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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Redevance à la construction due par les sociétés (1968 - 1971). Jugement d'expropriation pour cause d'utilité publique (1971 - 1975).

Date

1968-1975

Cote

2024W/1

Résultat n°2

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°3

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS): nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1969-1971

Cote

2006W/111

Résultat n°4

Société juridique et fiscale de France : étude juridique et fiscale sur redevance proportionnelle à CERGY-PONTOISE, convention (1970). Constructions : bail à construction, correspondance, concession immobilière, notes sur le bail commercial et le bail emphyteotique, bail commercial (1974-1977). GAUMONT : facture, note au sujet du report de loyer du complexe de loisirs GAUMONT, analyse du prix de cession à la société nouvelle des établissements GAUMONT, note manuscrites, protocole d'accord, projet d'acte (1974-1985). I.A.U.R.P. : étude sur EVRY centre urbain nouveau et ville nouvelle (1969). Centre de compétence pour le développement des services centraux : définition des tâches, évaluation des moyens, définitions de missions pour le développement économique, rapports (s.d.).

Date

1969-1986

Cote

1776W/376

Résultat n°5

Centre commercial régional à EVRY : contrat, bordereaux d'envoi, conventions, cahier des charges, statuts, procès-verbal, prévision de trésorerie, dépliants, prospectus, note relative à la redevance annuelle demandée aux promoteurs de centres commerciaux, correspondance .

Date

1969-1973

Cote

1776W/25

Résultat n°6

MENNECY, stade nautique : redevance.

Date

1998-1999

Cote

1546W/197

Résultat n°7

Ordures ménagères. Réunions, délibérations. ETRECHY, VERT-LE-GRAND. - Correspondance. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal (SIA) de collecte et destruction des ordures ménagères. Majoration de la redevance au 30 avril 1985.

Date

1985-1990

Cote

1409W/92

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/24

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

Date

1990

Cote

1356W/22

Résultat n°11

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - Redevances proportionnelles (articles 5 à 7 des cahiers des charges) : redevances proportionnelles (1980-1982), périodes triennalles (1980-1985).

Date

1980-1985

Cote

1309W/35

Résultat n°12

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1967-1968

Cote

1224W/213

Résultat n°13

Comptabilité. - Enregistrement des timbres et de la redevance au greffe : registres.

Date

1968

Cote

1224W/212

Résultat n°14

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

Date

1941-1961

Cote

986W/133

Résultat n°15

VIRY-CHATILLON - Biens communaux, équipement. - Traité avec la compagnie des eaux, 1905 [1] ; droit de voirie : règlement, 1914, 1926 [2] ; tarifs, 1925 [3] ; canalisation de voie publique : tarifs des redevances, 1927-1928 [4].

Date

1905-1928

Cote

2O/1852

Résultat n°16

DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

Date

1926-1934

Cote

2O/1610

Résultat n°17
WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

3 lots 3 medias

WISSOUS - Biens communaux, équipement. - Recherches des eaux, travaux de réfection et de couverture des lavoirs (plan couleur) et de l'abreuvoir, 1853-1922 [1] ; concessions d'eau potable et redevance des blanchisseurs pour l'indemnisation des travaux, 1861 [2] ; adduction des eaux de la SEINE, 1872-1927 [3] ; convention et cahier des charges de la Compagnie générale des eaux, 1930, 1936 [4] ; éclairage au gaz et au pétrole, 1900-1912 [5] ; installation d'un réseau électrique, cahier des charges, 1926 [6].

Date

1853-1936

Cote

2O/1485

Résultat n°18

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Comptes et mémoires pour le marquis de Broglie (1769-1786). Registre des fermages (1694-1725).Tableau de toutes les personnes dénommées au titre nouvel des biens, pièces de terres, redevances et titres primitifs de 1738, relevé des rentes à prendre sur les héritages au terroir de Cerny (1783). Etat des rentes à cens seigneuriales (1676-1783) ; état des rentes non seigneuriales (1676-1786) ; état des terres à rentes et à cens données par le marquis de Broglie (1717-1783).

Date

1676-1786

Cote

27J/34

Résultat n°19

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

Date

1907-1949

Cote

16J/82

Résultat n°20

MORANGIS. - Seigneurie de LOUANS, domaine.

Date

1269-1673

Cote

1J/307