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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

Cote
2541W/9
 Date
2005
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans,...
Résultat n°2
ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

1 media

ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

Cote
2FI69/345
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.
Résultat n°3
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.

Cote
2FI52/469
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice.
Résultat n°4
ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie [Editeur GIP, timbre à 5 centimes].

Cote
2FI69/326
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice et la rue de la Juiverie...
Résultat n°5
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.].

Cote
2FI69/223
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur L. des G.]....
Résultat n°6
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots, 5 c, ad.

Cote
2FI52/473
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, BF, 2 mots,...
Résultat n°7
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia.

Cote
2FI52/475
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, Alain, sépia....
Résultat n°8
CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.

Cote
2FI52/608
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - La place Salvandy, ND.
Résultat n°9
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].

Cote
2FI69/225
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur BF].
Résultat n°10
ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

1 media

ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].

Cote
2FI69/224
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ETAMPES
  • ETAMPES. - Le palais de justice [Editeur Flizot].
Résultat n°11
CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur BF.

Cote
2FI52/692
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Palais de justice. Editeur...
Résultat n°12

Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.

Cote
5FI/2360
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire...
Résultat n°13

EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

Cote
43FI/372
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

  • EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte...
Résultat n°14

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Cote
1523W/1824
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance, note

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°15

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Cote
2541W/12
 Date
1959-1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Résultat n°16

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 11, 12, 13 et 14, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1368
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°17

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 1, 2 et 3, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1364
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°18

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 4, 5 et 6, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1365
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°19

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1366
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°20

EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe : appel d'offres pour les lots 7, 8 et 9, soumission des entreprises.

Cote
1523W/1367
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Palais de justice, construction de l'annexe...
Résultat n°21

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers
Cote
INV/1576
 Date
1991
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°22

Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON : extrait du registre des délibérations, correspondance (1980) ; cantine du Palais de Justice de CORBEIL : délibérations du Conseil Municipal, correspondance, note administrative, procès-verbal de réunion (1976-1980) ; Tribunal d'Instance de CORBEIL : correspondance, convention de répartition des dépenses, avis du Domaine, délibérations du Conseil Municipal, rapports du Prefet, bail de location, plan (1979-1988) ; Tribunal d'Instance d'ETAMPES : correspondance, délibération du Conseil Municipal, notes administratives, plans, rapport du président, bail de location, avis du Domaine, rapport du préfet (1976-1985) ; Tribunal d'Instance de PALAISEAU : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1975-1980) ; Tribunal d'Instance de LONGJUMEAU : convention, correspondance (1979-1980) ; Tribunal d'Instance de JUVISY : convention, correspondance, extrait du registre des délibérations (1979-1988).

Cote
2581W/6
 Date
1975-1988
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, note, procès-verbal, convention, avis, plan, rapport, bail

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Aménagement des Tribunaux , Tribunal d'Instance d'ARPAJON...
Résultat n°23

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Cote
1345W/371
 Date
1978-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public, bail

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du...
Résultat n°24

S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion, plan, correspondance, projet (1966 - 1967). Ville nouvelle d'EVRY : commandes, plan de l'IAURP, correspondance (1965- 1972). Environnement, EVRY: propositions, correspondance (1982). EVRY, équipements du Ministère de la justice : programme, correspondance (1967). Fonderie coopérative : projet, correspondance, plans, statuts (1980 - 1983). Zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Canal : plans, rapport justificatif, note de présentation, programme d'équipements publics , bilan financier (1979 - 1984). Zone d'aménagement concertée COURCOURONNES centre : plans, étude d'impact, dossier de création, projet de délibération (1984). Zone d'aménagement concertée des Glaises : convention, délibération, financement des dépenses d'aménagement (1983). Cimetière intercommunal : création, financement, délibération, convention (1983).

Cote
1776W/16
 Date
1965-1984
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
compte rendu, plan, correspondance, statut, étude, convention, délibération

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • S.I.L.E.C., RIS-ORANGIS : compte-rendu de réunion,...
Résultat n°25

Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires (1984). Réfection du pignon sud, projet (1981). Remise en état des parties communes (1984).

Cote
1345W/321
 Date
1981-1984
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires...
Résultat n°26

Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie : essais d'implantation sur les terrasses (1983). Extension des deux salles d'audience.Mise en place d'un service informatique (1984).

Cote
1345W/112
 Date
1983-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie...
Résultat n°27

DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

Cote
1213W/19
 Date
1970-1983
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981)...
Résultat n°28

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission départementale du 17 janvier et du 19 décembre 1979, notification, réception des travaux, mandatement de la société Jamet pout les lots n° 1, 2, 11. Travaux supplémentaires effectués sur ordre de service.

Cote
1345W/362
 Date
1979-1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission...
Résultat n°29

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).

Cote
1345W/358
 Date
1979-1981
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte...
Résultat n°30

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).

Cote
1345W/361
 Date
1978-1981
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion...
Résultat n°31

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

Cote
2541W/8
 Date
1977-1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, étude, compte rendu, procès-verbal de réunion, correspondance, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement...
Résultat n°32

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

Cote
1345W/359
 Date
1977-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle...
Résultat n°33

Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

Cote
1345W/102
 Date
1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien...
Résultat n°34

Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

Cote
1345W/111
 Date
1976-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan...
Résultat n°35

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : désignation de la direction départementale de l'équipement en qualité de conducteur de travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, mandatement, avis de l'Idis. Déménagement : préparation du marché Lagache pour le déménagement du tribunal de commerce dans les locaux du palais de justice (1979). Affectation du gardien (1979).

Cote
1345W/360
 Date
1977-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : désignation...
Résultat n°36

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.

Cote
1345W/369
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés....
Résultat n°37
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Cote
48FI/1015
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).
Résultat n°38

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Cote
1345W/367
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises...
Résultat n°39

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

Cote
1345W/48
 Date
1976-1978
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif...
Résultat n°40
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Cote
48FI/1016
 Date
1978
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).