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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

    Date

    2005

    Cote

    2541W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    1 media

    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/345

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
  3. Résultat n°3
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/469

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
  4. Résultat n°4
    ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/326

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
  5. Résultat n°5
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/223

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
  6. Résultat n°6
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/473

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
  7. Résultat n°7
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/475

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
  8. Résultat n°8
    CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/608

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
  9. Résultat n°9
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/225

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
  10. Résultat n°10
    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

    1 media

    ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/224

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
  11. Résultat n°11
    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/692

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...
  12. Résultat n°12

    Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.

    Date

    1998

    Cote

    5FI/2360

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

    Date

    s.d

    Cote

    43FI/372

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1523W/1824

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

    Date

    1959-1995

    Cote

    2541W/12

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1368

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1364

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1365

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1366

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

    Date

    1993

    Cote

    1523W/1367

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

    Date

    1991

    Cote

    INV/1576

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1345W/371

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires (1984). Réfection du pignon sud, projet (1981). Remise en état des parties communes (1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    1345W/321

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie : essais d'implantation sur les terrasses (1983). Extension des deux salles d'audience.Mise en place d'un service informatique (1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    1345W/112

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission départementale du 17 janvier et du 19 décembre 1979, notification, réception des travaux, mandatement de la société Jamet pout les lots n° 1, 2, 11. Travaux supplémentaires effectués sur ordre de service.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1345W/362

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1345W/358

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1345W/361

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2541W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1345W/359

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

    Date

    1979

    Cote

    1345W/102

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1345W/111

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.

    Date

    1979

    Cote

    1345W/369

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  37. Résultat n°37
    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    1 media

    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    48FI/1015

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

    Date

    1978

    Cote

    1345W/367

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1345W/48

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  40. Résultat n°40
    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    1 media

    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    48FI/1016

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)