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Résultat n°1
1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1
- Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1811-1871
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
Hôpital-hospice d'Etampes, malades . - Admissions, prix de journée (1817-1928) ; tableaux concernant les malades civils, militaires, les enfants indigents, les orphelins, les enfants trouvés en 1826, 1828, 1829 ; enfants assistés : placements à l'hospice d'enfants orphelins, abandonnés, trouvés, paiements des communes pour les dépenses des enfants assistés, tarif des séjours des enfants placés à l'hospice, état de frais (1820-1911), admission à la maison de retraite de Gérofosse des enfants accompagnant leurs mères malades à l'hôpital (1917-1920)

Date

1817-1929

Cote

1X/27
- Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes, malades . - Admissions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.

Date

1806-1926

Cote

1X/17
- Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.

Date

1804-1930

Cote

1X/12
- Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).

Date

1817-1933

Cote

1X/3
- Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement d'un bassin de retenue : plans, coupe longitudinale, (1972) ; travaux d'assainissement et de voirie : cahier des préscriptions spéciales, notice explicative, bordereau des prix, plans, profil en long (1972) ; vente de terrain, expropriation : tableau des propriétaires, copie du jugement d'expropriation sur la commune d'IGNY du 13 décembre 1971, correspondance ; affaire Semeaso/La Société européenne de lotissements : procès-verbal de constat (1974).

Date

1971-1975

Cote

1786W/65
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°9
IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'adduction d'eau potable : cahier des prescriptions spéciales, bordereau des prix, plan d'assainissement, plan de voirie (1973) ; dossier de synthèse de l'opération d'aménagement : état des cessions en 1977, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan parcellaire (1979), plan de lotissement (1972).

Date

1973

Cote

1786W/64
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...
Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°10
Zone d'activités industrielle : correspondances, candidatures, plan (1968), étude de l'IAURP sur le prix de vente des bureaux de la région parisienne (1968). Dépôt à BALLAINVILLIERS : plan (1969). Fonderie à GENTILLY : procès-verbal (1969). Candidature S.A. Sigel pour les équipements de l'usine et du bâtiment : références (1969).Zone d'activités industrielles du Bois de l'Epine : note, plans (1969).

Date

1968-1969

Cote

1776W/87
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Zone d'activités industrielle : correspondances, candidatures,...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°11
BURES-SUR-YVETTE/LES ULIS. - ''le Bois du Roi'', cession de propriété. Prix à la construction du logement, demande de transfert.

Date

1971-1988

Cote

1502W/1637
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- BURES-SUR-YVETTE/LES ULIS. - ''le Bois du Roi'', cession...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°12
Progammes pluriannuels de logements, consultation nationale pour la réalisation : plans, notice explicative, devis descriptif, catalogues et engagements des prix. Modèles-témoins.

Date

1968

Cote

1502W/1422
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Progammes pluriannuels de logements, consultation nationale...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°13
Matériaux d'enrobés pour la réalisation de routes : fournitures et tarifs : documentation, cahier des charges, correspondance.

Date

1958-1974

Cote

1502W/114
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Matériaux d'enrobés pour la réalisation de routes :...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°14
Service d'étude technique des routes et autoroutes, division des marchés et des prix. - Estimation des coûts : documentation technique.

Date

1964-1974

Cote

1502W/110
- Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
- Service d'étude technique des routes et autoroutes,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°15
Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

Date

1997

Cote

1434W/100
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- Codification des systèmes aquifères. - Codification...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
Résultat n°16
Documentation diverse sur le département dont la Jeune chambre économique, 1964-1967, réunions diverses, décès du président du tribunal de commerce André Ougier, prix du billet de chemin de fer en 1966, Comité d'action pour le développement économique de la région Est de Paris (CADREP), CADREP-Informations n° 8 (novembre-décembre 1963), n° 10, 11, 12, 13 et n° spécial schéma directeur.

Date

1964-1967

Cote

1200W/102
- Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Documentation diverse sur le département dont la Jeune...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°17
Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

Date

1986

Cote

1198W/57
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°18
Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

Date

1985

Cote

1198W/56
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°19
Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

Date

1985

Cote

1198W/55
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

Date

1984

Cote

1198W/54
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°21
Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

Date

1983-1984

Cote

1198W/53
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
Dossiers de police administrative spéciale : Prix de l'eau, demandes de dérogation des syndicats.

Date

1984

Cote

1198W/52
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Prix de...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°23
Dossiers de police administrative spéciale : Prix de l'eau, demandes de dérogation des syndicats.

Date

1984

Cote

1198W/51
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Prix de...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°24
Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances du second semestre 1985.

Date

1985

Cote

1198W/50
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances du premier semestre 1985.

Date

1985

Cote

1198W/49
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°26
Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1984.

Date

1984

Cote

1198W/48
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°27
Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1983.

Date

1983

Cote

1198W/47
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°28
Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1981 et 1982.

Date

1981-1982

Cote

1198W/46
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°29
Dossiers de police administrative spéciale : Commission départementale des prix, séances de 1980.

Date

1980

Cote

1198W/45
- Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.
- Dossiers de police administrative spéciale : Commission...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°30
Prix : notices.

Date

1978

Cote

1050W/44
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Prix : notices.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Prix : exclusions des conventions.

Date

1970-1972

Cote

1050W/41
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Prix : exclusions des conventions.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°32
Prix : politique générale.

Date

1968-1969

Cote

1050W/40
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Prix : politique générale.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°33
Comités des prix : procès-verbaux, conventions.

Date

1970-1975

Cote

1050W/38
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux, conventions.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°34
Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.

Date

1956-1975

Cote

1050W/37
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°35
Comités des prix : maisons de santé.

Date

1960-1973

Cote

1050W/36
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : maisons de santé.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°36
Comités des prix : procès-verbaux, conventions.

Date

1968-1977

Cote

1050W/35
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux, conventions.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°37
Comités des prix : plaintes (avant 1978).

Date

1956-1978

Cote

1050W/34
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : plaintes (avant 1978).
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°38
Comités des prix : procès-verbaux, conventions.

Date

1968-1972

Cote

1050W/33
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux, conventions.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°39
Comités des prix : dossiers.

Date

1977

Cote

1050W/32
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : dossiers.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°40
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1975-1976

Cote

1050W/31
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°41
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1968-1970

Cote

1050W/30
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°42
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1977-1978

Cote

1050W/29
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°43
Comités des prix : maisons de santé.

Date

1958-1976

Cote

1050W/28
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : maisons de santé.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°44
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1970

Cote

1050W/23
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°45
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1971

Cote

1050W/22
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°46
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1979

Cote

1050W/21
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°47
Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1979

Cote

1050W/20
- Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
- Comités des prix : procès-verbaux.
Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°48
Problèmes agricoles, prix.

Date

1926-1973

Cote

1012W/91
- Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.
- Problèmes agricoles, prix.
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)
Résultat n°49
VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

Date

1941-1955

Cote

986W/163
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre (1946) ; taxes (1946) ; aménagement d'un groupe scolaire : correspondance, délibérations, plans, Le Journal de Seine-et-Oise du 24 juin 1948, acquisition à titre gratuit du terrain NEVEU (1947-1951) ; travaux de réparation et d'aménagement des écoles, plan (1953) ; église : gardiennage (1943) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; acquisition de matériel d'incendie (1946) ; adduction d'eau potable : correspondance, projet de captage, plans, étude géologique, projet de distribution, devis, extraits de délibérations, déclaration d'utilité publique d'un projet d'alimentation en eau potable, prix de l'eau, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 18 décembre 1958 (1941-1959) ; chemins vicinaux : remboursement d'emprunts pour réfection des chemins (1952).

Date

1941-1959

Cote

986W/79
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51
FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

Date

1940-1956

Cote

986W/73
- Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52
Alimentation de Paris en eau de source : renseignements généraux ; alimentation en eau ; prix de l'eau (1950-1961) ; affaires communales (1954) ; hydrocarbures liquides ou gazeux en Essonne : recherches (1955 - 1962) ; gaz (1958-1961) ; énergie électrique (1959-1962) ; téléphone (1961-1963).

Date

1955-1962

Cote

930W/48
- Contexte : CABINET DU PREFET X
- Alimentation de Paris en eau de source : renseignements...
Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
Résultat n°53
Comité départemental des prix (1968-1970) ; contrôle du respect de la réglementation des prix (1971).

Date

1968-1971

Cote

930W/41
- Contexte : CABINET DU PREFET X
- Comité départemental des prix (1968-1970) ; contrôle...
Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
Résultat n°54
Direction départementale du commerce intérieur et des prix de l'Essonne. - Conjoncture économique et sociale ; Rapport sur la situation économique dans le département de l'Essonne.

Date

1966-1967

Cote

876W/3
- Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...
- Direction départementale du commerce intérieur et des...
Producteur :

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°55
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Date

1813-1823

Cote

1Q/110
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°56
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Date

1803-1813

Cote

1Q/109
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°57
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Date

1795-1804

Cote

1Q/108
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°58
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Date

1795-1796

Cote

1Q/107
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°59
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Date

1794-1796

Cote

1Q/106
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°60
Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : journal de recettes des prix.

Date

1793-1795

Cote

1Q/105
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°61
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1820-1832

Cote

1Q/73
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°62
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1811-1819

Cote

1Q/72
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°63
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1808-1811

Cote

1Q/71
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°64
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1802-1808

Cote

1Q/70
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°65
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1800-1803

Cote

1Q/69
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°66
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1800-1801

Cote

1Q/68
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°67
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1799-1801

Cote

1Q/67
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°68
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1795-1800

Cote

1Q/66
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°69
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1795-1796

Cote

1Q/65
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°70
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1795-1796

Cote

1Q/64
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°71
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1795

Cote

1Q/63
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°72
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1795

Cote

1Q/62
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°73
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1795

Cote

1Q/61
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°74
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine (1794 - 1795).

Date

1794-1795

Cote

1Q/60
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°75
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine (1793 - 1795).

Date

1793-1795

Cote

1Q/59
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°76
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes des prix de ventes de biens de deuxième origine.

Date

1793-1794

Cote

1Q/58
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°77
Distinction

Date

2020

Cote

PER716/3/2020/1
- Contexte : ONCY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER716 (1983-...)
- Exemplaires non numérotés (janvier 2019-janvier 2024)
- 2020
- Distinction
Résultat n°78
L'enquête sur les prix après la suppression du maximum dans les districts d'Etampes et de Pontoise (ventôse-floréal an III)

Auteur

RAULET, Lucien

Date

1912

Cote

PBR/1450
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- L'enquête sur les prix après la suppression du maximum...
Résultat n°79
Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure publics et privés : Prix de journée 1963

Date

1963

Cote

PBR/1349
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure...
Résultat n°80
Prix des grains à Meulan dans la seconde moitié du XVIème siècle (1573-1586)

Auteur

LACHIVER, Marcel

Date

1970

Cote

PBR/486
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Prix des grains à Meulan dans la seconde moitié du...

Résultats de la recherche

1811-1871

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Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

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BURES-SUR-YVETTE/LES ULIS. - ''le Bois du Roi'', cession de propriété. Prix à la construction du logement, demande de transfert.

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Progammes pluriannuels de logements, consultation nationale pour la réalisation : plans, notice explicative, devis descriptif, catalogues et engagements des prix. Modèles-témoins.

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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

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Matériaux d'enrobés pour la réalisation de routes : fournitures et tarifs : documentation, cahier des charges, correspondance.

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Service d'étude technique des routes et autoroutes, division des marchés et des prix. - Estimation des coûts : documentation technique.

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Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

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Contexte : CABINET DU PREFET X.

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Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

Producteur :

Dossiers de police administrative spéciale : Réglementation des prix de l'eau, des piscines, des campings, des classes de nature, demandes de dérogation des communes.

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Cote

Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

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