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306 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2007-2008) ; receuil des actes administratifs (2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2669W/8

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (décembre 2005 - 2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2669W/7

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2669W/6

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (septembre - décembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2669W/5

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (janvier - juin 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2669W/4

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (juin - décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2669W/3

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (janvier - mai 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2669W/2

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions ().

    Date

    1999-2000

    Cote

    2669W/1

    • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

    • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1997)

    Date

    1994-2002

    Cote

    2061W/42

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1994-1996)

    Date

    1991-2002

    Cote

    2061W/41

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

    Date

    1984-1991

    Cote

    2061W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1990)

    Date

    1984-1996

    Cote

    2061W/39

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1989)

    Date

    1987-1994

    Cote

    2061W/38

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1988)

    Date

    1979-1988

    Cote

    2061W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-Z (1987)

    Date

    1979-1993

    Cote

    2061W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

    Date

    1960-1987

    Cote

    2061W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres P-V (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/34

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)