

1971

IGNY, PALAISEAU Arrondissement

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

1159W/48

1972-1973

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

1130W/28

1972-1973

ESSONNE

dossier de procédure

Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972)..

962W/106

1972

PALAISEAU Commune

dossier de procédure

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville le long de la nationale 7 RN7 : comptes-rendus de réunions entre la mairie et la Semeaso, plan de masse, rapport jusificatif (1973), plans (1972-1973).

1786W/182

1972-1978

RIS-ORANGIS Commune

compte rendu, plan d'urbanisme, rapport, plan

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) MASSY VILLABE, bilan révisé et bilan actualisé (1972). Désignation suppléants pour l'autoroute 6. Conseil d'administration M. Combes. Représentation de MASSY, M. Mauvert. Représentation de l'état, M. Faucheux. Bilan du fonds de développement économique et social (FDES). Transfert du siège social. Attribution des terrains du fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU). Attribution des terrains, décisions rectificatives d'attribution ; approbation cession Dumesny-Atub, société COTRABA, centre commercial n°4. Cession de terrains, problèmes généraux. Attribution de terrain : société civile de la galerie marchande, société nouvelle de MASSY, société civile immobilière du Noger-Lambert (clinique), SOFIPAR, société Elf Distribution. Cession de terrains : emprise de l'église Saint-Jean-Porte Latine à l'association diocésaine de NANTERRE, office public d'HLM (OPHLM) interdépartemental. Différends avec le SESSAS. Zone d'urbanisation prioritaire de MASSY-ANTONY. Montant de la participation HLM travaux d'équipement.

1159W/49

1972

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, VILLABE

procès-verbal de réunion

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblée générale du 22 juin 1972. Conseil d'administration, réunion du 22 décembre 1972. Cession de terrains. Terrains du collège d'enseignement secondaire (CES) et du collège d'enseignement technique (CET) à Massy. Etats des procédures des cessions. Attribution de terrains à la société Clair Logis à Massy et à la Compagnie générale de géophysique. Zone raccordable à la voie ferrée sud du grand ensemble. Cession d'un terrain à Antony, à la société Alsthom, à Massy. Affaire Laudrin (cession d'un terrain à la société Deri). Achêvement du grand ensemble : rapport.

1159W/46

1972

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport

Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972).

962W/105

1972

PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Cessions terrains supportant des équipements publics. Conseil d'administration du 1er mai 1973 : décision d'attribution (11 février 1974), cars Lecaplain, ville d'ANTONY, société SIMACUR, Les Isolants de Paris, SETTS, terrains résiduels à MASSY et ANTONY. Centre commercial Auchan. Bilan au 31 décembre 1975. Réunion du 4 février 1976, éclairage du CE MASSY ; bilan liquidation de la SAEGEM ; convocation. Demande d'avance de réfection avenue de France. Bilan de la société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy : transmission à la préfecture, correspondances, bilan révisé au 30 juin 1973, rapport du commissaire aux comptes, exercices 1974.

1159W/50

1973-1976

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport d'activité, correspondance

Bulletin de documentation : janvier 1973, mars 1973, avril 1973, mai 1973, juin 1973, juillet-août 1973, septembre 1973, octobre 1973, décembre 1973, janvier 1974, février-mars 1974, mars 1974 (1973-1974).

1786W/2

1973-1974

SEINE-ET-OISE

documentation

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, gestion, exploitation et projet de création de la société d'économie mixte (SEM) : correspondance, notes, convention d'assistance de la société centrale pour l'équipement su territoire (SCET), (1973-1977) ; construction des aires de stationnement des îlots des Passages et de la Butte Creuse : correspondance, notes, propositions de prix, études chiffrées, bilans financiers, (1973-1980).

1523W/735

1973-1980

EVRY Commune

convention, correspondance

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 21 décembre 1973, 26 avril 1974, 24 septembre 1974, 28 novembre 1974.

1159W/63

1973-1974

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 10 janvier 1973, 28 février 1973, 17 mai 1973, 21 décembre 1973. Assemblée générale du 28 juin 1973.

1159W/61

1973

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

1159W/64

1974-1975

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

PALAISEAU. - Société anonyme d'économie mixte de constructions de Palaiseau (SAMEP) : permis de construire 91 - 74 - 66128 (1974)

1553W/2969

1974

PALAISEAU Commune

permis de construire

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial et lotissements d'habitations, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] du PLESSIS-PATE, convention de concession passée entre la commune et la Société anonyme d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne [SEMEASO] : convention de concession, règlement et plan d'aménagement de zones, pièces annexes (1974). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

EDEPOT81 1O/11

1974

PLESSIS-PATE (LE)

plan, rapport

PALAISEAU. - Société anonyme d'économie mixte de constructions de Palaiseau (SAMEP) : permis de construire 91 - 74 - 66128 (1974).

1553W/2968

1974

PALAISEAU Commune

permis de construire

PALAISEAU. - Société anonyme d'économie mixte de constructions de Palaiseau (SAMEP) : permis de construire 91 - 74 - 66128 (1974).

1553W/2967

1974

PALAISEAU Commune

permis de construire

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 13 février 1976, 11 mai 1976, 28 juin 1976, 10 novembre 1976, 13 décembre 1976. Bilan au 31 décembre 1975. Directoire du 28 janvier 1976.

1159W/65

1975-1976

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : dossier d'acquisition de terrains et d'immeubles par la Semeaso rue Albert Rémy (1970-1975) ; vente par la Semeaso d'un terrain à M Maké pour la construction d'une quincaillerie : acte de cession, plans, correspondance, (1975-1976).

1786W/187

1975-1976

RIS-ORANGIS Commune

plan d'urbanisme, plan, correspondance

Plan de soutien.

1159W/42

1975

ESSONNE

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 1er novembre 1976, 5 janvier 1977, 5 mai 1977, 14 octobre 1977, 14 décembre 1977, 12 mai 1978, 17 novembre 1978, 22 décembre 1978. Bilan au 31 décembre 1977. Réunion du 2 octobre 1975. Logeco, prix du mètre carré de surface habitable.

1159W/67

1975-1977

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

Plan de soutien.

1159W/41

1975

ESSONNE