ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2018W/1-83

Date

1962-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

83 articles

Origine

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des établissements de l'aide sociale à l'enfance.

Langue des unités documentaires

Français

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de création : demande d'autorisation d'ouverture, convention avec le département, arrêté d'autorisation de création (1977), projet de restructuration (mai 1986), comptes administratifs et rapports annuels (1988-1990) ; transfert du groupe des adolescents à CORBEIL-ESSONNES (1988), restructuration des installations thermiques (1989)

Cote/Cotes extrêmes

2018W/21

Date

1977-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 1990

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

25/11/2009