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Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre : négociation du marché de maîtrise d'oeuvre, documents phase concours Gering, décision du 7 mars 2002 de validation du montant du marché de maîtrise d'oeuvre, remarques du contrôle de légalité sur le marché Gering (2000 - 2002).

1795W/11

2000-2002

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

1844W/25

2002-2006

CHAMARANDE

compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-096 - Groupement ADA (mandataire)/CEBAT/ETB ANTONELLI/ALMA CONSULTING / JP TOHIER : correspondance (2006-2007).

2327W/15

2006-2007

EVRY Commune

marché public

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : avis technique du bureau de contrôle de Batiplus (2003 - 2004).

1795W/37

2003-2004

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

1995

ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE

document audiovisuel

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

18J/2

1963-1964

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

compte rendu

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : dossier des ouvrages exécutés, dossier de récolement (1995 - 2003).

1813W/101

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Grand Dôme de VILLEBON, travaux supplémentaires, maitrise d'ouvrage ; dossier proximité TDF : plans de sécurité ; courriers commune ; SAMBOE.

1546W/56

1992

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

correspondance, plan

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

1776W/50

1961-1970

FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune

acte de congrès, budget

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

1159W/48

1972-1973

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

1502W/57

1959-1963

ESSONNE

correspondance, décision

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

105J/13

1986-1989

MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

1795W/4

1999-2001

MAROLLES-EN-HUREPOIX

dossier de candidature, dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

1813W/59

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase ; inspection télévisée [diagnostic du réseau d'assainissement] (1999 - 2003).

1813W/4

1999-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [2]] (1995 - 2003).

1813W/88

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public, plan

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre : marché n°02.038 [tome 1 : entreprise Galliot-Vannier], ordres de service (2001 - 2006).

1813W/122

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux, procédures (2001 - 2006).

1813W/132

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

105J/48

2007-2012

REGION ILE-DE-FRANCE

déclaration, correspondance, procès-verbal, minute juridictionnelle

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; mission de contrôle technique : consultation, rapport d'analyse et attribution du marché à Batiplus, marché de contrôle technique n°00-026 attribué à Batiplus, rapport initial sur dossier de consultation des entreprises pour les travaux (2000 - 2002).

1795W/17

2000-2002

MAROLLES-EN-HUREPOIX

dossier de consultation des entreprises, marché public, rapport

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase : correspondance avec la mairie, le collège et la Direction des collèges (1999 - 2003).

1813W/5

1999-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Collèges. - Comptes administratifs de la société anonyme d'économie mixte d'aménagement de Bures - Orsay et d'équipement de l'Essonne (SAMBOE).

1432W/28

1998

ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune

compte administratif

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

105J/8

1986-1989

ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune

avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Collège Jean Macé, fin des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF). YERRES. - Collège Budé, première et deuxième phases des travaux : comptes administratifs de la société d'économie mixte de l'ESSONNE (SEMESSONNE) à la direction de l'éducation et de la formation (DEF)

1432W/18

1998

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES Commune

compte administratif

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Opérations envisagées (juillet 1969). EVRY. - Société d'économie mixte (SEM). ETAMPES. - Société d'économie mixte (SEM), création de la SEMICODE. Société d'économie mixte (SEM) de construction du district urbain. Concours du Ministère de l'équipement et du logement.

1159W/72

1969

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ETAMPES Commune, EVRY Commune

dossier de procédure

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [3]] (1995 - 2003).

1813W/89

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public, plan

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

1159W/45

1961-1972

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

procès-verbal de réunion

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; dossier Projet : travaux généraux [pièces écrites], cuisine [CCTP, plans] (2002).

1795W/16

2002

MAROLLES-EN-HUREPOIX

cahier des charges, marché public, plan

PALAISEAU, Collège César Franck : correspondances travaux 1/3 (1995-2006).

2296W/27

1995-2006

PALAISEAU Commune

marché public

CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée : Semessonne marché n°95-040 lot n°3, chauffage plomberie, marché n°95-041, lot n°4, électricité, marché n°95-042, lot n°5, maçonnerie, marché 95-043, lot n°6, charpente, marché n°95-044, lot n°10, menuiseries, marché n°95-045, lot n°17, matériels office, marché n°95-046, lot n°18, alarme, marché n°95-047, lot n°20, voirie et réseaux divers, marché n°95-048, lot n°21, dorure, marché n°95-049, lot n°22, décors.

1649W/40

1995

CHAMARANDE

marché public

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, rémunération de la Semessonne ; autorisation de programme ; crédits de paiement ; engagements ; suivi financier.

1596W/25

2000-2002

EVRY Commune

marché public

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation : courriers (2000 - 2006).

1795W/43

2000-2006

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL, travaux ; réception. Réception de la cuisine. Levée des réserves. Commission de sécurité. Organigramme des clés. Prolongation du délai de parfait achèvement. Fin du parfait achèvement (2001 - 2006).

1813W/149

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

PALAISEAU, Collège César Franck : dossier désamiantage (1995-2006).

2296W/24

1995-2006

PALAISEAU Commune

marché public

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique : marché n°01.027 [entreprise Batiplus], correspondance (2001 - 2006).

1813W/128

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

ULIS (LES).- SAMBOE.

1011W/155

1962

ULIS (LES) Commune, PALAISEAU Arrondissement

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : acquisition et installation de matériels de cuisine : dossier de consultation des entreprises (2004-2011).

2327W/30

2004-2011

EVRY Commune

marché public

PALAISEAU, Collège César Franck : ordres de services et lettres de commandes (1995-2006).

2296W/16

1995-2006

PALAISEAU Commune

marché public

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; situations des travaux de DV Construction (2003 - 2004).

1795W/41

2003-2004

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; réception [transfert des bâtiments] : réunions de la commission communale de sécurité des 17 avril, 28 août, 26 novembre 2003 et du 14 mai 2004 [thèmes abordés : classes provisoires, locaux de vie scolaire, demi-pension, batîment A VRD], rapports du contrôleur technique de Batiplus [sécurité des personnes dans les établissements recevant du public, vérification des installations électriques, etc..], dossier d'identité système de sécurité incendie-Qualiconsult, procès-verbal de réception technique du système sécurité incendie-Qualiconsult, remise des clés au collège, procès-verbal de transfert bâtiment demi-pension et préau couvert, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, décision, ordre de service, travaux réalisés par DV Construction, matériel de cuisines réalisé par IDEM Cuisines, constat de levée de réserves, rapport final sur la solidité des ouvrages Batiplus (2003 - 2004).

1795W/36

2003-2004

MAROLLES-EN-HUREPOIX

procès-verbal, marché public, rapport

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : dossier d'ouvrage exécuté, dossier de récolement (2001 - 2006).

1813W/164

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Travaux : marché n°03.034 [tome 1 : entreprises OF équipement et Bouygues] (2001 - 2006).

1813W/135

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : concours de maîtrise d'oeuvre : rapport présentation des candidatures (2004-2011).

2327W/7

2004-2011

EVRY Commune

marché public

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony, zone d'activité de MASSY. - Appel d'offre pour l'aménagement de la zone industrielle, terrassement, assainissement, distribution d'eau potable-incendie ; cahier des prescriptions techniques particulières (1963).

18J/9

1963

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE

plan, cahier des charges

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : dossier de consultation concepteurs (DCC), demande tableaux références (2004-2011).

2327W/6

2004-2011

EVRY Commune

marché public

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : réglements 1/2 (2004-2011).

2327W/43

2004-2011

EVRY Commune

marché public

SAMBOE.- Problèmes divers.

1011W/153

1968-1973

PALAISEAU Arrondissement, ULIS (LES) Commune

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge animalier : convention de mandat SAMBOE.

1649W/36

1991-1997

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

convention, marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

1813W/54

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

permis de démolir, marché public, permis de construire

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : dossier d'ouvrage exécuté, dossier de récolement (2001 - 2006).

1813W/163

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : mission de coordination SSI : dossier de consultation des entreprises ; marché n°05-062 BATISS : correspondances, cahier des charges fonctionnel 2007 et 2008, comptes rendus réunion, PV réception technique, règlements et DGD (2004-2011).

2327W/36

2004-2011

EVRY Commune

marché public

MENNECY, stade nautique ; couverture motorisée de la piscine ; projet de convention avec la SEMESSONNE (1995) ; calendrier prévisionnel de réalisation ; comptes-rendus des réunions de chantier, janvier - avril 1996 ; délégation de service public par restauration et hébergement, appel d'offres SODEXHO propositions chiffrées.

1546W/108

1995-1996

MENNECY Commune

convention, compte rendu, programme

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. 1 % artistique (2001 - 2006).

1813W/131

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase ; réception. Parfait achèvement. Désordres (1999 - 2003).

1813W/32

1999-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; divers : élaboration des plans d'évacuation et d'intervention, SIPLAN, photographies du chantier, livraison de bancs, intervention GDF (2003 - 2004).

1795W/45

2003-2004

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public, document photographique

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : dossier d'ouvrage exécuté, dossier de récolement (2001 - 2006).

1813W/166

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, ULIS (LES) Canton, EVRY Canton, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, CHAMARANDE, NORVILLE (LA), BONDOUFLE

document audiovisuel

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE

document audiovisuel, déclaration, rapport d'activité, plan

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Suivi financier ; autorisations de programme et crédits de paiement ; rémunération de la Semessonne ; engagements ; décompte général définitif (1995 - 2003).

1813W/97

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

budget, marché public

Jeux de la Francophonie. - Programme des équipements sportifs d'accompagnement : convention de mandat avec la Semessonne pour la réalisation d'installations sportives (1990), avenants (1990-1993). BRETIGNY-SUR-ORGE, Dojo (1990 - 1994). - Approbation avant-projet sommaire ; mode dévolution de marché ; appel d'offres infructueux ; avenant 1 au marché de maitrise d'oeuvre.

1546W/169

1990-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

programme, convention, marché public

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

1786W/196

1967-1973

RIS-ORANGIS Commune

note, programme, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, plan d'occupation des sols, rapport, plan

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; travaux : actes de sous-traitance et avenants n°14 à 26 [marché attribué à DV Construction] (2003 - 2004).

1795W/33

2003-2004

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Contrôle technique, consultation (2001 - 2006).

1813W/127

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Suivi financier : accomptes des travaux [Chagnaud] (1995 - 2003).

1813W/96

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Semessonne. - Pièces justificatives des dépenses.

1649W/49

1996-1997

ESSONNE

marché public

PALAISEAU, Collège César Franck : comptes rendus de réunions de chantier (1995-2006).

2296W/15

1995-2006

PALAISEAU Commune

marché public

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, commissions techniques : proposition de prix du cabinet Corfmat-ICOR, mission d'assistance à l'examen des esquisses, consultation de la mission économie pour l'examen des esquisses, lettre de commande de Parica, réunion de la commission technique, rapports d'analyse de la commission technique (2000 - 2001).

1795W/6

2000-2001

MAROLLES-EN-HUREPOIX

marché public, rapport

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL : dossier d'ouvrage exécuté, dossier de récolement (2001 - 2006).

1813W/161

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

1159W/64

1974-1975

BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE

procès-verbal de réunion

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre : dossier de consultation des concepteurs (2001 - 2006).

1813W/121

2001-2006

CHAMPCUEIL

dossier de consultation des entreprises, marché public

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

1130W/28

1972-1973

ESSONNE

dossier de procédure

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase : dossier de récolement (1999 - 2003).

1813W/44

1999-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

pièce comptable, marché public

Expropriations.- PALAISEAU : zone d'activités Les Glaises, société d'économie mixte d'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) (1972)..

962W/106

1972

PALAISEAU Commune

dossier de procédure

MASSY, ANTONY.- Société SAEGEMA, correspondance.

1011W/325

1963-1966

MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, PALAISEAU Arrondissement

correspondance

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Collège Olympe de Gouges à CHAMPCUEIL. Maîtrise d'oeuvre, concours : plaquette de présentation des équipes (2001 - 2006).

1813W/118

2001-2006

CHAMPCUEIL

marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux, candidatures, offres : correspondance avec l'entreprise Chagnaud (1995 - 2003).

1813W/76

1995-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public

Aménagement du collège Paul Eluard à EVRY : comptes rendus de chantier et comptes rendus divers (2004-2011).

2327W/38

2004-2011

EVRY Commune

marché public

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase. Maîtrise d'oeuvre, candidatures, mise au point du marché : correspondance (1999 - 2003).

1813W/17

1999-2003

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

marché public