1940W Commission permanente et Assemblée départementale, action sociale : rapports (1968-2004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1940W/1-51

Date

1968-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

51 articles

Origine

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur)

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

1978-1980 : rapport n°78-5-33 : demande de subvention déposée par l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°78-5-36 : délivrance de la carte améthyste et rubis dans le département de l'Essonne ; rapport n°78-72-24 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, demande de subvention pour l'année 1978 ; rapport n°78-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste et rubis ; rapport n°79-5-04 : cartes améthyste et rubis ; rapport n°79-429-18 : demande de subvention en faveur de l'association d'action éducative de l'Essonne ; rapport n°79-159-1 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, demande de subvention pour l'année 1979 ; rapport n°80-5-03 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux de l'Essonne ; rapport n°80-45-1 : comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, demande de subvention pour l'année 1980 ; rapport n°80-127-38 : projet de convention d'aide sociale entre le département de l'Essonne et le bureau d'aide sociale de SAVIGNY-SUR-ORGE pour le foyer logement de personnes âgées sis, 8 rue de Morsang à Savigny-sur-Orge ; rapport n°80-5-17 : financement des frais de fonctionnement du Comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux ; rapport n°80-5-12 : centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, demande de subvention de fonctionnement pour le S.A.M.U. départemental (1978-1980).

Cote/Cotes extrêmes

1940W/2

Date

1978-1980

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/03/2008