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  1. Résultat n°1

    Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité (2011, 2013-2015), comptes administratifs (2013, 2015), rapport au commissaire aux comptes (2007, 2013-2015), arrêtés (2013, 2015), synthèse et bilan financier, diagnostic financier (2014), budget prévisionnel (2014-2015), grand livre des comptes (2015), procès-verbal de l'assemblée générale (2015).

    Date

    2007-2015

    Cote

    3261W/1

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Alliance Prévention à Chilly-Mazarin : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

    Date

    1999-2015

    Cote

    3261W/12

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

    Date

    2003-2015

    Cote

    3261W/22

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes administratifs (2005), projet d'établissement, rapports d'activité (2005 ; 2007 ; 2013) ; service d'accueil d'urgence 91 (SAU) à Évry : rapports d'activité (1999, 2009, 2011, 2013), présentation du service (2009), compte administratif (2005), plaquette de présentation (2011), conseil de la vie sociale et guide d'accueil de l'assistant familial (2011), compte-rendu de réunion (2011).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/8

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Siège à Saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines) : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Association la Nouvelle étoile, placement familial de Varennes-Jarcy : budget (1989, 2000), projet de reconstruction, plan de financement et subvention, permis de construire, plans, maîtrise d'ouvrage, contrat d'architecte (1998-2000), rapports d'activité (2007, 2009, 2013), projet pédagogique (2002), projet d'établissement (2003), procès-verbal de la 85ème assemblée générale (2005), livrets de présentation (s.d.), compte administratif (2005).

    Date

    1989-2013

    Cote

    3261W/6

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Nouvelle étoile, placement familial...

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    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants (MVE) puis association Action Enfance, siège à Paris : rapports d'activité (1999 ; 2001 ; 2003 ; 2005) ; maison d'adolescents à Mennecy : projet de construction (permis de construire, plans, procès-verbaux de sécurité, 2001-2002) ; village d'enfants à Villabé : projet de service d'accueil (1997), projet de création d'un placement familial (1999), projet d'accueil fratrie (1997) rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif (2005) ; village d'enfants à Ballancourt-sur-Essonne : projet établissement (2005), plaquette de présentation de la structure (2012), contrat de séjour (2010), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    3261W/19

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis : rapport d'inspection (2001), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'établissement (2003), projet du service des appartements éducatifs (2003), comptes administratifs et budgets (2005), arrêté de prix de journée (2005), dossier de projet de rapprochement du Service d'Accueil Éducatif Différencié et du Service de Chambres en Ville (2009), brochure de présentation (2010), rapport d'activité plate-forme pédagogique (2011) ; service de chambres en ville à Ris-Orangis : rapports d'activité (2009, 2013) ; Service d'accueil pour jeunes enfants (SAJE) de Boutigny-sur-Essonne : arrêté de prix de journée (1999), compte administratif (2005), rapports d'activité (2001, 2003, 2007, 2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/3

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/11

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social (2007) ; service d'action éducative en milieu familial (SAEMF) de Corbeil-Essonnes puis d'Évry : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2013), compte administratif (2005), projets de service (2001, 2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Grigny : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2006), compte administratif (2005), projet de service (2006), extension (2006) ; maison d'enfants à caractère sociale (MECS) de Morsang-sur-Orge : budgets (2003), compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/14

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3261W/5

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets (1995, 1997), comptes administratifs (1995, 2005), arrêté de prix de journée (1997), procès-verbaux et rapports de sécurité incendie, plans (1996, 1999-2000, 2003), budgets (2005, 2007), projet de restructuration (2006), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (plans, étude de faisabilité, permis de construire, devis maître d'œuvre, correspondance pour subvention) (2005-2007).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/4

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Internat et placement familial (IPF) à Égly : budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009), projet d'établissement (2003), arrêtés des prix journaliers, rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (2004-2006), budgets (2004-2005), compte administratif (2005), projet d'établissement, règlement de fonctionnement (2005). Le Centre Français de Protection de l'Enfance, maison d'enfants à Saint-Chéron : compte administratif (2005), rapports d'activité (2011, 2013), rapport d'audit sanitaire (8 mars 2006), rapport financier (2008), rapport de contrôle (2006), arrêté prix de journée (2007), budget (2007), dossier restructuration, plans, correspondance, avant-projet (1996-2000) : dossier de reconstruction (avant-projet et projet, plans, procès-verbal de conformité) (1999-2003), statuts (1995), règlement intérieur (2003).

    Date

    1996-2013

    Cote

    3261W/20

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995), rapport d'activité (2001, 2011), budget, arrêté de prix de journée, procès-verbal de commission communale de sécurité (2001) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Draveil : budget (1997,1999) ; service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Crosne : projets de service (2003, 2006), dossier de restructuration (2003-2006), fermeture d'un pavillon (1996), rapports d'activité (2009, 2013).

    Date

    1995-2011

    Cote

    3261W/2

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association ABEJ Coquerel.
    • Siège à Évry : comptes administratifs et budgets (1995),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Quand Corbeil découvrait l'épargne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Quand Corbeil découvrait l'épargne
  20. Résultat n°20

    Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité (2005-2006, 2007, 2009), protocole social (2001), projet d'établissement (2005) ; maison service d'accueil en internat (SAEI) Saint-Antoine à Marcoussis : rapports d'activité (2004-2007, 2009), projet de délocalisation (2007), projet d'établissement (2000, 2009), compte administratif (2005).

    Date

    2001-2009

    Cote

    3261W/21

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

    Date

    1999-2007

    Cote

    3261W/15

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BA-BR (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2380W/12

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  24. Résultat n°24

    La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

    Date

    1995-2007

    Cote

    3261W/18

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres BU-TZ (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2380W/13

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2328W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2324W/8

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005), budget (2005) ; foyer Odette Benedetti à Bièvres : projet éducatif (1996), projet éducatif, projet de restructuration, projet personnalisé, livret d'accueil (2004), rapport annuel (2001), compte administratif (2005), appel à projet pour la restructuration (2006) ; foyer éducatif de Palaiseau : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (1999, 2001).

    Date

    1996-2006

    Cote

    3261W/7

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Jean Cotxet, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2380W/11

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2328W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Création du SAEMF de CORBEIL : arrêté de création du 25 juillet 1988, arrêté d'autorisation d'extension d'activité (30 janvier 1998).Création d'un poste d'éducateur supplémentaire au SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : avis du CROSM, arrêté d'autorisation (26 janvier 2006). Extension de la capacité de prise en charge du SAEMF de GRIGNY : arrêté du 30 janvier 1998. SAEMF de SAVIGNY-SUR-ORGE. - procès verbal de conformité du 19 mai 2005. SAEMF de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Arrêté d'extension de la capacité de prise en charge (30 janvier 1998). Création d'un village d'enfants de 25 places à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE par le Mouvement pour les villages d'enfants. - Projet d'établissement (1997), étude budgétaire (1997), avis CROSM, arrêté portant autorisation et habilitation (26 décembre 1997), procès vervbal de visite de conformité (18 décembre 1998), arrêté du 25 janvier 2001 ramenant la capacité d'accueil de 72 à 60 enfants (25 janvier 2001). Association Tremplin. - Arrêté de création (02 décembre 1997), extension du service de suite Jeunes majeurs Tremplin à EVRY : fiche synthétique de présentation du rapport, avis favorable (2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2018W/69

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2324W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres A-BEN L (36 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/3

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres LEG-MAT (30 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/10

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres DJ-Fou (23 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2380W/10

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres N-RAI (21 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres H-KIL (30 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/8

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres SLI-TRI (21 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/14

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres CHO-Di P (27 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres FR-GUI (23 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/7

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres BEN H-CHE (36 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/4

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres MAR-MUL (26 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/11

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres KIP-LEF (20 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/9

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2328W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2324W/6

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres VAN-Z (16 dossiers).

    Date

    2005

    Cote

    2160W/15

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (refus, arrêt) (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2683W/8

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2328W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DE DOURDAN/MARCOUSSIS (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2324W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2004, lettres A-D ; H, L, M, N, R (35 dossiers).

    Date

    2004

    Cote

    2160W/2

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2380W/9

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Association APAF : Assemblée générale et bureau (1989-2004).

    Date

    1989-2004

    Cote

    2683W/17

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Association APAF : Assemblée générale et bureau (1989-2004)....

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2324W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 1999, lettre D (5 dossiers) ; année de sortie en 2000, lettres M, EL MO, H (4 dossiers), année de sortie en 2001, lettres T et P (4 dossiers), année de sortie en 2002, lettres T (3 dossiers), année de sortie en 2003, lettres C, D, L, M, N (11 dossiers).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2160W/1

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2683W/7

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2683W/14

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Service d'action éducative en milieu familial géré par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - SAEMF de VIGNEUX-SUR-SEINE : compte administratif et rapport annuel (1994), SAEMF de GRIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : rapports annuels (1996), comptes administratifs et rapports annuels (1998), rapports annuels (2000-2001), budgets (2002-20003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    2018W/67

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'action éducative en milieu familial géré...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2683W/6

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2380W/8

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2683W/5

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON géré par la Croix Rouge française. - Comptes administratifs et rapports annuels (1996, 1998, 2000 et 2002).

    Date

    1996-2002

    Cote

    2018W/72

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2380W/7

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2324W/3

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2380W/6

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Date

    1989-2001

    Cote

    2683W/18

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2324W/2

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2683W/15

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2380W/5

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Réduction du temps de travail, accords d'entreprise relatifs à la réduction et l'aménagement du temps de travail avec les représentants syndicaux. - Accord passé avec l'Oeuvre de secours aux enfants (O.S.E.) pour la maison d'enfants à caractère social Elianne Assa à DRAVEIL (2000), accord passé avec la Nouvelle étoile des enfants de France pour le placement familial de VARENNES-JARCY (2000), accord avec le Mouvement pour les villages d'enfants situés dans l'Essonne (1999), accord avec la Croix Rouge française pour le centre de placement familial Le Nouzet à MONTGERON (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2018W/82

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Réduction du temps de travail, accords d'entreprise...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2683W/4

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2324W/1

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES D ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2683W/16

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers des assistantes maternelles et familiales, lettres B et T (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2380W/4

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Dossiers des assistantes maternelles et familiales,...

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES SOLIDARITES DES ULIS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée géré par l'association La Nouvelle étoile des enfants de France, dossier du siège à PARIS.- Dossier de frais de siège (1998-1999), comptes administratifs (1996 et 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    2018W/78

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Placement familial enfance protégée et /ou inadaptée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2683W/3

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2683W/12

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers administratifs des accueillants familiaux et personnes accueillies (arrêt) (1998-1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2683W/13

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Dossiers administratifs des accueillants familiaux...

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1998). Création d'un service de placement familial rattaché à la Maison d'enfants les Roches pour la prise en charge de 30 jeunes à temps complet et 10 jeunes à temps partiel : avis du CROSM, convention avec le département, présentation du projet (1995), arrêté 15 juin 1995 autorisant la création et l'habilitation au titre de l'ASE d'un service de placement familial, comptes administratifs du placement familial (1996-1998), rapport annuel (1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2018W/23

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)