2984W/1-25
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/12/2019
Présentation du contenu
Saisie des rémunérations, déclarations-cessions des rémunérations : minutes des décisions (1985-1989) ; saisie-arrêt des rémunérations : minutes des décisions (1981-1988) ; cessions des rémunérations : registres (1981-1989).
Mode de classement
Thématique et chronologique.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989
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