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  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    1X/48

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)

    Date

    1811-1929

    Cote

    1X/44

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations, démissions, destitutions, traitements, versements de pensions de personnel médical, des chapelains puis des aumoniers, traitement des receveurs et des économes.

    Date

    1803-1928

    Cote

    1X/26

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

    Date

    1806-1926

    Cote

    1X/17

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.

    Date

    1804-1930

    Cote

    1X/12

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

    Date

    1891-1942

    Cote

    1X/11

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1914), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1906-1916), marché de fournitures (1915-1918) ; personnel : augmentation du salaire de la gardienne (1926) ; travaux d'entretien à l'hospice de vieillards (1904-1907), construction d'un hospice dans la maison d'habitation Bénard (1906) ; biens et revenus : aliénation de terrains (1932), aliénation de titre de rente (1905), legs de Pierre, Jean Bénard à la commune pour la construction d'un hospice dans sa propriété (1902-1904) ; comptabilité : budgets (1925-1942), compte de gestion (1905 - 1940).

    Date

    1904-1942

    Cote

    1X/10

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).

    Date

    1817-1933

    Cote

    1X/3

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    2984W/25

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1989.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/24

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    2984W/23

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1987.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    2984W/22

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2984W/21

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    2984W/20

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1984.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    1983.

    Date

    1983

    Cote

    2984W/19

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1983.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    1982.

    Date

    1982

    Cote

    2984W/18

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1982.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2984W/17

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Cessions des rémunérations : registres.
    • 1981.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/16

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • Minutes des décisions.
    • 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    1988 : minutes des décisions et interventions.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/15

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • 1988 : minutes des décisions et interventions.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    2984W/14

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • Minutes des décisions.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    2984W/13

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • Minutes des décisions.
    • 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    2984W/12

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • Minutes des décisions.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    1981-1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2984W/11

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Saisie-arrêt des rémunérations.
    • Minutes des décisions.
    • 1981-1982.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    n°160-270.

    Date

    1989

    Cote

    2984W/10

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1989.
    • n°160-270.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    n°1-159.

    Date

    1989

    Cote

    2984W/9

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1989.
    • n°1-159.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    n°182-336.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/8

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1988.
    • n°182-336.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    n°1-181.

    Date

    1988

    Cote

    2984W/7

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1988.
    • n°1-181.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    n°155-308.

    Date

    1987

    Cote

    2984W/6

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1987.
    • n°155-308.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    n°1-154.

    Date

    1987

    Cote

    2984W/5

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1987.
    • n°1-154.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    n°170-337.

    Date

    1986

    Cote

    2984W/4

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1986.
    • n°170-337.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    n°1-169.

    Date

    1986

    Cote

    2984W/3

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1986.
    • n°1-169.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    333-381.

    Date

    1985

    Cote

    2984W/2

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1985.
    • 333-381.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    n°1-332.

    Date

    1985

    Cote

    2984W/1

    • Contexte : 2984W Affaires civiles, saisie des rémunérations (1985-1989)

    • Déclarations-cessions des rémunérations : minutes des...
    • 1985.
    • n°1-332.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

    Date

    1971-1985

    Cote

    2575W/27

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Réforme des catégories C et D : correspondance, notes administratives, tableaux récapitulatifs (1955-1979).

    Date

    1955-1979

    Cote

    2575W/26

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Réforme des catégories C et D : correspondance, notes...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière : correspondance (1969) ; titularisation : correspondance, tableau récapitulatif des notations, notes administratives, arrêté (1973-1986) ; modalité de recrutement : correspondance, tableaux récapitulatifs, circulaires (1973-1978) ; personnel contractuel : correspondance, tableaux récapitulatifs, notes administratives, rapport du préfet (1974-1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    2575W/25

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion de la carrière, avancement et durée de carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Gestion des agents, honorariat des chefs de division : correspondance (1972) ; contrat d'assurance : correspondance (1973-1985) ; aménagement du temps de travail : circulaire, note administrative, correspondance (1978-1982) ; organisation des services : notes administratives, correspondance (1982) ; Comité Hygiène et Sécurité : correspondance (1983) ; mutuelle générale : correspondance (1983-1984) ; amicale d'entraide de la préfecture de l'Essonne (ADEPE) : correspondance, compte rendu de réunion, notes administratives, statuts (1983-1985) ; recours au préfet : correspondance (1986).

    Date

    1973-1985

    Cote

    2575W/24

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Gestion des agents, honorariat des chefs de division...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance, liste des agents (1953-1957) ; prime de surveillance de la chaudière : liste des agents, correspondance (1965-1968) ; personnel de service : correspondance (1967) ; rémunération des fonctionnaires de l'Etat : note administrative, correspondance, décret n°68-1291 (1968-1977) ; personnel des collectivités locales : circulaire, correspondance (1973-1982) ; heures supplémentaires : correspondance (1981) ; prise en charge des dépenses de personnel : circulaire, tableaux récapitulatifs (1986).

    Date

    1953-1982

    Cote

    2575W/23

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Rémunération des agents, prime d'habillement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2527W/22

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2008-2010)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2527W/21

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2005-2007)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2527W/20

    • Contexte : 2527W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Saisies des rémunérations : registre d'audience (2004)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire général des affaires civiles (cession de salaire) (1980 - 29 juillet 1983).

    Date

    1980-1983

    Cote

    2466W/12

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire général des affaires civiles (cession de salaire) (1977-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2466W/11

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, cessions des rémunérations : répertoire...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des conciliations, interventions, répartition (1er janvier - 31 décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2466W/10

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des ordonnances autorisant la saisie (1er janvier - 31 décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2466W/9

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des jugements en validité (1er janvier - 31 décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2466W/8

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des ordonnances autorisant la saisie et contraintes (1er janvier - 31 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2466W/7

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des jugements en validité et conciliation (9 septembre - 16 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2466W/6

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des jugements en validité (1er janvier - 22 juillet 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2466W/5

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes (1er janvier - 31 décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2466W/4

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des saisies arrêts suspendues, interventions (1er janvier - 31 décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2466W/3

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des jugements en validité, contrainte (1er janvier - 31 décembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2466W/2

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes des procés-verbaux des actes de saisies (1er janvier - 31 décembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2466W/1

    • Contexte : 2266W Saisies et cessions des rémunérations (1977-1983)

    • Affaires civiles, saisies des rémunérations : minutes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Civil : jugements de validité, saisies-arrêts des rémunérations du travail.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2295W/73

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : jugements de validité, saisies-arrêts des rémunérations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail (sauf 1974).

    Date

    1973-1978

    Cote

    2295W/72

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2295W/71

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail (sauf 1973-1974).

    Date

    1971-1979

    Cote

    2295W/70

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2295W/69

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail.

    Date

    1971-1979

    Cote

    2295W/68

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : saisies-arrêts des rémunérations du travail....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

    Date

    1975-1980

    Cote

    2295W/44

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Civil : injonctions de payer n° 801-1588.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/43

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : injonctions de payer n° 801-1588.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    Civil : injonctions de payer n° 1-800.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/42

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : injonctions de payer n° 1-800.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    Civil : injonctions de payer.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/41

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Civil : injonctions de payer.

    Date

    1980

    Cote

    2295W/40

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Civil : injonctions de payer.

    Date

    1979

    Cote

    2295W/39

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : injonctions de payer.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

    Date

    1988-1994

    Cote

    2295W/37

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2295W/36

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Civil : contentieux général, minutes avril-septembre 1981, ordonnance de référé, procès-verbal de conciliation, saisie-arrêt de rémunération du travail, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/17

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux général, minutes avril-septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Civil : contentieux général, minutes avril-septembre 1981, ordonnance de référé, procès-verbal de conciliation, saisie-arrêt de rémunération du travail, décision de radiation, décision sur désistement du demandeur.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/16

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux général, minutes avril-septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Civil : contentieux général, décision sur désistement du demandeur, décision de radiation, ordonnance de référé, saisie-arrêt de rémunération du travail, procès-verbal de conciliation.

    Date

    1981

    Cote

    2295W/15

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : contentieux général, décision sur désistement...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    Civil : cession de salaires.

    Date

    1981-1990

    Cote

    2295W/10

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    Civil : cession de salaires.

    Date

    1981-1989

    Cote

    2295W/9

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    Civil : registres de procès-verbaux en matière de saisies-arrêts sur salaires (16/11/1978-17/09/1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    2295W/8

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registres de procès-verbaux en matière de saisies-arrêts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    Civil : registres de procès-verbaux en matière de saisies-arrêts sur salaires (9/01/1976- 16/11/1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    2295W/7

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registres de procès-verbaux en matière de saisies-arrêts...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété, requête aux fins de reprise de locaux, requête à fin d'inscription provisoire d'hypothèque judiciaire.

    Date

    1980-1982

    Cote

    2295W/6

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

    Date

    1980-1982

    Cote

    2295W/5

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété.

    Date

    1978-1982

    Cote

    2295W/4

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Civil : registres de cession de salaires (n°52/79-151/79, 1/80-100/80, 101/80-37/81, 38/81-136/81).

    Date

    1979-1981

    Cote

    2295W/3

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registres de cession de salaires (n°52/79-151/79,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Actes de saisies des rémunérations (1976-1980).

    Date

    1976-1980

    Cote

    2241W/45

    • Contexte : TUTELLE JUDICIAIRE, NATIONALITÉ, CESSION ET SAISIE...

    • Actes de saisies des rémunérations (1976-1980).

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)