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100 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Date

1957-1966

Cote

1219W/18

Résultat n°2

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Date

1976

Cote

1345W/100

Résultat n°3

Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.

Date

1972-1974

Cote

1345W/91

Résultat n°4
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Date

1978

Cote

48FI/1015

Résultat n°5

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

Date

1977-1979

Cote

1345W/359

Résultat n°6

Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.

Date

1973-1977

Cote

1345W/318

Résultat n°7

EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/372

Résultat n°8

Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

Date

1979

Cote

1345W/102

Résultat n°9

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Date

1978

Cote

1345W/367

Résultat n°10

liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

Date

1944-1964

Cote

836W/2

Résultat n°11

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Date

1967-1968

Cote

1219W/13

Résultat n°12

Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.

Date

1974

Cote

1345W/90

Résultat n°13

Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

Date

1850-1937

Cote

4N/5

Résultat n°14

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Date

1796-1943

Cote

4N/7

Résultat n°15

Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).

Date

1975-1977

Cote

1345W/110

Résultat n°16

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Date

1978-1985

Cote

1345W/371

Résultat n°17

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

Date

1976-1978

Cote

1345W/48

Résultat n°18

Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

Date

1976-1979

Cote

1345W/111

Résultat n°19

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Date

1988-1997

Cote

1523W/1824

Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

Date

1905

Cote

2FI52/472

Résultat n°21

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers

Date

1991

Cote

INV/1576

Résultat n°22
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Date

1978

Cote

48FI/1016

Résultat n°23

Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement et décoration : appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, rapport sur l'ameublement et la décoration, procès-verbal de la réunion du bureau d'appel d'offre, ameublement des bureaux des huissiers et des avocats, commande des meubles du bureau du président du tribunal de grande instance, ameublement des bureaux banalisés.

Date

1975

Cote

1345W/93

Résultat n°24

DOURDAN. - Château (classé), restauration (1977-1981) ; restauration de la toiture : dossier avec plan (1978-1982). Eglise, mise hors d'eau (1978-1980). Maison du Parterre, restauration des arcades du fronton (1978-1982). Musée du château, restauration du mobilier (1982-1983). DRAVEIL. - Eglise, restauration des orgues (1979-1982). ETAMPES. - Hôtel d'Anne de Pisseleu, restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1970-1981). Hôtel de Diane de Poitiers (inscrit), acquisition : dossier avec plan (1977-1979). Palais de justice, restauration (1974-1977). GRIGNY. - Eglise (classée), restauration de clocher : dossier avec plans et photographies (1978).

Date

1970-1983

Cote

1213W/19

Résultat n°25
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, ELD, 1912, 9 lignes, 10 c, ad.

Date

1912

Cote

2FI52/474

Résultat n°26

ETAMPES. Fresque du palais de justice (ancien palais royal), d'après le relevé d'Henri Marcel Magne, s.d., N et B. Dim. 20 x 26.

Date

s.d

Cote

2FI/438

Résultat n°27

Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur : commissions départementales (24 mars, 21 avril, 18 juin, 18 octobre, 4 décembre, 15 décembre 1971, 1er mars 1972), rapport du 21 février 1969 à la commission départementale pour le marché Ricoud et l'exécution de cette délibération, marché soldé Orlando, Agnetti, Viel (1972-1973).

Date

1970-1973

Cote

1345W/364

Résultat n°28

Palais de Justice illustrant la couverture de l'inventaire imprimé de la série U, Justice.

Date

1998

Cote

5FI/2360

Résultat n°29

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).

Date

1979-1981

Cote

1345W/358

Résultat n°30
Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

1 media

Corbeil-Essonnes.- Le palais de justice (13 septembre 1916).

Date

1916

Cote

57FI52/69

Résultat n°31

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, travaux : plans, rapport diagnostic plomb.

Date

2005

Cote

2541W/9

Résultat n°32

Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique : procès-verbal de la commission d'appel d'offres du 14 mars 1975, rapport de vérification de Cep, convocations, expertise, mandatement.

Date

1974-1975

Cote

1345W/320

Résultat n°33
ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

1 media

ETAMPES. - Palais de justice. Phototypie Royer.

Date

s.d

Cote

2FI69/345

Résultat n°34

Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.

Date

1975

Cote

1345W/106

Résultat n°35

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Date

1976

Cote

1345W/95

Résultat n°36

Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.

Date

1975

Cote

1345W/107

Résultat n°37

CORBEIL-ESSONNES, Palais de justice, réaménagement : plans, études préalables ; approbation : avant-projet, notices ; suivi chantier : comptes rendus de chantier, comptes rendus de réunion ; contrôle et sécurité : procès-verbaux résistance, notes, correspondances.

Date

1977-1980

Cote

2541W/8

Résultat n°38

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Date

1827-1848

Cote

2N/2

Résultat n°39

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).

Date

1978-1981

Cote

1345W/361

Résultat n°40

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Date

1959-1995

Cote

2541W/12