réseau de distribution

1

Plan de CORBEIL : réseau de force motrice par Sud-Lumière [juillet 1914, échelle 1/5000, dimensions : h = 31 cm, l = 41] ; plan d'EVRY (Petit-Bourg), réseau PTT [s. d., échelle 1/10000, dimensions : h = 43 cm, l = 64 cm] ; plan de SOISY-SUR-SEINE, réseau PTT [échelle 1/10000, dimensions : h = 65 cm, l = 57 cm] ; plan du Nord du département de l'Essonne à l'époque de la Seine-et-Oise [s. d., vers 1930, dimensions : h = 41 cm, l = 62 cm].

Date

s.d

Cote

1MI/556/2

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Plan de CORBEIL : réseau de force motrice par Sud-Lumière...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

2

FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1822-1863 [1] ; plantation d'arbres, 1804 [2] ; rosiers appartenant à la commune, 1904 [3] ; corps de garde : construction, 1831 [4] ; lavoir : construction, 1863-1866 [5] ; puits, 1932 [6] ; pompe à incendie, 1932 [7] ; eau, 1869-1904 [8] ; électricité, 1922 [9] ; travaux divers, 1927-1929 [10].

Date

1804-1932

Cote

2O/567

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
FLEURY-MEROGIS. - Biens communaux, équipement.- Biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

Date

1817-1937

Cote

EDEPOT80 1O/3

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

4

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Etat général des chemins ruraux de la commune [dressé en 3 exemplaires] (1874), registre des observations relatives au tableau des chemins ruraux, 3 extraits du tableau des chemins ruraux (1875) ; élaboration du plan d'alignement, désignation d'un commissaire-enquêteur ; acquisitions de terrains : actes de vente amiable collectifs, un procès-verbal d'estimation, délibérations du conseil municipal, une convention de vente, un arrêté préfectoral, correspondance (1888 - 1895) ; travaux d'ouverture, d'élargissement et d'entretien : délibérations, correspondance, mémoires et factures (1818 - 1905).

Date

1818-1905

Cote

EDEPOT80 1O/4

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

5

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Acquisition de 3000 pavés de rebut par la commune : correspondance avec le directeur des services fiscaux (1896). Occupation du domaine public communal par les canalisations d'une distribution d'énergie électrique : relevé de canalisations (1933). Tableau général des chemins de la commune(1826), tableau général des chemins vicinaux (1896) ; classement des chemins communaux : instructions du préfet, correspondance du sous-préfet (1851, 1886-1887, 1894-1897) ; rapport et propositions de M. Aubernon, préfet de Seine-et-Oise, sur les chemins vicinaux et cantonaux, session du conseil général de 1832 ; tableaux des portions des chemins de grande communication et des chemins vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité (1901 - 1936), demande de fonds pour confectionner 1800 m de chemin vicinal : pétition du conseil municipal (1821), travaux d'entretien, de curement et de réparation des fossés des routes impériales et départementales (1813), Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1870], Baux d'entretien, devis général et cahier des charges imposées aux entreprenurs [brochure éditée par la préfecture de Seine-et-Oise, 1888] ; contentieux formé par la commune contre le sieur Donnat au sujet d'une contravention dressée à son encontre ayant pour objet la plantation d'arbres sur l'un des fossés bordant le chemin de communication d'ARPAJON à LARDY : correspondance, arrêté du préfet, avis du Conseil d'Etat (1817).

Date

1826-1936

Cote

EDEPOT80 1O/2

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

6

Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

Date

1834-1940

Cote

27J/73

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)

7

VILLIERS-LE-BACLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions, 1834-1838 [1] ; fontaine, 1867 [2] ; lavoir, 1900-1920 [3] ; citerne communale : travaux, projet d'assainissement, 1930-1932 [4] ; électricité, 1923-1924 [5].

Date

1834-1932

Cote

2O/1457

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VILLIERS-LE-BACLE. - Biens communaux, équipement. -...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

8

VALPUISEAUX. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, 1847, 1919-1922 [1] ; construction d'un puits dans la cour de l'école, 1879-1884 [2] ; puits, 1903-1908 [3] ; mares, 1850-1868 [4] ; asile de nuit, 1899 [5] ; pompe à incendie, 1902 [6] ; remise du corbillard, 1909 [7] ; électricité, 1923, 1929 [8].

Date

1847-1929

Cote

2O/1318

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
VALPUISEAUX. - Biens communaux, équipement. - Biens...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

GUIBEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1847 [1] ; horloge, 1903 [2] ; égout, 1911-1912 [3] ; électricité, 1927-1928 [4].

Date

1847-1928

Cote

2O/647

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
GUIBEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

10

Famille Darblay . - Permissions de voirie et alignements accordés à la famille Darblay concernant les abords du château et des maisons à Saint-Germain-lès-Corbeil (1850-1895) ; échanges de terrains entre les communes de Saint-Germain-lès-Corbeil, Etiolles, Saint-Pierre-du-Perray et la famille Darblay afin de rectifier des chemins (1850-1942). Travaux de prises d'eau réalisés aux fraix de Paul Darblay. - Alimentation de la commune de Saint-Germain en eau de la Seine au moyen de plusieurs canalisations raccordées à des pompes situées au port du Tremblay et au quartier des Bas-Vignon à Saint-Germain-lès-Corbeil, construction : avant-projet, correspondance, descriptif technique, plans dont un plan en couleur intitulé Territoire de Corbeil et de Saint-Germain, plan et repères des conduites d'eau souterraines, dim. 4,10 X 0,28 (1872) ; contrat avec l'entreprise Gaudin : correspondance (1906). Convention entre la commune d'Etiolles et Paul Darblay. - rectification, élargissement et entretien du chemin rural de Goupigny aux frais de Paul Darblay ; alimentation en eau de la commune d'Etiolles dont une partie aux frais de Paul Darblay : correspondance, convention, plan (1891-1908).

Date

1850-1908

Cote

78J/120

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay . - Permissions de voirie et alignements...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

11

MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits : échange de terrains, 1862 [1] ; enlèvement des boues, 1871-1903 [2] ; distribution d'eau : traité de concession, 1882-1938 [3] ; électricité, 1938 [4] ; gaz : distribution, tarifs des concessions, 1880-1925 [5] ; éclairage : 1893, 1903-1924 [6] ; ordures ménagères, 1911-1923 [7] ; téléphone, 1903-1904 [8].

Date

1862-1935

Cote

2O/919

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits :...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Régime des eaux, projet de construction du canal de la Beauce : correspondance, brochure, extrait de carte (1868). Construction d'une pompe à manège : devis, soumissions des entrepreneurs (1872 - 1873). Projet de construction d'un aqueduc le long du chemin vicinal n°3 : devis, plan, correspondance (1875). Construction et entretien d'ouvrages d'art divers pour une meilleure circulation des eaux des différents réseaux se rapportant à l'eau potable, aux eaux pluviales et usées (1882).

Date

1868-1882

Cote

EDEPOT81 3O/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

13

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une usine à gaz et de canalisations, traité de concession et avenants, cahier des charges, 1929-1937 [1] ; éclairage : acquisition de lanternes, installation de l'électricité, 1869-1937 [2] ; télégraphe, téléphone, 1875-1898 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères : cahier des charges, 1886-1939 [4].

Date

1869-1939

Cote

2O/735

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Etablissement d'une canalisation d'égoût dans la traverse de l'agglomération : plan d'ensemble de la commune, dessins d'ouvrage, profil en long, devis, cahier des charges et détail estimatif, mémoire justificatif (1936 - 1937). Convention passée entre les communes de BRETIGNY-SUR-ORGE et LE PLESSIS-PATE, relative au raccordement d'un lotissement du PLESSIS-PATE au réseau d'évacuation des eaux usées de BRETIGNY (sans dates). Nivellement de la vidange allant de Charcois à Rosière : plan et profil en long (1880). Goudronnage de la voirie communale, appel d'offre (1938 - 1939) ; travaux de déviation du CD 19 : correspondance, compte-rendu de réunion, barême des pris pour la fourniture des enrobés (1960 - 1972). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1880-1972

Cote

EDEPOT81 1O/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

15

CHEPTAINVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux, 1883-1911 [1] ; mare, 1932 [2] ; vente d'un lot d'arbres, 1926 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1896-1911 [4] ; motopompe, 1932 [5] ; assainissement, 1890 [6] ; électricité, 1911, 1926 [7].

Date

1883-1932

Cote

2O/305

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
CHEPTAINVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

16

Famille Darblay (Paul Darblay). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil, installation électrique et téléphonique : demande d'installation du courant électrique et du téléphone par Paul Darblay, règlement d'installation, d'entretien et d'utilisation du téléphone, instruction technique pour l'établissement des conducteurs d'énergie électrique, correspondance (1887-1899) ; demande de travaux pour la construction d'un aqueduc électrique traversant en surplomb le chemin de grande communication 68 : correspondance, arrêté d'alignement (1894) ; travaux d'installation d'horloges électriques, une brochure L'Etablissement des appareils de lumière électrique, 1888 ; un plan en couleur sur le circuit électrique du château, du parc et des dépendances (1887-1897) ; tableau des consommations téléphoniques (1896-1907), relevé des consommations électriques et téléphoniques (1904-1910).Pompe à eau du domaine de Saint-Germain. - Alimentation en eau de la Seine au moyen d'une canalisation raccordée à la propriété : correspondance, plans (1883), installation d'une nouvelle pompe par l'entreprise Feray : correspondance,devis, bon de livraison (1882-1883), maintenance : rapports de visite technique (1891-1904) , distribution : police d'abonnement (1893-1908). Travaux de petite voirie, carrelage, travaux dans le bassin du parc (1889-1912).

Date

1887-1912

Cote

78J/113

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay (Paul Darblay). - Château de Saint-Germain-lès-Corbeil,...

Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

17

VILLIERS-LE-BACLE - Biens communaux. - Cahier des charges pour la location du domaine des étangs et rigoles de VERSAILLES et autres dépendances du service des eaux, brochure éditée par le Service des eaux de VERSAILLES, MARLY, MEUDON et SAINT-CLOUD (1889).

Date

1889

Cote

EDEPOT76 3N/2

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Biens communaux. - Cahier des charges...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

18

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Devis de travaux pour établir une conduite d'évacuation des eaux usées de la rue d'Enfer vers l'aqueduc de la route (1893). Constitution d'un réseau intercommunal d'adduction d'eau potable regroupant les communes de BALLANCOURT, ITTEVILLE, LEUDEVILLE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND et VERT-LE-PETIT, étude de faisabilité ; projet d'équipement : avant-projet, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance avec des ingénieurs, un plan [couleur, dimensions : 84 cm x 65 cm] (1932 - 1936). La vie municipale, revue bimensuelle d'administration communale, n°9 à 22 (1932).

Date

1893-1936

Cote

EDEPOT77 1O/5

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

19

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Date

1893-1965

Cote

EDEPOT17 3N/1

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

20

Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil à Paul Darblay du lavoir de Villouvette en échange de la construction par celui-ci d'un nouveau lavoir communal : acte d'échange du 4 décembre 1894, construction du nouveau lavoir, alimentation en eau, écoulement des eaux usées, devis de travaux de maçonnerie, de plomberie, de couverture (1893-1902), rachat de servitude par Robert Darblay concernant l'alimentation en eau du lavoir communal (1929) ; construction d'une maison de garde champêtre avec des marériaux fournis par Paul Darblay : devis des travaux S.D. [vers 1900]. Rectifications de chemins communaux : de la côte de Saint-Germain route n°9 (1882), du chemin vicinal n°2 de la Tuilerie (1902).

Date

1893-1929

Cote

78J/122

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
Famille Darblay. - Cession par la commune de Saint-Germain-lès-Corbeil...

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DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

21

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Brochure intitulée Alimentation d'eau de PARIS, société d'études pour l'adduction des eaux françaises du lac Léman à PARIS et dans la banlieue (1898). Association syndicale autorisée pour l'assainissement du bassin de l'Ecoute-s'il-pleut [vers 1938].

Date

1898-1938

Cote

EDEPOT81 3O/2

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

22

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Fourniture de pétrole pour l'éclairage de la voirie publique dans la commune : délibération du conseil municipal, cahiers des charges, correspondance, tableaux d'éclairage (1900 - 1910).

Date

1900-1910

Cote

EDEPOT77 1O/7

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

23

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Réseau départemental de tramways de la ligne d'ETAMPES à ARPAJON par BOISSY-LE-SEC : état des annuités, correspondance avec le préfet et le maire de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1900, 1902). Etablissement d'un câble téléphonique souterrain sur l'axe PARIS-BORDEAUX entre la limite départementale de la Seine et ETAMPES inclus : arrêté préfectoral, correspondance de l'ingénieur en chef du service des lignes souterraines à grande distance (1938) ; distribution d'énergie électrique, travaux de canalisation téléphonique souterraine dans la traversée de la commune pour l'usage de quelques riverains : arrêtés préfectoraux d'autorisation, correspondance (1933, 1938, 1939) ; projet de travaux de canalisation téléphonique souterraine dans la traversée de la Grande rue, de la rue de l'Eglise et de la rue de la Mairie : 3 plans, correspondance (1964) ; projet de travaux de canalisation multitubulaire et chambres téléphoniques souterraines dans la traversée d'ARPAJON, AVRAINVILLE et EGLY : 4 plans, correspondance (1957-1958, 1965).

Date

1900-1965

Cote

EDEPOT80 2O/1

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

24

Plan d'ESSONNES : Compagnie des Eaux et de l'Ozone, alimentation en eau potable [s. d., échelle 1/5000, dimensions : h = 66 cm, l = 148 cm] ; plan de la ligne à haute tension et du réseau du télégraphe pour CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY [juillet 1914, échelle 1/1250, dimensions : h = 116 cm, l = 113 cm] ; plan de la nouvelle ligne de chemin de fer (CORBEIL à MONTEREAU) sur les communes de CORBEIL et ESSONNES [vers 1900, échelle 1/10000, dimensions : h = 32 cm, l = 49].

Date

1900-1914

Cote

1MI/556/1

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
Archives publiques.
Plan d'ESSONNES : Compagnie des Eaux et de l'Ozone,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

25

Eclairage au gaz, travaux : correspondance, marché public, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1908 - 1934).

Date

1908-1934

Cote

EDEPOT85 1O/26

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Eclairage au gaz, travaux : correspondance, marché...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

26

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Distribution de gaz, travaux de pose de canalisations sur le tronçon EVRY-LES CHATEAUX-TRAPPES, grande ceinture sud : plans ; arrêté préfectoral réglementant les travaux à proximité d'une canalisation de transport de gaz (1971). Distribution d'électricité, travux de construction et de distribution d'énergie électrique, fonds d'amortissement des charges d'électrification, approbation du projet de distribution d'électricté de l'aérodrome de BRETIGNY-SUR-ORGE - LE PLESSIS-PATE (1908 - 1942).

Date

1908-1942

Cote

EDEPOT81 2O/4

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

27

Electrification de la commune, travaux : plans, mémoires descriptifs, dossier de marché public (1908, 1925-1929).

Date

1908-1929

Cote

EDEPOT85 1O/32

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Electrification de la commune, travaux : plans, mémoires...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

28

VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement du lavoir communal.

Date

1909-1913

Cote

EDEPOT13 3N/2

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Adduction d'eau potable : déplacement...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

29

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Recherche d'eau, étude hydrogéologique préparatoire du projet d'adduction d'eau potable par l' ingénieur géologue (1911) ; arrêté d'autorisation générale portant maintien et extension dans les dépendances du domaine public national d'un résau de distribution d'eau potable (1960).

Date

1911-1960

Cote

EDEPOT73 1O/13

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

30

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, concession du domaine public accordée à la Compagnie électrique d'ETAMPES pour l'éclairage des bâtiments et des voies publics : 2 dossiers (1913) ; canalisation souterraine du Bouchet : un dossier complémentaire (1912), correspondance (1912 - 1913) ; autorisation donnée par la commune pour l'établissement d'un support sur les murs de la mairie : une autorisation de propriétaire [en 3 exemplaires] (1914), correspondance (sans date). Validation des projets et autorisation des travaux accordées par le service des ponts-et-chaussées du département de Seine-et-Oise (1911 - 1913).

Date

1911-1914

Cote

EDEPOT77 2O/3

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

31

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Travaux d'assainissement, projet englobant les hameaux de Charcois et de La Noue-Rousseau [commune du PLESSIS-PATE] et le hameau de Rosières [commune de BRETIGNY-SUR-ORGE] : rapports de l'ingénieur et des agents-voyers, mémoire-explicatif, état estimatif, ouvrages d'art, profils en travers, profil en long, plans, états parcellaires, extrait de la carte d'état-major, devis descriptif et estimatif (1914). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1914

Cote

EDEPOT81 1O/2

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

32

Electrification des lignes de chemin de fer ARPAJON - Bellevue, CHAINGY - CHEVILLY et EGUZON - PARIS, travaux de réalisation ou de modification (1923 - 1957).

Date

1923-1957

Cote

EDEPOT85 1O/35

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Electrification des lignes de chemin de fer ARPAJON...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

33

BRIERE-LES-SCELLES. - Distribution de l'eau potable, installation de machines élevatoires, puits de captage, clôture, équipement du nouveau réservoir, installation d'une pompe, canalisations, alimentation électrique : devis, plans, mémoires, rapports géologiques, correspondance.

Date

1923-1964

Cote

125J/2

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.
BRIERE-LES-SCELLES. - Distribution de l'eau potable,...

Producteur :

BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

34

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1926-1965). SOUZY-LA-BRICHE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1935-1965).

Date

1926-1965

Cote

1119W/1

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Syndicat intercommunal...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

35

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, Association syndicale de MENNECY et environs : comptes administratifs (1927 - 1931), un compte de gestion (1929 - 1930).

Date

1927-1931

Cote

EDEPOT84 2O/3

Contexte : MENNECY
MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

36

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, Association syndicale de MENNECY et environs : budgets primitifs et additionnels (1927 - 1937).

Date

1927-1937

Cote

EDEPOT84 2O/2

Contexte : MENNECY
MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

37

Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune est-elle suffisamment approvisionnée en eau potable ?

Date

1928

Cote

PBR/999

Contexte : Bibliothèque / PBR
Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune...

38

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique du syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la Renarde. Dossier de projet d'exécution du résau secondaire de BOUTERVILLIERS : état des renseignements à joindre à une demande tendant à l'approbation des projets d'ouvrages de distribution d'énergie électrique à établir sur le domaine public, marché de gré à gré dans la commune, documents techniques , un plan (1928 - 1935). Avis de branchement et lignes secondaires (1928 - 1936). Relevé des canalisations (1931 - 1935). Arrêté relatif à la fixation provisoire des tarifs généraux à percevoir par Sud-Lumière (1935), autorisation de travaux demandées par la compagnie Electricté de France (1955). Arrêté relatif à la construction de la ligne électrique de 15 kilovolts sur la section BOUTERVILLIERS - CHALO-SAINT-MARS (1962).

Date

1928-1962

Cote

EDEPOT73 2O/4

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

39

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT73 2O/5

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

40

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Adduction d'eau potable : rapports, plans.

Date

1929-1940

Cote

EDEPOT15 3N/3

Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Adduction d'eau potable :...

Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

41

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Compagnie communale des sapeurs-pompiers, constitution, élection de délégués au conseil supérieur des sapeurs-pompiers (1932, 1938), effectif : arrêté préfectoral, liste, fiches signalétiques individuelles (1930 - 1931), nomination et recrutement des officiers, sous-officiers et hommes du rang (1930 - 1969), règlement intérieur (1931), situation des volontaires et mobilisation militaire : instructions du préfet (1955) ; statuts, protection sociale, régime indemnitaire, formation professionnelle : bulletin de l'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise, instructions du préfet (1930 - 1955), l'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise, juin 1929, n°6, revue d'informations des sapeurs-pompiers (1929) ; fonctionnement opérationnel de la compagnie, manoeuvres : états de présence (1931), instructions du préfet de Seine-et-Oise puis de l'Essonne (1942 - 1973) ; dotation en équipement et matériel, équipement en uniforme et effets vestimentaires : délibérations du conseil municipal, mémoires et factures (1930 - 1931), équipement en matériel, dotation en carburant, réseau d'approvisionnement en eau : instructions du préfet, devis, mémoires et factures des fournisseurs (1930 - 1941) ; baux locatifs, assurances : bail de location, brochures (1930 - 1972) ; faits de guerre, ravitaillement, formalités administratives imposées par l'occupant : instructions du préfet (1941 - 1942).

Date

1929-1973

Cote

EDEPOT73 3H/2

Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Compagnie communale...

Producteur :

BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

42

VILLECONIN. - Installation de compteurs d'eau, nomination d'un régisseur des eaux.

Date

1929-1949

Cote

EDEPOT13 3N/3

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Installation de compteurs d'eau, nomination...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

43

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments et établissements publics. - Travaux de canalisation, bouches de lavage, adduction d'eau ; traité pour la construction du réseau d'adduction et de distribution (1937).

Date

1930-1958

Cote

EDEPOT28 3N/1

Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Edifices communaux, monuments...

Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

44

Electrification de la commune, travaux : plans, mémoires descriptifs, dossier de marché public (1930 - 1931).

Date

1930-1931

Cote

EDEPOT85 1O/33

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Electrification de la commune, travaux : plans, mémoires...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

45

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique aux communes ou à leurs groupements : correspondance (1930 - 1978). Consommation d'énergie électrique par les habitants de MENNECY : 17 quittances d'abonnement et un courrier d'accompagnement (1951).

Date

1930-1978

Cote

EDEPOT84 2O/8

Contexte : MENNECY
MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

46

BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Assainissement : construction d'un égout au hameau de MONTJAY, 1933-1935 [1] ; travaux de canalisation d'eau, 1931-1939 [2] ; travaux d'adduction d'eau potable : devis, cahier des charges, détail des travaux, correspondance, subventions et mandats de paiement, 1931-1934 [3] ; suppression des bornes-fontaines, 1937 [4] ; extension du réseau de distribution d'eau potable, 1937-1938 [5].

Date

1931-1939

Cote

2O/244

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Assainissement...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

47

Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

Date

1931

Cote

2P/1145

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
Perception d'ETAMPES. - Rôle du service des eaux.

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

48

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

Date

1932-1969

Cote

125J/4

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.
ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...

Producteur :

BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

49

VILLECONIN. - Puits de SAUDREVILLE : travaux d'adduction d'eau potable.

Date

1932-1936

Cote

EDEPOT13 3N/4

Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLECONIN. - Puits de SAUDREVILLE : travaux d'adduction...

Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

50

Extension du réseau basse tension, travaux : arrêtés préfectoraux, correspondance, plans, mémoires descriptifs (1932 - 1936).

Date

1932-1936

Cote

EDEPOT85 1O/34

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Extension du réseau basse tension, travaux : arrêtés...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

51

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Traité de concession publique passé entre la commune et la société la Lyonnaise des eaux et de l'éclairage accordant à cette dernière le droit exclusif de distribuer et de vendre l'eau potable sur toute l'étendue du territoire du PLESSIS-PATE : traité de concession, détail estimatif général, mémoire explicatif, profil en long des canalisations, plans de distribution, détail estimatif, devis et cahier des charges, calculs des canalisations, avant-métré, bordereau des prix, plans sur timbre (1933 - 1934).

Date

1933-1934

Cote

EDEPOT81 2O/2

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

52

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Constitution d'un réseau intercommunal de distribution de gaz regroupant les communes de BALLANCOURT, BAULNE, CERNY, ECHARCON, LA FERTE-ALAIS, ITTEVILLE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND et VERT-LE-PETIT ; modalités de mise en oeuvre ; répartition des charges ; financement de l'opération : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, projet de cahier des charges, un plan d'ensemble du réseau, correspondance avec M. Paul Levain, ingénieur-conseil et la Compagnie continentale du gaz, fournisseur, deux brochures publicitaires de la Compagnie continentale du gaz, une brochure d'information de la Caisse des dépôts et consignations, statut du personnel de la Compagnie continentale du gaz [en 2 exemplaires] (1930 - 1937). Projet d'installation de chauffage central au gaz dans l'école communale : 2 dossiers de présentation (1933 - 1934) ; compte-rendu de l'activité du syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonne de 1939 à 1940.

Date

1933-1940

Cote

EDEPOT77 1O/6

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

53

Syndicat intercommunal d'électricité de la région de BRETIGNY-SUR-ORGE, exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1935 - 1937).

Date

1935-1937

Cote

EDEPOT85 1O/27

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Syndicat intercommunal d'électricité de la région de...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

54

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation d'une pompe d'adduction, recherche d'eau par puits forés, forage, machines élevatoires, traitement des eaux, canalisations, jauge électrique, installation de chauffage, pompe centrifuge, compteurs, réservoir, acquisition de terrain : soumissions, plans, devis, mémoires, correspondance.

Date

1936-1954

Cote

125J/10

Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.
SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation...

Producteur :

BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

55

ANGERVILLIERS. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. Syndicat d'aménagement de la Vallée de la Bièvre : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1936-1965).

Date

1936-1965

Cote

1119W/10

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
ANGERVILLIERS. - Syndicat intercommunal des eaux :...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

56

ARPAJON, SAINT-GERMAIN et LA NORVILLE. - Installation du gaz : un plan.

Date

1936

Cote

1J/650

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
ARPAJON, SAINT-GERMAIN et LA NORVILLE. - Installation...

57

District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

Date

1937-1968

Cote

1119W/12

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

58

Dommages de guerre subis par des édifices publics. - MASSY : YA 960 SP, bain-douches, lavoir (1945-1941), YA 1.797 SP, ancien cimetière-cloture (1946-1961), YA 1.168 SP, canalisations (1945-1961), YA 309 SP, Compagnie Générale des Eaux (1937-1953) [immeuble de la Compagnie travaillant pour le compte du Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux], YA 887 SP, éclairage public (1945-1948).

Date

1937-1961

Cote

902W/46

Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.
Dommages de guerre subis par des édifices publics....

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

59

Travaux concernant les chemins ruraux n°6, 26, 40 et 43 ; bornage du Domaine de l'Autodrome.

Date

1937-1958

Cote

EDEPOT85 1O/47

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
Travaux concernant les chemins ruraux n°6, 26, 40 et...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

60

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Avis de branchements et lignes secondaires (1938 - 1939). Remodelage du réseau de l'APTR dans le Val-de-Marne, l'Essonne, et la Seine-et-Marne : compte-rendu de la réunion du 23 mai 1975. Servitudes radio-électriques sur le passage du faisceau hertzien PARIS - CLERMONT-FERRAND ayant une incidence sur le territoire de la commune : un dossier communiqué par le préfet (1975).

Date

1938-1975

Cote

EDEPOT81 2O/1

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.
LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

Producteur :

PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

61

SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1938-1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour le ramassage des ordures ménagères : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1960-1965). Syndicat intercommunal des eaux du Hurepoix. - dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1963-1965).

Date

1938-1965

Cote

1119W/2

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Syndicat intercommunal...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

62

Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1938 - 1943).

Date

1938-1943

Cote

EDEPOT85 1O/28

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

63

Electricité et éclairage public, distribution : dossiers de travaux [1ère partie] (1939, 1947-1957).

Date

1939-1957

Cote

EDEPOT85 1O/37

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Electricité et éclairage public, distribution : dossiers...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

64

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Projet de convention entre la commune de MENNECY et la Société Athis-Cars pour la création d'une desserte urbaine par autobus entre la gare de MENNECY et l'ensemble de l'agglomération : convention [en deux exemplaires], correspondance (1978). Construction d'une ligne téléphonique à MENNECY : arrêté préfectoral d'autorisation, un avis de branchement (1939, 1941). Constitution d'un syndicat intercommunal pour la distribution de gaz : exposé juridique sommaire, projet de statuts, notice technique, deux courriers du député-maire de BRIE-COMTE-ROBERT [Seine-et-Marne] (1939). Tarif des patentes applicables aux producteurs et distributeurs d'énergie électrique et de gaz : un courrier du secrétaire général de l'Union des maires de l'Essonne (1974).

Date

1939-1978

Cote

EDEPOT84 2O/1

Contexte : MENNECY
MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

65

ANGERVILLE. - Construction d'un puits : marché, devis, cahier des prescriptions spéciales, acquisition de deux terrains en vue du forage du puits (plan de situation), emprunt (1959-1960) ; eau potable : amélioration et extension du réseau de distribution, déclaration d'utilité publique (plan des canalisations, plan de la station de pompage, plan du réservoir de 500 m3), rapport géologique, coupe du puits (1961) ; travaux de voirie, aménagement de rues et places à l'emplacement de la mare (1940-1953).

Date

1940-1961

Cote

986W/2

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
ANGERVILLE. - Construction d'un puits : marché, devis,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

66

Athis-Mons à Ollainville.

Date

1940-1961

Cote

840W/2

Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...
Dommages sur les services publics (1940-1963).
Athis-Mons à Ollainville.

Producteur :

CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

67

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

Date

1940-1956

Cote

986W/73

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

68

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

69

VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/162

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

70

MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes, adduction d'eau, extraits de délibérations (1944-1956) ; mairie : travaux de remise en état des bâtiments (1951) ; travaux de réparation aux écoles et au logement des instituteurs : demande de subventions (1947-1953) ; ancien presbytère : travaux de réparation (1957) ; cimetière : concessions (1952) ; électricité (1949). MILLY-LA-FORET. - Budget (1952) ; subventions aux colonies de vacances (1951) ; emprunts (1954) ; construction d'un groupe scolaire (1951-1952), installation du chauffage central dans les écoles (1952), acquisition de mobilier scolaire (1952) ; église : installation du chauffage (1953-1954) ; cimetière : acquisition d'un terrain pour agrandissement (1955-1956), concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : entretien (1951-1957) , acquisition d'immeuble (1952), acquisition d'une propriété en vue de l'installation de la perception (1951-1952) ; eau : construction d'un puits pour l'alimentation en eau potable (1952-1958) ; voirie : travaux d'assainissement (1952).

Date

1941-1958

Cote

986W/101

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
MESPUITS. - Budget (1952) ; taxes, achat de rentes,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

71

Associations syndicales autorisées de l'abattoir de Viry-Juvisy (1942-1952), de gaz et d'électricité de JUVISY et ses environs ; association syndicale autorisée de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1952) ; Nouveau syndicat de l'Orge (1946-1951) ; associations syndicales autorisées du lotissement du Pâté de Lardy (1950-1953), de l'eau Lardy-Auvers-Bouray (1941-1943) : pièces comptables.

Date

1941-1953

Cote

849W/23

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
Associations syndicales autorisées de l'abattoir de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

72

Associations syndicales autorisées de l'eau de la région d'ANGERVILLIERS (1941-1952), des eaux de la vallée de la Juine (1942-1952), du gaz de la vallée de la Juine (1946-1952), de l'assainissement Chantecocq à BRIIS-SOUS-FORGES (1952), de l'assainissement de la région de LIMOURS (1943-1951) : pièces comptables.

Date

1941-1952

Cote

849W/24

Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
Associations syndicales autorisées de l'eau de la région...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

73

Vallée de la Juine. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1959-1965). LA-VILLE-DU-BOIS. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1962-1965). CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité. SACLAY. - Syndicat intercommunal des eaux : dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1941-1965).

Date

1941-1965

Cote

1119W/4

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
Vallée de la Juine. - Syndicat intercommunal des eaux...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

74

Expropriations (1944-1956), GIRONVILLE : agrandissement du cimetière communal (1956), ITTEVILLE : agrandissement du centre militaire du Bourget (1954), CERNY : travaux de construction d'un dépôt d'hydrocarbure (1954), Pipe-line Donges, Melun, Metz : impositions de servitude de passage payées par la société des transports pétroliers par Pipe-line aux contributions directes (1955-1956), ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS : SNCF, doublement de la voie impaire d'ETAMPES à Retreville par CHALO-SAINT-MARS (1944), SACLAS : expropriation pour installation d'un centre médical (1946), ETAMPES : construction d'immeubles d'Etat (1951).

Date

1941-1967

Cote

874W/27

Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...
Expropriations (1944-1956), GIRONVILLE : agrandissement...

Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

75

BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel, taxes) : extraits de délibérations (1942-1956) ; école : travaux et construction scolaire (1949-1951) ; cimetière : agrandissement et concessions (1942-1957) ; biens communaux : entretien, construction et réparation du lavoir, eau, électricité (1944-1950) ; voirie (1943). BRIERES-LES-SCELLES. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité, pompes funèbres (1945-1951) ; école : travaux d'agrandissement (1949-1954).

Date

1942-1957

Cote

986W/26

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
BREUX. - Budget (1952) ; affaires diverses (personnel,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

76

Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1944 - 1948).

Date

1944-1948

Cote

EDEPOT85 1O/29

Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
Réseaux de distribution [électricité, gaz].
Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

Producteur :

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

77

Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation du domaine public ; déviation de rivières ; cables ; canalisations : correspondance.

Date

1946-1955

Cote

1502W/491

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Route Nationale 20, déviation d'ARPAJON. - Occupation...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

78

CORBEIL-ESSONNES. - Distribution d'eau potable : tranches de démarrage (1947-1952) ; station de pompage d'ESSONNES : agrandissement (1948-1950) ; amélioration du service de distribution : dossier technique (1954) ; amélioration du réseau de distribution rue de la Papeterie et du quartier de la gare (1962).

Date

1947-1962

Cote

986W/47

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
CORBEIL-ESSONNES. - Distribution d'eau potable : tranches...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

79

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, raccordement de VILLIERS-LE-BACLE au réseau la reliant avec SACLAY, le CEA, SAINT-AUBIN, GIF et BURES-SUR-YVETTE : 7 dossiers d'avant-projet (1948 - 1951) ; raccordement au réseau fourni par la compagnie Electricité de France [anciennement Sud-Lumière] : deux avis de branchements (1947).

Date

1947-1951

Cote

EDEPOT76 2O/3

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

80

Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, affaires foncières, délaissé ; occupation du domaine public.

Date

1947-1965

Cote

1502W/302

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Route Nationale 20. - Déviation d'ETRECHY, affaires...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions, 1834-1838 [1] ; fontaine, 1867 [2] ; lavoir, 1900-1920 [3] ; citerne communale : travaux, projet d'assainissement, 1930-1932 [4] ; électricité, 1923-1924 [5].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

GUIBEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Vente d'arbres, 1847 [1] ; horloge, 1903 [2] ; égout, 1911-1912 [3] ; électricité, 1927-1928 [4].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

Producteur :

CHEPTAINVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux, 1883-1911 [1] ; mare, 1932 [2] ; vente d'un lot d'arbres, 1926 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1896-1911 [4] ; motopompe, 1932 [5] ; assainissement, 1890 [6] ; électricité, 1911, 1926 [7].

Date

Cote

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Producteur :

VILLIERS-LE-BACLE - Biens communaux. - Cahier des charges pour la location du domaine des étangs et rigoles de VERSAILLES et autres dépendances du service des eaux, brochure éditée par le Service des eaux de VERSAILLES, MARLY, MEUDON et SAINT-CLOUD (1889).

Date

Cote

Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Date

Cote