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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°2

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Cote
EDEPOT54 1K/3
 Date
1852-1919
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...
Résultat n°3

Votes par correspondance et par procuration.
Cote
993W/6
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Votes par correspondance et par procuration.
Résultat n°4

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.
Cote
993W/4
 Date
1969
 Lieu
MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, ORSAY Canton, PALAISEAU Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...
Résultat n°5

Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement référendum, élection cantonale et législative, bureau 1-5 (1958).

Cote
2311W/4
 Date
1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de PARAY-VIEILLE-POSTE : listes d'émargement...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

Cote
EDEPOT17 1K/2
 Date
1848-1898
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°7

Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUNOY.
Cote
993W/1
 Date
1969
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, BRUNOY Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons d'ARPAJON, ATHIS-MONS, BIEVRES, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°8

ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance.

Cote
EDEPOT26 1K/2
 Date
1945-1958
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
procès-verbal, circulaire, correspondance

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Référendums...
Résultat n°9

Le référendum du 8 avril 1962. T 1
Cote
INOCTAVO/1619/1
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 avril 1962. T 1
Résultat n°10

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°11

BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.
Cote
912W/5
 Date
1970-1972
 Lieu
BIEVRES Canton, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

  • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
  • BIEVRES, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VILLIERS-LE-BACLE.
Résultat n°12
Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote lors du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2653
 Date
1988
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Dispositions ayant pour objet...
Résultat n°13

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 6-11 (24/09/2000).

Cote
2309W/41
 Date
2000
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...
Résultat n°14

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-10, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

Cote
2309W/35
 Date
1992
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°15

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT23 1K/6
 Date
1851-1870
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Plébiscites...
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections générales et référendum [oct. 1945].

Cote
EDEPOT28 1K/13
 Date
1945
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°17

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

Cote
EDEPOT58 1K/6
 Date
1851-1870
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux...
Résultat n°18

Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE et VIRY-CHATILLON et échantillons de bulletins nuls.
Cote
993W/5
 Date
1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Canton, SAINT-CHERON Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, VIRY-CHATILLON Canton
 Type de document
bulletin de vote

  • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

  • Cantons de RIS-ORANGIS, SAINT- CHERON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
Résultat n°19

Le référendum d'octobre et les élections de novembre 1962
Cote
INOCTAVO/1618
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum d'octobre et les élections de novembre...
Résultat n°20

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

Cote
2309W/7
 Date
1962-1964
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°21
Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988. Projet de loi portant dispositions statutaires et préparatoires à l'autodétermination de la Nouvelle-Calédonie en 1998, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2654
 Date
1988
 Lieu
NOUVELLE-CALEDONIE, PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Référendum du 6 novembre 1988....
Résultat n°22

EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la mise en place d'une ville regroupant les communes de Bondoufle, Courcouronnes, Evry et Lisses, FIAP d'Evry, 22 janvier 1982.

Cote
18FI/2949
 Date
1982
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LISSES
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Réunion d'information et référendum pour la...
Résultat n°23

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plébiscite : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT15 1K/3
 Date
1970
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plébiscite : procès-verbaux....
Résultat n°24

VERRIERES-LE-BUISSON.
Cote
912W/6
 Date
1970-1972
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
procès-verbal d'élection, bulletin de vote

  • Contexte : 912W Listes électorales (1970-1972) ; Référendum :...

  • Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...
  • VERRIERES-LE-BUISSON.
Résultat n°25

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums : procès-verbaux.

Cote
EDEPOT18 1K/3
 Date
1945-1946
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Référendums...
Résultat n°26

L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance d'une démocratie électorale, élections et votes dans l'espace essonnien de la Première à la Seconde République
Cote
INQUARTO/2386
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • L'Essonne au milieu du XIXe siècle. - Tome 3 : Naissance...
Résultat n°27

Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

Cote
1957W/1
 Date
1999-2006
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune
 Type de document
communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...
Résultat n°28

Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux : élections sénatoriales (1977) ; désignation des délégués des conseils municipaux, référendum (1969) ; instructions : notes des renseignements généraux, procès-verbaux des résultats (1968-1977).

Cote
1225W/37
 Date
1968-1977
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • Elections sénatoriales : notes des renseignements généraux...
Résultat n°29

BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites : procès-verbaux (1870).

Cote
EDEPOT3 1K/3
 Date
1870
 Lieu
BOIS-HERPIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites...
Résultat n°30

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite en faveur de l'accession au trône de Napoléon III en tant qu'empereur des Français : correspondance du ministre de l'intérieur et du préfet (1852).

Cote
EDEPOT77 1K/3
 Date
1852
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°31
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Cote
61FI8/63
 Date
1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • PERSONNALITES
  • Jean COCTEAU
  • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
  • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...
Résultat n°32

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 : procès-verbal des opérations électorales. Référendum du 28 septembre 1958 : procès-verbal des opérations électorales.

Cote
EDEPOT20 1K/7
 Date
1870-1958
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°33

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites, procès-verbaux (1851-1870).

Cote
EDEPOT5 1K/2
 Date
1851-1870
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites,...
Résultat n°34

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum, élections présidentielles et législatives, bureau 4-5 (1968-1969).

Cote
2310W/4
 Date
1968-1969
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum,...
Résultat n°35

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-5 (23/04/1972).

Cote
2309W/17
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...
Résultat n°36

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum bureau 1-8 (20/09/1992).

Cote
2310W/13
 Date
1992
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, referendum...
Résultat n°37

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-7, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

Cote
2309W/15
 Date
1968-1969
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°38

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 5-9, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962), élections cantonales (08/03/1964-15/03/1964).

Cote
2309W/8
 Date
1962-1964
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°39

GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal (1870).

Cote
EDEPOT45 1K/2
 Date
1870
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Plébiscite : procès-verbal...
Résultat n°40
PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

1 media

PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril 1972 portant organisation du référendum, 5 avril 1972.

Cote
18FI/1424
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Département]. - Décret n° 72-243 du 5 avril...
Résultat n°41

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier intitulé ""projet de référendum - mai 1968"" : correspondance, notes manuscrites (1968) ; dossier intitulé ""Documentation candidats - juin 1968 "" : correspondance, article de presse, notes manuscrites sur les dix ans de la 5ème République, la TVA, la justice, la réforme des régimes matrimoniaux, notes aux candidats aux législatives (1968).

Cote
124J/52
 Date
1968
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Département
 Type de document
revue de presse, correspondance, documentation

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Dossier...
Résultat n°42

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

Cote
EDEPOT82 1K/9
 Date
1945-1962
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, circulaire, télégramme

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...
Résultat n°43
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Cote
61FI8/62
 Date
1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • PERSONNALITES
  • Jean COCTEAU
  • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
  • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...
Résultat n°44

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : référendum [1946, 1962, 1969, 1972].

Cote
EDEPOT28 1K/12
 Date
1946-1972
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°45

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 1-4, réferendum (08/04/1962-28/10/1962), élections législatives (18/11/1962-25/11/1962).

Cote
2309W/9
 Date
1962
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°46
Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

1 media

Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur l'élection du Président de la République au suffrage universel, 28 octobre 1962.

Cote
61FI8/61
 Date
1962
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

  • PERSONNALITES
  • Jean COCTEAU
  • 61FI8/61-63 - Jean COCTEAU au bureau de vote, 1962;
  • Jean COCTEAU au bureau de vote lors du référendum sur...
Résultat n°47

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 12-17 (24/09/2000).

Cote
2309W/42
 Date
2000
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...
Résultat n°48

TORFOU - Elections et personnel. - Référendum, consultation du peuple français par voie du référendum : procès-verbal des opérations électorales du référendum du 5 mai 1946, procès-verbal des opérations électorales du référendum du 13 octobre 1946.

Cote
EDEPOT75 1K/2
 Date
1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Elections et personnel. - Référendum, consultation...
Résultat n°49

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

Cote
EDEPOT46 1K/4
 Date
1851-1925
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document -

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...
Résultat n°50

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums : procès-verbaux, organisation matérielle, circulaires, correspondance, télégramme, télégrammes officiels (2 pièces), 'Référendum du 28 septembre 1958' (affiche 64 x 96 cm), projet de constitution présenté par le gouvernement de la République en 1958 (affiche 65 x 100 cm).

Cote
EDEPOT19 1K/4
 Date
1946-1962
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
procès-verbal, circulaire, correspondance, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Référendums...
Résultat n°51

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Référendums des 21 octobre 1945 et 5 mai 1946 : listes d'émargement, procès-verbal, feuilles de dépouillement.

Cote
EDEPOT23 1K/15
 Date
1945-1946
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
liste d'émargement, procès-verbal

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...
Résultat n°52

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870, affiche, correspondance.

Cote
EDEPOT7 1K/5
 Date
1870
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
affiche, correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections : plébiscite de 1870,...
Résultat n°53

BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif au renouvellement du mandat présidentiel de Louis-Napoléon Bonaparte (1851). Plébiscites relatifs au rétablissement et au maintien de la dignité impériale en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).

Cote
EDEPOT4 1K/2
 Date
1851-1870
 Lieu
BROUY
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif...
Résultat n°54

COURSON-MONTELOUP. - Référendum du 8 janvier 1961, opérations de vote : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel, arrêté et instructions préfectorales (1960-1961). Référendum du 8 avril 1962, opérations de vote : procès-verbal, feuille de dépouillement, télégramme officiel, instructions préfectorales. Référendum du 28 octobre 1962, opérations de vote : procès-verbal, vote par correspondance.

Cote
EDEPOT48 1K/10
 Date
1960-1962
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
procès-verbal, télégramme, arrêté préfectoral, circulaire, correspondance

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Référendum du 8 janvier 1961,...
Résultat n°55

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 8-13, élections législatives (23/06/1968-30/06/1968), référendum (27/04/1969), élections présidentielles (01/06/1969).

Cote
2309W/16
 Date
1968-1969
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°56

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau 11-17, élections régionales (22/03/1992), référendum (29/09/1992).

Cote
2309W/36
 Date
1992
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, bureau...
Résultat n°57

Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum, bureau 1-4 (08/01/1961).

Cote
2309W/6
 Date
1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LES PORTES DE...

  • Commune d'ATHIS-MONS : listes d'émargement, réferendum,...
Résultat n°58

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 1-8 (24/09/2000).

Cote
2310W/23
 Date
2000
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...
Résultat n°59
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2651
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-944 portant organisation...
Résultat n°60

Elections municipales de 1960, tracts électoraux de la commune de WISSOUS ; élections cantonales de 1967 : bulletins nuls ; élections législatives de 1968 : affiches électorales et professions de foi ; élections présidentielles de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS ; référendum de 1969 : récapitulation des suffrages par table pour les communes de LONGJUMEAU, VIDELLES, WISSOUS ; élections cantonales de 1970 : affiches, professions de foi.
Cote
865W/1
 Date
1960-1970
 Lieu
WISSOUS, TORFOU, SOUZY-LA-BRICHE, MAUCHAMPS, LONGJUMEAU Commune, VIDELLES
 Type de document
tract, bulletin de vote, affiche, profession de foi, statistique

  • Contexte : 865W Elections municipales de 1960 ; élections cantonales...

  • Elections municipales de 1960, tracts électoraux de...
Résultat n°61

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum du 28 septembre 1958, organisation matérielle : instructions du ministre de l'intérieur et du préfet ; opérations de vote : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal des opérations de référendum, télégramme officiel, feuille de dépouillement [échantillon : carte d'électeur, enveloppe, bulletins de vote]. Référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des votes par correspondance, procès-verbal du référendum, feuille de dépouillement, télégramme officiel, circulaire ministérielle, correspondance.

Cote
EDEPOT76 1K/3
 Date
1958-1961
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
circulaire, télégramme, procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Référendum...
Résultat n°62

Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.
Cote
835W/3
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • ATHIS-MONS.
  • Résultats des bureaux 7, 8, 11 et 13.
Résultat n°63

Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.
Cote
835W/2
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • ATHIS-MONS.
  • Résultats des bureaux 1-6, 9, 10 et 12.
Résultat n°64
PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

1 media

PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972. Déclaration du Président de la République exposant les motifs du projet de loi soumis au référendum, 1972.

Cote
18FI/1423
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • PARIS [Département]. - Référendum du 23 avril 1972....
Résultat n°65

Référendum de 1972 (traité d'adhésion du Danemark, de l'Irlande, de la Norvège et du Royaume-Uni à la Communauté Economique Européenne). - Organisation : texte officiel du traité (mars 1972), circulaires et instructions ministérielles aux préfets (17 mars - 24 avril 1972), circulaires et instructions ministérielles et préfectorales aux maires (6 avril - 20 juin 1972), notes de service (19 -21 avril 1972), liste des délégués départementaux (20 avril 1972). Commission de propagande : bons de commande et de livraison des affiches et bulletins, notes relatives à la mise sous pli, liste des circuits postaux, bordereaux d'envoi des documents aux mairies (23 mars - 13 avril 1972). Commission de recensement des votes : circulaires, arrêtés de constitution (6 - 14 avril 1972). Résultats : recensement des électeurs ayant voté par correspondance et par procuration, résultats partiels, procès-verbal des résultats, état des résultats par circonscriptions législatives et par cantons, coupures de presse.
Cote
1182W/6
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel, circulaire, note de service, liste nominative, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, coupure de presse

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Référendum de 1972 (traité d'adhésion du Danemark,...
Résultat n°66

ARPAJON.
Cote
835W/1
 Date
1972
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bulletin de vote, procès-verbal d'élection

  • Contexte : 835W Référendum : procès-verbal des opérations, feuilles...

  • ARPAJON.
Résultat n°67
LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

1 media

LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 : Voulez-vous que Lisses retrouve son autonomie en sortant de la ville nouvelle d'Evry ?, 14 novembre 1983.

Cote
18FI/3329
 Date
1983
 Lieu
LISSES
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • LISSES. - Référendum communal du 26 novembre 1983 :...
Résultat n°68

Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
Cote
INOCTAVO/1621/2
 Date
1962
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 janvier 1961. T 2 : cartes
Résultat n°69

Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY.

Cote
943W/61
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

  • Ville nouvelle d'EVRY.- Résultats du référendum à MENNECY....
Résultat n°70

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Consultation par voie référendaire du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement, état numérique des bulletins, notifications individuelles d'inscription sur liste électorale, procès-verbal d'accusé de réception par le préfet.

Cote
EDEPOT80 1K/7
 Date
1961
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Consultation...
Résultat n°71

Référendums des 21 octobre 1945, 13 octobre 1946, 28 septembre 1958, 8 janvier 1961 et 1962.

Cote
997W/37
 Date
1945-1962
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Référendums des 21 octobre 1945, 13 octobre 1946, 28...
Résultat n°72

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

Cote
EDEPOT81 1K/1
 Date
1868-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite...
Résultat n°73

Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum, bureau 5-9 (29/05/2005).

Cote
2310W/32
 Date
2005
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste d'émargement

  • Contexte : ELECTIONS - COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DES PORTES DE...

  • Commune de JUVISY-SUR-ORGE : listes d'émargement, référendum,...
Résultat n°74

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 relatif à l'établissement d'une assemblée constituante : deux affiches. Référendum du 05 mai 1946 relatif à l'approbation de la constitution de la IV République : un exemplaire de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen et de la constitution de la IVème République, procès-verbaux des opérations de vote (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT77 1K/4
 Date
1945-1946
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, affiche, circulaire, procès-verbal d'élection, télégramme

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Référendum...
Résultat n°75

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Carrière, indemnité due par la poudrerie du Bouchet à la commune consentant à l'abandon de son droit d'extraction du tuf sur une parcelle en cours d'acquisition par la poudrerie (1920). Carrière de sable, carrière à ciel ouvert située au lieu-dit la Butte du Télégraphe : acte d'acquisition par la commune (1867), référendum communal pour la vente de la sablière communale (1848), offre d'achat par le sieur Roussel (1894), acceptation de l'offre (1905).

Cote
EDEPOT77 2O/7
 Date
1867-1920
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°76

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux des opérations de référendum (1946 - 1969).

Cote
EDEPOT73 1K/6
 Date
1946-1969
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Procès-verbaux...
Résultat n°77

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission des salaires du comité central d'entreprise d'IBM France (1963,1980). Comptes rendus des réunions de la commission des revenus du comité central d'entreprise d'IBM France (1970). Comptes rendus des réunions de la commission de gestion du comité central d'entreprise d'IBM France (1990-1991). Comptes rendus des réunions de la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1982,1985-1986,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des retraites du comité central d'entreprise d'IBM France (1965-1967). Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1951-1952,1959-1960,1962-1971,1973,1976-1980).

Cote
75J/48
 Date
1951-1991
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal, tract

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, commissions. - Comptes...
Résultat n°78

Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
Cote
INOCTAVO/1619/2
 Date
1963
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le référendum du 8 avril 1962. T 2 : cartes
Résultat n°79
Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

1 media

Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à la compagne en vue du référendum, 5 octobre 1988.

Cote
18FI/2652
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [préfecture]. - Décret n° 88-945 relatif à...
Résultat n°80
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale. Pour qu'il fasse bon vivre à Sainte-Geneviève-des-Bois, [1973].

Cote
18FI/1356
 Date
1973
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Consultation municipale....