Filtrer les résultats
Multimédias
  • 80
  • 20
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 4
  • 6
  • 92
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 45
  • 15
  • 6
  • 6
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 40
  • 36
  • 17
  • 11
  • 6
Afficher plus
Typologies
  • 50
  • 18
  • 17
  • 9
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 100
  • 88
  • 40
  • 23
  • 10
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1

100 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1219W/18

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

    Date

    1976

    Cote

    1345W/100

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1345W/91

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  4. Résultat n°4
    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    1 media

    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    48FI/1015

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1345W/359

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1345W/318

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

    Date

    s.d

    Cote

    43FI/372

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  8. Résultat n°8

    Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

    Date

    1979

    Cote

    1345W/102

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

    Date

    1978

    Cote

    1345W/367

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

    Date

    1944-1964

    Cote

    836W/2

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE

    • liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W/13

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.

    Date

    1974

    Cote

    1345W/90

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

    Date

    1850-1937

    Cote

    4N/5

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

    Date

    1796-1943

    Cote

    4N/7

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1345W/110

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1345W/371

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1345W/48

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1345W/111

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1523W/1824

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

    Date

    1905

    Cote

    2FI52/472

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot,...
  21. Résultat n°21

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

    Date

    1991

    Cote

    INV/1576

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  22. Résultat n°22
    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    1 media

    EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    48FI/1016

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement et décoration : appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, rapport sur l'ameublement et la décoration, procès-verbal de la réunion du bureau d'appel d'offre, ameublement des bureaux des huissiers et des avocats, commande des meubles du bureau du président du tribunal de grande instance, ameublement des bureaux banalisés.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/93

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

    Date

    1970-1983

    Cote

    1213W/19

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25
    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

    Date

    1912

    Cote

    2FI52/474

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912,...
  26. Résultat n°26

    ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/438

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais...
  27. Résultat n°27

    Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur : commissions départementales (24 mars, 21 avril, 18 juin, 18 octobre, 4 décembre, 15 décembre 1971, 1er mars 1972), rapport du 21 février 1969 à la commission départementale pour le marché Ricoud et l'exécution de cette délibération, marché soldé Orlando, Agnetti, Viel (1972-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1345W/364

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.

    Date

    1998

    Cote

    5FI/2360

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1345W/358

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30
    Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

    1 media

    Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

    Date

    1916

    Cote

    57FI52/69

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

    Date

    2005

    Cote

    2541W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique : procès-verbal de la commission d'appel d'offres du 14 mars 1975, rapport de vérification de Cep, convocations, expertise, mandatement.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1345W/320

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  33. Résultat n°33
    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    1 media

    ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI69/345

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • ETAMPES
    • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
  34. Résultat n°34

    Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/106

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction : situations...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

    Date

    1976

    Cote

    1345W/95

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/107

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à EVRY. - Construction : situations...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  37. Résultat n°37

    CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

    Date

    1977-1980

    Cote

    2541W/8

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1827-1848

    Cote

    2N/2

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1345W/361

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

    Date

    1959-1995

    Cote

    2541W/12

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)