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2 376 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques sur l'Orge aval, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

    Date

    2009-2013

    Cote

    3170W/164

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2013.
    • Appel à projet d'initiative local (APIL).
    • N°47643 : effacement de trois ouvrages hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°2010-08342 : réhabilitation du château d'eau de Chalou-Moulineux, Syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de la Haute Juine (SIE).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/105

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Ressource en eau.
    • N°2010-08342 : réhabilitation du château d'eau de Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Ponts et ouvrages d'art : rapports d'inspection et dossiers de restauration.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3128W/73

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Parc et forêt.
    • Villas et pavillons, salle Roland Pierre, Ferme, manoir,...
    • Ponts et ouvrages d'art : rapports d'inspection et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier de marché n°13_1180_1_00 MO Travaux reparation des ouvrages d'art : marché original (2013) ; dossier de marché sans suite n°13_1195_1_01 et 2-01 Route départementale RD193 AVRAINVILLE EGLY, requalification rue de Verdun : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/26

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1180_1_00 MO Travaux reparation...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale RD17 AUVERS-SAINT-GEORGES, aménagement du carrefour RD17 hameau de Chagrenon : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1180_1_00 Accord cadre ouvrages d'art : fond de dossier, marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/25

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1171_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour la réhabilitation du pont Perronet à BRUNOY : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_02 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures Lot n°2 : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1051_1_03 Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés du Département et lors des manifestations exterieures ou intérieures : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/5

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1003_2_00 Accord cadre M.O pour...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données, routières : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0808_1-00 Assistance gestion des ouvrages d'arts : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0813_1-00 Maintenance réseau arrosage automatique : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n° 12_0812_1-00 Conception carte départementale des transports : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/19

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0811_1_00 Acquisition données,...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier de demande de recours contre la mise en demeure du 5 octobre 1999 de déposer un dossier de demande d'autorisation et d'imposition de prescriptions provisoires dans l'attente de la régularisation d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) soumise à autorisation/consignation MM BREDARIOL et LELUC/gestion des ouvrages hydrauliques du Moulin d'ECHARCON (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2518W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours contre la mise en demeure...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier de demande de recours présenté par l'Association Périgny Avenir contre l'arrêté interpréfectoral 2001/3182 du 3 septembre 2001 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général (DIG) relative aux travaux de confortement des seuils fixes du moulin de Périgny-sur-Yerres/ rejet de la requête (428) (2001-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par M. CAUDRELIER pour annulation de l'arrêté préfectoral du 28 février 2002 le mettant en demeure de réaliser des travaux de réhabilitation de la berge gauche du rû assurant l'alimentation du plan d'eau du château de Chantambre à BUNO-BONNEVAUX/rejet de la requête (2002-2005) ; Dossier de demande de recours présenté par SNC d'Aménagement d'ETRECHY contre l'arrêté préfectoral de mise en demeure de régulariser sa situation administrative suite à des travaux de création d'une zone imperméabilisée entrepris sans autorisation au titre de la loi sur l'eau (2004-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2518W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande de recours présenté par l'Association...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le barrage du COUDRAY-MONTCEAUX et ayant valeur de règlement d'eau, au bénéfice de Voies Navigables de France, 2 modificatifs pris les 20 octobre 2009 et 26 novembre 2010 (631) (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2518W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de reconstruire le...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

    Date

    2005-2008

    Cote

    2518W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser les ouvrages hydrauliques du moulin d'Echarcon sur ECHARCON et MENNECY, au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau et modificatif (636) (2006-2010).

    Date

    2006-2010

    Cote

    2518W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2518W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

    • Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

    Date

    1998

    Cote

    2137W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2137W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 396 : construction d'une installation des eaux -Ellance autoroute à BRIIS-SOUS-FORGES ; autorisation temporaire n° 397: reconstruction du pont de l'YERRES - Conseil Général de l'Essonne à VARENNES-JARCY ; autorisation n°389 : réalisation d'ouvrage d'assainissement - SNC CAPIMO à BALLAINVILLIERS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/55

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...

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  19. Résultat n°19

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans de modifications, CH d'exploitation N.O, fiches journal M.O, divers courriers et documents marchés (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/47

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture, M. Saulterre sculpture, Les amis de Jean Bertin (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Sculpture,...

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  21. Résultat n°21

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2003 - 2004, riverains association ARIA, arrêtés de circulation (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers années 2000 - 2001 - 2002 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n° 3 Routiere Morin, Lot n° 4 ARBEX, Lot n° 5 Prettre (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

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  24. Résultat n°24

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, courrier et documents divers Lot n°1 MAIA-SONNIER, Lot n°2 CEGELEC (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/42

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

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  25. Résultat n°25

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier SINISTRES, chute de blocs bétons après mise en service, lavoir communal, propagation de chaux, fissures chez riverains, accidents de la route (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2129W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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  26. Résultat n°26

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier CONCESSIONNAIRES, plans et documents divers (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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  27. Résultat n°27

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier EAUX PLUVIALES, loi sur l'eau, bassins de rétention (dossiers techniques), drainages (plans projets, plans recolements, quantitatifs, courriers et documents divers) (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    2129W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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  28. Résultat n°28

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier ACOUSTIQUE, études (1997-2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2129W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier ACOUSTIQUE,...

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  29. Résultat n°29

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier RINCENT BTP, Laboratoire, marché, contrôles Labo, controles externes (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/37

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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  30. Résultat n°30

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, OPR (Opérations Préalables à la Réception), métrés quantités (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

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    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, fiches d'observations (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/35

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier INGEROP, plans et modifications, analyses, divers courriers (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de modification de la longeur de l'ouvrage, dossier comptes rendus, notes, études, dossier d'avenant 1 correspondant (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2129W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Demande de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques divers, implantations, modifications sur la Route Départementale 40, signalisation (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, compte rendu chantier, plannings (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2129W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, tous les lots, fiches d'anomalies, demandes d'agréments, levées des points d'arrêts, docs Labo, géotechnique, variantes (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux Lots 1, 2, 4 et 5, SDQ, PAQ (2001-2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2129W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, récolements voirie, récolement Routière Morin, récolement Plan Topo géomètre, plans divers évolution du projet (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2129W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2001-2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    2129W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 3022A à 3080 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier lots n°1, 2, 3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), documents d'éxécution Guintoli 0151 à 3022 et documents lot 1 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, sous dossier lot n°3 ROUTIERE MORIN (Sous traitant: Guintoli Terrassements, assainissements, chaussées), spécifications Techniques des équipements, PAQ ROUTIERE MORIN, bons de livraisons matériaux GUINTOLI (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, schémas électriques Doc n°SE 2000 à SE 2068, implantations n°IM 2006 à IM 2039, notes de calculs n° NC 2005 à 2035, équipements n°EQ 2040 à EQ 2559, études diverses (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/23

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2520 à 2557 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  45. Résultat n°45

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°2 CEGELEC (ALSTHOM Equipement, tranchée couverte - Eclairage Public), spécifications Techniques des équipements, documents n°ST 2500 à 2519 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), bâche de stockage des eaux polluées, plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 580 et 581, 1812 à 1817 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  47. Résultat n°47

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), OH2 (Ouvrage Hydraulique n°2), 0008 (PAQ OH2 et bâche de stockage), plans, notes de calculs, ferraillages, armatures, coffrages 1800 à 1809 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, ferraillages plots n° 10,18 19-22-24-25, 6-20, 23, 21 26 à 29, niches de sécurité, zone escalier 1339 à 1374 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), plans bon pour exécution, coffrages plots 1 à 29, 1101 à 1113, 1115 à 1119, 1121 à 1131, ferraillages plots 9, 11, 12, 14 à 17, 1318 à 1374 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  50. Résultat n°50

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, feraillages 1333 à 1395 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, implantation des plots, plans, coupes, coffrages 1100 à 1119, 1121 à 1131, 1134 à 1137, 1139 à 1141, ferraillages 1294 à 1332 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/15

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  52. Résultat n°52

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), récolement, notes de calculs 1000 à 1016, épreuves plot n°16 1050 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), dossier qualité par plots, fiches de contrôle levées de points d'arrêt, essais de laboratoire, ferraillage par plots (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  54. Résultat n°54

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et instalation générale du chantier), métrés lot n°1 (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation, dossier travaux, sous dossier lot n°1 MAIA-SONNIER (Sous Traitant: GUINTOLI Génie civil-coordination et installation générale du chantier), journal de chantier (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Réalisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux, sous dossier Marché, analyse des offres (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2129W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Marché, deuxième enveloppe, présentation des entreprises, références, mémoires techniques (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2129W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier Marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 2000, plans projet A9-VI à A9-VII, bordereau B (plans et renseignements divers) (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 2000, plans projet A9-II à A9-V (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 2000, pièces écrites A0 à A8 A10, plans projet A9-I (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2129W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  61. Résultat n°61

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 1998 non aboutie (Dossier de consultation des Entreprises), bordereau B (Plans et renseignements divers), documents 1ère consultation sans suite (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2129W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  62. Résultat n°62

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, sous dossier DCE 1998 non aboutie (Dossier de consultation des Entreprises), plans projet A9-II à A9-VII (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2129W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  63. Résultat n°63

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux, Sous dossier DCE1998 non aboutie (Dossier de consultation des Entreprises), pièces écrites A0 à A8 A10, plans projet A 9-I (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2129W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques divers, réduction du coût du projet - conséquences des modifications / DUP, rapport, projet aménagement paysager provisoire, dossier de demande de défrichement (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2129W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : Dossier techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : adaptation projet suite DUP de 1994 ; courriers, compte rendus ; notes, études, expertises (1994-2001).

    Date

    1994-2001

    Cote

    2129W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation et Tunnel de GOMETZ-LA-VILLE : adaptation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    Créations sportives, scolaires et rurales (équipements communaux), commune de FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction autoroute A87, commune de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison chemin départemental 29 et 31, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de l'autoroute A87 et du pont SNCF, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/30

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Créations sportives, scolaires et rurales (équipements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  67. Résultat n°67

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

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  68. Résultat n°68

    Implantation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Construction d'un groupe scolaire, collège à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Création d'une zone d'habitation à BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1970-1971). Construction d'une cuisine centrale scolaire à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Création d'un stade sur la commune de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Aménagement d'une place publique à BALLANCOURT. - Expropriations : dossier de procédure (1970). Extension du stade de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'un pont à YERRES. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction d'immeubles à MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1970-1971

    Cote

    2059W/11

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Implantation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU....

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    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  69. Résultat n°69

    Ouvrages d'art. - Réparation du pont - Route départementale 948/Autoroute A6 au COUDRAY MONTCEAUX : dossier récolement et annexe, dossier d'intervention ultérieure (DIUO), diagnostic matériaux, dossier plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), dossier d'inspection détaillée, plan général de coordination en matière de sécurité, plan d'assurance qualité (PAQ) (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2012W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - Réparation du pont - Route départementale...

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  70. Résultat n°70

    Ouvrages d'art. - RD 948/A6 au COUDRAY MONTCEAUX : marché d'appel d'offres, dossier de récolement et annexe (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2012W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - RD 948/A6 au COUDRAY MONTCEAUX :...

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  71. Résultat n°71

    Ouvrages d'art. - Route Départementale 948/Autoroute A6 au COUDRAY-MONTCEAUX : marché d'appel d'offres, correspondance, délibérations, comptes-rendus de réunion de chantier ; (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2012W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - Route Départementale 948/Autoroute...

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  72. Résultat n°72

    Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route Départementale 186/Route Nationale 20 à BALLAINVILLIERS, Route Départementale 36/Route Nationale 118 à SACLAY, Route Départementale 50/Route Nationale6 à MONTGERON, Route Départementale 109/Route Nationale 20 à GUILLERVAL, Route Départementale 18/Route Nationale 20 à MONNERVILLE : avant-projet sommaire, marché public, comptes-rendus de réunion, analyse des offres, dossier de récolement (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2012W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Traitement des aciers corrodés - Route...

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  73. Résultat n°73

    Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ; Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...

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  74. Résultat n°74

    Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation du passage piétons à EPINAY SOUS SENART : notification de marché, plan de sécurité et de protection de la santé, correspondance, inspection du passage, administratif, comptes rendus de réunion (2005 à 2006) ; Route Départementale 27 au VAL-SAINT-GERMAIN et Route Départementale 131 à VAUGRIGNEUSE : réparation de deux ouvrages mixtes, dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation...

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  75. Résultat n°75

    Ouvrages d'art de la route départementale 117 sur la Route Nationale 20 à CHAMPLAN : dossier de récolement, levé topographique, dossier de diagnostic, courriers, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunion de chantier (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2012W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art de la route départementale 117 sur la...

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  76. Résultat n°76

    Ouvrages d'art - Collège Marie CURIE à ETAMPES - Passerelle : dossier d'avant projet, dossier d'approche hydraulique, dossier des ouvrages exécutés (DOE), notes de calcul, correspondance, dossier administratif, comptes rendus de réunion (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2012W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Collège Marie CURIE à ETAMPES - Passerelle...

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  77. Résultat n°77

    Ouvrages d'art - RD 74 à ITTEVILLE : Plans, dossier administratif, comptes rendus, dossier Loi sur l'Eau, dossier analyse du sol, dossier Avant Projet Définitif (APD), dossier étude géotechnique, note complémentaire, procès verbal de constat (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2012W/52

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - RD 74 à ITTEVILLE : Plans, dossier...

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  78. Résultat n°78

    Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2012W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...

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  79. Résultat n°79

    Route Départementale 118 / Route Départementale 59 - Giratoire VILLEJUST/VILLEBON-SUR-YVETTE : Courriers, administratif, plans, comptes rendus ; dossier des ouvrages exécutés (2004-2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2012W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 118 / Route Départementale 59...

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  80. Résultat n°80

    Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction du pont sur l'ORGE à ARPAJON : Administratif, compte rendus, arrêté loi sur l'eau (2001-2002) - Remise en état de la Rue J.P Bénard à ATHIS-MONS : Administratif, dossier technique, convention Aéroports de Paris /Conseil Général de l'Essonne (2001-2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1962W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 152 : reconstruction...

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