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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Redevance à la construction due par les sociétés (1968 - 1971). Jugement d'expropriation pour cause d'utilité publique (1971 - 1975).
Cote
2024W/1
 Date
1968-1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Enregistrement.
  • Redevance à la construction due par les sociétés (1968...
Résultat n°2

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/112
 Date
1981-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°3

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS): nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/111
 Date
1969-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°4

Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

Cote
1776W/376
 Date
1969-1986
 Lieu
EVRY Commune, VAL-D OISE
 Type de document
étude, convention, correspondance

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Société juridique et fiscale de France : étude juridique...
Résultat n°5

Centre commercial régional à EVRY : contrat, bordereaux d'envoi, conventions, cahier des charges, statuts, procès-verbal, prévision de trésorerie, dépliants, prospectus, note relative à la redevance annuelle demandée aux promoteurs de centres commerciaux, correspondance .

Cote
1776W/25
 Date
1969-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
cahier des charges, contrat, statut, procès-verbal

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Centre commercial régional à EVRY : contrat, bordereaux...
Résultat n°6

MENNECY, stade nautique : redevance.

Cote
1546W/197
 Date
1998-1999
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • MENNECY, stade nautique : redevance.
Résultat n°7

Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

Cote
1409W/92
 Date
1985-1990
 Lieu
ETRECHY Commune, VERT-LE-GRAND, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY,...
Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Cote
1356W/24
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Cote
1356W/22
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
documentation, budget, contrat, règlement

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°11

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - Redevances proportionnelles (articles 5 à 7 des cahiers des charges) : redevances proportionnelles (1980-1982), périodes triennalles (1980-1985).

Cote
1309W/35
 Date
1980-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
cahier des charges, marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...
Résultat n°12

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/213
 Date
1967-1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°13

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Cote
1224W/212
 Date
1968
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la...
Résultat n°14

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Cote
986W/133
 Date
1941-1961
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE
 Type de document
plan, étude, rapport, tarif, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...
Résultat n°15

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1905 [1] ; droit de voirie : règlement, 1914, 1926 [2] ; tarifs, 1925 [3] ; canalisation de voie publique : tarifs des redevances, 1927-1928 [4].

Cote
2O/1852
 Date
1905-1928
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
contrat, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité...
Résultat n°16

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Cote
2O/1610
 Date
1926-1934
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...
Résultat n°17
WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

3 lots 3 medias

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

Cote
2O/1485
 Date
1853-1936
 Lieu
WISSOUS, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches...
Résultat n°18

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Comptes et mémoires pour le marquis de Broglie (1769-1786). Registre des fermages (1694-1725).Tableau de toutes les personnes dénommées au titre nouvel des biens, pièces de terres, redevances et titres primitifs de 1738, relevé des rentes à prendre sur les héritages au terroir de Cerny (1783). Etat des rentes à cens seigneuriales (1676-1783) ; état des rentes non seigneuriales (1676-1786) ; état des terres à rentes et à cens données par le marquis de Broglie (1717-1783).
Cote
27J/34
 Date
1676-1786
 Lieu
CERNY
 Type de document
compte d'exploitation

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...
Résultat n°19

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

Cote
16J/82
 Date
1907-1949
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°20

MORANGIS. - Seigneurie de LOUANS, domaine.
Cote
1J/307
 Date
1269-1673
 Lieu
MORANGIS, CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MORANGIS. - Seigneurie de LOUANS, domaine.