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  1. Résultat n°1

    Protection des vieillards, infirmes et incurables : correspondance, état, commentaire de la loi de 1905, instructions, circulaire (1852-1905) ; applications et modifications de la loi de 1905 : lits réservés, retraites, pensions, allocations des vieux travailleurs, vieillards payants ; circulaires, états, tarifs, modèles, notes (1905-1951).

    Date

    1852-1951

    Cote

    HDEPOT1 J/11

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Protection des vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : fièvre aphteuse, arrêté d'infection (1893-1956), circulaire (1960) ; myxomatose, tuberculose bovine (surveillance vétérinaire) : arrêtés (1953-1956) ; lutte contre le varron : circulaire (1954).

    Date

    1893-1960

    Cote

    EDEPOT11 5I/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : fièvre...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    BROUY. - Assistance et prévoyance, institution nationale des sourds-muets, admission d'un habitant de la commune : courrier du directeur de l'assistance et de l'hygiène publique (1903).

    Date

    1903

    Cote

    EDEPOT4 3Q/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Assistance et prévoyance, institution nationale...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement d'Etampes (1907) ; Everite, ses plaques ondulées, ses ardoises, ses panneaux incombustibles en amiante-ciment (1926) ; Fibrociment Poissy (1922) ; Le Pin Maritime, manuel pratique de culture et de gemmage de R. Cattin et J.J. Saint-Jours (1905) ; catalogue des établissement Bonin, Sénart et Bruneau à Lardy pour la vente de pierres agglomérées, pierres meulières et macadam ; Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 relative à l'Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables indigents ; Mémoire imprimé adressé à M le Maire d'Etampes par Auguste Magne architecte pour la restauration de l'Hôtel de Ville (1850). Notes diverses, inachevées, sans date. Un plan aquarellé représentant deux fenêtres du château, décoration intérieure, sans légende et sans date.

    Date

    1905-1922

    Cote

    27J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Brochures, documents imprimés : Usages locaux de l'arrondissement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  5. Résultat n°5

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

    Date

    1914-1923

    Cote

    EDEPOT11 5Q/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : enfants assistés, contingent des communes, oeuvre des pupilles.

    Date

    1917-1954

    Cote

    EDEPOT11 5Q/7

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : enfants...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du 27 juillet 1917 : petit guide (1919) ; désignation des correspondants cantonaux et communaux, protection morale, assistance médicale, aide matérielle, subventions pour les études et l'apprentissage, pour les départs en colonies de vacances, pour l'habillement, aide aux orphelins de guerre et de déportés, concours et emplois réservés, prêts à taux préférentiels pour les pupilles mariés et pères et mères de famille, aide à l'engagement militaire (1919-1951).

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEPOT48 1R/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Pupilles de la nation, loi du...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  8. Résultat n°8

    Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire à l'usage du monde agricole publié par la Chambre d'Agriculture de Seine-et-Oise

    Date

    1930

    Cote

    PBR/1013

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les assurances sociales et l'agriculture. Commentaire...
  9. Résultat n°9

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : fiches sociales (1941-1954).

    Date

    1941-1954

    Cote

    83J/14

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité ouvrier de secours immédiats (C.O.S.I.), s.d., N et B. Dim. 22 x 18.

    Date

    1944

    Cote

    2FI/462

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • JUVISY-SUR-ORGE. les sinistrés sont reçus au comité...
  11. Résultat n°11

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettes F-W (1984)

    Date

    1951-1984

    Cote

    2061W/29

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Maur à V (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

    Date

    1951-1973

    Cote

    83J/17

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers médicaux (1952-1967).

    Date

    1952-1967

    Cote

    83J/13

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de A à De (1954-1978). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

    Date

    1954-1978

    Cote

    83J/15

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers psychologiques de Deu à Mang (1954-1973). Dossier composé de test psychologiques, rapports de comportement et notes.

    Date

    1954-1973

    Cote

    83J/16

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

    Date

    1960-1987

    Cote

    2061W/35

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1962-1977), compte administratif (1992), compte administratif et rapport moral (1998).

    Date

    1962-1998

    Cote

    2018W/76

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

    Date

    1962-2003

    Cote

    2018W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres d'appel journalier (1963-1978).

    Date

    1963-1978

    Cote

    83J/2

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registres...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

    Date

    1963-2007

    Cote

    2061W/44

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registre matricule d'admission (1963-1977).

    Date

    1963-1977

    Cote

    83J/1

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité : registre...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, comptabilité : cahier (1964-1970).

    Date

    1964-1970

    Cote

    83J/6

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, comptabilité...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, budget, calcul du prix de la journée : arrêté, budget prévisionnel, état du personnel, tableau des amortissements, circulaires (1964-1973).

    Date

    1964-1973

    Cote

    83J/5

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, budget,...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

    Date

    1965-1989

    Cote

    2018W/11

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : bulletins de salaire, cahier de renseignements de sécurité sociale et d'URSAFF (1967-1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    83J/7

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Documents budgétaires (1968-1985), compte administratif (1988), projet de restructuration du Relais-Jeune (1986), création au sein de l'association d'un établissement maison d'enfants à caractère social de 50 places et d'un service d'accueil d'urgence de 5 places, présentation du projet (1987), rapport (1987), avis du comité régional d'organisation sociale et médico-sociale (17 février 1988), arrêté d'autorisation (25 mars 1988).

    Date

    1968-1988

    Cote

    2018W/10

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).

    Date

    1968-1971

    Cote

    1345W/552

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention pour la commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, vacances organisées pour les personnes âgées sur la Côte d'Azur ; rapport n°68-4-18 : allocations annuelles en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs de gaz, d'électricité, de gaz butane ou de pétrole, et des locataires d'un compteur d'eau ; rapport n°69-4-07 : aide sociale aux personnes âgées, subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°69-4-40 : allocation en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses permettant l'achat de combustible (charbon) ; rapport n°70-4-09 : prestations extra légales accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°70-4-27 : subventions accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°71-4-18 : subvention aux communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°72-4-09 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°74-4-24 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°75-4-38 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux publics et privés de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-60 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne, demande de subvention ; rapport n°76-5-20 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité ou non imposables sur le revenu des personnes physiques ; rapport n°76-5-24 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux personnes âgées bénéficiaires de l'allocation supplémentaire du Fonds National de Solidarité ; rapport n°77-5-34 : attribution de cartes de réduction sur les transports publics ou privés aux anciens combattants et aux veuves de la guerre 1914-1918 ; rapport n°77-118-32 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°77-5-08 : subvention pour les communes organisant des séjours de vacances en faveur des personnes âgées ; rapport n°77-5-10 : prestations supplémentaires accordées par le département en faveur des personnes âgées et des familles nombreuses ; rapport n°77-5-18 : mode de répartition des subventions aux associations à caractère social (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    1940W/1

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1968-1977 : rapport n°68-4-35 : demande de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

    Date

    1968-1994

    Cote

    2018W/9

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Circulaires et lettres du ministère des Affaires sociales relatives à l'application de la législation en matière de Sécurité sociale non parue au journal officiel, 1968.

    Date

    1968

    Cote

    1223W/48

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Circulaires et lettres du ministère des Affaires sociales...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    2018W/27

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Statuts (1972), documents budgétaires dont comptes administratifs (1969-1984), projet pédagogique (1981), recours sur le prix de journée (1984).

    Date

    1969-1994

    Cote

    2018W/17

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78), dossier de création. - Arrêté, rapport, habilitation, extension (1969-2004). Aménagement et extension du bâtiment administratif du foyer : montage financier, plans (2002 et 2004) ; dossier sur la réduction du temps de travail (1999-2000).

    Date

    1969-2004

    Cote

    2018W/33

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Foyer de jeunes travailleurs résidence Viala à PALAISEAU géré par l'association Action sociale de l'Ile-de-France. - Documents budgétaires (1969-1982), foyer fermé en 1982. Ouverture du Foyer éducatif pour adolescents dans les mêmes locaux 1 boulevard Viala à PALAISEAU pas l'association Jean Cotxet à PARIS, en septembre 1983, compte administratif (1984).

    Date

    1969-1984

    Cote

    2018W/43

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer de jeunes travailleurs résidence Viala à PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Br à D (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1970-1990

    Cote

    83J/19

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de Po à W (1970-1990).

    Date

    1970-1990

    Cote

    83J/12

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales) : enfance inadaptée (1970-1971) ; sécurité sociale (1971) ; transfusion sanguine (1971) ; protection de l'enfance, correspondance avec DASS (1970-1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    930W/42

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • DASS (Direction des Affaires sanitaires et sociales)...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  39. Résultat n°39

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de A à Bou (1970-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1970-1990

    Cote

    83J/18

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Equipement social. - Préparation du 6ème plan, équipements existants.

    Date

    1971

    Cote

    1103W/18

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Equipement social. - Préparation du 6ème plan, équipements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par la Fondation Mouvement pour les village d'enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1972-1974), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif et rapport annuel (1988), contentieux sur le prix de journée (1989), compte administratif (1990), restructuration du Village d'enfants de VILLABE et du foyer Decauville à EVRY (1990), compte administratif (1992 et 1994), dispositif d'accueil du Mouvement pour les villages d'enfants en Essonne, 29 pages (1995), extension de la capacité d'accueil à 80 lits (1995), compte administratif et rapport annuel (1996).

    Date

    1972-1996

    Cote

    2018W/3

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association Vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Documents budgétaires (1972-1986), [manque 1987-1990].

    Date

    1972-1986

    Cote

    2018W/34

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif le Vieux logis à YERRES géré par l'association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

    Date

    1972-1995

    Cote

    2018W/24

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de A à D (1972-1990).

    Date

    1972-1990

    Cote

    83J/9

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Pou à Y (1972-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1972-1990

    Cote

    83J/23

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Service d'action éducative en milieu familial à VIRY-CHATILLON ouvert en 1973 géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Dossier de création : convention avec le département (1973), bail de location (1973), statuts (1973), règlement intérieur et règlement général (1973) ; documents budgétaires (1973-1982), rapport annuel (1980), compte administratif (1982), compte administratif et rapport annuel (1984).

    Date

    1973-1982

    Cote

    2018W/64

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial à VIRY-CHATILLON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de J à Pe (1973-1990).

    Date

    1973-1990

    Cote

    83J/11

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/52

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Documents budgétaires (1974-1982), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992), contentieux relatif au prix de journée (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    2018W/36

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    La protection sociale agricole. Numéro spécial du Bulletin d'information du Ministère de l'Agriculture et du Développement rural, 1974

    Date

    1974

    Cote

    INQUARTO/864

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La protection sociale agricole. Numéro spécial du Bulletin...
  52. Résultat n°52

    Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par l'Association Jean Cotxet à PARIS. - Documents budgétaires dont comptes administratifs (1974-1982), compte administratif (1984), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988 et 1990), enquête sur le renouvellement de l'habilitation justice (1984).

    Date

    1974-1990

    Cote

    2018W/41

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif Odette Benedetti à BIEVRES géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transformation de la maison familiale en maison d'enfants à caractère social pour 34 adolescents et enfants de 6 à 16 ans (1977), subvention départementale pour les travaux (1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2018W/25

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, mouvements des élèves (sorties, retours) : listes (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    83J/3

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, mouvements...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association éducative de l'Essonne à PALAISEAU. - Maison d'enfants à caractère social, dosssier d'association : arrêté (1971), bail de location des locaux (1982), statuts, conventions (1980 et 7 mai 1984), rapport sur le foyer (1981), comptes administratifs (1975-1983), comptes administratifs(1986, 1988, 1990), rapport annuel (1990). Transfert de gestion et d'habilitation du foyer à l'association Réunion protestante de charité (2 août 1993), arrêté du 09 septembre 1993 autorisant l'association RPC à gérer une maison d'enfants à caractère social temporairement à LINAS. Bilan de clôture de l'Association éducative de l'Essonne (1993).

    Date

    1975-1993

    Cote

    2018W/12

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer les Peupliers à LINAS géré par l'Association...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour les villages d'enfants à PARIS. - Documents bugétaires (1975-1984), compte administratif (1986), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996 et 1998), projet de voyage au Mont Blanc (1995), projet pédagogique (2002).

    Date

    1975-2002

    Cote

    2018W/47

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer de jeunes Decauville géré par le Mouvement pour...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

    Date

    1976-1992

    Cote

    2018W/8

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Code des assurances. Tome 2 : Index alphabétique, tables de concordance, annexes au code

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1444/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des assurances. Tome 2 : Index alphabétique, tables...
  59. Résultat n°59

    n° 1-14 (1976-1986)

    Date

    1976-1986

    Cote

    PER530/1

    • Contexte : BULLETIN D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE : périodique.

    • n° 1-14 (1976-1986)
  60. Résultat n°60

    SENNECEY-LE-GRAND. - Home d'accueil d'urgence, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1976). EVRY. - Foyer d'handicapés, création (1976). Centre d'aide par le travail (CAT), création (1978). ARCUEIL. - Association d'entraide Vivre (1976). Equipement hospitalier.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1103W/50

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • SENNECEY-LE-GRAND. - Home d'accueil d'urgence, création...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Kh à Pop (1976-1990). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1976-1990

    Cote

    83J/22

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Code des assurances. Tome 1 : parties législative et réglementaire, arrêtés

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1444/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des assurances. Tome 1 : parties législative et...
  63. Résultat n°63

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de création : demande d'autorisation d'ouverture, convention avec le département, arrêté d'autorisation de création (1977), projet de restructuration (mai 1986), comptes administratifs et rapports annuels (1988-1990) ; transfert du groupe des adolescents à CORBEIL-ESSONNES (1988), restructuration des installations thermiques (1989)

    Date

    1977-1990

    Cote

    2018W/21

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Correspondance (1977-1983), compte administratif (1986), compte administratif et rapport annuel (1984 et 1988), déménagement dans de nouveaux locaux à CORBEIL, compte administratif et rapport annuel, projet de service (1989), Le service social de l'enfance de l'Essonne 1964-1989, regards sur un service d'AEMO, un constat, quelques projets (1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2018W/79

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  65. Résultat n°65

    GIF-SUR-YVETTE : Centre de secours, installation provisoire dans un immeuble communal (1977). SOISY-SUR-ECOLE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Centre de secours, construction : acquisition du terrain auprès de la commune (1982). BALLAINVILLIERS. - Centre de secours, construction : projet (1980).

    Date

    1977-1982

    Cote

    1385W/34

    • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

    • GIF-SUR-YVETTE : Centre de secours, installation provisoire...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres G-O (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/33

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    1978-1980 : rapport n°78-5-33 : demande de subvention déposée par l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°78-5-36 : délivrance de la carte améthyste et rubis dans le département de l'Essonne ; rapport n°78-72-24 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, demande de subvention pour l'année 1978 ; rapport n°78-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste et rubis ; rapport n°79-5-04 : cartes améthyste et rubis ; rapport n°79-429-18 : demande de subvention en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°79-159-1 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, demande de subvention pour l'année 1979 ; rapport n°80-5-03 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne ; rapport n°80-45-1 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, demande de subvention pour l'année 1980 ; rapport n°80-127-38 : projet de convention d'aide sociale entre le département de l'Essonne et le bureau d'aide sociale de SAVIGNY-SUR-ORGE pour le foyer logement de personnes âgées sis, 8 rue de Morsang à Savigny-sur-Orge ; rapport n°80-5-17 : financement des frais de fonctionnement du Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°80-5-12 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention de fonctionnement pour le S.A.M.U. départemental (1978-1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1940W/2

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1978-1980 : rapport n°78-5-33 : demande de subvention...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY ouvert en 1976 géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1989).

    Date

    1978-1989

    Cote

    2018W/73

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial La Nouvelle étoile à VARENNES JARCY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-W (1985)

    Date

    1978-1986

    Cote

    2061W/31

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre de secours aux enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1978-1983), compte administratif et rapport annuel (1984). Fermeture des Glycines en 1986 remplacée par la Maison d'enfants Elianne Assa à DRAVEIL : compte administratif et rapport annuel (1986) ; construction du nouvel établissement au 65 rue Danton à DRAVEIL (1985-1990) ; comptes administratifs (1988 et 1990), rapport annuel (1990), bilan financier (1991), comptes administratifs (1992, 1994 et 1996). Historique des actions menées par l'Oeuvre de secours aux enfants de 1933 à 1983.

    Date

    1978-1996

    Cote

    2018W/31

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants les Glycines à DRAVEIL gérée par l'Oeuvre...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Documents budgétaires dont comptes administratifs (1978-1983), compte administratif (1984), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1998,1990 et 1992), compte administratif (1994) ; problèmes de locaux, de personnel : rapport (1991), fermeture de l'accueil d'urgence (1993)

    Date

    1978-1994

    Cote

    2018W/71

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres P-V (1986)

    Date

    1978-1990

    Cote

    2061W/34

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de Go à Ke (1978-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1978-1988

    Cote

    83J/21

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel : dossiers de carrière de E à H (1972-1990).

    Date

    1979-1990

    Cote

    83J/10

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-Z (1987)

    Date

    1979-1993

    Cote

    2061W/36

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1988)

    Date

    1979-1988

    Cote

    2061W/37

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossier individuel de...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Comptes administratifs (1980-1983), comptes administratifs et rapports annuels (1984-1985), compte administratif (1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    2018W/38

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Publications et communication, brochures. - Brochure sur la retraite des cadres et assimilés à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1980-1981). Guide pratique de l'adhérent de la mutuelle, publié par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990). Brochure sur le bilan social individuel pour la prévoyance et la retraite, publiée par la compagnie IBM France (1990). Brochure sur des conseils pour la retraite, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1994). Brochure sur la protection sociale, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la retraite à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1996-1997). Brochure sur la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1997). Brochure sur les rentes de l'Union des assurances parisiennes, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1997). Brochure sur la mutuelle du personnel IBM : histoire, bilan, mode d'emploi, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Brochure sur la retraite et la prévoyance à IBM France, publiée par la compagnie IBM France (1999). Brochure de présentation de la Caisse de retraite interentreprises et de l'Union nationale des institutions des retraites des salariés avec la compagnie IBM France (1999). Guide familial, publié par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (1999). Brochure sur la pension de réversion, publiée par l'Association de défense des retraites et préretraites du personnel de la compagnie IBM France (2005). Brochure sur les projets d'adhésion de la mutuelle, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur les règles importantes pour la constitution des dossiers médicaux de la société mutualiste, publiée par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France s.d.. Brochure sur le régime de retraite des salariés du personnel IBM France, publiée par la compagnie IBM France s.d..

    Date

    1980-2005

    Cote

    75J/209

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Publications et communication, brochures. - Brochure...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine : 1870-1918. - I : Fonds du Statthalter

    Auteur

    HIMLY, François-Jacques

    Date

    1980

    Cote

    INV/717/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des fonds du Gouvernement d'Alsace-Lorraine...
  80. Résultat n°80

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants placés : dossiers individuels de E à Ga (1980-1988). Dossier composé de notes, rapports de comportement, bulletins scolaires, correspondance.

    Date

    1980-1988

    Cote

    83J/20

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, enfants...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)