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306 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2007-2008) ; receuil des actes administratifs (2007-2008).

Cote
2669W/8
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°2

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (décembre 2005 - 2006).

Cote
2669W/7
 Date
2005-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°3

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (2003).

Cote
2669W/6
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°4

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (septembre - décembre 2002).

Cote
2669W/5
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°5

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (janvier - juin 2002).

Cote
2669W/4
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°6

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (juin - décembre 2001).

Cote
2669W/3
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°7

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions (janvier - mai 2001).

Cote
2669W/2
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°8

Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions ().

Cote
2669W/1
 Date
1999-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES.

  • Conseil de direction (CODIR) : relevés de décisions...
Résultat n°9

Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

Cote
2351W/6
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...
Résultat n°10

Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré décédé : déclaration d'accident, certificat médical, enquête administrative, fiche de transmission au service Recours contre tiers, acte de décès, liaison médico-administrative, questionnaire de tarification Caisse régionale d'assurance maladie. Dossier d'accident du travail avec rente d'ayant-droit d'un assuré décédé : fiche familiale d'état civil, transcription du jugement de divorce, déclaration sur l'honneur de non divorce de la veuve, avis de modification , fiches de calcul, fiche d'avance d'imputation, ordre de paiement, et accident du travail (télégestion Caisse régionale d'assurance maladie), fiche d'état civil individuelle, demandes de pièces justificatives, acte de décès, courrier du notaire, édition de contrôle, calcul du solde au décès, notification de versement au notaire.

Cote
2061W/44
 Date
1963-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier d'accident du travail sans rente d'un assuré...
Résultat n°11

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

Cote
2061W/43
 Date
1972-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...
Résultat n°12

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1997)

Cote
2061W/42
 Date
1994-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°13

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1994-1996)

Cote
2061W/41
 Date
1991-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°14

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1991)

Cote
2061W/40
 Date
1984-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°15

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1990)

Cote
2061W/39
 Date
1984-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°16

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1989)

Cote
2061W/38
 Date
1987-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°17

Accident de la circulation : dossier individuel de recours (1988)

Cote
2061W/37
 Date
1979-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°18

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres L-Z (1987)

Cote
2061W/36
 Date
1979-1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°19

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres A-H (1987)

Cote
2061W/35
 Date
1960-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...
Résultat n°20

Accident de la circulation : dossier individuel de recours, lettres P-V (1986)

Cote
2061W/34
 Date
1978-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossier individuel de...